Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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          • KA 114 Domaines. Autorisation pour la vente de terrain. (1877)
          • KA 115 Domaines. Inscription des taupes prises par des particuliers. (Non indiqué)
          • KA 116-120 Domaines. Inscription des taupes prises par des particuliers. (1902-1912)
          • KA 121 Domaines. Rapports sur la lutte contre les hannetons. (1906)
          • KA 122-124 Domaines. Hannetons à ramasser par les particuliers. (1906-1912)
          • KB 1 Forêts. Reconnaissance par Antoine Jonnet et George Chenu, gouverneurs de Montricher, d'un grand morcel de bois au lie... (1538)
          • KB 2 Forêts. Egances de toches pour cueillir des blessons (= répartitions des impositions de jardins communaux loués pour c... (1670)
          • KB 3 Forêts. Nomination d'Isaac Chenuz et Félix Bachelard comme gardes de forêt. (1710)
          • KB 4/1 Forêts. Ordre et protêt du gouverneur concernant un danger de contagion par des boeufs infectés de "poulmonie". Ordr... (1715)
          • KB 4/2 Forêts. Lettre du lieutenant de la justice au gouverneur Daniel Pittet au sujet des boeufs infectés de "poulmonie". ... (1715)
          • KB 5 Forêts. Témoignage de vérité du Conseil de Pampigny pour la commune de Gollion dans un litige au sujet du bocherage. (1716)
          • KB 6 Forêts. Achat de parts des bois communs, par la commune à Esther Gilliard. (1716)
          • KB 7 Forêts. Conditions sous lesquelles sont délivrés les billets et "allots" (= lots tirés au sort dans un partage de bien... (1716)
          • KB 8 Forêts. Procuration donnée par le Conseil de Pampigny à Claudy Bauley, justicier pour reconnaissance du marais indivis... (1719)
          • KB 9 Forêts. Règles pour les distributions de bois. (1726)
          • KB 10 Forêts. Echange de bois contre pré entre la commune et François et Pierre Longchamp, père et fils, de Villars-Bozon. (1727)
          • KB 11 Forêts. Echange entre la commune et le sieur Corvoisier de Vullierens : des bois contre terre En Dompraymond sous La C... (1733)
          • KB 12 Forêts. Mises de solde de chênes abattus etc. (1737)
          • KB 13 Forêts. Rôle des parties de bois faites par les conseillers de Pampigny en dessous du chemin de Mauraz. (1745)
          • KB 14 Forêts. Rôles de parties de poiriers sauvages faites par les conseillers de Pampigny. (1746)
          • KB 15 Forêts. Rapport d'inspection au bois de La Croix. (1761)
          • KB 16 Forêts. Réponse du Conseil de Pampigny au bailli de Morges sur l'état des bois communaux. (1769)
          • KB 17 Forêts. Attribution aux bourgeois de Pampigny des parties de feuilles et des émondues (=branches mortes) de chênes. (1780)
          • KB 18 Forêts. Rôle de particuliers qui auront des chênes à couper dans les parties faites en-dessous du chemin de Mauraz. (1780)
          • KB 19 Forêts. Enumération des arbres à émonder. (1780)
          • KB 20 Forêts. Achat par la commune, de terrain en bois lieu-dit A la Croix soir En Reyblens. (1824)
          • KB 21 Forêts. Rapport de la commission des forêts concernant le bois de construction en chêne accordé aux bourgeois, et son ... (1861)
          • KB 22 Forêts. Conditions de remise à ferme de la pépinière communale à Charles Bolay. (1869)
          • KB 23 Forêts. Convention avec H Wyss, à Tannay, en association avec M Morel, commissaire-arpenteur à Nyon, pour un plan d'am... (1877)
          • KB 24 Forêts. Bail à ferme des pépinières communales, avec Louis Regamey. (1878)
          • KB 25 Forêts. Bail à ferme des pépinières communales, avec Jean-Louis Brélaz. (1886)
          • KB 26 Forêts. Convention avec Louis Brélaz pour le poste de pépiniériste de la commune. (1897)
          • KB 27 Forêts. Bail à ferme des pépinières communales, adjugé à Arthur Zimmermann. (1897)
          • KB 28 Forêts. Décision des délégués des Municipalités de Pampigny, Grancy, Chavannes-le-Veyron, Cottens et Sévery sur le tra... (1906)
          • KB 29 Forêts. Conditions d'exploitation de chênes, frênes et sapins. (1914)
          • KB 30 Forêts. Achat d'un bois lieu-dit En Peylapy, par la commune aux frères Charles-Adrien et Henri-Fréderic Cretegny, de R... (1914)
          • KB 31 Forêts. Achat de bois lieux-dits En Belmont, En Peylapy, A la Croix et En Petegnon, par la commune à Julie-Henriette B... (1915)
          • KB 32 Forêts. Adjudication à Emile Berney et Jules Berney de lots de sapins martelés dans la parcelle du Parc près de la Tui... (1915)
          • KB 33 Forêts. Soumission pour la fabrication de frênes martelés dans la forêt communale de La Croix. (1915)
          • KB 34 Forêts. Soumission pour l'exploitation d'un lot de frênes dans la forêt communale de La Croix, par Paul Depping et Adr... (1915)
          • KB 35 Forêts. Adjudication à Jules Berney, Paul Depping et Adrien Vuarnoz, de l'exploitation de lots de sapins martelés A la... (1915)
          • KB 36 Forêts. Conditions de vente pour le bois de service de la commune dans la forêt communale de la Boënnaz. (1916)
          • KB 37 Forêts. Adjudication de bois de sapin, à M Cornaz, à Saint-Prex. (1916)
          • KB 38 Forêts. Adjudication de bois de sapin, à Marcel Fazan, scieur à Apples. (1917)
          • KB 39 Forêts. Vente de bois de sapin à Marcel Fazan, scieur à Apples. (1918)
          • KB 40 Forêts. Adjudication d'un lot de chêne à Alfred Pittet. (1919)
          • KB 41 Forêts. Adjudication de bois de sapin à Marcel Fazan, scieur à Apples. (1919)
          • KB 42 Forêts. Adjudication d'un lot de chêne à M Binz, parqueterie à la Tour-de-Trême. (1919)
          • KB 43 Forêts. Contrat de vente de bois entre la commune et la Maison Wyssbrod et Nicollier à Bussigny. (1933)
          • KB 44 Forêts. Convention avec John Authier, fabrique d'articles en bois, à Bière, pour l'achat de lots de frênes. (1938)
          • KB 45 Forêts. Convention avec John Authier, fabrique d'articles en bois, à Bière, pour l'achat de lots de frênes. (1939)
          • KB 46 Forêts. Rapport de commission sur la répartition des bois aux bourgeois. (Non indiqué)
          • KB 47/1-4 Forêts. Rapport du garde-forestier Charles Pittet-Bolay contre un cueilleur de coutoirs. (1881)
          • KB 48-49 Forêts. Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1812-1823)
          • KB 50 Forêts. Distribution des "toches" (=jardins communaux loués à des particuliers). (1857-1872)
          • KB 53 Forêts. Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux. (1836)
          • KB 54 (?) Forêts. Bois des régents et distribution des parcelles de bois à exploiter. (1872)
          • KB 55 Forêts. Mises de bois. (1885-1887)
          • FB 49 Forêts. Distribution de bois. (1873-1899)
          • KB 57 Forêts. Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1878)
          • FC 103-105 Forêts. Mises des répartitions communales de bois. (1881-1884)
          • KB 61 Forêts. Plan d'aménagement des forêts de Pampigny. (1897-1898)
          • KB 62-63 Forêts. Voyer communal, communs à neige, charrois, sablière du Montillier et du Seytoraz, travail des pionniers. (1889-1942)
          • KB 64 Forêts. Voiturages de pierres, voiturages de bois, conditions d'exploitation de bois, cassage de pierres, etc. (1923-1947)
          • KB 66 Forêts. Travail des bûcherons. (1911-1915)
          • KB 67 Forêts. Formules d'adjudication à des particuliers de parcelles forestières à exploiter. (1928-1932)
          • KC 1 Vignes. Reconnaissance de dette par Jaques Chevaux, gouverneur de Pampigny en faveur de Jean-François et Jacob Prodoll... (1678)
          • KC 2 Vignes. Lettre des seigneurs d'Aruffens au sujet du laud d'une pièce de vigne appartenant aux communiers de Pampigny. (1683)
          • KC 3 Vignes. Reconnaissance par la commune en faveur des seigneurs de Bussy, d'une vigne rière Yens lieu-dit En la Croix. (1690)
          • KC 4 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Pierre Mariot dudit lieu. (1706)
          • KC 5 A Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, aux frères Félix et Michel Pittet. ... (1730)
          • KC 5 B Vignes. Révocation par le bailli de Marges d'un mandat accordé à David Ramel, garde de vaches et chèvres à Pampigny. (1731)
          • KC 6 Vignes. Convention avec J-Isaac Baud, de Montricher, pour la fourniture d'échalas. (1752)
          • KC 7 Vignes. Convention avec les vignerons Guibert et Tappy pour l'établissement d'une coulisse et d'un mur. (1810)
          • KC 8. 1-14 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Pierre Jotterand, sous 14... (1864)
          • KC 9 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Jean-Louis Müller-Regard,... (1873)
          • KC 10 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Ernest Müller-Regard, dud... (1886)
          • KC 11 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Alexandre Davoet dudit li... (1895)
          • KC 12 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, au vigneron Lucien Chauvy dudit lieu.... (1903)
          • KC 13 Vignes. Remise à culture (amodiation) de la vigne que la commune possède à Yens, à Louis Henny, vigneron à Villars-sou... (1911-1914)
          • KC 14, 18 Vignes. Produit de la vigne. (1850-1901)
          • KC 15-17 Vignes. Utilisation du pressoir. (1890-1920)
          • LA 1 Lois et règlements communaux. Election et devoirs des messeillers. (1598)
          • LA 2 Lois et règlements communaux. Etablissement de cloisons des terres invêtues de blé et de carême (passation à clos et à... (1634)
          • LA 3 Lois et règlements communaux. Extraits du manuel du Conseil suite au mandat souverain de 1682 sur la garde des bestiau... (1683-1714)
          • LA 4 Lois et règlements communaux. Conditions pour l'amodiation des biens communaux. (1689)
          • LA 5 Lois et règlements communaux. Par mandat baillival la commune informe son seigneur au sujet l'encaissement de l'ohmgue... (1701)
          • LA 6 Lois et règlements communaux. Constat concernant le nombre de brebis admis aux pâquiers destinés au bétail de labourag... (1707)
          • LA 7 Lois et règlements communaux. Amodiation par le seigneur baron de Montricher, du domaine de Maringod à Montricher. (1774)
          • LA 8/1 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. (1779)
          • LA 8/2 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. Message seigneurial suite... (1780)
          • LA 8/3 Lois et règlements communaux. Nouveaux règlements pour l'administration des biens publics. Décision de l'assemblée c... (1780)
          • LA 9 Lois et règlements communaux. Publication du Conseil concernant les pâquiers, les pressoirs, etc. (1780)
          • LA 10 Lois et règlements communaux. Décision des conseillers et communiers au sujet des veuves et de leur devoir de charroi ... (1796)
          • LA 11 Lois et règlements communaux. Division des fins de pie du Signal et de Bréthemoz. (1810)
          • LA 12 Lois et règlements communaux. Réponse du Petit Conseil sur une pétition de Louïs Cailler et Jacob Zimmermann concernan... (1812)
          • LA 13 Lois et règlements communaux. Répartition des bénéfices communaux. (1866)
          • LA 14 Lois et règlements communaux. Cahier de charges et nomination de Jean-Louis Bolay comme voyer de la commune. (1880)
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