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AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
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9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de Joseph Huguenin de La Sarraz contre la commune. (1818)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de François Louis Bonzon contre la commune. (1819)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1823)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur d'Emélie veuve de Samuel Conod contre la commune. (1823)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur d'Isaac Bonzon contre la commune. (1823)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1826)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1828)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de Samuel Rochat, aubergiste à la maison de ville à La Sarraz contre la commune. (1828)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur d'Isaac Bonzon contre la commune. (1828)
9. Paquet 3 Titres.
Cédule en faveur de l'assesseur Adam Favey contre la commune. (1828)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1830)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de la Société de bergerie contre la commune. (1830)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Jean feu Isaac Bonzon contre la commune. (1830)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Victor Devenoge de Ferreyres contre la commune. (1830)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Fanchette veuve de David Favey contre la commune. (1830)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1831)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Jean Jacques Bonzon contre la commune. (1833)
9. Paquet 4 Titres.
Cédules en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1834)
9. Paquet 4 Titres.
Cédules en faveur de M le Doyen Favey pasteur à La Sarraz contre la commune. (1840-1841)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1844)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Victoire Favey, veuve de François Gaudin de Chevilly contre la commune. (1844)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1846)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur d'Isaac Antoine Bonzon contre la commune. (1848)
9. Paquet 4 Titres.
Cédule en faveur de Georges Favey ancien pasteur à La Sarraz contre la commune. (1849)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1851)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule de 50000 fr.
en faveur de Roland de Loriol de Joutens-Mézery, domicilié à Lausanne, contre la commune... (1853)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de Charles Bonzon, notaire à Cossonay contre la commune. (1859)
9. Paquet 5 Titres.
Obligation en faveur de Caroline née Huguenin, veuve de Louis Bolay contre la commune. (1875)
9. Paquet 5 Titres.
Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise contre Fanny Bonzon domiciliée ... (1876)
9. Paquet 5 Titres.
Obligation hypothécaire en faveur de la banque hoirs de Sigismond Marcel à Lausanne. (1879)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de Rosine Epars contre la commune. (1890)
9. Paquet 5 Titres.
Cédules en faveur de Charles feu François Bonzon contre la commune. (1891)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de Christian Rothlisberger à Yverdon, reprise en 1899 par Ulysse Bonzon juge de paix, contre ... (1895)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de Frédérich Devenoge contre la commune. (1895)
9. Paquet 5 Titres.
Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1896)
9. Paquet 5 Titres.
Obligation hypothécaire en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la commune. (1906)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule en faveur de Albert Favey de 220 livres remboursée en 1778. (1774)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule en faveur de François Louis de Gingins contre la commune. (1775)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule 2000 livres en faveur de Jean François Bonzon contre la commune. (1792)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule de 250 livres en faveur des hoirs de Nicolas Bonzon. (1794)
9. Paquet 1 Titres.
Obligation en faveur de LL EE, faisant reçu de la part des gîtes de guerre revenant à Pompaples. (1794)
9. Paquet 1 Titres.
Billet de 2000 livres payable à la Saint Martin, en faveur de M.
de Gingins, paiement partiel de rachat des ... (1794)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule de 745 livres 3 sols 9 deniers en faveur de Jean François Bonzon. (1797)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule de 100 livres 9 sols en faveur de Nicolas Bonzon. (1797)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule de 100 livres en faveur de Louis Favey. (1798)
9. Paquet 1 Titres.
8 cédules de 200 à 300 livres en faveur de plusieurs particuliers de Pompaples en remboursement des sommes ver... (1799)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule en faveur des hoirs de Jean Jacques Favey de 200 livres. (1799)
9. Paquet 1 Titres.
Cédule en faveur de François Louis Bonzon secrétaire. (1798)
10 Mises de commune. (1681-1705)
10 Résultat des mises des parties dessus. (1837-1846)
10 Mises.
Conditions et enchères pour la vente du moulinet et de terrains. (1840)
10 Mise d'une maison. (1851)
10 Mise des plantages. (1909)
10 Mise du Pré du Moulin pour 6 ans. (1909)
10 Conditions de mise pour la Pré du Moulin, conditions pour l'irrigation et mise du dit pré. (1914)
10 Mise des plantages de Borboz. (1915)
10 Mises de commune. (1829-1908)
10 Mise du gravier pour l'entretien des routes. (1851-1925)
10 Mise des affermages des plantages. (1873-1920)
10 Mises de la commune. (1882-1922)
10 Procès-verbaux des mises de la commune. (1922-1959)
10 Mises. (1915)
10 Cahier des mises. (1920-1921)
10 Cahier des mises. (1951-1960)
10 Mises.
Soumissions de la commune. (1887-1957)
10 Mises.
Conditions de location du Pré du Moulin. (1947)
11 Ordonnance de LL EE instituant les inspecteurs du bétail et les certificats de santé. (1747)
11 Lettre écrite au secrétaire baillival au sujet des vaches qui ont été mises à pâturer dans le Pré du Moulin. (1752)
11 Ordonnance concernant la police du bétail et la descente. (1760)
11 Recensement des cochons. (1762)
11 Remèdes transmis par le conseil de santé de Berne pour la guérison d'une maladie du bétail (fièvre aphteuse). (1763)
11 Recettes pour préserver et guérir le bétail de la maladie appelée poulmonie. (1764)
11 Ordre d'assommer et d'enfuir y compris le cuir, tout le bétail qui a alpé sur les montagnes de la Bourgogne hors de la j... (1764)
11 Recensement du bétail de la commune et du fourrage qu'on y recueille annuellement. (1774)
11 Ordonnance défendant la sortie du bétail de boucherie. (1775)
11 Interdiction de vendre du bétail hors du pays pendant la saison d'alpage et contrôle au départ et à l'arrivée. (1771)
11 Ordonnance interdisant la sortie des cuirs crus, du tan et défendant l'entrée des cuirs tannés. (1775)
11 Rapport sur 2 visites des chevaux faites par le vétérinaire Tardy de Morges. (1775)
11 Rapport du vétérinaire, ordre d'abattage, rapport d'autopsie, mesures de désinfection à cause de 2 cas de morve. (1776)
11 Rapport d'autopsie faite par le maître des basses oeuvres Saugeon d'Agiez, pour 2 boeufs péris, qui ont été déclarés att... (1777)
11 Déclaration communale au sujet de la descente des vaches. (1782)
11 Ordonnance fixant l'âge au quel on peut abattre les veaux à 15 jours. (1783)
11 Recensement du bétail de boucherie et du bétail à l'engrais. (1783)
11 Recensement du bétail de Pompaples. (1794)
11 Bétail.
1 exemplaire de certificat de santé. (1795)
11 Rôle du gros et menu bétail de Pompaples. (1796)
11 Ordonnances de LL EE : police sanitaire et commerciale du bétail. (1714-1797)
11 Mesures de police sanitaire pour le bétail, moyens de guérir et de préserver le bétail de diverses maladies, mesures pou... (1764-1797)
11 Certificats de santé pour le bétail. (1798)
11 Recensement du bétail. (1700-1800)
11 Canal d'Entreroche et les marais. (1611-1771)
11 Bétail.
Mesures contre la morve, la surlangue et autres maladies épizootiques. (1837-1845)
11 Recensements agricoles de Pompaples. (1873-1918)
11 Correction des eaux du Jura. (1844-1866)
11 Agriculture.
Assainissement des marais de l'Orbe, soit décret constituant l'entreprise, exposé des motifs, répartition... (1885-1914)
11 Agriculture.
Lutte contre le phylloxéra soit ordonnances, rapports, etc. (1872-1921)
11 Agriculture.
Mesure contre la doryphora des pommes de terre ; insecte du Colorado. (1877)
11 Agriculture.
Lutte contre le mildiou et remèdes. (1889-1904)
11 Agriculture.
Notes forestières. (1872)
11 Ecole pratique d'agriculture de Bois Bougy. (1860)
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