Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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          • KB 45 Forêts. Convention avec John Authier, fabrique d'articles en bois, à Bière, pour l'achat de lots de frênes. (1939)
          • KB 46 Forêts. Rapport de commission sur la répartition des bois aux bourgeois. (Non indiqué)
          • KB 47/1-4 Forêts. Rapport du garde-forestier Charles Pittet-Bolay contre un cueilleur de coutoirs. (1881)
          • KB 48-49 Forêts. Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1812-1823)
          • KB 50 Forêts. Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1857-1872)
          • KB 53 Forêts. Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux. (1836)
          • KB 54 (?) Forêts. Bois des régents et distribution des parcelles de bois à exploiter. (1872)
          • KB 55 Forêts. Mises de bois. (1885-1887)
          • FB 49 Forêts. Distribution de bois. (1873-1899)
          • KB 57 Forêts. Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1878)
          • FC 103-105 Forêts. Mises des répartitions communales de bois. (1881-1884)
          • KB 61 Forêts. Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1897-1898)
          • KB 62-63 Forêts. Voyer communal, communs à neige, charrois, sablière du Montillier et du Seytoraz, travail des pionniers. (1889-1942)
          • KB 64 Forêts. Voiturages de pierres, voiturages de bois, conditions d'exploitation de bois, cassage de pierres, etc. (1923-1947)
          • KB 66 Forêts. Travail des bûcherons. (1911-1915)
          • KB 67 Forêts. Formules d'adjudication à des particuliers de parcelles forestières à exploiter. (1928-1932)
          • KC 1 Vignes. Reconnaissance de dette par Jaques Chevaux, gouverneur de Pampigny en faveur de Jean-François et Jacob Prodoll... (1678)
          • KC 2 Vignes. Lettre des seigneurs d'Aruffens au sujet du laud d'une pièce de vigne appartenant aux communiers de Pampigny. (1683)
          • KC 3 Vignes. Reconnaissance par la commune en faveur des seigneurs de Bussy, d'une vigne rière Yens lieu-dit En la Croix. (1690)
          • KC 4 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Pierre Mariot dudit lieu. (1706)
          • KC 5 A Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, aux frères Félix et Michel Pittet. ... (1730)
          • KC 5 B Vignes. Révocation par le bailli de Marges d'un mandat accordé à David Ramel, garde de vaches et chèvres à Pampigny. (1731)
          • KC 6 Vignes. Convention avec J-Isaac Baud, de Montricher, pour la fourniture d'échalas. (1752)
          • KC 7 Vignes. Convention avec les vignerons Guibert et Tappy pour l'établissement d'une coulisse et d'un mur. (1810)
          • KC 8. 1-14 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Pierre Jotterand, sous 14... (1864)
          • KC 9 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Jean-Louis Müller-Regard,... (1873)
          • KC 10 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Ernest Müller-Regard, dud... (1886)
          • KC 11 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Alexandre Davoet dudit li... (1895)
          • KC 12 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Lucien Chauvy dudit lieu.... (1903)
          • KC 13 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Louis Henny, vigneron à Villars-sou... (1911-1914)
          • KC 14, 18 Vignes. Produit de la vigne. (1850-1901)
          • KC 15-17 Vignes. Utilisation du pressoir. (1890-1920)
          • LA 1 Lois et règlements communaux. Election et devoirs des messeillers. (1598)
          • LA 2 Lois et règlements communaux. Etablissement de cloisons des terres invêtues de blé et de carême (passation à clos et à... (1634)
          • LA 3 Lois et règlements communaux. Extraits du manuel du Conseil suite au mandat souverain de 1682 sur la garde des bestiau... (1683-1714)
          • LA 4 Lois et règlements communaux. Conditions pour l'amodiation des biens communaux. (1689)
          • LA 5 Lois et règlements communaux. Par mandat baillival la commune informe son seigneur au sujet l'encaissement de l'ohmgue... (1701)
          • LA 6 Lois et règlements communaux. Constat concernant le nombre de brebis admis aux pâquiers destinés au bétail de labourag... (1707)
          • LA 7 Lois et règlements communaux. Amodiation par le seigneur baron de Montricher, du domaine de Maringod à Montricher. (1774)
          • LA 8/1 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. (1779)
          • LA 8/2 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. Message seigneurial suite... (1780)
          • LA 8/3 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. Décision de l'assemblée c... (1780)
          • LA 9 Lois et règlements communaux. Publication du Conseil concernant les pâquiers, les pressoirs, etc. (1780)
          • LA 10 Lois et règlements communaux. Décision des conseillers et communiers au sujet des veuves et de leur devoir de charroi ... (1796)
          • LA 11 Lois et règlements communaux. Division des fins de pie du Signal et de Bréthemoz. (1810)
          • LA 12 Lois et règlements communaux. Réponse du Petit Conseil sur une pétition de Louïs Cailler et Jacob Zimmermann concernan... (1812)
          • LA 13 Lois et règlements communaux. Répartition des bénéfices communaux. (1866)
          • LA 14 Lois et règlements communaux. Cahier de charges et nomination de Jean-Louis Bolay comme voyer de la commune. (1880)
          • LA 15 Lois et règlements communaux. Cahier de charges et nomination d'Auguste Pittet comme garde-police de la commune. (1880)
          • LA 16 Lois et règlements communaux. Règlement pour le surveillant des pressoirs communaux. (1891)
          • LA 17 Lois et règlements communaux. Tarif des journées et vacations des municipaux. (1899)
          • LA 18 Lois et règlements communaux. Conditions de soumission pour le transport des décédés avec le corbillard à cheval. (1919)
          • LA 19 Lois et règlements communaux. Cahier des charges pour l'Office de compensation de la commune. (1947)
          • LA 20 Lois et règlements communaux. Conditions d'octroi de bois de chêne ou de sapin pour construction. (Non indiqué)
          • LA 21 Lois et règlements communaux. Arrêtés, circulaires, lois. (1798-1818)
          • LA 22 Lois et règlements communaux. Règlement pour l'administration forestière. (1838)
          • LA 23 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1851)
          • LA 24 Lois et règlements communaux. Règlement pour la Municipalité. (1863)
          • LA 25/ 1-2 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1865)
          • LA 26 Lois et règlements communaux. Règlement du Conseil général. (1900)
          • LA 27/1-3 Lois et règlements communaux. Règlement de police. (1901)
          • LA 28 Lois et règlements communaux. Carnet de signatures; récépissés du règlement de police. (1901)
          • LA 29/1-2 Lois et règlements communaux. Règlement pour les concessions d'eau au robinet. (1904)
          • LA 30/1-4 Lois et règlements communaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et jours de fêtes religieuses. (1909)
          • LA 31/1-4 Lois et règlements communaux. Règlement pour le commerce et l'inspection sanitaire de la viande. (1915)
          • LA 32, 33 Lois et règlements communaux. Règlement de police. (1922)
          • LA 35/1-2 Lois et règlements communaux. Règlement sur le service de défense contre les incendies et livret de service. (1922)
          • LA 36 Lois et règlements communaux. Règlement modèle pour concessions d'eau de la commune de Morges. (Non indiqué)
          • LA 37 Lois et règlements communaux. Adjonctions et modifications au règlement communal et de police. (1931)
          • LB 1 Mandat baillival pour un charroi. (1579)
          • LB 2 Mandat baillival concernant la chasse et venaison à envoyer aux souverains seigneurs pour l'introduction des "estraines"... (1583)
          • LB 3 Mandat baillival concernant la nourriture des chevaux de charrois, suite à une plainte du bailli de Lausanne; avec quitt... (1584)
          • LB 4 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs de Pampigny. (1613)
          • LB 5 Mandat baillival concernant les cotisations des paroissiens comme quote-part aux frais des ministres députés à Berne et ... (1613)
          • LB 6 Mandat baillival concernant l'octroi de la bourgeoisie à Claude Burricod. (1628)
          • LB 7 Mandat baillival concernant un règlement pour les dépenses de la commune. (1665)
          • LB 8 Mandat de LL EE de Berne aux baillis à faire respecter les ordonnances contre l'oisiveté, la gourmandise, l'ivrognerie, ... (1666)
          • LB 9 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant les pauvres. (1679)
          • LB 10/a-b Mandat baillival. Ordonnance souveraine pour améliorer le rendement des terres par meilleure garde des bestiaux. (1682)
          • LB 11 Ordonnance souveraine. Extrait du manuel de la ville de Berne relatif au règlement de pâturage de 1682 avec des précis... (1685)
          • LB 12 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant la protection des fruits de la terre. (1688)
          • LB 13 Mandat baillival. Ordonnances souveraines pour prévenir la disette et la hausse du coût de la vie, avec interdiction d... (1692)
          • LB 14 Mandat baillival. Ordonnances souveraines exigeant des mesures d'austérité de la population, la rétraction d'hypothèqu... (1692)
          • LB 15 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs du giron par le chef du département. (1694)
          • LB 16 Mandat baillival. Convocation à Montricher des gouverneurs des communes par le chef du département pour cause de dépen... (1695)
          • LB 17 Mandat baillival pour une collecte en faveur des vieillards nécessiteux et infirmes réfugiés dans le pays. (1695)
          • LB 18 Mandat baillival. Convocation de tous ceux qui ont des terres franches de dîme et à demi-dîme avec rappel. (1696)
          • LB 19 Mandat baillival. Imprimé de la chancellerie de Berne concernant l'entretien des chemins. (1700)
          • LB 20 Mandat baillival. Ordonnance souveraine concernant les avocats qui provoquent des prolongations de procédures. (1703)
          • LB 21 Mandat baillival au ministre de Pampigny pour une collecte charitable en faveur de réfugiés d'Orange. (1703)
          • LB 22 Mandat baillival concernant le droit à la bourgeoisie suite à des procès de la ville de Morges. (1705)
          • LB 23 Mandat baillival. Arrêt souverain concernant les mesures à prendre contre une épidémie touchant les chevaux. (1705)
          • LB 24 Mandat baillival. Invitation à payer un focage pour méprise arrivée au compte de chars de vin pour LL EE de Berne. (1707)
          • LB 25 Mandat baillival. Ordre souverain concernant les excédents de graines, défense d'importer et d'exporter. (1709)
          • LB 26 Mandat baillival ordonnant de vendre et d'amener au marché les stocks de graines. (1709)
          • LB 27 Mandat baillival. Défense d'emmener ou charger aucune graine, de mettre pâturer le bétail parmi les champs de blé, ava... (1709)
          • LB 28/1-2 Mandat baillival concernant le lieu de pâturage des chevaux d'attelage ; différend entre les fermiers de la dîme et les ... (1709)
          • LB 29 Mandat baillival au chef du département de Montricher de recenser toutes les graines de son giron. (1710)
          • LB 30 Mandat baillival ordonnant la mise à disposition de communiers pour combattre un incendie de forêt. (1711)
          • LB 31/1 Mandat baillival au mestral de Grancy d'enfermer son bétail infecté. (1711)
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