Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Penthaz Fonds d'archives de la commune de Penthaz (1492-1960)
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          • I 6.1 Bâtiments publics. Soumission pour la restauration du temple, historique. (1922)
          • I 7 Bâtiments publics. Temple. Restauration, factures, comptes, rapport de O. Schmid, architecte, Veytaux. (1923)
          • I 8 Bâtiments publics. Réparation de l'école. (1936)
          • I 9 Bâtiments publics. Devis pour l'horloge de l'église. (1931-1945)
          • I 10 Bâtiments publics. Battoir, pressoir communal. (1901-1935)
          • I 11 Bâtiments publics. Devis pour barrières, place de l'église. (1946-1948)
          • IB Bâtiments publics. Collège du Bornalet. Construction, aménagements extérieurs, esquisse, etc. (1952-1953)
          • ID Bâtiments publics. Vieux collège (bâtiment administratif 1986). Travaux de réfection au Collège. Plans, devis esti... (1919)
          • J 1 Bâtiments privés. Dossier correspondance d'enquêtes publiques en relation avec la police de construction. (1930-1950)
          • J 2 Bâtiments privés. Enquêtes privées. (1960)
          • J 3 Bâtiments privés. Plans d'enquêtes, dossiers, mises à l'enquête. (Non indiqué)
          • KA 1-2 Domaines communaux. Locations et fermage. (1913-1960)
          • KA 5 Domaines communaux. Réfection des murs du cimetière. (1947)
          • L 1 Règlement pour la commune. (1844)
          • L 2 Règlement pour le service du feu. (1919)
          • L 2 Règlement de police. (1908)
          • L 3 Circulaires. (1899-)
          • L 4 Circulaires. (1924-)
          • L 5 Cahier des charges empl. communaux, règlements périmés. (1950)
          • MB 1-2 Police locale. Contrôle des denrées alimentaires. (1910-1917)
          • MB 3 Police locale. Messeillerie et taupage. (1951-1953)
          • MB 8 Police locale. Registre des patentes. (1939-1960)
          • MC 0 Sapeurs-pompiers. Soumission pour la fourniture 1 boîte de colonnes d'hydrants, tuyaux, chariot d'hydrants de G. Del... (1905)
          • MC 2 Sapeurs-pompiers. Correspondance, liste des effectifs, matériel, offre pour moto-pompe Vogt. (1958-1960)
          • NA 1-2 Instruction publique. (1801-1960)
          • NA 2bis Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1843-1938)
          • NA 3 Instruction publique. Rapports de l'école. (1909)
          • NA 4 Instruction publique. Tableau des notes de promotions, rapports annuels des classes. (1922-1953)
          • NA 5 Instruction publique. Correspondance. (1930-1958)
          • NA 5 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1955-1960)
          • NB 2-3 Paroisse. Registre de liturgie. (1801-1900)
          • NB 4 Paroisse. La sainte Bible de J. F. Ostervald. (1807)
          • P 1 1 pièce signée Ansermier. (1670)
          • P 2 Passation à record pour Girard Bommottet, de Penthaz. Signé de J Ansermier. (1677)
          • P 3 Vente de terrain par des particuliers de Sullens à la commune de Penthaz. Signé J-J Ansermier. (1685)
          • P 4 Lettre de rente concédée à la commune de Penthaz par Christophe Charrière, co-seigneur de Mex. Signé Duveluz. (1694)
          • P 5 Fragment d'une pièce. (1701-1800)
          • P 6 Double de prononciation pour Penthaz contre le sieur Isaac Narbel. Signé Duveluz. (1700)
          • P 7 Acquis en faveur de la commune contre Elisabeth gaillard, veuve de Christophe Advocat, dudit lieu. Signé J. Vaunaize... (1710)
          • P 8 Acquis en faveur de la commune contre Jeanne Jaccoud, veuve de Jacques Bommottet. Signé Charrière de Penthaz. (1712)
          • P 9 Acquis en faveur de la commune de Penthaz contre les frères Thelin de Mex. Signé J. Vaunaize. (1714)
          • P 10 Acquis de la pièce de la Bachemaz. Signé Rochat. (1714)
          • P 11 Acquis de la pièce de la Bachemaz. Signé Rochat. (1726)
          • P 12 Affranchissement d'une cense de 4 quarterons en faveur de la commune de Penthaz contre le seigneur dudit lieu. Signé J... (1728)
          • P 13 Abergement en faveur de Jean, fils de feu Jean-Pierre Bastian, de Penthaz, contre l'honorable commune, d'une maison au v... (1731)
          • P 14 Double de convenant et accord fait entre les communes de Bournens et de Penthaz à l'occasion d'un vieux chemin du côté d... (1734)
          • P 15 Double d'échange pour l'honorable commune de Penthaz contre Pierre Delederra dudit lieu. Signé J-L Ratel. (1735)
          • P 16 Acquis en faveur de la commune de Penthaz des honnêtes Jean, Michel Montagnon et Abran Vulliod, de Vufflens-la-Ville. ... (1741)
          • P 17 Verbal de cantonnement et bornage fait entre les seigneurs de Penthaz et de Croz pour les fiefs et juridictions; et entr... (1741)
          • P 18 Echange entre la commune et Jean Masson, de la commune. Signé F Guex. (1750)
          • P 21 Acquis de la commune contre Susanne Avocat née Berney, du Coudray. Signé G Solliard. (1782)
          • P 22 Acquis par Antoine Mercier de Penthéréaz habitant à Penthaz, contre Samuel Borgeaud, de Penthaz. Signé J-L Duchat. (1790)
          • Q 1 Vie civique. Registre des assemblées de commune. (1837-1939)
          • Q 2 Vie civique. Tableaux des interdictions de droits civiques. (1876-1885)
          • Q 3 Registre civique de la commune de Penthaz. (1801-1960)
          • Q 5 Vie civique. Registre des votations. (1929-1960)
          • RA 1, 3.1 Population. Recensements. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Réintégration de familles. (1926-1947)
          • RA 3 Population. Permis d'inhumer. (1836-1865)
          • RA 4 Population. Actes d'origine. (1836-1960)
          • RA 5 Population. Permis de séjour. (1855-1899)
          • RA 6 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • RA 7 Population. Cartes d'identité. (1940-)
          • RA 8 Population. Registre du contrôle des habitants. (1948-1959)
          • RA 9-12 Population. Registre des vaccinations. (1954-1960)
          • RA 9-12, 14.1 Population. Recensements. (1934-1960)
          • RA 12.1 Population. Logement etc. (1934-1960)
          • RA 12.2 Population. Certificats, actes, constatations de décès, permis d'inhumer etc. (1934-1960)
          • RA 15 Population. Cartes d'identités périmées. (Non indiqué)
          • RA 16 Population. Registre des décès. (1943-)
          • RB 1 Inscription du bétail. (1873-1878)
          • RB 2 Registre des alpages. (1901-1927)
          • RB 3 Registres de l'inspecteur du bétail. (1924-1941)
          • RB 4 Recensement des cultures et du bétail. (1912-1941)
          • T 1-2 Economie de guerre. (1917-1960)
          • U 1 Litiges entre Penthaz et les communes avoisinantes et le seigneur du lieu. (1501-1800)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure pour les honorables particuliers de Penthaz joints en leur cause contre le noble seign... (1773)
          • U 3 Affaires judiciaires. Dupliques de l'honorable communauté de Penthaz à Bournens. Signé Cart, Docteur en droit. (1775)
          • U 4 Affaires judiciaires. Conclusions produites par le Noble Seigneur de Penthaz au greffe baillival contre les honorables... (1776)
          • U 5 Affaires judiciaires. Procédure et jugement du différent entre LL.EE. représentées par Daniel-Louis Tavel Baillif de... (1777)
          • U 6 Affaires judiciaires. Bénéfice du Pauvre. Affaire Louise Framoise Georgette Bastian. (1844)
          • X 1 Historique de la commune. Texte et photos du Paul Martin. (1955)
          • X 10 Pierre à sabot. Motion Raymond Martin. (1812-1960)
          • Z 1 Inventaire des biens communaux meubles et immeubles. (1836)
          • Z Inventaire des outils déposés à l'usine (machinerie du Battoir ?). (1886)
          • Z Mise de foins et regains. (1867-1890)
          • Z Registre civique. (1872)
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