|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
 Archives officielles
 AC Pompaples Fonds d'archives de la commune de Pompaples (1370-1960)
 1 Comptes et inventaires des gouverneurs. (1600-1797)
1 Comptes rendus par les gouverneurs. (1612-1700)
1 Comptes de la commune. (1801-1960)
1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1804-1942)
1 Journal de la Bourse communale. (1944-1960)
1 Comptes de la commune et inventaires. (1600-1700)
1 Minutaire des obligations en faveur de la commune (rentier). (1607-1633)
1 Minutaire des obligations en faveur de la commune (rentier). (1658-1691)
1 Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1945)
2 Affiches soit proclamations des généraux français, du gouvernement helvétique, de la chambre administrative du canton du... (1798)
2 Affiches, lois, décrets et arrêtés. (1798-1918)
2 Circulaires. (1798)
2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant les mesures prises pour com... (1816-1817)
2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant la démission des pasteurs. (1845)
2 Affiches, circulaires et autres pièces (proclamations, lois, décrets, prospectus) concernant la création de la banque ca... (1846)
2 Affiches soit, proclamations, exposés de la diète au peuple suisse, bulletins d'armée concernant la guerre du Sonderbund... (1847)
2 Affiche invitant la population du canton de Vaud à célébrer le centième anniversaire du 14 avril 1803. (1903)
2 Circulaires. (1891-1916)
2 Circulaires et lois cantonales et fédérales. (1917-1921)
2 Brochures et instructions. (1700-1803)
2, 3 Acte de médiation. (1803)
2 Règlement communal et consistorial. (1751-1800)
2 Règlements municipaux.
Règlement sur la défense contre l'incendie. (1923)
2 Règlements municipaux.
Règlement sur les eaux. (1945)
2 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1952)
2 Règlements municipaux.
Règlement sur la défense contre l'incendie. (1954)
2 Projet de règlement communal. (1844)
2 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1882)
2 Règlement du Conseil fédéral. (1957)
2 Cahier de charges pour l'agent de police communal de Pompaples. (1943-1944)
3 Ordonnances de LL EE concernant les incorporations d'étrangers et modèle de demandes d'admission. (1780-1794)
3 Règlement consistorial et communal. (Non indiqué)
3 Règlement pour la conservation des forêts. (1700)
3 Règlement pour la passation à clos et record. (1717)
3 Instructions pour se préserver et se guérir d'une fièvre maligne qui règne dans le pays. (1765)
3 Circulaire indiquant les moyens propres à ramener à la vie les noyés ou asphyxiés. (1765)
3 Méthode curative de la dysenterie. (1774)
3 Ordonnance pour le ramassage des hannetons. (1774)
3 Règlement pour la passation à clos et record ainsi que pour la garde du bétail. (1775)
3 Instruction pour conserver la vie aux noyés et aux personnes en train de s'étrangler. (1776)
3 Circulaire promettant une récompense à celui qui sauve une personne tombée à l'eau. (1776)
3 Tarifs pour l'achat et l'entretien des fusils militaires. (1779)
3 Ordonnance pour prévenir et combattre les incendies. (1783)
3 Ordonnance sur la distribution, le commerce et la consommation des eaux de vie. (1783)
3 Circulaire indiquant la méthode pour sauver un membre gelé. (1789)
3 Nouvelle organisation et répartition des charges militaires. (1793)
3 Exhortation en faveur de la religion et d'un jeûne. (1794)
3 Interdiction d'exporter des denrées. (1794)
3 Circulaires relatives aux monnaies. (1795-1796)
3 Instruction pour la description des bois communaux et particuliers. (1797)
3 Bulletin des arrêtés et décrets de la République helvétique. (1798-1801)
3 Feuille populaire helvétique. (1798-1799)
3 Feuille officielle du Directoire helvétique. (1798)
3 Lois, décrets et arrêtés fédéraux.
3 Lois, décrets et arrêtés cantonaux. (1808-1921)
3 Procès-verbaux de l'assemblée constituante. (1884)
3 Compte rendu du Département de l'Instruction publique. (1898)
4 R.1-10, L.V.1-3, 6-54, 57-90 Lois et autres actes du gouvernement vaudois. (1803-1921)
4 R.11 Lois vaudoises. (1916)
4 R.12-13 Lois usuelles de la Confédération suisse par le Dr P Wolf. (1916)
4 L.V.4 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
4 L.V. 5 Code de procédure pénale du canton de Vaud. (1836)
4 L.V. 55-56 Recueil des lois vaudoises.
Impositions communales. (1886)
4 Lois vaudoises. (1922-1960)
5 L.F.1-2 Droit public de la Suisse. (1838-1839)
5 L.F.3-49 Recueil des lois fédérales. (1850-1920)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Grosse.
Cahier de reconnaissances et transactions. (1370-1550)
6 folio 30 Conventions, titres, droits communaux.
Concession à perpétuité de terrain à faucher et pâturer par Guillaume de La Sar... (1449)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de Prés Vauchy (?). (1549)
6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement de côtes et rippes de bois dès la roche du Grand Chanay à l'eau du N... (1554)
6 folio 71 Conventions, titres, droits communaux.
Procédure et sentence entre Orny et Pompaples au sujet des pâturages des marais... (1559)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Délimitation entre la baronnie de La Sarraz et la terre de Romainmôtier. (1563)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation pour un nommé Henri Luquiens de Pompaples, malade de la lèpre. (1566)
6 folio 88 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Pompaples et Orny, fixant les limites dans lesquelles les c... (1576)
6 folio 1 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement du four banal, fait à la commune par Michel Cathelin de Gingins, bar... (1578)
6 folio 103 Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement entre les communes d'Orny et de Pompaples et Noble François Thomass... (1583)
6 folio 82 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet d'un pré clôturé par ceux d'Orny... (1588)
6 folio 13 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Orny et Pompaples au sujet de propriétés en indivision. (1595)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Arrêt de la suprême chambre des appellations concernant la moisson et les corvé... (1598)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Procédure et sentence concernant les forges d'Orny et de Pompaples. (1599)
6 folio 38 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Joseph de Gingins, baron de La Sarraz et les communes d'Orn... (1599)
6 folio 41 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre les communes d'Orny et de Pompaples au sujet des limites de... (1601-1602)
6 folio 54 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre Orny et Pompaples d'une part et La Sarraz au sujet des bois... (1608)
6 folio 119 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des biens entre Orny et Pompaples. (1612)
6 folio 46 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation entre les gouverneurs d'Orny et de Pompaples, réglant les modalit... (1616)
6 folio 20 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation pour les réparations de l'église de La Sarraz et aussi pour le vi... (1617)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Achat fait par la commune de Petermann Faure de Goumoens-la-Ville d'un bois sis... (1617)
6 folio 92 Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation réglant la part de Pompaples pour l'entretien et l'administration... (1618)
6 folio 143 Conventions, titres, droits communaux.
Achat fait par la commune lors de la discussion de Pierre Michaud d'environ 1 p... (1621)
6 folio 139 Conventions, titres, droits communaux.
Laud en faveur de la commune pour deux poses au Devent achetées de Noble Jean M... (1626)
6 folio 133 Conventions, titres, droits communaux.
Achat de terres et bois à La Vaux, fait par la commune de Pierre Huguet dudit l... (1626)
6 folio 142 Conventions, titres, droits communaux.
Collocation en faveur de la commune dans la discussion d'Isaac Michaud. (1629)
6 folio 9 Conventions, titres, droits communaux.
Quittance du Seigneur d'Orny pour un chemin aux Combes. (1629)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par Berne, à Noble Jean de Turettini de Genève, au nom des ... (1637)
6 folio 4 Conventions, titres, droits communaux.
Achat d'un terrain au lieu-dit Es Côtes de la Gottaz, en indivision entre Isaac... (1645)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Achat d'une terre en Coudrey. (1652)
6 folio 115 Conventions, titres, droits communaux.
Dénombrement de l'argent de guerre de Pompaples. (1663)
6 folio 98 Conventions, titres, droits communaux.
Accord et prononciation entre Orny et Pompaples pour le bornage du Chauchy du B... (1659)
6 folio 136 Conventions, titres, droits communaux.
Prise de terrain par la commune pour se couvrir des hypothèques dues par Abram ... (1663)
6 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée à N et G Daniel Henri de Gingins, seigneur de Pompaples de ... (1666)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (767 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|