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AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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KB 45 Forêts.
Convention avec John Authier, fabrique d'articles en bois, à Bière, pour l'achat de lots de frênes. (1939)
KB 46 Forêts.
Rapport de commission sur la répartition des bois aux bourgeois. (Non indiqué)
KB 47/1-4 Forêts.
Rapport du garde-forestier Charles Pittet-Bolay contre un cueilleur de coutoirs. (1881)
KB 48-49 Forêts.
Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1812-1823)
KB 50 Forêts.
Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1857-1872)
KB 53 Forêts.
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux. (1836)
KB 54 (?) Forêts.
Bois des régents et distribution des parcelles de bois à exploiter. (1872)
KB 55 Forêts.
Mises de bois. (1885-1887)
FB 49 Forêts.
Distribution de bois. (1873-1899)
KB 57 Forêts.
Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1878)
FC 103-105 Forêts.
Mises des répartitions communales de bois. (1881-1884)
KB 61 Forêts.
Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1897-1898)
KB 62-63 Forêts.
Voyer communal, communs à neige, charrois, sablière du Montillier et du Seytoraz, travail des pionniers. (1889-1942)
KB 64 Forêts.
Voiturages de pierres, voiturages de bois, conditions d'exploitation de bois, cassage de pierres, etc. (1923-1947)
KB 66 Forêts.
Travail des bûcherons. (1911-1915)
KB 67 Forêts.
Formules d'adjudication à des particuliers de parcelles forestières à exploiter. (1928-1932)
KC 1 Vignes.
Reconnaissance de dette par Jaques Chevaux, gouverneur de Pampigny en faveur de Jean-François et Jacob Prodoll... (1678)
KC 2 Vignes.
Lettre des seigneurs d'Aruffens au sujet du laud d'une pièce de vigne appartenant aux communiers de Pampigny. (1683)
KC 3 Vignes.
Reconnaissance par la commune en faveur des seigneurs de Bussy, d'une vigne rière Yens lieu-dit En la Croix. (1690)
KC 4 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Pierre Mariot dudit lieu. (1706)
KC 5 A Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, aux frères Félix et Michel Pittet.
... (1730)
KC 5 B Vignes.
Révocation par le bailli de Marges d'un mandat accordé à David Ramel, garde de vaches et chèvres à Pampigny. (1731)
KC 6 Vignes.
Convention avec J-Isaac Baud, de Montricher, pour la fourniture d'échalas. (1752)
KC 7 Vignes.
Convention avec les vignerons Guibert et Tappy pour l'établissement d'une coulisse et d'un mur. (1810)
KC 8. 1-14 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Pierre Jotterand, sous 14... (1864)
KC 9 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Jean-Louis Müller-Regard,... (1873)
KC 10 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Ernest Müller-Regard, dud... (1886)
KC 11 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Alexandre Davoet dudit li... (1895)
KC 12 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Lucien Chauvy dudit lieu.... (1903)
KC 13 Vignes.
Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Louis Henny, vigneron à Villars-sou... (1911-1914)
KC 14, 18 Vignes.
Produit de la vigne. (1850-1901)
KC 15-17 Vignes.
Utilisation du pressoir. (1890-1920)
LA 1 Lois et règlements communaux.
Election et devoirs des messeillers. (1598)
LA 2 Lois et règlements communaux.
Etablissement de cloisons des terres invêtues de blé et de carême (passation à clos et à... (1634)
LA 3 Lois et règlements communaux.
Extraits du manuel du Conseil suite au mandat souverain de 1682 sur la garde des bestiau... (1683-1714)
LA 4 Lois et règlements communaux.
Conditions pour l'amodiation des biens communaux. (1689)
LA 5 Lois et règlements communaux.
Par mandat baillival la commune informe son seigneur au sujet l'encaissement de l'ohmgue... (1701)
LA 6 Lois et règlements communaux.
Constat concernant le nombre de brebis admis aux pâquiers destinés au bétail de labourag... (1707)
LA 7 Lois et règlements communaux.
Amodiation par le seigneur baron de Montricher, du domaine de Maringod à Montricher. (1774)
LA 8/1 Lois et règlements communaux.
Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. (1779)
LA 8/2 Lois et règlements communaux.
Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics.
Message seigneurial suite... (1780)
LA 8/3 Lois et règlements communaux.
Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics.
Décision de l'assemblée c... (1780)
LA 9 Lois et règlements communaux.
Publication du Conseil concernant les pâquiers, les pressoirs, etc. (1780)
LA 10 Lois et règlements communaux.
Décision des conseillers et communiers au sujet des veuves et de leur devoir de charroi ... (1796)
LA 11 Lois et règlements communaux.
Division des fins de pie du Signal et de Bréthemoz. (1810)
LA 12 Lois et règlements communaux.
Réponse du Petit Conseil sur une pétition de Louïs Cailler et Jacob Zimmermann concernan... (1812)
LA 13 Lois et règlements communaux.
Répartition des bénéfices communaux. (1866)
LA 14 Lois et règlements communaux.
Cahier de charges et nomination de Jean-Louis Bolay comme voyer de la commune. (1880)
LA 15 Lois et règlements communaux.
Cahier de charges et nomination d'Auguste Pittet comme garde-police de la commune. (1880)
LA 16 Lois et règlements communaux.
Règlement pour le surveillant des pressoirs communaux. (1891)
LA 17 Lois et règlements communaux.
Tarif des journées et vacations des municipaux. (1899)
LA 18 Lois et règlements communaux.
Conditions de soumission pour le transport des décédés avec le corbillard à cheval. (1919)
LA 19 Lois et règlements communaux.
Cahier des charges pour l'Office de compensation de la commune. (1947)
LA 20 Lois et règlements communaux.
Conditions d'octroi de bois de chêne ou de sapin pour construction. (Non indiqué)
LA 21 Lois et règlements communaux.
Arrêtés, circulaires, lois. (1798-1818)
LA 22 Lois et règlements communaux.
Règlement pour l'administration forestière. (1838)
LA 23 Lois et règlements communaux.
Règlement du Conseil communal. (1851)
LA 24 Lois et règlements communaux.
Règlement pour la Municipalité. (1863)
LA 25/ 1-2 Lois et règlements communaux.
Règlement du Conseil communal. (1865)
LA 26 Lois et règlements communaux.
Règlement du Conseil général. (1900)
LA 27/1-3 Lois et règlements communaux.
Règlement de police. (1901)
LA 28 Lois et règlements communaux.
Carnet de signatures; récépissés du règlement de police. (1901)
LA 29/1-2 Lois et règlements communaux.
Règlement pour les concessions d'eau au robinet. (1904)
LA 30/1-4 Lois et règlements communaux.
Règlement sur le repos et la police du dimanche et jours de fêtes religieuses. (1909)
LA 31/1-4 Lois et règlements communaux.
Règlement pour le commerce et l'inspection sanitaire de la viande. (1915)
LA 32, 33 Lois et règlements communaux.
Règlement de police. (1922)
LA 35/1-2 Lois et règlements communaux.
Règlement sur le service de défense contre les incendies et livret de service. (1922)
LA 36 Lois et règlements communaux.
Règlement modèle pour concessions d'eau de la commune de Morges. (Non indiqué)
LA 37 Lois et règlements communaux.
Adjonctions et modifications au règlement communal et de police. (1931)
LB 1 Mandat baillival pour un charroi. (1579)
LB 2 Mandat baillival concernant la chasse et venaison à envoyer aux souverains seigneurs pour l'introduction des "estraines"... (1583)
LB 3 Mandat baillival concernant la nourriture des chevaux de charrois, suite à une plainte du bailli de Lausanne; avec quitt... (1584)
LB 4 Mandat baillival.
Convocation à Montricher des gouverneurs de Pampigny. (1613)
LB 5 Mandat baillival concernant les cotisations des paroissiens comme quote-part aux frais des ministres députés à Berne et ... (1613)
LB 6 Mandat baillival concernant l'octroi de la bourgeoisie à Claude Burricod. (1628)
LB 7 Mandat baillival concernant un règlement pour les dépenses de la commune. (1665)
LB 8 Mandat de LL EE de Berne aux baillis à faire respecter les ordonnances contre l'oisiveté, la gourmandise, l'ivrognerie, ... (1666)
LB 9 Mandat baillival.
Ordonnance souveraine concernant les pauvres. (1679)
LB 10/a-b Mandat baillival.
Ordonnance souveraine pour améliorer le rendement des terres par meilleure garde des bestiaux. (1682)
LB 11 Ordonnance souveraine.
Extrait du manuel de la ville de Berne relatif au règlement de pâturage de 1682 avec des précis... (1685)
LB 12 Mandat baillival.
Ordonnance souveraine concernant la protection des fruits de la terre. (1688)
LB 13 Mandat baillival.
Ordonnances souveraines pour prévenir la disette et la hausse du coût de la vie, avec interdiction d... (1692)
LB 14 Mandat baillival.
Ordonnances souveraines exigeant des mesures d'austérité de la population, la rétraction d'hypothèqu... (1692)
LB 15 Mandat baillival.
Convocation à Montricher des gouverneurs du giron par le chef du département. (1694)
LB 16 Mandat baillival.
Convocation à Montricher des gouverneurs des communes par le chef du département pour cause de dépen... (1695)
LB 17 Mandat baillival pour une collecte en faveur des vieillards nécessiteux et infirmes réfugiés dans le pays. (1695)
LB 18 Mandat baillival.
Convocation de tous ceux qui ont des terres franches de dîme et à demi-dîme avec rappel. (1696)
LB 19 Mandat baillival.
Imprimé de la chancellerie de Berne concernant l'entretien des chemins. (1700)
LB 20 Mandat baillival.
Ordonnance souveraine concernant les avocats qui provoquent des prolongations de procédures. (1703)
LB 21 Mandat baillival au ministre de Pampigny pour une collecte charitable en faveur de réfugiés d'Orange. (1703)
LB 22 Mandat baillival concernant le droit à la bourgeoisie suite à des procès de la ville de Morges. (1705)
LB 23 Mandat baillival.
Arrêt souverain concernant les mesures à prendre contre une épidémie touchant les chevaux. (1705)
LB 24 Mandat baillival.
Invitation à payer un focage pour méprise arrivée au compte de chars de vin pour LL EE de Berne. (1707)
LB 25 Mandat baillival.
Ordre souverain concernant les excédents de graines, défense d'importer et d'exporter. (1709)
LB 26 Mandat baillival ordonnant de vendre et d'amener au marché les stocks de graines. (1709)
LB 27 Mandat baillival.
Défense d'emmener ou charger aucune graine, de mettre pâturer le bétail parmi les champs de blé, ava... (1709)
LB 28/1-2 Mandat baillival concernant le lieu de pâturage des chevaux d'attelage ; différend entre les fermiers de la dîme et les ... (1709)
LB 29 Mandat baillival au chef du département de Montricher de recenser toutes les graines de son giron. (1710)
LB 30 Mandat baillival ordonnant la mise à disposition de communiers pour combattre un incendie de forêt. (1711)
LB 31/1 Mandat baillival au mestral de Grancy d'enfermer son bétail infecté. (1711)
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