Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Penthaz Fonds d'archives de la commune de Penthaz (1492-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Régie et Assemblée générale. (1801-1816)
          • A 2-14 Délibérations de la Municipalité. (1816-1960)
          • B 1-5 Délibérations du Conseil général. (1816-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. (1801-1960)
          • BB 2 Pièces annexes au Conseil général. Décisions et correspondance du Conseil général. (1951-1960)
          • BB 3 Pièces annexes au Conseil général. Procès-verbaux des commissions communales. (1958-1960)
          • BB 3A Pièces annexes au Conseil général. Rapports de la commission des routes. (1959-1960)
          • BB 4 Pièces annexes au Conseil général. Listes de présence - correspondance diverse. (1955-1960)
          • BB 4 Pièces annexes au Conseil général. Règlement du Conseil général. (1955-1960)
          • C 1-3, 5-6 Correspondance reçue. (1601-1960)
          • C 3-4, 7-20 Correspondance reçue. (1898-1951)
          • C 9.1-2 Circulaires. (1910-1930)
          • D 1-2 Correspondance expédiée, copies-lettres. (1868-1937)
          • E 1-6 Conventions, titres, droits communaux, contrats, actes. (1600-1960)
          • E 7 Actes de cautionnement. (1926-1960)
          • E 8 Actes - promesses de vente. (1950)
          • FA 1 Comptes communaux. (1644-1786)
          • FA 2-10 Comptes communaux. (1800-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1936-1943)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Comptes du four communal. (1929-1940)
          • FB 3-4 Pièces annexes aux comptes. Journal. (1945-1960)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Journal. (1701-1960)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. CCP, carnets de comptes, etc. (1938-1960)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. Budget, résumé des comptes, rapports de la Municipalité. (1938-1960)
          • FD 1 Mises. (1734-1785)
          • FD 1 Passations à clos. (1751-1800)
          • FD 2-3 Mises. (1842-1929)
          • FD 4 Mises. Passif. (1922-1960)
          • FD 4 Mises. Actif. (1929-1960)
          • FD 4 Mises. (1801-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Pièces annexes anciennes. (1701-1960)
          • FE 2-3 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes. (1802-1945)
          • FE 4 Procès-verbaux de l'Assistance publique. (1944-1960)
          • FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes. (1960)
          • FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique. Correspondances. (1960)
          • FE 6 Comptes d'assistance. (1946-1960)
          • FF 1 Impôts. Etat de la répartition des dîmes et rentier du rachat des dîmes. (1803-1805)
          • FF 2 Impôts. (1915-1930)
          • FF 3 Impôts. Petits comptes. (1922-1960)
          • FF 4 Commissions d'impôts, recette, impôts sur la fortune, rôles, arrêtés d'imposition. (1930-1960)
          • FF 5 Comptes des impôts communaux perçus par l'Etat. (1957-1960)
          • FF 5.1 Commission d'impôts, recette Cossonay. (1957-1960)
          • FG 1 Assurance immobilière et mobilière. (1850-1878)
          • GA 1 Cadastre. Copies de reconnaissances. (1492-1676)
          • GA 2 Cadastre. Rentier pour la ville de Lausanne à cause du château de Menthon par divers particuliers rière Cossonay, Oule... (1676)
          • GA 3 Cadastre. Quernet aveux et fidélité de nobles Abraham et François-Joseph Charrière, seigneurs de Penthaz. (1774)
          • GA 3bis Cadastre. Plan levé pour l'usage de la commune et l'abornement dans lequel il a été prise la dénomination des lieux. (1774)
          • GA 4 Cadastre. Reconnaissance pour l'échange du fief de Coudrée signée Duveluz. (1798)
          • GA 5 Cadastre. Tableau des propriétaires de la commune. (1817)
          • GA 6 Cadastre de la commune par Reymond fils. (1818)
          • GA 7 Limites territoriales Bournens-Penthaz. (1844)
          • GA 7a Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite et des bornes territoriales de la commune de Penthaz. (1844)
          • GA 8 Cadastre de la commune par Vullyamoz. (1847)
          • GA 9 Cadastre de la commune. (1856)
          • GA 9bis Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre Daillens et Penthaz. (1878)
          • GA 11 Extrait du cadastre. (1881-1893)
          • GA 12 Délimitation Sullens-Penthaz. (1801-1900)
          • GA 13 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de la commune de Gollion et Vufflens-la-Ville. (1860)
          • GA 13A Cadastre. Plan d'extension cantonal, liste des propriétaires. (1958)
          • GA 14 Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre les territoires de Vufflens-la-Ville et Penthaz. (1868)
          • GA 14A Cadastre. Rectification de la limite territoriale Sullens - Penthaz. (1960)
          • GB 1 Travaux publics. Routes. Inspections. (1801-1960)
          • GB 2 Travaux publics. Devis pour aqueduc. (1903)
          • GB 2A Travaux publics. Soumissions, plan-profil d'un collecteur d'égout, cahier des charges. (1906)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Devis et plan pour pont sur le canal du moulinet H. Cerutti architecte. (1920)
          • GB 3A Travaux publics. Plan et devis construction d'un fossé-canal d'évacuation à la Venoge au lieu-dit « En la Vourze ». (1929)
          • GB 3B Travaux publics. Création d'un pâturage sur terrain communal. (Non indiqué)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Pont au lieu-dit Sur l'Ecluse, travaux de réfection, correspondance. (1939)
          • GB 4A Travaux publics. Projet canalisation d'égouts au village. (1947)
          • GB 4A Travaux publics. Projet canalisations, réseau d'égouts. (1958)
          • GB 5 Travaux publics. Constitution d'un syndicat le 6 février 1942 - Dissolution le 23 janvier 1948. Comptes des travaux ... (1842-1848)
          • GB 5A Travaux publics. Plans de drainage de la Léchire, plans de drainage « Au Noyer à l'huile ». (1942-1947)
          • GB 6 Travaux publics. Défrichements. (1943)
          • GB 7 Travaux publics. Quittance des travaux d'améliorations foncières, assainissements et défrichements. (1944)
          • GB 8 Travaux publics. Dossier des chênes. (1946-1947)
          • GB 9 Travaux publics. Correction du ruisseau le Rosey. (1947)
          • GB 10 Travaux publics. Route cantonale à travers Penthaz. (1928)
          • GBC 1 Améliorations foncières. Registre Procès-verbaux des séances du syndicat de « remaniement parcellaire » du 16 mars. (1960)
          • GBC 2 Améliorations foncières. Soumissions, conditions pour le concours. (Non indiqué)
          • GBC 3 Améliorations foncières. Plans des chemins, collecteurs, etc. (Non indiqué)
          • GBD 1 Aménagement synchronisé de 3 gravières, «Historique de la Reverulaz». (1954-1960)
          • GC 1 Aménagement du territoire. Plan extension cantonal « Canal d'Entreroche ». (1958)
          • HA 1 Services industriels. Eaux. Plan de situation. Projet de canalisation d'amenée d'eau dans le village (canalisation... (1903)
          • HA 2 Services industriels. Eaux. Cahier des charges « Amenée et distribution d'eau dans le village », réservoir. (1905)
          • HA 3 Services industriels. Eaux. Soumissions divers entrepreneurs. (1905-)
          • HA 4 Services industriels. Eaux. Tableau comparatif, notes Bariatti. (1906-1907)
          • HA 4 Services industriels. Eaux. Amenée chez particuliers, rapport de Jaton, transaction (nouveau captage 1922), décompte... (1922)
          • HA 4A Services industriels. Eaux. Plan des captages 1 : 1000. (1921)
          • HA 5 Services industriels. Eaux. Droit de passage servitude, adduction. Convention entre Renens et Penthalaz du 28 avri... (1927)
          • HA 6 Services industriels. Eaux. Extension du réseau d'eau à «Pré du Château», autres. (1952)
          • HA 8 Services industriels. Eaux. Cahiers sanitaires des eaux avec rapports. (1922-1960)
          • HA 9 Services industriels. Eaux. Nouvelle convention suite à pose d'un hydrant et augmentation de débit entre Renens et P... (1955-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Plan du four communal de Penthaz. (1801-1900)
          • I 1 2.1 Bâtiments publics. Conditions, soumissions pour l'établissement de la salle d'école. (1800-1850)
          • I 2 Bâtiments publics. Plans de l'école. 2 études ont été réalisées, l'une par Henri Fraisse-Dutoit et l'autre par Louis... (1833-1838)
          • I 3 Bâtiments publics. Soumission pour bâtiment du four communal. (1900)
          • I 4 Bâtiments publics. Soumission pour les bancs de l'église. (1903)
          • I 5 Bâtiments publics. Soumission pour le collège. (1903)
          • I 6 Bâtiments publics. Classement de l'Eglise, milliaire et pierre romaine, cloches par arrêté du 25 mai 1900, monuments h... (1900)
          • I 6 Bâtiments publics. Rapport de l'archéologue cantonal du 25 juin sur le Temple. (1908)
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