Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pomy Fonds d'archives de la commune de Pomy (1413-1960)
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          • F 70 Procédures. Litige opposant les communes de Cuarny et Pomy à cause de leurs droits de pâturage respectifs sur les conf... (1808)
          • G 1 Cadastres. Délimitation entre les territoires de Pomy et Cuarny. (1601-1700)
          • G 2 Travaux. Fourniture d'une horloge. (1792)
          • G 3 Travaux. Fourniture d'une pompe à incendie. (1796)
          • G 4 Cadastre communal de l'Hélvétique. (1801)
          • G 5 Cadastres. Délimitation des territoires de Gressy et Pomy. (1834)
          • G 6 Cadastres. Procès-verbal des limites territoriales entre Pomy et Cuarny. (1845)
          • G 7 Travaux. Fourniture d'une pompe à incendie. (1851)
          • G 8 Travaux publics. Projet d'établissement d'un chemin de fer Genève - Berne par la Compagnie de l'Ouest des chemins de f... (1853)
          • G 9 Travaux publics et cadastres. Chemin de Prés Mellet. (1868)
          • G 10 Travaux. Construction du collège. (1869)
          • G 11 Travaux. Restauration du temple. (1871)
          • G 12 Travaux publics. Recherche d'eau Aux Biolles. (1874)
          • G 13 Travaux publics. Pétition au Grand-Conseil touchant la construction de la route de Poupan rière Pomy. (1876)
          • G 14 Travaux. Réfection du mur du cimetière et construction de la fromagerie. (1878)
          • G 15 Travaux. Dallage du temple de Pomy. (1886)
          • G 16 Travaux. Réparation du collège et du hangar des pompes. (1890)
          • G 17 Travaux. Fourniture de la mécanique du poids public. (1893)
          • G 18 Travaux. Fourniture de 25 tables d'école. (1901)
          • G 19 Cadastre original levé par le commissaire Lucien Guerry. (1852)
          • G 20-22 Cadastres de Pomy. (1898-1911)
          • G 23 Cadastres. Cottet du territoire de Pomy. (1919-1935)
          • H 1 Mandats souverains. (1626-1799)
          • H 2 Circulaires. (1810-1915)
          • H 3 Placards, lois et circulaires. (1863-1870)
          • H 4 Règlement touchant l'entretien du régent. (1701-1800)
          • H 5 Mandats souverains. Ordonnance concernant les grands chemins du canton de Berne, comme ils doivent être entretenus par... (1744)
          • H 6 Règlement communal. Conditions d'engagement des employés communaux. (1801-1900)
          • H 7 Règlement communal. Règlement sur la police du feu. (1851)
          • H 8 Règlement communal. Règlement pour l'utilisation du four. (1864)
          • H 9 Règlement communal. Règlement pour la pompe à incendie. (1864)
          • H 10 Règlement communal. Règlement pour l'utilisation du four. (1880)
          • H 11 Règlement communal. Règlement de police de la commune de Valeyres-sous-Ursins. (1881)
          • H 12 Règlement communal. Règlement de police de la commune de Pomy. (1884)
          • H 13 Règlement communal. Règlement pour l'utilisation du four. (1886)
          • H 14 Règlement communal. Règlement pour l'utilisation du four. (1888)
          • H 15 Règlement communal. Règlement du corps des sapeurs-pompiers. (1889)
          • H 16 Règlement communal. Règlement du Conseil général de Donneloye. (1904)
          • H 17 Règlement communal. Règlement des concessions d'eau de Pomy. (1914)
          • IA 1 Population - Familles. Famille Burdet. (Non indiqué)
          • IA 2 Population - Familles. Famille Lugrin. (Non indiqué)
          • IA 3 Population - Familles. Famille Miéville. (Non indiqué)
          • IA 4 Population - Familles. Famille Ottonin. (Non indiqué)
          • IA 5 Population - Familles. Famille Pacotton, seigneur de Pomy. (Non indiqué)
          • IA 6 Population - Familles. Famille Pellaux. (Non indiqué)
          • IA 7 Population - Familles. Famille Pillioud. (Non indiqué)
          • IA 8 Population - Familles. Famille Roulier. (Non indiqué)
          • IA 9 Population - Familles. Famille Vuillemin. (Non indiqué)
          • IA 10 Population. Vérification des décès dans la commune de Pomy. (1884-1888)
          • IA 11 Population. Inhumations et incinérations. (1896-1925)
          • IA 12 Population. Inhumations et incinérations. (1926-1957)
          • IA 13 Population. Liste des enfants vaccinés par l'intermédiaire de l'école de Pomy. (1907-1908)
          • IA 14 Population. Vaccinations. (1944-1954)
          • IA 15-16 Population. Contrôles des vaccinations anti-diphtériques et antivarioliques. (1954-1960)
          • IA 17 Population. Vaccinations antipoliomyélitiques. (1957-1958)
          • IA 18-23 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-1960)
          • IB 1 Consommation annuelle du vin à la pinte. (1900)
          • IC 1 Industrie - Commerce. Registre des visas et patentes. (1910-1926)
          • IC 2 Industrie - Commerce. Patentes. (1943-1958)
          • IC 3 Industrie - Commerce. Liste des apprentis. (1915-1938)
          • K 1 Economie de guerre, ravitaillement. (1914-1918)
          • L 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission d'inspection de l'école de Pomy. (1834-1878)
          • L 2 Instruction publique. Correspondance de la commission d'inspection de l'école. (1834-1885)
          • L 3 Instruction publique. Visites de l'école et tableaux des promotions. (1857-1870)
          • L 4 Instruction publique. Tableau des promotions. (1906-1918)
          • L 5 Instruction publique. Patrons de blouses (couture). (1901-1920)
          • L 6 Instruction publique. Cours complémentaires. (1905-1909)
          • L 7 Instruction publique. Circulaires pour la deuxième classe mixte de Pomy. (1906-1924)
          • M 1 Police. Prises de taupes, comptes. (1935-1948)
          • M 2 Sapeurs-pompiers. Correspondance et plan des immeubles détruits lors du premier incendie de Pomy. (1850)
          • N 1-10 Comptes communaux. (1685-1935)
          • N Comptes communaux. (1936-)
          • P 1 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1634-1798)
          • P 2 Pièces annexes aux comptes. Titres acquittés : obligations, lettres de rentes etc. (1675-1824)
          • P 3 Pièces annexes aux comptes. Factures acquittées, pièces diverses. (1813-1893)
          • P 4 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1929-1941)
          • Q 0 Mises en faveur de la commune. (1694)
          • Q 1 Mises de travaux communaux : transports de gravier, sonnerie des cloches du temple, transports de bois. (1814)
          • Q 2 Mises de terrains communaux. (1859-1950)
          • Q 2 Prises de taupes. (1889-1934)
          • Q 3-9 Mises. (1864-1960)
          • R 1 Rentiers. Obligations et lettres de rentes en faveur de la commune. (1676-1861)
          • R 2 Rentiers. Rentier en faveur de la commune. (1740-1784)
          • S 1 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1893-1930)
          • S 2 Vie civique. Registre civique. (1896-)
          • S 3 Vie civique. Registre électoral ecclésiastique de Pomy. (1910-1921)
          • S 4 Vie civique. Registre civique de Pomy. (1921-1960)
          • T 1 Sociétés locales. Comptes de l'Abbaye des Mousquetaires de Pomy. (1689)
          • T 2 Sociétés locales. Procès-verbaux et comptes de la Société de laiterie. (1856-1907)
          • T 3 Sociétés locales. Constitution de l'Association des propriétaires du vignobles de Calamin rière Yverdon et Pomy. (1887)
          • W 1 Impôts. Supplique de ceux de Pomy auprès de LL EE de Berne pour diminuer le montant des censes et focages à cause de l... (1890-1900)
          • W 2 Impôts. Corvées de charrois et de bois pour la cure. (1758-1793)
          • W 3 Impôts. Impôts communaux. (1880-1960)
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