Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
      • Archives officielles
        • AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
          • 7 Impôts. Etat des fonds décimables et actuellement en labour et expliquant la perception de la dîme, et constatant que ... (1799)
          • 7 Impôts. Récapitulation des censes payées par chaque propriétaire habitant Pompaples. (1791)
          • 7 Impôts. Arrêt du Tribunal relatif aux censes du four. (1804)
          • 7 Impôts. Liquidation des dîmes et censes. (1804)
          • 7 Impôts. Tableau de répartition pour le rachat des dîmes et censes du territoire de Pompaples. (1805)
          • 7 Impôts. Inscription des immeubles pour le rachat des dîmes et censes. (1805)
          • 7 Impôts. Correspondance concernant le rachat des dîmes et censes. (1803-1808)
          • 7 Impôts. Reçus concernant le rachat des dîmes et censes. (1806-1810)
          • 7 Impôts. Reçu du receveur pour la liquidation de 1808 et taxe des immeubles appartenant à la commune. (1808)
          • 7 Impôts. Indication des censes dues au château de La Sarraz. (Non indiqué)
          • 7 Impôt industriel et commercial. (1816)
          • 7 Tableau des établissement qui sont assujettis à l'impôt sur la vente des boissons dans le district de Cossonay. (1835-1839)
          • 7 Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons. (1838)
          • 7 Impôts. Etat des chiens existant dans la commune. (1838)
          • 7 Tableau des établissement qui seront assujettis à l'impôt sur les boissons dans le district de Cossonay. (1840-1847)
          • 7 Rôle pour l'impôt mobilier. (1879)
          • 7 Rôle pour l'impôt mobilier. (1898-1899)
          • 7 Rôle pour l'impôt personnel. (1900-1915)
          • 7 Arrêtés d'impositions communales. (1901-1920)
          • 7 Comptes d'impôts rendus par le receveur. (1903-1915)
          • 7 Rôle pour l'impôt mobilier. (1912-1914)
          • 7 Impôts. Cottet spécifique des pièces et parcelles que les particuliers de Pompaples [tiennent] du fief direct Seigneur... (1787)
          • 7 Impôts. Rôles des contribuables etc. (1941-1960)
          • 8 Rentiers. Obligations contre Abraham Bonzon. (1702)
          • 8 Rentiers. Obligation contre David fils de Jean Baptiste Bonzon. (1720)
          • 8 Rentiers. Obligation contre Abraham Bonzon. (1724)
          • 8 Rentiers. Lettre de rente contre Isaac Favey. (1729)
          • 8 Rentiers. Lettres de rente de l'honorable commune de Pompaples, copiées par le curial Devenoge du dit Lieu. (1742)
          • 8 Rentiers. Note des obligations de la bourse des pauvres et comptes rendus par les recteurs de la dite bourse. (1750-1800)
          • 8 Rentiers. Inventaire des créances des pauvres. (1803)
          • 8 Rentiers. Obligation en faveur de la commune contre Isaac Favey. (1805)
          • 8 Rentiers. Liste des redevables à la commune pour le rachat des droits féodales. (1813)
          • 8 Rentiers. Extrait des livraisons faites à la famille de David Marc Bonzon. (1813)
          • 8 Rentiers. Cédule en faveur de la commune contre David Marc Bonzon. (1816)
          • 8 Rentiers. Lettre de rente en faveur de la commune contre François L. Favey. (1827)
          • 8 Rentiers. Obligation en faveur de la commune contre David Marc Bonzon. (1837)
          • 8 Rentiers. Obligation en faveur de la commune contre Pierre François Bonzon. (1854)
          • 8 Rentiers. Obligation en faveur de la commune contre Pierre François et Abraham de Jean Bonzon. (1854)
          • 8 Rentiers. Acte de revers en faveur de la commune contre Daniel fils de François feu Anthoine Bonzon. (1840)
          • 8 Rentiers. Convention et compte d'Alphonse Bonzon. (1890-1891)
          • 8 Rentier de l'honorable commune de Pompaples. (1760)
          • 8 Rentier de la bourse des pauvres. (1789)
          • 8 Rentier de la bourse des pauvres. (1836-)
          • 9. Paquet 1 Titres. Reçu du Diacre Delespinasse à La Sarraz pour 12 florins quote-part de la commune pour le transport de son baga... (1649)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 166 florins en faveur de Joseph de Gingins seigneur d'Ornier, remboursée en 1677. (1668)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 300 florins en faveur d'Isaac Favey, remboursée en 1680. (1676)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 130 florins en faveur d'Isaac Favey, remboursée en 1700. (1693)
          • 9. Paquet 1 Titres. Reçus constatant le paiement de l'avoine due à la commune d'Arnex pour l'abergement de La Vaux. (1703-1720)
          • 9. Paquet 1 Titres. Lettre de rente de 1430 florins en faveur de Gabriel de Gingins seigneur d'Eclépens, remboursée en 1743. (1715)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation en faveur de de Diesbach, bailli de Romainmôtier de 1200 florins, remboursée en 1748. (1715)
          • 9. Paquet 1 Titres. Bordereau de quittances d'intérêt de l'hoirie de Diesbach. (1716-1733)
          • 9. Paquet 1 Titres. Reçu constatant un don de graine en faveur des incendiés de Grancy. (1722)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 50 florins en faveur de Madame Valloton de Vallorbe, remboursée en 1731. (1729)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 43 florins en faveur de André Kelhoffre (?) meunier au moulin Bornu. (1729)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 377 florins 2 sols 6 deniers en faveur de Gabriel de Gingins seigneur d'Eclépens, remboursée en ... (1729)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 186 florins 3 sols en faveur de Gabriel de Gingins d'Eclépens, bailli de Gessen[ay] et Rougemont... (1731)
          • 9. Paquet 1 Titres. Don aux pauvres de Pompaples en paiement d'un legs de Madame de Gingins. Obligation de 186 florins 3 sols en... (1748)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 400 florins en faveur de Victor de Gingins seigneur de Moiry, remboursée en 1750. (1748)
          • 9. Paquet 1 Titres. Reçu constatant le paiement de 10 florins quote-part de Pompaples pour 8 loups et un ours tué dans le bailliag... (1739)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 245 florins 11 sols 3 deniers en faveur de David François Cand, pasteur à Saint Cierges, rembour... (1759)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation de 613 florins en faveur des pauvres de Pompaples, remboursée en 1766. (1761)
          • 9. Paquet 1 Titres. Lettre de revers de 800 florins en faveur de Frédérich Devenoge de La Sarraz, remise en 1775 à François Louis ... (1774)
          • 9. Paquet 1 Titres. Obligation en faveur de la caisse de la très noble et très illustre famille de Gingins contre la commune. (1797)
          • 9. Paquet 1 Titres. Lettre de rente contre la commune en faveur de François Bonzon feu Nicolas. (1799)
          • 9. Paquet 1 Titres. Cédule contre la commune en faveur des frères Georges et Henri Faraudo. (1799)
          • 9. Paquet 1 Titres. Cédule en faveur des pauvres contre la commune. (1799)
          • 9. Paquet 1 Titres. Cédule en faveur des hoirs Favey contre la commune. (1799)
          • 9. Paquet 1 Titres. Cédule en faveur de Jacques feu David Bonzon contre la commune. (1799)
          • 9. Paquet 1 Titres. Cédule en faveur des hoirs de Louis Favey contre la commune. (1799)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de David Favey contre la commune. (1801)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur des pauvres contre la commune. (1802)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Jacques François Bonzon contre la commune. (1803)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de David ffeu Jean Jacques Favey contre la commune. (1803)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur des pauvres contre la commune. (1803)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur des pauvres contre la commune. (1804)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Louis Henri Favey contre la commune. (1804)
          • 9. Paquet 2 Titres. Obligation en faveur de l'Etat de Vaud contre la commune, pour le rachat des droits féodaux. (1804)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur des pauvres contre la commune. (1805)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur des frères Jean Jacques Adam et Louis Favey contre la commune. (1805)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de la bourse des pauvres contre la commune. (1807)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Françoise Brun d'Oulens contre la commune. (1807)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Daniel Favey contre la commune. (1807)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Marguerite Bonzon née Brun contre la commune. (1807)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Jean Jacques Luthy contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Brun femme de Jacques François Bonzon contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Joseph Huguenin contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Olympe Devenoge contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Gabriel Michaud de Ferreyres contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédules en faveur des pauvres contre la commune. (1808)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Jean Pierre Vincent de Poliez-le-Grand contre la commune. (1809)
          • 9. Paquet 2 Titres. Louis Favey juge de paix contre la commune. (1809)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédules en faveur de Jacques Louis Michaud contre la commune. (1809)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Gabriel Michaud de Ferreyres contre la commune. (1809)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Jean Pierre ffeu Jean David Bonzon contre la commune. (1810)
          • 9. Paquet 2 Titres. Cédule en faveur de Françoise Brun d'Oulens contre la commune. (1810)
          • 9. Paquet 3 Titres. Obligation en faveur de Jacques Simon commis de poste à Romainmôtier contre la commune. (1811)
          • 9. Paquet 3 Titres. Obligation contre la commune en faveur de David Guillaume de Bretonnières. (1811)
          • 9. Paquet 3 Titres. Cédules en faveur des pauvres contre la commune. (1813)
          • 9. Paquet 3 Titres. Cédule en faveur de Isaac Bonzon contre la commune. (1817)
          • 9. Paquet 3 Titres. Cédule en faveur des frères Samuel, Janot et Louis fils de Adam Favey contre la commune. (1818)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (567 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961