Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
      • Archives officielles
        • AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
          • 3 Bulletin des arrêtés et décrets de la République helvétique. (1798-1801)
          • 3 Feuille populaire helvétique. (1798-1799)
          • 3 Feuille officielle du Directoire helvétique. (1798)
          • 3 Lois, décrets et arrêtés fédéraux.
          • 3 Lois, décrets et arrêtés cantonaux. (1808-1921)
          • 3 Procès-verbaux de l'assemblée constituante. (1884)
          • 3 Compte rendu du Département de l'Instruction publique. (1898)
          • 4 R.1-10, L.V.1-3, 6-54, 57-90 Lois et autres actes du gouvernement vaudois. (1803-1921)
          • 4 R.11 Lois vaudoises. (1916)
          • 4 R.12-13 Lois usuelles de la Confédération suisse par le Dr P Wolf. (1916)
          • 4 L.V.4 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
          • 4 L.V. 5 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
          • 4 L.V. 55-56 Recueil des lois vaudoises. Impositions communales. (1886)
          • 4 Lois vaudoises. (1922-1960)
          • 5 L.F.1-2 Droit public de la Suisse. (1838-1839)
          • 5 L.F.3-49 Recueil des lois fédérales. (1850-1920)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Grosse. Cahier de reconnaissances et transactions. (1370-1550)
          • 6 folio 30 Conventions, titres, droits communaux. Concession à perpétuité de terrain à faucher et pâturer par Guillaume de La Sar... (1449)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de Prés Vauchy (?). (1549)
          • 6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux. Abergement de côtes et rippes de bois dès la roche du Grand Chanay à l'eau du N... (1554)
          • 6 folio 71 Conventions, titres, droits communaux. Procédure et sentence entre Orny et Pompaples au sujet des pâturages des marais... (1559)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Délimitation entre la baronnie de La Sarraz et la terre de Romainmôtier. (1563)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation pour un nommé Henri Luquiens de Pompaples, malade de la lèpre. (1566)
          • 6 folio 88 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Pompaples et Orny, fixant les limites dans lesquelles les c... (1576)
          • 6 folio 1 Conventions, titres, droits communaux. Abergement du four banal, fait à la commune par Michel Cathelin de Gingins, bar... (1578)
          • 6 folio 103 Conventions, titres, droits communaux. Arrangement entre les communes d'Orny et de Pompaples et Noble François Thomass... (1583)
          • 6 folio 82 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet d'un pré clôturé par ceux d'Orny... (1588)
          • 6 folio 13 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de propriétés en indivision. (1595)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Arrêt de la suprême chambre des appellations concernant la moisson et les corvé... (1598)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procédure et sentence concernant les forges d'Orny et de Pompaples. (1599)
          • 6 folio 38 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Joseph de Gingins, baron de La Sarraz et les communes d'Orn... (1599)
          • 6 folio 41 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre les communes d'Orny et de Pompaples au sujet des limites de... (1601-1602)
          • 6 folio 54 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples d'une part et La Sarraz au sujet des bois... (1608)
          • 6 folio 119 Conventions, titres, droits communaux. Partage des biens entre Orny et Pompaples. (1612)
          • 6 folio 46 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre les gouverneurs d'Orny et de Pompaples, réglant les modalit... (1616)
          • 6 folio 20 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation pour les réparations de l'église de La Sarraz et aussi pour le vi... (1617)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune de Petermann Faure de Goumoens-la-Ville d'un bois sis... (1617)
          • 6 folio 92 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation réglant la part de Pompaples pour l'entretien et l'administration... (1618)
          • 6 folio 143 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune lors de la discussion de Pierre Michaud d'environ 1 p... (1621)
          • 6 folio 139 Conventions, titres, droits communaux. Laud en faveur de la commune pour deux poses au Devent achetées de Noble Jean M... (1626)
          • 6 folio 133 Conventions, titres, droits communaux. Achat de terres et bois à La Vaux, fait par la commune de Pierre Huguet dudit l... (1626)
          • 6 folio 142 Conventions, titres, droits communaux. Collocation en faveur de la commune dans la discussion d'Isaac Michaud. (1629)
          • 6 folio 9 Conventions, titres, droits communaux. Quittance du Seigneur d'Orny pour un chemin aux Combes. (1629)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée par Berne, à Noble Jean de Turettini de Genève, au nom des ... (1637)
          • 6 folio 4 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'un terrain au lieu-dit Es Côtes de la Gottaz, en indivision entre Isaac... (1645)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une terre en Coudrey. (1652)
          • 6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux. Dénombrement de l'argent de guerre de Pompaples. (1663)
          • 6 folio 98 Conventions, titres, droits communaux. Accord et prononciation entre Orny et Pompaples pour le bornage du Chauchy du B... (1659)
          • 6 folio 136 Conventions, titres, droits communaux. Prise de terrain par la commune pour se couvrir des hypothèques dues par Abram ... (1663)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée à N et G Daniel Henri de Gingins, seigneur de Pompaples de ... (1666)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune, de Claude Gauthey, d'Arnex d'une parcelle au Pré [Ts... (1667)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'un petit pré au Pré [Ts]auchy . (1667)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une petite parcelle au Pré Perry. (1676)
          • 6 folio 127 Conventions, titres, droits communaux. Partage des marais entre les communes de Pompaples et Orny. (1678)
          • 6 folio 9 Conventions, titres, droits communaux. Laud général pour la commune de Pompaples, accordé par François de Gingins, bar... (1685)
          • 6 folio 132 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune à François Nicod de Pompaples de terre et bois à La V... (1685)
          • 6 folio 103 Conventions, titres, droits communaux. Sentence de bornage au lieu-dit Es Marest, entre les communes de Pompaples et d... (1688)
          • 6 folio 135 Conventions, titres, droits communaux. Accord entre la commune de Pompaples et Samuel Olivay d'Arnex au sujet d'un fos... (1702)
          • 6 folio 108 (?) Conventions, titres, droits communaux. Droit de passage sous Mormont, accordé à la commune de Pompaples par Jean Jacqu... (1702)
          • 6 folio 110 Conventions, titres, droits communaux. Droit de passage sous Mormont, accordé à la commune de Pompaples par Joseph Jac... (1702)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procès entre Pierre Exchaquet d'Orny et la commune de Pompaples, au sujet d'un ... (1706)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune de la veuve de Nicolas Bonzon de terre en Coudray. (1705)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Jean Jaquinet d'Orny de terres sises au Monsaton. (1705)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procès entre Pierre Exchaquet d'Orny et la commune de Pompaples, au sujet d'un ... (1707)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une moitié de maison sise à Pompaples. (1708)
          • 6 folio 113 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et record d'une parcelle en Prés Vauchy accordée par la commun... (1708)
          • 6 folio 145 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Jean François Favey d'une pièce de terre sise en Coudray. (1709)
          • 6 folio 146 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Pierre et Jean Isaac Bonzon d'une pièce de terre sise La Vaux. (1709)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Louise de Gingins veuve de Frédérich d'Asperlin d'une 1/2 pose de terr... (1710)
          • 6 folio 146 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Jean Batiste Bonzon d'une pièce de terre sise à La Gottaz. (1712)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Pierre Michaud d'Orny d'une pièce de terre sise en Coudray. (1710)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Jean Sébastien Vannod d'Orny d'une pièce de terre sise en Coudray. (1710)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Transactions entre les communes de Pompaples et d'Orny, entre ces communes et d... (1401-1600)
          • 6 folio 112 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et record d'une parcelle en Prés Vauchy accordée à Samuel Thom... (1715)
          • 6 folio 6 Conventions, titres, droits communaux. Bornage fait au bois à La Gottaz entre la commune et plusieurs particuliers d'A... (1716)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Reconnaissance de la commune de Pompaples au seigneur Baron de La Sarraz pour d... (1716)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Sommation du seigneur d'Eclépens, au nom du bailli de Romainmôtier de rendre ju... (1717)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Pierre Michaud d'Orny d'une pièce de terre sise en Coudray. (1718)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de noble Thomasset lieutenant baillival à Romainmôtier d'un pré au Prés V... (1718)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait de Pierre Michaud d'Orny pour un droit de passer un fossé au Pré Nan... (1721)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procès intentés par les communautés de La Vallée du Lac de Joux et de la baronn... (1732)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Echange fait par la commune avec Isaac Bonzon, armurier. (1754)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de la faillite d'Isaac feu David Bonzon d'un pré à record au lieu-dit Es ... (1758)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Jean Pierre Bonzon de 10 quarteron en Planche La Bel. (1760)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procédure pour achat de terrain dans le but de construire un chemin au lieu-dit... (1760)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Sommation adressée par le châtelain de Pompaples à Claude Juvet à Saint-Loup à re... (1766)
          • 6 folio 149 Conventions, titres, droits communaux. Partage et bornage du cimetière de Saint-Loup entre Ferreyres et Claude Juvet. (1766)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Transactions avec Orny au sujet de la répartition des charges militaires. (1767)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Etat de bois de la commune de Pompaples, réclamé par le bailli de Romainmôtier. (1768)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Déclaration prouvant que les cens et autres droits sur le pré et la côte de boi... (1774)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat des frères Devenoge à La Sarraz de prés à record et bois lieu-dit en Pré ... (1774)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Echange fait par la commune avec Daniel Bonzon, de parcelles de bois indivises ... (1776)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Engagement pris par Claude Juvet de réparer les dégâts faits par le Nozon sur l... (1779)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procédure au sujet d'une taxe servant à l'entretien des chemins réclamée par la... (1778-1780)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Lettre du bailli de Romainmôtier au sujet du droit de pâturage accordé à Pompap... (1781)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Partage des droits de coupe de bois que possèdent les communes de la baronnie d... (1783)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat de Etienne Pascal maréchal, d'une terre à record à la Prélaz. (1785)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Droits seigneuriaux appartenant aux barons de La Sarraz seigneurs de Pompaples ... (1599)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Rachat par les bourgeois de Pompaples des corvées et coupes de moisson dues au ... (1793)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Acquisition de petites parcelles de terrain. (1790)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (717 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961