Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
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          • P 26 Acte ancien. (1705)
          • P 27 Acte ancien. (1707)
          • P 28 Acte ancien. (1738)
          • P 29 Acte ancien. (1750)
          • P 30 Acte ancien. (1760)
          • P 31 Acte ancien. (1762)
          • P 32 Acte ancien. (1762)
          • P 33 Acte ancien. (1766)
          • P 34 Acte ancien. (1772)
          • P 35 Acte ancien. (1772)
          • P 36 Acte ancien. Acte d'affranchissement des foccages et des corvées. (1796)
          • Q 1 Vie civique. Registres civiques. (1859-1884)
          • Q 2-8 Vie civique. Registres civiques. (1893-1960)
          • Q 9-11 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées de commune. (1862-1953)
          • RA 1-3 Population. Registre d'enregistrement des actes d'origine. (1832-1960)
          • RA 4-5 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 6 Population. Actes de bourgeoisie. (1676-1820)
          • RA 6 Population. Actes d'adoption. (1941-1948)
          • RA 6 Population. Dossiers de divorce. (1912-1925)
          • RA 6 Population. Actes d'origine et permis d'inhumer. (1701-1900)
          • RA 7 Population. Actes d'origine et permis d'inhumer. (1876-1878)
          • RA 8 Population. Onglet des mariages, naissances, décès. (1902-1953)
          • RA 9 Population. Registre du cimetière. (1837-1857)
          • RA 10 Population. Registre du fossoyeur pour les inhumations. (1862-1915)
          • RA 11 Population. Registre des décès. (1859-1888)
          • RA 12-13 Population. Permis d'inhumer. (1873-1883)
          • RA 14 Population. Vérification des décès. (1883-1891)
          • RA 15-18 Population. Permis d'inhumer. (1881-1946)
          • RA 19-20 Population. Certificats de vaccinations. (1872-1952)
          • RA 21-22 Population. Contrôles des vaccinations anti-varioliques et anti-diphtériques. (1954-1960)
          • RA 23-26 Population. Permis de domicile et permis de séjour. (1868-1902)
          • RA 27 Population. Registre des étrangers. (1849-1898)
          • RB 1 Recensements du bétail. (1888-1919)
          • S 1 Sociétés locales. Société du Boujod : règlement, correspondance. (1810)
          • S 2 Sociétés locales. Comptes de la Société de la Bergerie de Pailly. (1841-1876)
          • S 2 Sociétés locales. Procès-verbaux de la Société de la Bergerie de Pailly. (1850-1876)
          • S 3 Sociétés locales. Création de la bibliothèque de la paroisse de Vuarrens (qui groupait également Pailly). (1865)
          • S 4 Sociétés locales. Souscription en vue de la création d'un Cercle démocratique et agricole à Pailly. (1851-1900)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Bornage de pâturages litigieux entre Pailly et Rueyres. (1444)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige à propos de pâturages entre Bercher, Pailly et les communes avoisinantes, appel à la cour... (1552)
          • U 3 Affaires judiciaires. Copie de la prononciation entre les communes de Pailly et Rueyres à propos de litige pour divaga... (1553)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige à propos de pâturages entre Pailly et Rueyres. (1602)
          • U 5 Affaires judiciaires. Prononciation entre les communes de Pailly et Vuarrens concernant leurs bois communs Es Louettes... (1668)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige pour fermeture de la haie à la Fin de Coppi, entre Pailly et Rueyres. (1680)
          • U 7 Affaires judiciaires. Prononciation pour le sieur gouverneur et lieutenant de Pailly contre la commune de Rueyres pour... (1682)
          • U 8 Affaires judiciaires. Transaction de l'accord fait pour le pâturage de Pailly rière Oppens. (1701)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Pailly et d'Essertines-sur-Yverdon à propos de la glandée des porcs... (1704)
          • U 10 Affaires judiciaires. Prononciation à l'usage de Monsieur le Ministre Carrard de Cronay à propos de la fonte d'une clo... (1710)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige entre Pailly et Ursins à propos de pâturages et du passage. (1711)
          • U 12 Affaires judiciaires. Défense du châtelain aux gens de Pailly de construire sur les Pâquiers et interdiction de vendre... (1742)
          • U 13 Affaires judiciaires. Doubles de procédure et transaction pour l'honorable commune de Pailly contre les seigneurs et d... (1743)
          • U 14 Affaires judiciaires. Procédure entre les seigneurs et la dame de Pailly contre divers particuliers dudit Pailly à pro... (1743)
          • U 15 Affaires judiciaires. Extraits de compromis de sentence arbitrale pour la commune de Pailly contre celle de Vuarrens à... (1748)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige à propos de gagées du bétail. (1749)
          • U 17 Affaires judiciaires. Litige de pâturages entre les communes de Pailly et Rueyres à propos de la Fin en Coppy. (1750)
          • U 18 Affaires judiciaires. Sentence entre Jean-François Metraux de Pailly et la commune à propos du bornage du chemin publi... (1765)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litiges : à propos de l'entretien de la cure de Vuarrens ; à propos de l'interdiction de passage... (1840-1900)
          • U 20 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Louis-Alfred et John Piot relatif au paiement des eaux. (1927)
          • X Témoignages de reconnaissance envoyés à la commune pour avoir souscrit à l'emprunt de Défense nationale et avoir collabo... (1936-1945)
          • Z 1 Inventaire des biens et effets de la commune (pas de désignation d'archives). (1833-1846)
      • Archives privées
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