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 AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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 JB 121/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Local de triage de semences, sur la propriété du groupe des... (1949)
JB 122/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rural, sur la propriété de Paul Tardy. (1949)
JB 123/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Guichet et cheminée, sur la propriété de H Gros. (1950)
JB 124 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété d'Emile Berney. (1957)
JB 125/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Galerie, sur la propriété de NN Gros. (Non indiqué)
JB 126 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Pont de grange, sur la propriété de John Bolay. (Non indiqué)
JB 127/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Garage, sur la propriété de John Bolay. (Non indiqué)
JB 128 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété d'Armand Pittet-Bill. (Non indiqué)
JB 129 Bâtiments privés.
Plan de situation, concernant : Immeuble, sur la propriété de Fernand Pittet. (Non indiqué)
JB 130 Bâtiments privés.
Projet de restauration, concernant : Couvert, sur la propriété de Paul Bachelard. (Non indiqué)
JB 131 Bâtiments privés.
Plan d'un bâtiment, sur la propriété de Paul Bachelard. (Non indiqué)
JB 132 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de NN Chevalley. (Non indiqué)
JB 133 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Coulisse, sur la propriété d'E Guignard. (Non indiqué)
JB 134 Bâtiments privés.
Projet de construction, concernant : Boiton, sur la propriété de NN Droz (Humbert-Droz). (Non indiqué)
JB 135 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Poulailler, sur la propriété de Maurice Bolay. (Non indiqué)
JB 136 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Porcherie, sur la propriété d'Emile Grandjean. (Non indiqué)
JB 137 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de René Jan. (Non indiqué)
JB 138 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Poulailler et W-C, sur la propriété d'Alfred et Charles Tar... (Non indiqué)
KA 1 Domaines.
Extrait du livre du Conseil.
Liste de ceux auxquels ont été données des parties en record de la Sionnaz. (1613)
KA 2 Domaines.
Abergement d'une pièce de terre vacante, au lieu-dit En Longeverne, par la commune à Estienne Aubert. (1623)
KA 3 Domaines.
Achat par égrège Pierre Falletaz, gouverneur de la commune, de demoiselle Marie Crinsoz, d'une pièce de terr... (1631)
KA 4 Domaines.
Toches (= jardins communaux loués à des particuliers) de record de la fin de Brethemoz établies par le Conse... (1676)
KA 5 Domaines.
Permission obtenue par Jean-Jaques Bolay du seigneur d'Aruffens, de bornage le long des chemins publics et d... (1695)
KA 6 A Domaines.
Copie de minutes : passation à clos par la commune à Isaac Demestral seigneur d'Aruffens, Au Champ de la Cou... (1698)
KA 6 B Domaines.
Copie de minutes : échange d'un droit de passage contre un morcel de pré, entre la commune et Isaac Demestra... (1698)
KA 6 C Domaines.
Copie de minutes : échanges de terres entre Jean Pittet et Félix Pittet. (1698)
KA 7 Domaines.
Invitation à payer contre la commune pour un terrain En Reyblens et un bois En Belmont acquis de feu Henri P... (1699)
KA 8 Domaines.
Concession de disposer de la dernière herbe d'une pièce Sus le Crest de Mauraz, accordée par le Conseil de P... (1705)
KA 9 Domaines.
Amodiation par la commune à Enoch Rochat, d'une terre en planche Sus Chaperon. (1708)
KA 10/a-b Domaines.
Passation à clos de la prairie de la Sionnaz. (1711)
KA 11 Domaines.
Convention avec Jean d'Orimat pour taupage. (1712)
KA 12 Domaines.
Passation à clos du confin, en partant du lieu-dit En Entoz par Frambuis et Molliesaulaz près du Veyron. (1713)
KA 13 Domaines.
Examens de cloisons de la Sionnaz. (1713)
KA 14 Domaines.
Confirmation de la passation à clos des prés de la Sionnaz et l'appartenance des récoltes. (1713)
KA 15 Domaines.
Convocation baillivale pour cause de non-respect de l'ordonnance générale de passation à clos et record. (1713)
KA 16 Domaines.
Délibérations sur le mandat souverain sur les passations à clos et record. (1713)
KA 17/1 Domaines.
Ordre du lieutenant baillival Demartines de satisfaire une demande du lieutenant Pittet de passation à clos ... (1715)
KA 17/2 Domaines.
Lettre du bailli de Morges au sujet d'une demande du lieutenant Pittet de passation à clos de son pré En Bré... (1715)
KA 17/3 Domaines.
Lettre du bailli de Morges au sujet d'une demande du lieutenant Pittet de passation à clos de son pré En Bré... (1715)
KA 18 Domaines.
Mandat souverain concernant l'ordonnance de passation à clos avec des exceptions pour Pampigny concernant le... (1717)
KA 19 Domaines.
Laud par Louyse-Andreane de Vulliermin, dame de Pampigny, des acquis En Mauchamp, Au Bon du Ruz et En Berchi... (1717)
KA 20/1 Domaines.
Mandat baillival pour la taxation de prés de la Sionnaz par les commissaires Marquis et Pelichet, à la deman... (1717)
KA 20/2 Domaines.
Convention avec la Dame de Pampigny, pour passation à clos à la Sionnaz. (1717)
KA 21 Domaines.
Echange de terres entre le lieutenant Pittet et la commune de Pampigny : à Sagne et aux Grandes Oches. (1717)
KA 22 Domaines.
Reconnaissance de dette par Estienne Girardet de Chavannes-le-Veyron en faveur de la commune de Pampigny pou... (1719)
KA 23 Domaines.
Reconnaissance de dette par Jean-Louis Tarpolet de Chavannes-le-Veyron en faveur de la commune de Pampigny p... (1719)
KA 24 Domaines.
Convention entre la commune de Pampigny d'une part et Abraham Aubert et les hoirs de feu Lou.s Aubert de l'a... (1719)
KA 25 Domaines.
Mise en demeure, contre Pierre Fumeaux granger des seigneurs de Pampigny, pour passation à clos Aux Panissiè... (1726)
KA 26 Domaines.
Compte pour achat et indivis d'un chenevier au lieu-dit Sur Saint-Barthélemy, entre la commune et Foelix Pit... (1728)
KA 27/1 Domaines.
Demande au bailli pour obtenir des déclarations des communes du bailliage concernant la passation à clos et ... (1729)
KA 27/2 Domaines.
Déclaration des communiers de Villars-Bozon concernant la passation à clos et les gages de pâturages. (1729)
KA 27/3 Domaines.
Déclaration des communiers de Montricher concernant la passation à clos de pâturages. (1729)
KA 27/4 Domaines.
Déclaration des communiers de Vaux concernant la passation à clos de pâturages. (1729)
KA 27/5 Domaines.
Déclaration des communiers de Vullierens concernant la passation à clos de pâturages. (1729)
KA 27/6 Domaines.
Déclaration des communiers d'Apples concernant la passation à clos de pâturages. (1729)
KA 28 Domaines.
Achat par la commune d'un morcel de jardin Au Village, de Abram et Elizabeth Tardy. (1729)
KA 29 Domaines.
Demande du chef du département Christin, à la commune qu'elle ferme à clos un mas de terre et refus du Conse... (1729)
KA 30 Domaines.
Rapport notifié par Daniel Tardy à Pierre Tardy, au sujet d'un ordre du gouverneur de fermer à clos une pièc... (1729)
KA 31 Domaines.
Pache (= convention) avec Olivier Meylan pour extirper dans les Mures (En Muraz). (1729)
KA 32 Domaines.
Demande du seigneur d'Aruffens à la commune, pour passation à clos et estimation de prés du Venaz et de Cham... (1729)
KA 33 Domaines.
Pache (= convention) avec Olivier Meylan pour faire des fosses de fermeture du Seytoraz et pour vider l'eau ... (1730)
KA 34 Domaines.
Examen des cloisons des prés de Muraz, par Pierre Schopfer et Pierre Fumeaux. (1731)
KA 35 Domaines.
Pache (= convention) avec Olivier Meylan pour extirper et planter au mas de Muraz. (1731)
KA 36 Domaines.
Convention pour servitude de passage en faveur de la commune pour sortie et défloration des prés de Dompraym... (1733)
KA 37 Domaines.
Rôle des citoyens chargés de fermer Au Parc aux Veaux. (1734)
KA 38 Domaines.
Liste des boveyrons qui gardent leurs chevaux En Fontaine Saint Maret (Marin). (1734)
KA 39 Domaines.
Convention avec Isaac Dubois pour l'entretien du clédar (= portail) de la commune. (1737)
KA 40 Domaines.
Rôle des 15 parties faites aux marais de Vuarrens pour extirpation et répartition des bénéfices. (1737)
KA 41 Domaines.
Convention Isaac Dubois pour la pose de poteaux et la construction d'un clédar (= portail). (1737)
KA 42 Domaines.
Convention avec maître Nicolas fromager au Bois de Bussy, pour le creusage d'un fossé le long de la route de... (1745)
KA 43 Domaines.
Amodiation du chauchy du Pomay (?), par la commune à Jean-Théodore Pittet. (1767)
KA 44 Domaines.
Décision du Conseil et du Général de Pampigny, en obéissance à un mandat baillival, au sujet d'un terrain po... (1771)
KA 45 Domaines.
Echange de terrain entre la commune et Isaac-François Tardy : au-dessus du village, Au Chanoz et En Molliesa... (1779)
KA 46 Domaines.
Convention avec Jean-Théodore Pittet, Louis Pittet et Samuel Aubert, pour l'établissement d'une haie vive le... (1780)
KA 47 Domaines.
Liste des particuliers qui doivent réparer leurs cloisons. (1780)
KA 48 Domaines.
Liste des particuliers qui doivent réparer leurs cloisons Au Signal. (1780)
KA 49 Domaines.
Rapport ensuite de la visite des cloisons de conseillers de Pampigny. (1780)
KA 50 Domaines.
Amodiation du pâturage du Creux de Saint-Laurent, avec charge de creuser des fossés et autres conditions, pa... (1795)
KA 51/a-b Domaines.
Convention avec Frédérich Bourillon de Mauraz, pour une passation à clos sur la rive du Veyron. (1799)
KA 52 Domaines.
Echange de terrain entre la commune et les frères Abram et Jean-Isaac Tardy : En Barouge et A la Penaz (?). (1808)
KA 53 Domaines.
Echange de terrain entre la commune et Henry Pittet : Aux Curnaux. (1811)
KA 54 Domaines.
Echange de terrain entre la commune et François Pittet-Gander : Au Village et En Meyblan. (1812)
KA 55/A Domaines.
Ventes et achats de parcelle par la commune. (1849)
KA 55/B Domaines.
Conditions pour mise publique d'un terrain provenant de M Albert de Mestral, au lieu-dit En Bauloz. (1854)
KA 56 A Domaines.
Vente aux enchères publiques d'un pré au lieu-dit Aux Clinzels, adjugé à Daniel Berthet. (1855)
KA 56 B Domaines.
Vente aux enchères publiques d'un immeuble en deux lots, au lieu-dit Chez les Domenjoz, adjugé à Marc-Franço... (1856)
KA 57/1-2 Domaines.
Convention entre Jules Vial, de Mauraz, fermier de la Tuilière communale, et Etienne Imhoff, du canton de Be... (1862)
KA 58 Domaines.
Adjudication à Joseph Michoud, de travaux de drainage au domaine de la Tuilière communale. (1869)
KA 59 Domaines.
Cahier des charges pour faire curer le fossé des Marais ; travail adjugé à Joseph Michoud. (1869)
KA 60 Domaines.
Adjudication à Olivier Delaporte, de Lonay, de travaux de drainage dans le pré de Longevernaz. (1875)
KA 61 Domaines.
Convention avec Louis Bolay et Henri Tardy-Aubert pour taupage. (1876)
KA 62 Domaines.
Convention avec Auguste Bolens, de Provence, pour défrichage au lieu-dit Aux Bruyères. (1876)
KA 63 Domaines.
Convention avec Samuel Lequereux, de Chavannes-le-Veyron, pour taupage. (1877)
KA 64 Domaines.
Convention avec Jean Chanson pour taupage. (1877)
KA 65 Domaines.
Convention avec Auguste Bolens pour défrichage Aux Bruyères. (1877)
KA 66 Domaines.
Convention avec Félix Grimm et Henri Tardy pour taupage. (1880)
KA 67 Domaines.
Prorogation d'une convention avec Auguste Bolens pour défrichage Aux Bruyères. (1880)
KA 68 Domaines.
Mise en location de la gravière-sablière du Montillier, adjugée à François-Fréderich Pittet. (1880)
KA 69 Domaines.
Mise en location de la gravière-sablière de Fermens, adjugée à Marc-Charles Pittet.
Conditions. (1880)
KA 70 Domaines.
Convention avec Charles Thybaud, de La Praz, pour taupage. (1881)
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