Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
      • Archives officielles
        • AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
          • 1 Comptes et inventaires des gouverneurs. (1600-1797)
          • 1 Comptes rendus par les gouverneurs. (1612-1700)
          • 1 Comptes de la commune. (1801-1960)
          • 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1804-1942)
          • 1 Journal de la Bourse communale. (1944-1960)
          • 1 Comptes de la commune et inventaires. (1600-1700)
          • 1 Minutaire des obligations en faveur de la commune (rentier). (1607-1633)
          • 1 Minutaire des obligations en faveur de la commune (rentier). (1658-1691)
          • 1 Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1945)
          • 2 Affiches soit proclamations des généraux français, du gouvernement helvétique, de la chambre administrative du canton du... (1798)
          • 2 Affiches, lois, décrets et arrêtés. (1798-1918)
          • 2 Circulaires. (1798)
          • 2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant les mesures prises pour com... (1816-1817)
          • 2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant la démission des pasteurs. (1845)
          • 2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant la création de la banque ca... (1846)
          • 2 Affiches soit, proclamations, exposés de la diète au peuple suisse, bulletins d'armée concernant la guerre du Sonderbund... (1847)
          • 2 Affiche invitant la population du canton de Vaud à célébrer le centième anniversaire du 14 avril 1803. (1903)
          • 2 Circulaires. (1891-1916)
          • 2 Circulaires et lois cantonales et fédérales. (1917-1921)
          • 2 Brochures et instructions. (1700-1803)
          • 2, 3 Acte de médiation. (1803)
          • 2 Règlement communal et consistorial. (1751-1800)
          • 2 Règlements municipaux. Règlement sur la défense contre l'incendie. (1923)
          • 2 Règlements municipaux. Règlement sur les eaux. (1945)
          • 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1952)
          • 2 Règlements municipaux. Règlement sur la défense contre l'incendie. (1954)
          • 2 Projet de règlement communal. (1844)
          • 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1882)
          • 2 Règlement du Conseil fédéral. (1957)
          • 2 Cahier de charges pour l'agent de police communal de Pompaples. (1943-1944)
          • 3 Ordonnances de LL EE concernant les incorporations d'étrangers et modèle de demandes d'admission. (1780-1794)
          • 3 Règlement consistorial et communal. (Non indiqué)
          • 3 Règlement pour la conservation des forêts. (1700)
          • 3 Règlement pour la passation à clos et record. (1717)
          • 3 Instructions pour se préserver et se guérir d'une fièvre maligne qui règne dans le pays. (1765)
          • 3 Circulaire indiquant les moyens propres à ramener à la vie les noyés ou asphyxiés. (1765)
          • 3 Méthode curative de la dysenterie. (1774)
          • 3 Ordonnance pour le ramassage des hannetons. (1774)
          • 3 Règlement pour la passation à clos et record ainsi que pour la garde du bétail. (1775)
          • 3 Instruction pour conserver la vie aux noyés et aux personnes en train de s'étrangler. (1776)
          • 3 Circulaire promettant une récompense à celui qui sauve une personne tombée à l'eau. (1776)
          • 3 Tarifs pour l'achat et l'entretien des fusils militaires. (1779)
          • 3 Ordonnance pour prévenir et combattre les incendies. (1783)
          • 3 Ordonnance sur la distribution, le commerce et la consommation des eaux de vie. (1783)
          • 3 Circulaire indiquant la méthode pour sauver un membre gelé. (1789)
          • 3 Nouvelle organisation et répartition des charges militaires. (1793)
          • 3 Exhortation en faveur de la religion et d'un jeûne. (1794)
          • 3 Interdiction d'exporter des denrées. (1794)
          • 3 Circulaires relatives aux monnaies. (1795-1796)
          • 3 Instruction pour la description des bois communaux et particuliers. (1797)
          • 3 Bulletin des arrêtés et décrets de la République helvétique. (1798-1801)
          • 3 Feuille populaire helvétique. (1798-1799)
          • 3 Feuille officielle du Directoire helvétique. (1798)
          • 3 Lois, décrets et arrêtés fédéraux.
          • 3 Lois, décrets et arrêtés cantonaux. (1808-1921)
          • 3 Procès-verbaux de l'assemblée constituante. (1884)
          • 3 Compte rendu du Département de l'Instruction publique. (1898)
          • 4 R.1-10, L.V.1-3, 6-54, 57-90 Lois et autres actes du gouvernement vaudois. (1803-1921)
          • 4 R.11 Lois vaudoises. (1916)
          • 4 R.12-13 Lois usuelles de la Confédération suisse par le Dr P Wolf. (1916)
          • 4 L.V.4 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
          • 4 L.V. 5 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
          • 4 L.V. 55-56 Recueil des lois vaudoises. Impositions communales. (1886)
          • 4 Lois vaudoises. (1922-1960)
          • 5 L.F.1-2 Droit public de la Suisse. (1838-1839)
          • 5 L.F.3-49 Recueil des lois fédérales. (1850-1920)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Grosse. Cahier de reconnaissances et transactions. (1370-1550)
          • 6 folio 30 Conventions, titres, droits communaux. Concession à perpétuité de terrain à faucher et pâturer par Guillaume de La Sar... (1449)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de Prés Vauchy (?). (1549)
          • 6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux. Abergement de côtes et rippes de bois dès la roche du Grand Chanay à l'eau du N... (1554)
          • 6 folio 71 Conventions, titres, droits communaux. Procédure et sentence entre Orny et Pompaples au sujet des pâturages des marais... (1559)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Délimitation entre la baronnie de La Sarraz et la terre de Romainmôtier. (1563)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation pour un nommé Henri Luquiens de Pompaples, malade de la lèpre. (1566)
          • 6 folio 88 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Pompaples et Orny, fixant les limites dans lesquelles les c... (1576)
          • 6 folio 1 Conventions, titres, droits communaux. Abergement du four banal, fait à la commune par Michel Cathelin de Gingins, bar... (1578)
          • 6 folio 103 Conventions, titres, droits communaux. Arrangement entre les communes d'Orny et de Pompaples et Noble François Thomass... (1583)
          • 6 folio 82 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet d'un pré clôturé par ceux d'Orny... (1588)
          • 6 folio 13 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de propriétés en indivision. (1595)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Arrêt de la suprême chambre des appellations concernant la moisson et les corvé... (1598)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Procédure et sentence concernant les forges d'Orny et de Pompaples. (1599)
          • 6 folio 38 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Joseph de Gingins, baron de La Sarraz et les communes d'Orn... (1599)
          • 6 folio 41 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre les communes d'Orny et de Pompaples au sujet des limites de... (1601-1602)
          • 6 folio 54 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre Orny et Pompaples d'une part et La Sarraz au sujet des bois... (1608)
          • 6 folio 119 Conventions, titres, droits communaux. Partage des biens entre Orny et Pompaples. (1612)
          • 6 folio 46 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation entre les gouverneurs d'Orny et de Pompaples, réglant les modalit... (1616)
          • 6 folio 20 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation pour les réparations de l'église de La Sarraz et aussi pour le vi... (1617)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune de Petermann Faure de Goumoens-la-Ville d'un bois sis... (1617)
          • 6 folio 92 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation réglant la part de Pompaples pour l'entretien et l'administration... (1618)
          • 6 folio 143 Conventions, titres, droits communaux. Achat fait par la commune lors de la discussion de Pierre Michaud d'environ 1 p... (1621)
          • 6 folio 139 Conventions, titres, droits communaux. Laud en faveur de la commune pour deux poses au Devent achetées de Noble Jean M... (1626)
          • 6 folio 133 Conventions, titres, droits communaux. Achat de terres et bois à La Vaux, fait par la commune de Pierre Huguet dudit l... (1626)
          • 6 folio 142 Conventions, titres, droits communaux. Collocation en faveur de la commune dans la discussion d'Isaac Michaud. (1629)
          • 6 folio 9 Conventions, titres, droits communaux. Quittance du Seigneur d'Orny pour un chemin aux Combes. (1629)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée par Berne, à Noble Jean de Turettini de Genève, au nom des ... (1637)
          • 6 folio 4 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'un terrain au lieu-dit Es Côtes de la Gottaz, en indivision entre Isaac... (1645)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Achat d'une terre en Coudrey. (1652)
          • 6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux. Dénombrement de l'argent de guerre de Pompaples. (1663)
          • 6 folio 98 Conventions, titres, droits communaux. Accord et prononciation entre Orny et Pompaples pour le bornage du Chauchy du B... (1659)
          • 6 folio 136 Conventions, titres, droits communaux. Prise de terrain par la commune pour se couvrir des hypothèques dues par Abram ... (1663)
          • 6 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée à N et G Daniel Henri de Gingins, seigneur de Pompaples de ... (1666)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (767 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961