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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Penthaz
Archives officielles
AC Penthaz Fonds d'archives de la commune de Penthaz (1492-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Régie et Assemblée générale. (1801-1816)
A 2-14 Délibérations de la Municipalité. (1816-1960)
B 1-5 Délibérations du Conseil général. (1816-1960)
BB 1 Pièces annexes au Conseil général. (1801-1960)
BB 2 Pièces annexes au Conseil général.
Décisions et correspondance du Conseil général. (1951-1960)
BB 3 Pièces annexes au Conseil général.
Procès-verbaux des commissions communales. (1958-1960)
BB 3A Pièces annexes au Conseil général.
Rapports de la commission des routes. (1959-1960)
BB 4 Pièces annexes au Conseil général.
Listes de présence - correspondance diverse. (1955-1960)
BB 4 Pièces annexes au Conseil général.
Règlement du Conseil général. (1955-1960)
C 1-3, 5-6 Correspondance reçue. (1601-1960)
C 3-4, 7-20 Correspondance reçue. (1898-1951)
C 9.1-2 Circulaires. (1910-1930)
D 1-2 Correspondance expédiée, copies-lettres. (1868-1937)
E 1-6 Conventions, titres, droits communaux, contrats, actes. (1600-1960)
E 7 Actes de cautionnement. (1926-1960)
E 8 Actes - promesses de vente. (1950)
FA 1 Comptes communaux. (1644-1786)
FA 2-10 Comptes communaux. (1800-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Livre de caisse. (1936-1943)
FB 2 Pièces annexes aux comptes.
Comptes du four communal. (1929-1940)
FB 3-4 Pièces annexes aux comptes.
Journal. (1945-1960)
FB 5 Pièces annexes aux comptes.
Journal. (1701-1960)
FB 9 Pièces annexes aux comptes.
CCP, carnets de comptes, etc. (1938-1960)
FB 9 Pièces annexes aux comptes.
Budget, résumé des comptes, rapports de la Municipalité. (1938-1960)
FD 1 Mises. (1734-1785)
FD 1 Passations à clos. (1751-1800)
FD 2-3 Mises. (1842-1929)
FD 4 Mises.
Passif. (1922-1960)
FD 4 Mises.
Actif. (1929-1960)
FD 4 Mises. (1801-1960)
FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique.
Pièces annexes anciennes. (1701-1960)
FE 2-3 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes. (1802-1945)
FE 4 Procès-verbaux de l'Assistance publique. (1944-1960)
FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes. (1960)
FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique.
Correspondances. (1960)
FE 6 Comptes d'assistance. (1946-1960)
FF 1 Impôts.
Etat de la répartition des dîmes et rentier du rachat des dîmes. (1803-1805)
FF 2 Impôts. (1915-1930)
FF 3 Impôts.
Petits comptes. (1922-1960)
FF 4 Commissions d'impôts, recette, impôts sur la fortune, rôles, arrêtés d'imposition. (1930-1960)
FF 5 Comptes des impôts communaux perçus par l'Etat. (1957-1960)
FF 5.1 Commission d'impôts, recette Cossonay. (1957-1960)
FG 1 Assurance immobilière et mobilière. (1850-1878)
GA 1 Cadastre.
Copies de reconnaissances. (1492-1676)
GA 2 Cadastre.
Rentier pour la ville de Lausanne à cause du château de Menthon par divers particuliers rière Cossonay, Oule... (1676)
GA 3 Cadastre.
Quernet aveux et fidélité de nobles Abraham et François-Joseph Charrière, seigneurs de Penthaz. (1774)
GA 3bis Cadastre.
Plan levé pour l'usage de la commune et l'abornement dans lequel il a été prise la dénomination des lieux. (1774)
GA 4 Cadastre.
Reconnaissance pour l'échange du fief de Coudrée signée Duveluz. (1798)
GA 5 Cadastre.
Tableau des propriétaires de la commune. (1817)
GA 6 Cadastre de la commune par Reymond fils. (1818)
GA 7 Limites territoriales Bournens-Penthaz. (1844)
GA 7a Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite et des bornes territoriales de la commune de Penthaz. (1844)
GA 8 Cadastre de la commune par Vullyamoz. (1847)
GA 9 Cadastre de la commune. (1856)
GA 9bis Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre Daillens et Penthaz. (1878)
GA 11 Extrait du cadastre. (1881-1893)
GA 12 Délimitation Sullens-Penthaz. (1801-1900)
GA 13 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de la commune de Gollion et Vufflens-la-Ville. (1860)
GA 13A Cadastre.
Plan d'extension cantonal, liste des propriétaires. (1958)
GA 14 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre les territoires de Vufflens-la-Ville et Penthaz. (1868)
GA 14A Cadastre.
Rectification de la limite territoriale Sullens - Penthaz. (1960)
GB 1 Travaux publics.
Routes.
Inspections. (1801-1960)
GB 2 Travaux publics.
Devis pour aqueduc. (1903)
GB 2A Travaux publics.
Soumissions, plan-profil d'un collecteur d'égout, cahier des charges. (1906)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Devis et plan pour pont sur le canal du moulinet H.
Cerutti architecte. (1920)
GB 3A Travaux publics.
Plan et devis construction d'un fossé-canal d'évacuation à la Venoge au lieu-dit « En la Vourze ». (1929)
GB 3B Travaux publics.
Création d'un pâturage sur terrain communal. (Non indiqué)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Pont au lieu-dit Sur l'Ecluse, travaux de réfection, correspondance. (1939)
GB 4A Travaux publics.
Projet canalisation d'égouts au village. (1947)
GB 4A Travaux publics.
Projet canalisations, réseau d'égouts. (1958)
GB 5 Travaux publics.
Constitution d'un syndicat le 6 février 1942 - Dissolution le 23 janvier 1948.
Comptes des travaux ... (1842-1848)
GB 5A Travaux publics.
Plans de drainage de la Léchire, plans de drainage « Au Noyer à l'huile ». (1942-1947)
GB 6 Travaux publics.
Défrichements. (1943)
GB 7 Travaux publics.
Quittance des travaux d'améliorations foncières, assainissements et défrichements. (1944)
GB 8 Travaux publics.
Dossier des chênes. (1946-1947)
GB 9 Travaux publics.
Correction du ruisseau le Rosey. (1947)
GB 10 Travaux publics.
Route cantonale à travers Penthaz. (1928)
GBC 1 Améliorations foncières.
Registre Procès-verbaux des séances du syndicat de « remaniement parcellaire » du 16 mars. (1960)
GBC 2 Améliorations foncières.
Soumissions, conditions pour le concours. (Non indiqué)
GBC 3 Améliorations foncières.
Plans des chemins, collecteurs, etc. (Non indiqué)
GBD 1 Aménagement synchronisé de 3 gravières, «Historique de la Reverulaz». (1954-1960)
GC 1 Aménagement du territoire.
Plan extension cantonal « Canal d'Entreroche ». (1958)
HA 1 Services industriels.
Eaux.
Plan de situation.
Projet de canalisation d'amenée d'eau dans le village (canalisation... (1903)
HA 2 Services industriels.
Eaux.
Cahier des charges « Amenée et distribution d'eau dans le village », réservoir. (1905)
HA 3 Services industriels.
Eaux.
Soumissions divers entrepreneurs. (1905-)
HA 4 Services industriels.
Eaux.
Tableau comparatif, notes Bariatti. (1906-1907)
HA 4 Services industriels.
Eaux.
Amenée chez particuliers, rapport de Jaton, transaction (nouveau captage 1922), décompte... (1922)
HA 4A Services industriels.
Eaux.
Plan des captages 1 : 1000. (1921)
HA 5 Services industriels.
Eaux.
Droit de passage servitude, adduction.
Convention entre Renens et Penthalaz du 28 avri... (1927)
HA 6 Services industriels.
Eaux.
Extension du réseau d'eau à «Pré du Château», autres. (1952)
HA 8 Services industriels.
Eaux.
Cahiers sanitaires des eaux avec rapports. (1922-1960)
HA 9 Services industriels.
Eaux.
Nouvelle convention suite à pose d'un hydrant et augmentation de débit entre Renens et P... (1955-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Plan du four communal de Penthaz. (1801-1900)
I 1 2.1 Bâtiments publics.
Conditions, soumissions pour l'établissement de la salle d'école. (1800-1850)
I 2 Bâtiments publics.
Plans de l'école.
2 études ont été réalisées, l'une par Henri Fraisse-Dutoit et l'autre par Louis... (1833-1838)
I 3 Bâtiments publics.
Soumission pour bâtiment du four communal. (1900)
I 4 Bâtiments publics.
Soumission pour les bancs de l'église. (1903)
I 5 Bâtiments publics.
Soumission pour le collège. (1903)
I 6 Bâtiments publics.
Classement de l'Eglise, milliaire et pierre romaine, cloches par arrêté du 25 mai 1900, monuments h... (1900)
I 6 Bâtiments publics.
Rapport de l'archéologue cantonal du 25 juin sur le Temple. (1908)
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