Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Payerne Fonds d'archives de la commune de Payerne (1201-1960)
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          • HM 27 Banque Populaire Suisse ; Correspondance. (1897-1960)
          • HM 27 BPS ; 2 carnets compte courant. (1957-1960)
          • HM 27 Banque Populaire Suisse. (Non indiqué)
          • HM 28 Banque d'escompte et de dépôts ; Correspondance. (1892-1911)
          • HM 28 Banque d'escompte et de dépôts ; Relevés compte courant. (1905-1928)
          • HM 29 Banque commerciale de Bâle ; Correspondance. (1903-1929)
          • HM 29 Banque commerciale de Bâle ; Relevés compte courant emprunt 800'000 Fr. (1904-1930)
          • HM 29 Banque commerciale de Bâle. (Non indiqué)
          • HM 30 Société de Banque Suisse ; Correspondance. (1912-1927)
          • HM 30 SBS ; Extraits de compte courant. (1929-1931)
          • HM 30 Société de Banque Suisse. (Non indiqué)
          • HM 31 Crédit foncier vaudois ; Correspondance. (1902-1923)
          • HM 31 Crédit foncier vaudois. (Non indiqué)
          • HM 32 Correspondance concernant les banques suivantes : Union vaudoise du crédit, Caisse hypothécaire vaudoise, Banque Piguet ... (1869-1929)
          • HM 33 Compte courant de la Banque populaire suisse à Fribourg, Banque populaire de la Broye, Banque cantonale vaudoise. (1920-1923)
          • HM 34 Emprunts ; Extraits de comptes, 1° Banque commerciale de Bâle, 2° Société de Banque Suisse, 3° Banque Cantonale Vaudoise... (1931-1938)
          • HM 35 Correspondances ; Banque Populaire Suisse, Banque Populaire de la Broye ; Crédit foncier vaudois, Banque Cantonale Vaudo... (1944-1954)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. Compte général de l'administration des finances. (1831-1883)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la situation financière et projet... (1883)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. Charge fiscale en Suisse. (1931-1933)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. Les recettes d'impôts de la Confédération, des cantons et des communes. (1926-1927)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. La charge fiscale du produit du travail et du capital dans les principales commu... (1929-1930)
          • HN 1 Imprimés sur les finances en général. Recettes d'impôts Confédération, cantons, Communes ; Administrations fédérale de... (1928-1933)
          • HN 2 Imprimés sur les finances en général. Rapports Banque de Payerne, Banque Populaire de la Broye, Banque Populaire Suiss... (Non indiqué)
          • HO 1-3 Correspondance relative aux finances. (1793-1910)
          • HP 1 Correspondance relative à l'emprunt forcé en 1799 pour subvenir à l'entretien des troupes françaises ; Quote-part de la ... (1800-1817)
          • HP 1 Dette de l'Helvétique. (Non indiqué)
          • HQ Dévaluation du franc suisse et mesures subséquentes. (1936-1939)
          • HR 1 Arrêté d'imposition de la commune. (1912-1919)
          • HR 2 Etude pour arrêté d'imposition. (1926-1930)
          • HR 3 Arrêtés d'imposition. (1934-1960)
          • HRA 1 Droits de mutation. Livre des lauds de Payerne dans un parchemin de 1443. (1548-1558)
          • HRA 2 Droits de mutation. Registre pour les lauds. (1756-1793)
          • HRB 1-3 Impôt foncier. (1886-1925)
          • HRB 4 Impôt foncier et contributions pour égouts. (1926-1952)
          • HRB 5 Impôt égouts établi par le géomètre et bureau technique puis reporté dans le registre avec impôt foncier. (1928-1933)
          • HRB 6 Impôt égouts. (1934-1950)
          • HRC 1-33 Impôt mobilier. (1887-1926)
          • HRC 34-64 Impôt fortune et produit du travail. (1927-1956)
          • HRD 1-2 Procès-verbaux de la commission chargée de répartir l'impôt par capitation dans la commune. (1876-1930)
          • HRD 3-9 Impôt par capitation. (1893-1899)
          • HRD 10-12 Impôt communal par capitation. (1912-1930)
          • HRD 13-17 Impôt personnel. (1926-1950)
          • HRD 18 Impôt communal par capitation perçu par la secrétairerie sur les papiers d'étrangers et les domestiques (1885) + Tableau... (1885-1904)
          • HRD 19 Impôt de capitation des étrangers. (1906-1913)
          • HRD 20 Contrôle de l'impôt communal personnel perçu sur les étrangers. (1922-1926)
          • HRD 21-22 Impôt perçu par la secrétairerie. (1885-1929)
          • HRDD 1 Taxe personnelle. (1903)
          • HRE 1 Impôt de guerre. (1915-1916)
          • HRE 2 Impôt de guerre. (1921-1929)
          • HRE 3 Impôt sur la défense nationale ; rétrocession. (1941-1946)
          • HRE 4 Impôt fédéral sur le chiffre d'affaires. (1941-1951)
          • HRE 5 Taxes sur les spectacles. (1918-1950)
          • HRE 6 Abonnements d'eau ; Autos, Camions, Motos et side-car. (1922-1925)
          • HRE 7 Impôt non-pompier. (1929-1960)
          • HRE 8 Impôts communaux Chap XII (Estampilles, Bordereaux de la Recette pour impôts). (1930-1935)
          • HRE 9 Timbre - impôts. (1930-1960)
          • HRF 1-2 Registre d'imposition. (1928-1929)
          • HRF 3 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + impôt foncier. (1930)
          • HRF 4 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + impôt foncier + liste des personnes domiciliées sur territoire vaudois tra... (1931)
          • HRF 5 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + liste des personnes domiciliées sur territoire vaudois travaillant à Payer... (1932)
          • HRF 6 Registre d'imposition + tableau d'arrérages. (1933)
          • HRF 7 Registre d'imposition + impôts impayés + impôts non-pompier + taxe personnelle + impôt personnel sur les sociétés. (1934)
          • HRF 8 Registre d'imposition + impôts arriérés + éléments pour l'impôt personnel sur les sociétés + impôt non-pompier. (1935)
          • HRF 9 Registre d'imposition + impôts arriérés + impôt non-pompier. (1936)
          • HRF 10 Registre d'imposition + impôts arriérés + tableau impôt non-pompier + impôt foncier. (1937)
          • HRF 11 Registre d'imposition + impôts de 1938 impayés au 8 avril 1939 + tableau de l'impôt foncier + impôt du feu + éléments po... (1938)
          • HRF 12 Registre d'imposition + impôt non-pompier. (1939)
          • HRF 13 Registre d'imposition + impôts communaux 1940 non payés au 7 mai 1941 + impôt non-pompier. (1940)
          • HRF 14 Registre d'imposition + tableau impôt non-pompier + impôts communaux 1941 impayés au 22 avril 1942 + contribuables arriv... (1941)
          • HRF 15 Registre d'imposition + défalcations impôt non-pompier + impôts 1942 impayés au 24 avril 1943 + rappels d'impôts 1941 pa... (1942)
          • HRF 16 Registre d'imposition + impôts impayés au 26 avril 1944 + impôt non-pompier + service du feu au parc d'aviation + compag... (1943)
          • HRF 17 Registre d'imposition + impôts communaux impayés + impôts non-pompier + état nominatif du corps des sapeurs pompiers pou... (1944)
          • HRF 18 Registre d'imposition + impôt foncier + impôt non-pompier + Etat nominatif du corps des sapeurs pompiers pour 1945 + déc... (1945)
          • HRF 19 Registre d'imposition + impôt 1946 impayés + tableau impôt foncier + impôt non-pompier + Effectif 1946 du corps des sape... (1946)
          • HRF 20 Registre d'imposition + impôts impayés + état nominatif des hommes incorporés dans le service du feu de la place d'aviat... (1947)
          • HRF 21 Registre d'imposition + impôts impayés + état nominatif de l'effectif des sapeurs pompiers de Payerne + impôt non-pompie... (1948)
          • HRF 22 Registre d'imposition + liste des travailleurs du dehors + impôts non payé + impôt foncier + impôt non-pompier + pompier... (1949)
          • HRF 23-27 Fiches d'imposition A - Z. (1950-1959)
          • HRF 28 Impôts communaux ; Tableaux complémentaires ; Contribuables "hors Payerne" ; Contribuables arrivés dans l'année et socié... (1950-1960)
          • HRFF 1 Impôt communal ; défalcations. (1876-1889)
          • HRFF 1 Bordereaux des défalcations. (1890)
          • HRFF 1 Défalcations ; manque : 1904 à 1907 - 1913. (1903-1922)
          • HRFF 1 Tableaux de défalcations. (1923-1929)
          • HRFF 1 Défalcations d'impôts. (1938-1949)
          • HRFF 1 Tableaux d'arrérages et défalcations. (1885-1892)
          • HRFF 1 Tableaux d'arrégages ; Défalcations ; Comptes de l'impôt communal. (1901-1927)
          • HRFF 1 Tableau d'arrérages. (1928-1929)
          • HRG 1-5 Encaissement d'impôt journalier, ensuite dans la comptabilité générale. (1924-1950)
          • HRH 1-3 Correspondance concernant tous les impôts à l'exception de l'impôt sur les boissons. (1799-1930)
          • HRH 4 Correspondance concernant l'impôt sur les boissons comprenant aussi : Grand rôle de l'impôt sur les boissons ; Procès-ve... (1800-1868)
          • HRH 5-5 bis Carnets à souches pour impôts des boissons, des billards, amendes, ventes sur taxes, pensions de retraites. (1925-1950)
          • HRH 6 Impôts : correspondance. Bordereaux en retour. (Non indiqué)
          • HRJ 1 Impôts communaux : Poursuites. Poursuites ; Interventions ; Frais de poursuites. (1935-1949)
          • HRJ 1 Impôts communaux : Poursuites. Procès-verbaux de saisies. (1937-1950)
          • HRJ 1-3 Impôts communaux : Poursuites. Poursuites payées. (1936-1960)
          • HRK 1 Désignations de l'impôt communal. (1907-1951)
          • HRK 2-4 Fiches d'impôt. (1957)
          • HS 1/1-2 Polices d'assurance contre l'incendie ; Contrôle des polices d'assurance contre l'incendie déposées au Greffe. (1898-1924)
          • HS 1/3 Polices d'assurance contre l'incendie ; Répertoire fait pour polices d'assurance mobilier. (Non indiqué)
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