Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
      • Archives officielles
        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1500 entrées de plus)
          • LA 17 Lois et règlements communaux. Tarif des journées et vacations des municipaux. (1899)
          • LA 18 Lois et règlements communaux. Conditions de soumission pour le transport des décédés avec le corbillard à cheval. (1919)
          • LA 19 Lois et règlements communaux. Cahier des charges pour l'Office de compensation de la commune. (1947)
          • LA 20 Lois et règlements communaux. Conditions d'octroi de bois de chêne ou de sapin pour construction. (Non indiqué)
          • LA 21 Lois et règlements communaux. Arrêtés, circulaires, lois. (1798-1818)
          • LA 22 Lois et règlements communaux. Règlement pour l'administration forestière. (1838)
          • LA 23 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1851)
          • LA 24 Lois et règlements communaux. Règlement pour la Municipalité. (1863)
          • LA 25/ 1-2 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1865)
          • LA 26 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil général. (1900)
          • LA 27/1-3 Lois et règlements communaux. Règlement de police. (1901)
          • LA 28 Lois et règlements communaux. Carnet de signatures; récépissés du règlement de police. (1901)
          • LA 29/1-2 Lois et règlements communaux. Règlement pour les concessions d'eau au robinet. (1904)
          • LA 30/1-4 Lois et règlements communaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et jours de fêtes religieuses. (1909)
          • LA 31/1-4 Lois et règlements communaux. Règlement pour le commerce et l'inspection sanitaire de la viande. (1915)
          • LA 32, 33 Lois et règlements communaux. Règlement de police. (1922)
          • LA 35/1-2 Lois et règlements communaux. Règlement sur le service de défense contre les incendies et livret de service. (1922)
          • LA 36 Lois et règlements communaux. Règlement modèle pour concessions d'eau de la commune de Morges. (Non indiqué)
          • LA 37 Lois et règlements communaux. Adjonctions et modifications au règlement communal et de police. (1931)
          • LB 1 Mandat baillival pour un charroi. (1579)
          • LB 2 Mandat baillival concernant la chasse et venaison à envoyer aux souverains seigneurs pour l'introduction des "estraines"... (1583)
          • LB 3 Mandat baillival concernant la nourriture des chevaux de charrois, suite à une plainte du bailli de Lausanne; avec quitt... (1584)
          • LB 4 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs de Pampigny. (1613)
          • LB 5 Mandat baillival concernant les cotisations des paroissiens comme quote-part aux frais des ministres députés à Berne et ... (1613)
          • LB 6 Mandat baillival concernant l'octroi de la bourgeoisie à Claude Burricod. (1628)
          • LB 7 Mandat baillival concernant un règlement pour les dépenses de la commune. (1665)
          • LB 8 Mandat de LL EE de Berne aux baillis à faire respecter les ordonnances contre l'oisiveté, la gourmandise, l'ivrognerie, ... (1666)
          • LB 9 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant les pauvres. (1679)
          • LB 10/a-b Mandat baillival. Ordonnance souveraine pour améliorer le rendement des terres par meilleure garde des bestiaux. (1682)
          • LB 11 Ordonnance souveraine. Extrait du manuel de la ville de Berne relatif au règlement de pâturage de 1682 avec des précis... (1685)
          • LB 12 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant la protection des fruits de la terre. (1688)
          • LB 13 Mandat baillival. Ordonnances souveraines pour prévenir la disette et la hausse du coût de la vie, avec interdiction d... (1692)
          • LB 14 Mandat baillival. Ordonnances souveraines exigeant des mesures d'austérité de la population, la rétraction d'hypothèqu... (1692)
          • LB 15 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs du giron par le chef du département. (1694)
          • LB 16 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs des communes par le chef du département pour cause de dépen... (1695)
          • LB 17 Mandat baillival pour une collecte en faveur des vieillards nécessiteux et infirmes réfugiés dans le pays. (1695)
          • LB 18 Mandat baillival. Convocation de tous ceux qui ont des terres franches de dîme et à demi-dîme avec rappel. (1696)
          • LB 19 Mandat baillival. Imprimé de la chancellerie de Berne concernant l'entretien des chemins. (1700)
          • LB 20 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant les avocats qui provoquent des prolongations de procédures. (1703)
          • LB 21 Mandat baillival au ministre de Pampigny pour une collecte charitable en faveur de réfugiés d'Orange. (1703)
          • LB 22 Mandat baillival concernant le droit à la bourgeoisie suite à des procès de la ville de Morges. (1705)
          • LB 23 Mandat baillival. Arrêt souverain concernant les mesures à prendre contre une épidémie touchant les chevaux. (1705)
          • LB 24 Mandat baillival. Invitation à payer un focage pour méprise arrivée au compte de chars de vin pour LL EE de Berne. (1707)
          • LB 25 Mandat baillival. Ordre souverain concernant les excédents de graines, défense d'importer et d'exporter. (1709)
          • LB 26 Mandat baillival ordonnant de vendre et d'amener au marché les stocks de graines. (1709)
          • LB 27 Mandat baillival. Défense d'emmener ou charger aucune graine, de mettre pâturer le bétail parmi les champs de blé, ava... (1709)
          • LB 28/1-2 Mandat baillival concernant le lieu de pâturage des chevaux d'attelage ; différend entre les fermiers de la dîme et les ... (1709)
          • LB 29 Mandat baillival au chef du département de Montricher de recenser toutes les graines de son giron. (1710)
          • LB 30 Mandat baillival ordonnant la mise à disposition de communiers pour combattre un incendie de forêt. (1711)
          • LB 31/1 Mandat baillival au mestral de Grancy d'enfermer son bétail infecté. (1711)
          • LB 31/2 Mandat baillival au mestral de Grancy d'enfermer son bétail infecté. Annulation de ce mandat, le mestral s'engageant à... (1711)
          • LB 32 Requête du chef du département de Montricher au gouverneur de Pampigny pour des taxes par focage à l'occasion du rabais ... (1712)
          • LB 33 Mandat baillival. Ordonnance de l'avoyer de Berne demandant qu'un armement suffisant soit exigé de tous ceux qui veule... (1713)
          • LB 34 Mandat baillival de remettre la liste de tous les Allemands qui résident dans le village. (1713)
          • LB 35 Mandat baillival concernant les exigences des communiers envers le pâturage du troupeau atteint de poulmonie appartenant... (1713)
          • LB 36 Mandat baillival tendant à abréger la durée et diminuer le coût des procès. (1713)
          • LB 37/1 Ordonnance souveraine. Proposition de LL EE de Berne au sujet du charriage du bois pour "l'affuyage" du château. Con... (1714)
          • LB 37/2 Ordonnance souveraine. Proposition de LL EE de Berne au sujet du charriage du bois pour "l'affuyage" du château. Pro... (1714)
          • LB 37/3 Ordonnance souveraine. Proposition de LL EE de Berne au sujet du charriage du bois pour "l'affuyage" du château. Déc... (1714)
          • LB 37/4 Ordonnance souveraine. Proposition de LL EE de Berne au sujet du charriage du bois pour "l'affuyage" du château. Inv... (1717)
          • LB 38 Ordonnance souveraine. Ordre de l'avoyer de Berne concernant le prix de l'avoine et le contrôle des mesures. (1715)
          • LB 39 Mandat baillival. Demande d'acte de vérité quant aux bois communs possédés par la commune et aux reconnaissances en fa... (1716)
          • LB 40 Mandat baillival. Commandement de livrer les deniers pour le bois d'affuyage du château de Morges. (1716)
          • LB 41 Mandat baillival. De faire rapport sur le nombre des notaires jurés dans chaque village. (1716)
          • LB 42/a-b Mandat baillival. Permis d'exécuter l'arpentage des prés à record. (1716)
          • LB 43 Mandat baillival. Interdiction d'envoyer des pauvres à l'hôpital de l'Isle de Berne sans permission baillivale. (1716)
          • LB 44 Mandat baillival. Mandat souverain du Conseil des Deux-Cent concernant les dîmes et l'expédition d'icelles, et de la m... (1717)
          • LB 45 Mandat baillival pour faire un compte des vacations et livrances faites par le chef et châtelain de Montricher. (1717)
          • LB 46 Mandat baillival. Convocation de tous les gouverneurs des communes du département au château de Morges pour y être ass... (1717)
          • LB 47 Mandat baillival. Décision des cantons à leur dernière assemblée à Baden: faire la chasse aux rôdeurs. (1718)
          • LB 48 Mandat baillival concernant les deniers dus pour le bois d'affuyage du château de Morges. (1718)
          • LB 49 Mandat baillival. Convocation de tous les notaires du bailliage à Morges pour remettre leurs registres et entendre des... (1719)
          • LB 50 Mandat baillival. Mise en demeure pour le paiement de la taxe pour le bois de l'affuyage du château de Morges. (1720)
          • LB 51 Mandat baillival concernant la contagion. (1720)
          • LB 52 Mandat baillival concernant les deniers dus pour le bois d'affuyage du château de Morges. (1721)
          • LB 53 Mandat baillival concernant la valeur des monnaies. (1722)
          • LB 54 Mandat baillival. Ordre de payer le dû pour l'affuyage du château de Morges. (1722)
          • LB 55 Mandat baillival. Imprimé à placarder par ordre de LL EE de Berne. (1722)
          • LB 56 Mandat baillival concernant le transport des vins de La Côte pour LL EE de Berne. (1722)
          • LB 57 Mandat baillival. Convocation des notaires à Morges pour y recevoir des instructions souveraines. (1723)
          • LB 58 Mandat baillival. Ordre de payer le dû pour l'affuyage du château de Morges. (1723)
          • LB 59 Mandat baillival. Permission d'une collecte volontaire en faveur des Reneviers et consorts de Mont pour l'incendie qui... (1723)
          • LB 60 Mandat baillival pour une collecte aux incendiés d'Aclens. (1723)
          • LB 61 Mandat baillival. Recensement des moutons et des possibilités d'enchautonner et hiverner ces bestiaux dans la commune. (1723)
          • LB 62 Mandat baillival. Ordre de payer le dû pour l'affuyage du château de Morges. (1723)
          • LB 63 Mandat baillival. Ordre aux charretiers de transporter le sel de Roche depuis Ouchy ou Morges au Bouquet. (1725)
          • LB 64 Mandat baillival concernant une plainte d'un particulier contre le Conseil de Pampigny qui a corrigé un acte que ce dern... (1725)
          • LB 65 Mandat baillival. Ordre de délivrer un acte de moeurs et conduite. (1725)
          • LB 66 Mandat baillival. Ordonnance donnant droit aux proches parents des sujets partis hors du pays, de se nantir de leurs b... (1725)
          • LB 67 Mandat baillival concernant les ordres touchant les monnaies étrangères. (1726)
          • LB 68 Mandat baillival. Enquête sur les vendeurs de tabac. (1726)
          • LB 69 Mandat baillival. Défense de laisser circuler des monnaies et espèces de trop petite valeur. (1727)
          • LB 70 Mandat baillival. Arrêt spécial de LL EE de Berne contre ceux qui enrôlent pour l'Espagne. (1728)
          • LB 71 Mandat baillival. Sommation baillivale suite à une demande des officiers de justice d'être payés de leurs frais et vac... (1729)
          • LB 72 Mandat baillival. Invitation à établir une déclaration qu'il n'y pas de notaire dans la paroisse ni dans les villages ... (1729)
          • LB 73 Mandat baillival. Ordre de payer le dû pour l'affuyage du château de Morges. (1729)
          • LB 74 Mandat baillival. Eclaircissement de l'ordonnance souveraine du 9 février quant à la monnaie. (1729)
          • LB 75 Mandat baillival. Interdiction de l'abattage et de la vente de bois propre à faire des tuyaux sans due permission. (1729)
          • LB 76 Mandat baillival. Eclaircissement de l'ordonnance souveraine du 9 février quant à la monnaie. (1729)
          • LB 77 Mandat baillival d'octroyer une "toche" (terrain communal loué à des particuliers) de bois à un particulier plaignant. (1729)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (1852 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961