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AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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 JB 71/1-2 Bâtiments privés.
Demande de permis d'installation, concernant : Moteur électrique transportable, sur la propriété de ... (1937)
JB 72 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Grange et remise, sur la propriété d'Arthur Tardy. (1937)
JB 73/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Hangar, sur la propriété de Charles Aubert. (1937)
JB 74 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Hangar, sur la propriété de Charles Aubert. (1937)
JB 75/1-3 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fenils au rural, sur la propriété d'Ernest Tardy. (Non indiqué)
JB 76 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Etable, sur la propriété des frères Meylan, à Sévery. (Non indiqué)
JB 77 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Chambre, sur la propriété d'Alfred Gruaz. (Non indiqué)
JB 78 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de John Cuénez. (Non indiqué)
JB 79 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteur électrique transportable, sur la propriété d'Arnold ... (1938)
JB 80/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Mur de soutènement, sur la propriété de Louis-Arthur Degenè... (1938)
JB 81/1-3 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Couvert, sur la propriété d'André Pittet. (1938)
JB 82/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteur électrique transportable, sur la propriété de Charle... (1939)
JB 83/1-6 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rural, sur la propriété de Fritz Buri. (1939)
JB 84/1-6 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rural, sur la propriété de Jules Aubert-Tardy. (1939)
JB 85/1-9 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rural et habitation, sur la propriété d'Alfred Bachelard. (Non indiqué)
JB 86/1-2 Bâtiments privés.
Demande de permis d'installation et plan, concernant : Moteur électrique transportable, sur la propr... (1939)
JB 87/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Jeu de quilles, sur la propriété d'Aloïs Rithner, café du J... (1939)
JB 88 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Cheminée, sur la propriété d'Aloïs Rithner. (Non indiqué)
JB 89/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Pavillon-rucher, sur la propriété de M Moret. (1940)
JB 90/1-2 Bâtiments privés.
Plan de situation indiquant un projet d'installation, concernant : Moteur électrique, sur la proprié... (Non indiqué)
JB 91/1-3 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Bâtiment d'habitation, sur la propriété de Fernand Bolay. (1940)
JB 92 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Hangar, sur la propriété de John Tardy. (1941)
JB 93 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Atelier de menuiserie, sur la propriété de Madame E Pittet. (1942)
JB 94/1-6 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteurs électriques, sur la propriété de Gustave Aubert. (1942)
JB 95/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Toiture, sur la propriété de la Société coopérative. (1942)
JB 96 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Chambre, sur la propriété de NN Grim. (1942)
JB 97/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Maison d'habitation, sur la propriété de J Tapy. (1944)
JB 98 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteurs, sur la propriété de NN Barrelet. (1944)
JB 99/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Ponceuse avec moteur électrique, sur la propriété de Louis ... (1944)
JB 100/1-4 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Ecurie à chevaux, sur la propriété de NN Pittet-Moinat. (1944)
JB 101/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rez-de-chaussée et sous-sol d'un immeuble, sur la propriété... (1945)
JB 102 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Remise, sur la propriété d'A Pittet-Moinat (1945)
JB 103/1-3 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Garage, sur la propriété de Louis Bornoz. (1945)
JB 104/1-2 Bâtiments privés.
Plans de situation pour transformations projetées, concernant : Café du Jura, sur la propriété d'Alo... (1945)
JB 105 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Bâtiment d'habitation, sur la propriété de G Pittet. (1945)
JB 106 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteur électrique, sur la propriété d'Annette Zimmermann. (1945)
JB 107 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Porcherie et remise, sur la propriété de Henri Berney. (1946)
JB 108/1-3 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Bâtiment d'habitation, sur la propriété de P Braissant. (1946)
JB 109 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Escalier, sur la propriété de NN Kellerhals. (1946)
JB 110 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Toiture et garage, sur la propriété de Louis Bornoz. (1946)
JB 111/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Hangar avec porcherie, sur la propriété de Ch et G Tardy. (1946)
JB 112 Bâtiments privés.
Plan de situation, concernant : Immeubles, sur la propriété de Louis Bornoz. (1946)
JB 113 Bâtiments privés.
Réserves au sujet d'une mise à l'enquête, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de John Cuéne... (1946)
JB 114 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Porcherie, sur la propriété d'Armand Tardy. (1946)
JB 115 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Chambre et escalier d'accès extérieur, sur la propriété d'A... (Non indiqué)
JB 116 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Portes et fenêtres, sur la propriété de NN Kellerhals. (Non indiqué)
JB 117 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Moteur électrique, sur la propriété de Henry Berney. (Non indiqué)
JB 118 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Cuisine, sur la propriété de Fernand Bolay. (1947)
JB 119 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Clôture, sur la propriété de H Gros. (1948)
JB 120 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Boucherie, sur la propriété de Louis Bolay. (1948)
JB 121/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Local de triage de semences, sur la propriété du groupe des... (1949)
JB 122/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Rural, sur la propriété de Paul Tardy. (1949)
JB 123/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Guichet et cheminée, sur la propriété de H Gros. (1950)
JB 124 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété d'Emile Berney. (1957)
JB 125/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Galerie, sur la propriété de NN Gros. (Non indiqué)
JB 126 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Pont de grange, sur la propriété de John Bolay. (Non indiqué)
JB 127/1-2 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Garage, sur la propriété de John Bolay. (Non indiqué)
JB 128 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété d'Armand Pittet-Bill. (Non indiqué)
JB 129 Bâtiments privés.
Plan de situation, concernant : Immeuble, sur la propriété de Fernand Pittet. (Non indiqué)
JB 130 Bâtiments privés.
Projet de restauration, concernant : Couvert, sur la propriété de Paul Bachelard. (Non indiqué)
JB 131 Bâtiments privés.
Plan d'un bâtiment, sur la propriété de Paul Bachelard. (Non indiqué)
JB 132 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de NN Chevalley. (Non indiqué)
JB 133 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Coulisse, sur la propriété d'E Guignard. (Non indiqué)
JB 134 Bâtiments privés.
Projet de construction, concernant : Boiton, sur la propriété de NN Droz (Humbert-Droz). (Non indiqué)
JB 135 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Poulailler, sur la propriété de Maurice Bolay. (Non indiqué)
JB 136 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Porcherie, sur la propriété d'Emile Grandjean. (Non indiqué)
JB 137 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Fosse à purin, sur la propriété de René Jan. (Non indiqué)
JB 138 Bâtiments privés.
Mises à l'enquête et plans, concernant : Poulailler et W-C, sur la propriété d'Alfred et Charles Tar... (Non indiqué)
KA 1 Domaines.
Extrait du livre du Conseil.
Liste de ceux auxquels ont été données des parties en record de la Sionnaz. (1613)
KA 2 Domaines.
Abergement d'une pièce de terre vacante, au lieu-dit En Longeverne, par la commune à Estienne Aubert. (1623)
KA 3 Domaines.
Achat par égrège Pierre Falletaz, gouverneur de la commune, de demoiselle Marie Crinsoz, d'une pièce de terr... (1631)
KA 4 Domaines.
Toches (= jardins communaux loués à des particuliers) de record de la fin de Brethemoz établies par le Conse... (1676)
KA 5 Domaines.
Permission obtenue par Jean-Jaques Bolay du seigneur d'Aruffens, de bornage le long des chemins publics et d... (1695)
KA 6 A Domaines.
Copie de minutes : passation à clos par la commune à Isaac Demestral seigneur d'Aruffens, Au Champ de la Cou... (1698)
KA 6 B Domaines.
Copie de minutes : échange d'un droit de passage contre un morcel de pré, entre la commune et Isaac Demestra... (1698)
KA 6 C Domaines.
Copie de minutes : échanges de terres entre Jean Pittet et Félix Pittet. (1698)
KA 7 Domaines.
Invitation à payer contre la commune pour un terrain En Reyblens et un bois En Belmont acquis de feu Henri P... (1699)
KA 8 Domaines.
Concession de disposer de la dernière herbe d'une pièce Sus le Crest de Mauraz, accordée par le Conseil de P... (1705)
KA 9 Domaines.
Amodiation par la commune à Enoch Rochat, d'une terre en planche Sus Chaperon. (1708)
KA 10/a-b Domaines.
Passation à clos de la prairie de la Sionnaz. (1711)
KA 11 Domaines.
Convention avec Jean d'Orimat pour taupage. (1712)
KA 12 Domaines.
Passation à clos du confin, en partant du lieu-dit En Entoz par Frambuis et Molliesaulaz près du Veyron. (1713)
KA 13 Domaines.
Examens de cloisons de la Sionnaz. (1713)
KA 14 Domaines.
Confirmation de la passation à clos des prés de la Sionnaz et l'appartenance des récoltes. (1713)
KA 15 Domaines.
Convocation baillivale pour cause de non-respect de l'ordonnance générale de passation à clos et record. (1713)
KA 16 Domaines.
Délibérations sur le mandat souverain sur les passations à clos et record. (1713)
KA 17/1 Domaines.
Ordre du lieutenant baillival Demartines de satisfaire une demande du lieutenant Pittet de passation à clos ... (1715)
KA 17/2 Domaines.
Lettre du bailli de Morges au sujet d'une demande du lieutenant Pittet de passation à clos de son pré En Bré... (1715)
KA 17/3 Domaines.
Lettre du bailli de Morges au sujet d'une demande du lieutenant Pittet de passation à clos de son pré En Bré... (1715)
KA 18 Domaines.
Mandat souverain concernant l'ordonnance de passation à clos avec des exceptions pour Pampigny concernant le... (1717)
KA 19 Domaines.
Laud par Louyse-Andreane de Vulliermin, dame de Pampigny, des acquis En Mauchamp, Au Bon du Ruz et En Berchi... (1717)
KA 20/1 Domaines.
Mandat baillival pour la taxation de prés de la Sionnaz par les commissaires Marquis et Pelichet, à la deman... (1717)
KA 20/2 Domaines.
Convention avec la Dame de Pampigny, pour passation à clos à la Sionnaz. (1717)
KA 21 Domaines.
Echange de terres entre le lieutenant Pittet et la commune de Pampigny : à Sagne et aux Grandes Oches. (1717)
KA 22 Domaines.
Reconnaissance de dette par Estienne Girardet de Chavannes-le-Veyron en faveur de la commune de Pampigny pou... (1719)
KA 23 Domaines.
Reconnaissance de dette par Jean-Louis Tarpolet de Chavannes-le-Veyron en faveur de la commune de Pampigny p... (1719)
KA 24 Domaines.
Convention entre la commune de Pampigny d'une part et Abraham Aubert et les hoirs de feu Lou.s Aubert de l'a... (1719)
KA 25 Domaines.
Mise en demeure, contre Pierre Fumeaux granger des seigneurs de Pampigny, pour passation à clos Aux Panissiè... (1726)
KA 26 Domaines.
Compte pour achat et indivis d'un chenevier au lieu-dit Sur Saint-Barthélemy, entre la commune et Foelix Pit... (1728)
KA 27/1 Domaines.
Demande au bailli pour obtenir des déclarations des communes du bailliage concernant la passation à clos et ... (1729)
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