Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
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          • 18 Rôle de tous les paroissiens de Pompaples tant de ceux qui ont au pays que de ceux qui sont en dehors. (1729)
          • 18 Liste des semailles faites par chaque particulier en automne. (1740)
          • 18 Rôle des glaneurs. (1745)
          • 18 Liste de ceux qui ont été reconnus capables de faire leur tour de gouverneur. (1744)
          • 18 Liste des habitants non bourgeois. (1762)
          • 18 Réponse faite à une demande du bailli au sujet des réfugiés français. Par cette réponse l'assemblée des communiers fai... (1765)
          • 18 Lettre du bailli demandant la mise en culture des terres en friches et réponse de la commune. (1766)
          • 18 Rôles pour les pas. (1768)
          • 18 Déclaration au sujet du prix des moutures et des redevances du meunier à Noble dame de Vufflens-le-Château propriétaire ... (1771)
          • 18 Lettre du bailli demandant les quantités de graines à vendre et insistant sur la mise en culture des terres en friche. (1771)
          • 18 Trois pièces concernant les sociétés d'abbaye de Pompaples. On constate que l'Abbaye des maréchaux a été fondée en 165... (1773)
          • 18 Lettre de rente en faveur de la noble abbaye des maréchaux de Pompaples contre Jean Pierre Devenoge d'Arnex. (1777)
          • 18 Liste des pauvres de Pompaples. (1783)
          • 18 Rôle pour les ouvrages faits en commun. (1779-1785)
          • 18 Rôle des pauvres de Pompaples. (1785)
          • 18 Rôle pour les ouvrages de Pompaples. (1788)
          • 18 Rôle pour les ouvrages de commune. (1790)
          • 18 Rôle des hommes exemptés du service militaire. (1794)
          • 18 Copie de la liste des pauvres qui désirent obtenir de LL EE des graines à prix modiques. (1795)
          • 18 Rôle des ouvrages à faire en commune. (1796)
          • 18 Sentence arbitrale entre la société de laiterie et Jean Albert. (1813)
          • 18 Liste des ouvrages faits en commun. (1815)
          • 18 Lettre de rente en faveur de l'Abbaye d'Elite de Pompaples contre Louis Guignard du Lieu. (1831)
          • 18 Journées et charrois faites en commun. (1832)
          • 18 Liste des corvées faites en commun. (1836)
          • 18 Liste des corvées faites en commun. (1839)
          • 18 Liste des journées et charrois faits en commun. (1840-1903)
          • 18 Pièces concernant les chaudières de la laiterie. (1901)
          • 18 Actes d'origine périmés. (1820-1901)
          • 18 Correspondance, procédure et autres pièces concernant le droit de bourgeoisie de la famille Exchaquet. (1835-1850)
          • 18 Correspondance, procédure et autres pièces concernant le droit de bourgeoisie de la famille Exchaquet. Lettres de la M... (1877)
          • 18 Procès-verbaux du choeur d'hommes de La Sarraz. (1874-1876)
          • 18 Comptes de la bibliothèque. (1878-1894)
          • 18 Registre de ceux qui ont obtenu des actes d'origine. (1834-1899)
          • 18 Journées de commune. (1898-1911)
          • 18 Liste des commerçants de Pompaples. (1903)
          • 18 hors boîte Inscription du lait. (1845-1863)
          • 18 hors boîte Comptes et procès-verbaux de la Société de laiterie. (1862-1904)
          • 18 hors boîte Registre et règlement de la Société de bergerie. (1857-1895)
          • 18 hors boîte Registre des permis de séjour. (1849-1901)
          • 18 hors boîte Registre des vaccinations. (1873-1960)
          • 18 hors boîte Procès-verbaux de la Société de fromagerie. (1905-1956)
          • 18 hors boîte Comptes de la Société de fromagerie. (1905-1916)
          • 18 hors boîte Contrôles du lait. (1916-1922)
          • 18 hors boîte Adoption: dossier individuel. (1923)
          • 18 hors boîte Tableaux des condamnations infligées aux ressortissants de Pompaples. (1919-1959)
          • 18 hors boîte Demandes de cartes d'identité. (1940-1960)
          • 18 hors boîte Correspondance de la Commission d'assistance. (1939-1955)
          • 18 hors boîte Procès-verbaux de la Commission d'assistance. (1941-1960)
          • 18 hors boîte Registre des commerçants. (1945-1957)
          • 18 hors boîte Comptes et correspondances du Groupement des sélectionneurs. (1952-1955)
          • 18 hors boîte Journées des communes. (1954)
          • 18 hors boîte Vaccinations contre la poliomyélite. (1960)
          • 19 Etat civil. Permis d'inhumer. (1846-1911)
          • 19 Etat civil. Décès. (1890-1923)
          • 19 Etat civil. Bourgeois décédés. (1890-1923)
          • 19 Etat civil. Naissances. (1890-1923)
          • 19 Etat civil. Naissances de bourgeois. (1890-1923)
          • 19 Etat civil. Mariages de bourgeois. (1890-1923)
          • 19 Etat civil. Naissances, mariages et décès des bourgeois de Pompaples non domiciliés dans la commune. (1876-1890)
          • 19 Etat civil. Permis d'inhumer. (1913-1960)
          • 19 Etat civil. Désignations. (1800-1942)
          • 19 Etat civil. Inhumations au cimetière de Saint-Loup. (1935-1960)
          • 20 Instruction publique. Procès-verbal d'examen et présentation au Conseil d'Etat du régent Rossier. (1847)
          • 20 Instruction publique. Rapport sur l'état de l'école de Pompaples. (1847-1854)
          • 20 Instruction publique. Observation du conseil de l'instruction publique sur la marche de l'école de Pompaples. (1848-1858)
          • 20 Instruction publique. Pétition demandant la révocation du régent Vuagniaux et démission de la commission scolaire, etc... (1871-1872)
          • 20 Instruction publique. Pièces relatives à l'âge auquel les élèves sont définitivement libérés des écoles et à la créati... (1890)
          • 20 Instruction publique. Règlements, circulaires et autres pièces concernant les écoles. (1838-1853)
          • 20 Circulaires du département de l'instruction publique. (1906-1917)
          • 20 Instruction publique. Lois et règlements scolaires. (1878-1917)
          • 20 Instruction publique. Mutualité scolaire soit statuts, lois, règlements et demandes d'admission. (1908)
          • 20 Instruction publique. Rapport sur les cours complémentaires. (1901-1916)
          • 20 Instruction publique. Tableaux d'examen de l'école primaire de Pompaples. (1905-1917)
          • 20 Instruction publique. Tableaux d'examen de l'école enfantine. (1905-1917)
          • 20 Instruction publique. Achat de matériel scolaire soit cartes, tables, etc. et une lettre de la commission scolaire d... (1912)
          • 20 Instruction publique. Lettres du Département de l'instruction publique concernant des libérations d'élèves vu le rempl... (1912-1917)
          • 20 Instruction publique. Convention entre les communes intéressées à l'école primaire supérieure de La Sarraz. (1917)
          • 20 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de Pompaples. (1849-1960)
          • 20 Instruction publique. Examens. (1918-1929)
          • 20 Instruction publique. Registres de classe. (1945-1960)
          • 21 Registre civique de la commune. (1839-1960)
          • 21 Procès-verbaux des assemblées électorales. (1837-1871)
          • 22 Délibérations des communiers de Pompaples, procès-verbaux du Conseil, puis de la Municipalité. Délibérations du Consei... (1607-1803)
          • 22 Comptes communaux. Livre des revenus annuels. (1607-1638)
          • 22 Mises. (1724-1758)
          • 22 Liste des membres du conseil général. (1837)
          • 22 Extrait des procès-verbaux du conseil général relatif à la construction du collège. (1839)
          • 22 Liste des membres du conseil général. (1845)
          • 22 Délibérations des communiers de Pompaples, procès-verbaux du Conseil, puis de la Municipalité. Délibérations de la com... (1771-1792)
          • 22 Délibérations des communiers de Pompaples, procès-verbaux du Conseil, puis de la Municipalité. Délibérations du Consei... (1792-1803)
          • 22 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1837)
          • 22 Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1837-1873)
          • 22 Procès-verbaux de la Municipalité. (1874-1960)
          • 22 Procès-verbaux du Conseil général. (1832-1952)
          • 23 Reçus. (1915-1928)
          • 24 Bulletins du Grand Conseil. Sessions ordinaires. (1880-1892)
          • 25 Bulletins du Grand Conseil. Assemblée constituante : 3 débats. (1884)
          • 25 Brochures. La question de Savoie examinée au point de vue du droit par J D (extrait de la nouvelle Gazette de Zurich). (1860)
          • 25 Brochures. Rapport au Grand Conseil sur la motion des députés Eytel et Perrin concernant la question de Savoie. (1860)
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