Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1342-1799)
        • AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny (1326-1960)
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          • FE 3 Budgets et gestion. Réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion pour l'exercice de 1863. (1864)
          • FE 4 Budgets et gestion. Projets de budgets. (1878-1932)
          • FE 5 Budgets et gestion. Budgets. (1879-1932)
          • FE 6 Budgets et gestion. Brouillons de budgets. (1880-1913)
          • FF 1 Assurance collective des employés communaux. Projet proposé à la Municipalité par "La Suisse". (1916)
          • FF 2 Assurance en responsabilité civile vis-à-vis des tiers. Projet proposé à la Municipalité par "La Suisse". (1916)
          • FF 3 Police d'assurance contre la grêle pour une vigne sise En Valeyres rière Yens, propriété de la commune. (1923)
          • FF 5, 7 Reconductions de la police d'assurance contre la grêle pour une vigne sise En Valeyres rière Yens, propriété de la commu... (1926-1927)
          • FF 4 Assurance infantile. Bordereau des cotisations dues par les familles. (1923)
          • FF 6 Police d'assurance incendie pour le hangar des pompes de la commune. (1927)
          • FF 8 Police d'assurance contre l'incendie du cabinet de vigne sis En Valanis au territoire de Yens. (1929)
          • FF 9/1-24 Assurance incendie des immeubles communaux. (1930)
          • FF 10-17 Polices d'assurance contre l'incendie des immeubles communaux : abattoir communal, temple, salle du Conseil communal, mo... (1930-1947)
          • FF 18 Polices d'assurance contre l'incendie des immeubles communaux : forge, boulangerie, salle de danse, rural de l'auberge c... (1947)
          • FF 19 Polices d'assurance contre l'incendie. (Non indiqué)
          • GA 1 Cadastre et plans. Reconnaissances en faveur de noble Jacob Mestral, seigneur de Cottens : une terre de Jean Magnin in... (1484-1604)
          • GA 2 Cadastre et plans. Reconnaissance de cense, prêtée par François Marchand de Sévery, pour une pièce de terre sise Au Pr... (1549)
          • GA 3/1 Cadastre et plans. Reconnaissance de cense, prêtée par Laurent Cosin (Cousin) en faveur de noble Jean de Bretigny, de ... (1551)
          • GA 3/2 Cadastre et plans. Reconnaissance prêtée par Isaac Pittet, comme gouverneur de Pampigny, pour un morcel de bois dans l... (1684)
          • GA 4 Cadastre et plans. Mission de bornage ordonné par le bailli de Morges, à la demande de Pampigny, en litige avec Sévery... (1585)
          • GA 5 Cadastre et plans. Reconnaissances de terres rière Sévery en faveur du seigneur dudit lieu. (1602)
          • GA 6 Cadastre et plans. Reconnaissance d'une terre prêtée par le notaire Daniel Aubert en mains du notaire Samuel Genet de ... (1609)
          • GA 7 Cadastre et plans. Quernet en faveur de LL EE De Berne par noble François-Gaspard de Mestral. (1628)
          • GA 8 Cadastre et plans. Plan de la Sionnaz. (1716)
          • GA 9 Cadastre et plans. Frais de débornage d'un jardin, demandés à Elizabeth Aubert née Tardy. (1728)
          • GA 10 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et L'Isle : le cours du Veyron. (1729)
          • GA 11 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et Montricher : plan du pré de Muraz. (1731)
          • GA 12 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et Chavannes-le-Veyron : débornage au pré de la Crosettaz à La... (1742)
          • GA 13 Cadastre et plans. Procès-verbal de bornage entre la vigne de la commune et celle du noble seigneur Marquis de Yens. (1746)
          • GA 14 Cadastre et plans. Plan du lieu-dit En Grex. (1752)
          • GA 15 Cadastre et plans. Plan des confins du territoire de Pampigny. (1752)
          • GA 16 Cadastre et plans. Plan d'un mas de bois appelé "Bois de Grancy", soit au Lamponnex. (1752)
          • GA 17 Cadastre et plans. Plan du bornage entre les communes de Pampigny et de Chavannes-le-Veyron. (1757)
          • GA 18 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et Cottens : F Crud, arpenteur à Lausanne annonce l'envoi d'un... (1776)
          • GA 19 Cadastre et plans. Contrôle du bornage du bailliage par le bailli de Morges, Daniel-Louis de Tavel. (1780)
          • GA 20 Cadastre et plans. Enquête souveraine sur les surfaces de terre rière la commune. (1781)
          • GA 21 Cadastre et plans. Creusage d'un fossé entre les juridictions d'Apples et de Pampigny. (1783)
          • GA 22 Cadastre et plans. Enquête souveraine ( du préfet Louis-Gabriel Pittet, juge de paix) sur la surface du cimetière de l... (1826)
          • GA 23 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et Cottens : verbal de délimitation par le ruisseau du Lamponn... (1834)
          • GA 24 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Pampigny et Montricher : procès-verbal de délimitation par le commissai... (1845)
          • GA 25 Cadastre et plans. Plan de la commune de Morges. (1853)
          • GA 26 Cadastre et plans. Demande de Louis Tardy-Brun pour vente, échange de terrain En Praz Fanel. (1853)
          • GA 27 Cadastre et plans. Compte d'arpentage dû aux commissaire David Malherbe et Frédéric Bourgeois pour la cadastration de ... (1855)
          • GA 28 Cadastre et plans. Extraits du cadastre. (1856)
          • GA 29 Cadastre et plans. Plan de parcelles En Berchy dont la vente ou l'acquisition est projetée par la commune. (1863)
          • GA 30 Cadastre et plans. Plan de la Sionnaz. (1864)
          • GA 31 Cadastre et plans. Croquis dressés par le régent Abraham Rochat pour levées de terre. (Non indiqué)
          • GA 32 Cadastre et plans. Toisage par le régent Abraham Rochat de 2 parcelles du domaine communal que demandent à acheter Dav... (Non indiqué)
          • GA 33 Cadastre et plans. Plan du terrain aux abords des pressoirs communaux avec celui de Jean-Jacob Steiner. (1866)
          • GA 34 Cadastre et plans. Plan du cours du Veyron au Creux de Saint-Laurent. (1873)
          • GA 35/1-2, cadastre Cadastre et plans. Correction du ruisseau du Veyron : lettre du commissaire général et tableau des paiements. (1878)
          • GA 36 Cadastre et plans. Plan de l'ancienne place d'armes de Pampigny, au lieu-dit La Selliez. (1878)
          • GA 37 Cadastre et plans. Plan croquis des parcelles des Bruyères précédemment en bois, exposées en mise publique. (1881)
          • GA 38 Cadastre et plans. Plans de la commune. (Non indiqué)
          • GA 39 Cadastre et plans. Plan du domaine des Bruyères appartenant à la commune. (1882)
          • GA 40 Cadastre et plans. Plan de 2 parcelles à cadastrer au nom de la commune, sises En Bessens. (1883)
          • GA 41 Cadastre et plans. Plan d'une parcelle acquise de Charles-François-Henri Bolay, au lieu-dit Au Marais-Dessous. (1889)
          • GA 42/1 et 2 Cadastre et plans. Correction de la limite territoriale entre Pampigny et Apples au lieu-dit le Marais du Vuaffiaux. (1900)
          • GA 43 Cadastre et plans. Plan de drainage au lieu-dit A la Selliez. (1911)
          • GA 44 Cadastre et plans. Tableau officiel pour servitudes privées en la commune de Mollens au chapitre de Pampigny. (1911)
          • GA 45 Cadastre et plans. Plan de parcelles cédées par la Société de fromagerie l'Union. (1912)
          • GA 46 Cadastre et plans. Plan du drainage au nord de la voie ferrée et à l'ouest de la route montant de Sévery à Pampigny. (1912-1913)
          • GA 47/a-b Cadastre et plans. Plan de parcelles échangées pour l'agrandissement du cimetière. (1913)
          • GA 48/1 et 2 Cadastre et plans. Désignation cadastrale d'un champ acquis de John Coendoz, à Montricher, au lieu-dit A la Croix et E... (1917)
          • GA 49 Cadastre et plans. Tableau des indemnités dues après la correction du Flon. (1920)
          • GA 50/1-3 Cadastre et plans. Enquête et indemnités pour immatriculation et vente, au lieu-dit A la Prélaz. (1923)
          • GA 52/1-3 Cadastre et plans. Plan dressé pour immatriculer des parcelles au chapitre du cadastre, feuille d'enquête et lettre du... (1925)
          • GA 53 Cadastre et plans. Cadastration d'une parcelle et échange de terrain entre NN Stutzmann et la commune. (Non indiqué)
          • GA 54 Cadastre et plans. Plan des fonds avoisinant la gravière communale de Pampigny au territoire de Montricher. (1928)
          • GA 55 Cadastre et plans. Extrait du plan de Montricher, au lieu-dit A la Croix. (1928)
          • GA 56 Cadastre et plans. Plan du drainage de Longe-Vernaz. (1928)
          • GA 57 Cadastre et plans. Plan des terrains à la Compagnie du B A M (Bière-Apples-Morges) et à la commune de Pampigny aux lie... (1929)
          • GA 58 Cadastre et plans. Plan de parcellement aux lieux-dits En Berchy et Sur Caudray. (1933)
          • GA 59 Cadastre et plans. Plan d'échange de terrain entre la commune et Armand-Victor Tardy, au lieu-dit A Pampigny. (1934)
          • GA 60 Cadastre et plans. Interdiction de bâtir à cause de l'élargissement possible de la route. (1938)
          • GA 61 Cadastre et plans. Plan de 2 parcelles communales En Fontannaz Saint-Marin. (1948)
          • GA 62 Cadastre et plans. Plan et profil d'un fossé à creuser En Vy de Moulin. (1860)
          • GA 63 Cadastre et plans. Tracé d'une coulisse à la Prélaz. (Non indiqué)
          • GA 64 Cadastre et plans. Croquis de parcelles au lieu-dit En Bessens. (Non indiqué)
          • GA 65 Cadastre et plans. Plan des fossés de la forêt du Parc. (Non indiqué)
          • GA 66 Cadastre et plans. Plans et croquis. (Non indiqué)
          • GA 67 a-b-c Cadastre et plans. Tableau des propriétaires fonciers. (Non indiqué)
          • GA 68 Cadastre et plans. Servitude publique de passage à pied et à char, au lieu-dit En Lupigny. (Non indiqué)
          • GA 69 = GA 89 Cadastre et plans. Procès-verbaux de reconnaissance de servitudes. (1910)
          • GA 70 = GA 88 Cadastre et plans. Droits à inscrire par la commune. (1910)
          • GA 71 Cadastre et plans. Tableau des propriétaires fonciers. (1923-1931)
          • GA 72 Cadastre et plans. Tableau des propriétaires fonciers. (1934-1943)
          • GA 73 Cadastre et plans. Bornages entre Pampigny et Chavannes-le Veyron. (1757)
          • GA 74 Cadastre et plans. Déviances soit débornages des grands chemins. (1772)
          • GA 75 Cadastre et plans. Procès-verbal de la délimitation de la commune. (1848)
          • GA 76 Cadastre et plans. Reconnaissance des limites territoriales entre Pampigny et Chavannes-le-Veyron. (1846)
          • GA 77 Cadastre et plans. Reconnaissance des limites territoriales entre Pampigny et Sévery. (1837)
          • GA 78 Cadastre et plans. Tableau des propriétaires fonciers. (1853)
          • GA 79 Cadastre et plans. Reconnaissance des limites territoriales entre Pampigny et Grancy. (1883)
          • GA 80 Cadastre et plans. Répartition de l'impôt pour le paiement des taupiers, des gardes-champêtres et des gardes-forestier... (1872)
          • GA 81 Cadastre et plans. Extrait du cadastre. (1823)
          • GA 82 Cadastre et plans. Procès-verbal de la commission chargée du nouveau cadastre. (1851)
          • GA 83 Cadastre et plans. Classification des terres de la commune. (1851)
          • GA 84 Cadastre et plans. Procès-verbal de la commission chargée du nouveau cadastre. (1852)
          • GA 85 Cadastre et plans. Extrait du cadastre. (1803)
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