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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Prévonloup
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Archives de la commune de Provence
Archives officielles
AC Provence Fonds d'archives de la commune de Provence (1701-1960)
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FF 2 Impôts.
Registre des fonds décimables rière Provence (rachat des dîmes). (1799)
FF 3 Impôts.
Registre des mutations plus délivrance d'actes de bourgeoisies. (1801-1803)
FF 4 Impôts.
Tableau général des imposés de la commune. (1816-1817)
FF 5 Impôt sur les boissons. (1818-1868)
FF 6 Impôts.
Taxe sur l'industrie et le commerce pour le cercle de Concise (comprend les communes de Bonvillars, Corcelles,... (1821)
FF 7 Impôt sur la fortune mobilière. (1864-1896)
FF 8 - FF 11 Impôts communaux. (1880-1900)
FF 12 Impôt sur la fortune mobilière. (1897-1910)
FF 13 Impôts. (1914-1938)
FF 14 Impôts.
Arrêté d'imposition communale. (1920-1940)
FF 15 Impôt sur les sociétés immobilières. (1935-1952)
FF 16 Impôts.
Dossier Vuissens. (1943-1953)
FG 1 Assurance mobilière de la commune. (1897)
FG 2 Assurance.
Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents. (1917-1939)
FG 3 Assurance chômage. (1922-1925)
FG 4-5 Assurance chômage. (1930-1945)
FG 6 Assurance.
Prévoyance sociale, correspondance reçue. (1940-1952)
FG 7 Assurance.
Office du travail, correspondance et circulaires. (1946-1952)
FG 8 Assurance incendie. (1948)
FG 9 Assurance chômage. (1950-1951)
FG 10 Assurance incendie. (1950)
FG 11 Assurance en cas d'accident de travail. (1956)
GA 1 Extrait du cadastre de Provence. (1812)
GA 2 Cadastre.
Etat nominatif des propriétaires et usufruitiers d'immeubles dans la commune. (1815)
GA 3 Extrait du cadastre demandé par la Municipalité au sujet des frais qu'elle a dû payer pour la reconstruction de la route... (1823)
GA 4 Cadastre.
Registre du bornage. (1840)
GA 5 Cadastre.
Tableau des bâtiments (reconstruits après l'incendie). (1849)
GA 6 Cadastre et plans.
Limites territoriales Bonvillars-Provence. (1883-1956)
GA 7 Cadastre.
Limites territoriales de Provence avec les communes de Mutrux, Concise, Bonvillars-Fontanezier et Romairon; ... (1897)
GA 8 Relevés cadastraux. (1897-1928)
GA 9 Cadastre et plans.
Etat descriptif d'immeubles. (1920)
GA 10 Rénovation des plans cadastraux des communes de Provence et Mutrux. (1921)
GA 11 Cadastre.
Améliorations foncières, tableau des propriétaires. (1940)
GA 12 Cadastre.
Réunion parcellaire. (1953)
GA 13 Cadastre de Provence; signé: A Apothéloz, commissaire arpenteur. (1829-1836)
GA 14-16 Plans qui accompagnent le cadastre de Provence signé: A Apothéloz, commissaire arpenteur. (Non indiqué)
GA 17 Cadastre de Provence. (1919)
GA 18-21 Cartables de plans cadastraux qui accompagnent les registres de Mercier en 1919. (1919)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Cahier des charges pour la construction du chemin de la Joux. (1856)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Cahier des charges pour la construction du chemin de la Joux ouvert entre le chem... (1864)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan et profil en long d'un chemin à établir dans les forêts communales de Proven... (1859)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correction de la voie publique dans le village. (1860-1861)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Lettre concernant la recharge des routes. (1876-1879)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Pièces concernant la construction du chemin de la Vy du Rocher. (1897-1899)
GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Etablissement du chemin des Français. (1890-1920)
GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées.
Projet de chemins forestiers Chemin des Joux et de la Côte de Provence, devis et ... (1920)
GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Déblaiement de la neige. (1945-1947)
GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Route de la Nouvelle Censière. (1926-1958)
GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées.
Route cantonale, traversée du village de Provence. (1931)
GB 10 Travaux publics, ponts et chaussées.
Réfection de la route du village. (1955-1960)
H 1 Services industriels, eaux.
Sommation pour paiement des concessions d'eau. (1901-1960)
H 2 Services industriels, eaux.
Distribution d'eau à Provence. (1900)
H 3 Services industriels, eaux.
Contrat d'abonnement de Service des eaux. (1949)
H 4 Services industriels, électricité.
Réseau électrique de Provence. (1950)
H 5 Services industriels, eaux.
Concessions d'eau, règlement. (1942)
H 6 Services industriels, eaux.
Dossiers des eaux. (1956)
H 7 Services industriels, eaux.
Réseau d'eau "Eternit". (1954-1956)
H 8 Services industriels, eaux.
Captage des sources, domaine de Vuissens. (1958)
H 10 Services industriels.
Electricité. (1941)
H 11 Services industriels, PTT.
Téléphone, pièces diverses. (1959)
H 12 Transports.
Demande de correspondance postale et contrat. (1871-1925)
I 1 Bâtiments publics.
Ecole, dossiers et plans. (1839)
I 2 Bâtiments publics.
Collège, plans et devis de réparation. (1945-1946)
I 3 Bâtiments publics.
Collège et gendarmerie, plans et devis. (1944-1954)
I 4 Bâtiments publics.
Travaux au collège de la Nouvelle Censière et concierge du temple. (1953-1954)
I 6 Bâtiments publics.
Collège de la Nouvelle Censière. (1923)
I 7 Bâtiments publics.
Auberge communale. (1847-1848)
I 8 Bâtiments publics.
Dépendance de l'Auberge communale. (1876)
I 9 Bâtiments publics.
Auberge communale, baux. (1848-1930)
I 10 Bâtiments publics.
Devis pour l'Auberge communale. (1947)
I 12 Bâtiments publics.
Organiste du temple. (1894)
I 13 Bâtiments publics.
Restauration de l'église. (1905-1907)
J 1-3 Bâtiments privés, mises à l'enquête. (1901-1960)
K 1 Domaines communaux ; forêts.
Registre concernant les ventes de bois accordées aux communiers. (1836-1852)
K 2 Domaines communaux ; forêts.
Remises de bois aux communiers; avec un règlement communal en tête du volume. (1840-1878)
K 3 Domaines communaux ; forêts.
Tarif du prix des bois pour servir à régler le droit de sortie sur les bois qui s'exporte... (1844)
K 4 Domaines communaux ; forêts.
Bois accordés aux communiers. (1846-1879)
K 5 Domaines communaux ; forêts.
Bois de réparation. (1875-1879)
K 6 Domaines communaux ; forêts.
Contenances des forêts communales. (1901-1920)
K 7 Domaines communaux ; forêts.
Aménagement des forêts communales. (1888-1917)
K 8 Domaines communaux ; forêts.
Aménagement des forêts communales. (1910-1926)
K 9 Domaines communaux ; forêts.
Association forestière. (1924-1934)
K 10 Domaines communaux ; forêts.
Façonnage du bois. (1930-1940)
L 1 Règlements municipaux, mandats souverains.
Placards et affiches de l'Helvétique. (1800-1821)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1904)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement et tarif des eaux. (1945)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement de l'Avenir, Société pour le développement rural. (1888)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement sur le repos du dimanche. (1910)
L 2 Règlements municipaux.
Formulaire sur les ventes, les boissons et les denrées. (1902)
L 2 Loi sur l'Académie. (1837)
L 2 Loi sur les collèges. (1837)
L 2 Lois.
Constitution du canton de Vaud. (1830)
L 2 Règlements municipaux.
Code rural. (1848)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement pour la commune de Provence, manuscrit; liste des commissaires de campagne. (1838)
L 2 Règlements municipaux.
Règlement du corps des pompiers. (1867)
L 3 Règlements municipaux, mandats souverains.
Circulaires officielles. (1877-1893)
L 4 Règlements municipaux, mandats souverains.
Circulaires officielles. (1911-1917)
L 5 Règlements municipaux, mandats souverains.
Circulaires officielles. (1925-1937)
L Collection complète des lois vaudoises qui a été conservée. (Non indiqué)
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Archives de la commune de Ropraz
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