Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
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          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de police et règlement de l'intérieur de la commune. (1887)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement et tarif du service de distribution d'eau. (1916)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de police. (1942)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement général des abonnements d'eau. (1943)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement concernant l'affichage. (1945)
          • L 1 Règlements municipaux. Service des eaux, indications pour l'établissement d'un nouveau règlement. (1959)
          • L2 Règlements municipaux. Registre des lois, décrets et arrêtés par la commune. (1813-1857)
          • M 1 Sapeurs-pompiers. Correspondance, rapports, listes des membres du service du feu. (1850-1930)
          • M 2 Police. Rapports du garde-champêtre, vol de boîtes de conserves à l'armée. (1881-1922)
          • N 1 Instruction publique. Rapport de l'état de l'école de Pailly. (1809)
          • N 2 Instruction publique. Etat de l'école d'enseignement mutuel de Pailly. (1822)
          • N 3 Instruction publique. Inspection de l'école. (1856)
          • N 4 Instruction publique. Inspection de l'école. (1869-1870)
          • N 5 Instruction publique. Registre de la comptabilité de l'école. (1898-1899)
          • N 6 Instruction publique. Registre des fournitures scolaires. (1903-1909)
          • N 7 Instruction publique. Statuts de l'assurance-vieillesse des instituteurs. (1907)
          • N 8 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1921)
          • N 9 Instruction publique. Rapports des inspections et des visites de l'école. (1933-1960)
          • N 10 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de Pailly. (1934-1960)
          • N 11 Instruction publique. Postulations pour le poste d'institutrice. (1938)
          • N 12 Instruction publique. Correspondance, pièces comptables relatives à la primaire supérieure. (1951-1955)
          • N 13 Instruction publique. Tableaux des notes, correspondance relative à l'école ménagère. (1958-1960)
          • N 15 Instruction publique, cultes. Registre électoral ecclésiastique, femmes suisses et étrangers. (1929-1954)
          • P 1 Acte ancien. Concerne Pailly et Oppens. (1444)
          • P 2 Acte ancien. (1515)
          • P 3 Acte ancien. Echange d'un morcel de terre pour un chenevier fait par Pierre Piot et jean Coster indivis et gouverneurs... (1515)
          • P 4 Acte ancien. Translation (rongé). (1517)
          • P 5 Acte ancien. 2 membranes cousues. (1529)
          • P 6 Acte ancien. Avec sceau papier. (1542)
          • P 7 Acte ancien. Double d'échange d'un morcel de pré. (1545)
          • P 8 Acte ancien. (1546)
          • P 9 Acte ancien. (1551)
          • P 10 Acte ancien. (1553)
          • P 11 Acte ancien. (1556)
          • P 12 Acte ancien. (1570)
          • P 13 Acte ancien. (1578)
          • P 14 Acte ancien. (1583)
          • P 15 Acte ancien. Adjonction d'un parchemin vraisemblablement du XVe, en latin, déposé précédemment avec les procédures ; s... (1586)
          • P 16 Acte ancien. (1603)
          • P 17 Acte ancien. (1603)
          • P 18 Acte ancien. (1603)
          • P 19 Acte ancien. (1603)
          • P 20 Acte ancien. (1630)
          • P 21 Acte ancien. (1632)
          • P 22 Acte ancien. (1648)
          • P 23 Acte ancien. (1680)
          • P 24 Acte ancien. (1688)
          • P 25 Acte ancien. (1704)
          • P 26 Acte ancien. (1705)
          • P 27 Acte ancien. (1707)
          • P 28 Acte ancien. (1738)
          • P 29 Acte ancien. (1750)
          • P 30 Acte ancien. (1760)
          • P 31 Acte ancien. (1762)
          • P 32 Acte ancien. (1762)
          • P 33 Acte ancien. (1766)
          • P 34 Acte ancien. (1772)
          • P 35 Acte ancien. (1772)
          • P 36 Acte ancien. Acte d'affranchissement des foccages et des corvées. (1796)
          • Q 1 Vie civique. Registres civiques. (1859-1884)
          • Q 2-8 Vie civique. Registres civiques. (1893-1960)
          • Q 9-11 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées de commune. (1862-1953)
          • RA 1-3 Population. Registre d'enregistrement des actes d'origine. (1832-1960)
          • RA 4-5 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 6 Population. Actes de bourgeoisie. (1676-1820)
          • RA 6 Population. Actes d'adoption. (1941-1948)
          • RA 6 Population. Dossiers de divorce. (1912-1925)
          • RA 6 Population. Actes d'origine et permis d'inhumer. (1701-1900)
          • RA 7 Population. Actes d'origine et permis d'inhumer. (1876-1878)
          • RA 8 Population. Onglet des mariages, naissances, décès. (1902-1953)
          • RA 9 Population. Registre du cimetière. (1837-1857)
          • RA 10 Population. Registre du fossoyeur pour les inhumations. (1862-1915)
          • RA 11 Population. Registre des décès. (1859-1888)
          • RA 12-13 Population. Permis d'inhumer. (1873-1883)
          • RA 14 Population. Vérification des décès. (1883-1891)
          • RA 15-18 Population. Permis d'inhumer. (1881-1946)
          • RA 19-20 Population. Certificats de vaccinations. (1872-1952)
          • RA 21-22 Population. Contrôles des vaccinations anti-varioliques et anti-diphtériques. (1954-1960)
          • RA 23-26 Population. Permis de domicile et permis de séjour. (1868-1902)
          • RA 27 Population. Registre des étrangers. (1849-1898)
          • RB 1 Recensements du bétail. (1888-1919)
          • S 1 Sociétés locales. Société du Boujod : règlement, correspondance. (1810)
          • S 2 Sociétés locales. Comptes de la Société de la Bergerie de Pailly. (1841-1876)
          • S 2 Sociétés locales. Procès-verbaux de la Société de la Bergerie de Pailly. (1850-1876)
          • S 3 Sociétés locales. Création de la bibliothèque de la paroisse de Vuarrens (qui groupait également Pailly). (1865)
          • S 4 Sociétés locales. Souscription en vue de la création d'un Cercle démocratique et agricole à Pailly. (1851-1900)
          • T 1 Fonds à durée temporaire, économie de guerre. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Bornage de pâturages litigieux entre Pailly et Rueyres. (1444)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige à propos de pâturages entre Bercher, Pailly et les communes avoisinantes, appel à la cour... (1552)
          • U 3 Affaires judiciaires. Copie de la prononciation entre les communes de Pailly et Rueyres à propos de litige pour divaga... (1553)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige à propos de pâturages entre Pailly et Rueyres. (1602)
          • U 5 Affaires judiciaires. Prononciation entre les communes de Pailly et Vuarrens concernant leurs bois communs Es Louettes... (1668)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige pour fermeture de la haie à la Fin de Coppi, entre Pailly et Rueyres. (1680)
          • U 7 Affaires judiciaires. Prononciation pour le sieur gouverneur et lieutenant de Pailly contre la commune de Rueyres pour... (1682)
          • U 8 Affaires judiciaires. Transaction de l'accord fait pour le pâturage de Pailly rière Oppens. (1701)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Pailly et d'Essertines-sur-Yverdon à propos de la glandée des porcs... (1704)
          • U 10 Affaires judiciaires. Prononciation à l'usage de Monsieur le Ministre Carrard de Cronay à propos de la fonte d'une clo... (1710)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige entre Pailly et Ursins à propos de pâturages et du passage. (1711)
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