|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives officielles
AC Prangins Fonds d'archives de la commune de Prangins (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
LBR.a-b Instruction publique.
Commission scolaire.
Procès-verbaux. (1919-1960)
MA.1 Police.
Rapports de gardes communaux. (1938-1960)
MA.2 Police.
Rapports de la Gendarmerie vaudoise. (1940-1960)
MB.1 Police.
Tombolas. (1937-1958)
MB.2 Police.
Lotos. (1947-1960)
MC.1 Police du feu.
Règlements. (Non indiqué)
MC.2 Police du feu.
Pompes à feu. (Non indiqué)
MC.3 Police du feu.
Matériel d'équipement des pompiers. (Non indiqué)
MC.4 Police du feu.
Rapports d'incendies. (Non indiqué)
MC.5 Police du feu.
Correspondance. (1949-1953)
NA.1 Affaires militaires.
Corps de garde et signal de Promenthoux. (1742-1798)
NA.2 Affaires militaires.
Département de Prangins : concerne le dragon Prélaz. (1782-1800)
NA.3 Affaires militaires.
Troupes étrangères à Prangins. (1814)
NA.4 Affaires militaires.
Ordonnance du baillif de Nyon. (1794)
NA.4 Affaires militaires.
Loi sur la discipline militaire. (1805)
NA.4 Affaires militaires.
Arrêté sur le recrutement. (1812)
NA.4 Affaires militaires.
Arrêté sur le recrutement. (1816)
NA.4 Affaires militaires.
Livret destiné aux visas de la patrouille de Prangins. (1849)
NA.4 Affaires militaires.
Instructions aux autorités civiles. (1942)
NA.5 Affaires militaires.
Rassemblement de troupes : logements et indemnités. (1864-1895)
NA.6 Affaires militaires.
Ordre de mobilisation de l'armée. (1940)
NA.7 Affaires militaires.
Ordre d'obscurcissement. (1942)
NA.8 Affaires militaires.
Garde locale et samaritains. (1946)
NB Affaires militaires.
Office de protection civile. (1959)
P.1 Affaires judiciaires, procédures.
Taxe de la justice. (1568)
P.2 Affaires judiciaires, procédures.
Procédure au sujet d'une place à Promenthoux. (1570)
P.3 Affaires judiciaires, procédures.
Sentence du bailli de Nyon. (1570)
P.4 Affaires judiciaires, procédures.
Réclamation de la communauté envers les héritiers de Jean Légier pour reddition de c... (1573)
P.5.1 Affaires judiciaires, procédures. (1577)
P.5.2 Affaires judiciaires, procédures.
Extrait de procès verbal de la cour de justice de Gland-Prangins, suite à des vols d... (1585)
P.5.3 Affaires judiciaires, procédures.
Procès Nyon-Prangins au sujet d' éparmay et pâturages. (1588)
P.6 Affaires judiciaires, procédures.
Sentence de Samuel Müller, bailli de Nyon, pour les communier de Prangins-Bénex et P... (1610)
P.7 Affaires judiciaires, procédures.
Prononciation du Bailli de Diesbach en faveur de la Bourse des pauvres de Prangins. (1612)
P.8 Affaires judiciaires, procédures.
Prononciation pour la communauté de Prangins. (1619)
P.9 Affaires judiciaires, procédures. (1622)
P.10 Affaires judiciaires, procédures.
Prononciation du bailli de Nyon contre Treboux de Saint-Cergue. (1624)
P.11 Affaires judiciaires, procédures.
Procès Goncerut contre Prangins et Duillier : passation à record d'un pré au Bochet. (1640)
P.12 Affaires judiciaires, procédures.
Affaire Paul Maurice contre Jean Michot et Pierre François Ruey de Gland. (1642)
P.13 Affaires judiciaires, procédures.
Arrêt souverain concernant l'exemption des dîmes. (1649)
P.14 Affaires judiciaires, procédures.
Extrait du livre des rapports au greffe du château de Prangins. (1650)
P.15 Affaires judiciaires, procédures.
Procès Delafléchère. (1650)
P.16 Affaires judiciaires, procédures.
Contribution aux frais paroissiaux. (1650)
P.17 Affaires judiciaires, procédures.
Concerne pâturage et pré à record. (1650)
P.18 Affaires judiciaires, procédures.
Double de prononciation contre Georges et Jaques Denogent. (1651)
P.19 Affaires judiciaires, procédures.
Acte du notaire Jaques Maurice Ducoster, à Nyon, concernant la famille Delafléchère. (1665)
P.20 Affaires judiciaires, procédures.
Extrait de l'arrêt concernant les dîmes. (1670)
P.21 Affaires judiciaires, procédures.
Extrait pour les communiers de Prangins au sujet du domaine des Mouilles. (1671)
P.22 Affaires judiciaires, procédures.
Procédure Jean Larpin, meunier à Promenthoux, contre la communauté. (1684)
P.23 Affaires judiciaires, procédures.
Procuration d'Urbain Regnier, gouverneur de Vich, en faveur des gouverneurs de Gland... (1691)
P.24 Affaires judiciaires, procédures.
Procès de la dîme des graines et légumes contre le seigneur de Givrins et l'assesseu... (1694-1718)
P.25.1 Affaires judiciaires, procédures.
Pierre Rochaix, justicier de La Rippe, maintient une décision contre Nicolas Vautier... (1700)
P.25.2 Affaires judiciaires, procédures.
Obligation contre Siméon Paccot. (1702)
P.25.3 Affaires judiciaires, procédures.
Ordre du bailli de Diesbach aux communes de Prangins, Vich et Gland de s'assembler s... (1708)
P.25.4 Affaires judiciaires, procédures.
Le Bailli de Diesbach donne à Gland l'ordre de la construction du pont Farbel (au fr... (1709)
P.26 Affaires judiciaires, procédures.
Vente judicielle en faveur de Simon Pacot (achat de la pièce des Grebines). (1713)
P.27 Affaires judiciaires, procédures.
Minute de vente des chênes de la commune et création d'une obligation. (1714)
P.28 Affaires judiciaires, procédures.
Convenant portant cession et subrogation des chênes de "Feuillouze". (1714)
P.29.1 Affaires judiciaires, procédures.
Le seigneur de Sarraux (Begnins) convoque le gouverneur de Prangins pour payer les d... (1717)
P.29.2 Affaires judiciaires, procédures.
Droit de chasse accordé à noble Samuel de Gingins. (1717)
P.30 Affaires judiciaires, procédures.
Marie Trichot, de Genève, s'adresse à la justice de Prangins pour que Goncerut lui r... (1720)
P.31 Affaires judiciaires, procédures.
Le seigneur de Crans réclame les censes à la commune qui a acquis le pré de Collonge... (1721)
P.32 Affaires judiciaires, procédures.
Passation à record d'un pré En Culaye appartenant au lieutenant colonel Damon. (1724)
P.33 Affaires judiciaires, procédures.
Procédure et sentence contre Jean Maire, gouverneur, qui a commandé le commun et son... (1728)
P.34 Affaires judiciaires, procédures.
Affaire du cachet de la Commune. (1728)
P.35 Affaires judiciaires, procédures.
Procédure au sujet du coffre, soit des Archives de la commune. (1729)
P.36 Affaires judiciaires, procédures.
Injure contre la baronnie de Prangins et procédure mettant fin au conflit. (1728)
P.37 Affaires judiciaires, procédures.
Alexandre Mestrezat, administrateur de la baronnie de Prangins, revendique des droit... (1728-1729)
P.38 Affaires judiciaires, procédures.
Procédure concernant une taxe de dépens de 117 florins contre Pierre Vautier. (1729)
P.39 Affaires judiciaires, procédures.
Concerne l'habitation de Jean Michaud, vigneron de la commune à Sadex. (1738)
P.40 Affaires judiciaires, procédures.
Cession d'un morceau de terrain proche de Pont Farbel. (1750)
P.41 Affaires judiciaires, procédures.
Transaction entre les communes de Duillier et de Prangins concernant les pâturages e... (1769)
P.42 Affaires judiciaires, procédures.
Fixation définitive des limites avec Gland. (1772)
P.43 Affaires judiciaires, procédures.
Prononcé du tribunal de district de Zurich contre Jean Daniel Briand. (1803)
P.44 Affaires judiciaires, procédures.
Deux décisions du juge de paix du Cercle de Nyon concernant des débiteurs de la Bour... (1805)
P.45 Affaires judiciaires, procédures.
La Municipalité est convoquée par le juge de paix Nicole de Nyon au sujet du règleme... (1808)
P.46 Affaires judiciaires, procédures.
Consultation de deux avocats pour la commune : droits de propriété d'un terrain cont... (1820)
P.47 Affaires judiciaires, procédures.
Reconnaissance de dette transformée en lettre de rente en faveur de la Bourse des pa... (1821)
P.48 Affaires judiciaires, procédures.
Note de l'avocat Barrilliet à Nyon. (1827)
P.49 Affaires judiciaires, procédures.
Promesses en faveur de la Bourse des pauvres de Prangins contre Jaques Prélaz et sa ... (1827)
P.50 Affaires judiciaires, procédures.
Bourse des pauvres contre Pierre Samuel Cley, de Givrins. (1835)
P.51 Affaires judiciaires, procédures.
Affaires Dessous-l'Eglise contre commune : plainte concernant un ruclon, échange de ... (1837)
P.52 Affaires judiciaires, procédures.
Affaire François Noguet Vinet, à Nyon. (1840)
P.53 Affaires judiciaires, procédures.
Affaire Isabelle Durand née Dessous-l'Eglise qui a dû restituer une place à la commu... (1843)
P.54 Affaires judiciaires, procédures.
Jean Marc Denogent condamné pour avoir utilisé à son profit la marque à feu de la co... (1847)
P.55 Affaires judiciaires, procédures.
Procès intenté par Ravenel, à Trélex, tuteur de Marie, dite Aline Dessous-l'Eglise, ... (1848)
P.56 Affaires judiciaires, procédures.
Concerne le salaire du régent Samuel Savary. (1855)
P.57 Affaires judiciaires, procédures.
André Sébille, propriétaire du château de Prangins, demande au Greffe du tribunal de... (1864)
P.58 Affaires judiciaires, procédures.
Reconstruction du couvert de la fontaine à l'entrée méridionale du village. (1874)
P.59 Affaires judiciaires, procédures.
Concerne la succession de Jean Samuel Léger. (1876)
P.60 Affaires judiciaires, procédures.
Contestation de propriété "En Bois Lançon" entre trois propriétaires et la commune. (1878)
P.61 Affaires judiciaires, procédures.
Levée de séquestre de la Municipalité contre Janine Bryand, représentée par son cura... (1881)
P.62.1 Affaires judiciaires, procédures.
Contestation entre John Mäder et la commune : permis de séjour. (1934)
P.62.2 Affaires judiciaires, procédures.
Recours Pierre Mutruz, écarté par la commission des améliorations foncières. (1943)
P.62.3 Affaires judiciaires, procédures.
Recours de Bleiker contre Wälti admis par la commission des améliorations foncières. (1947)
P.63 Affaires judiciaires, procédures.
Faillite Arnout et Nussbaum S A, distillerie à Nyon. (1949)
P.64 Affaires judiciaires, procédures.
Arrêt du tribunal fédéral : recours Pierre Offner accepté. (1950)
P.65 Affaires judiciaires, procédures.
Fondation Cordama (Promenthoux) : affaire de rôdeurs et gendarmerie de Nyon. (1951)
P.66 Affaires judiciaires, procédures.
Avis de droit de Maître Bonnard, avocat, concernant la réféction du ruisseau de la C... (1952)
QA.1-8 Vie civique.
Registre civique. (1849-1960)
QA.2 Vie civique.
Procès-verbaux des assemblées de commune. (1885-1897)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|