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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
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GA 2 Cadastres, plans.
Liste des particuliers qui possèdent des fonds à Pailly, dressée suivant les billets produits en com... (1752)
GA 3 Cadastres, plans.
Bornage des pâturages de la commune. (1774)
GA 4 Cadastres, plans.
Cottet. (1778-1801)
GA 4 Collecte en faveur des incendiés de Boulens, Donneloye. (1840)
GA 4 Journées de la Municipalité et notes des absences des membres du Conseil. (1843-1845)
GA 5 Cadastres, plans.
Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bornes du territoire entre Essertines-sur-Yverdon et ... (1837)
GA 6 Extraits du cadastre. (1837)
GA 8 Cadastres, plans.
Frais d'arpentage de la commune. (1838)
GA 9 Cadastres, plans.
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de Pailly d'avec les communes voisines... (1839)
GA 10 Cadastre de la commune par Gallandat. (1841)
GA 11 Cadastres, plans.
Plans de la commune levés par Gallandat. (1839-1840)
GA 12 Cadastres, plans.
Plan comprenant les bois de Borgeod et de la Vegnettaz. (Non indiqué)
GA 13 Extrait du cadastre. (1849)
GA 14 Cadastres, plans.
Reconnaissance des limites territoriales de la commune d'avec celle d'Oppens. (1881)
GA 15 Cadastres, plans.
Plans des parcelles vendues par la commune Pailly à divers propriétaires. (1884)
GA 16 Extraits du cadastre. (1901-1960)
GA 17 Cadastres, plans.
Plan de la commune de Pailly dressé à l'occasion d'un litige relatif aux limites ; renvois à une pro... (1701-1800)
GA 18 Cadastres, plans.
Registre des servitudes. (1911-1912)
GA 19 Cadastres, plans.
Registre des servitudes. (1901-1960)
GA 20 Cadastres, plans.
Taxes vénales. (1912-)
GA 21 Cadastre de Pailly. (1901-1960)
GA 22 Cadastres, plans.
Plan de la commune, nouvel état, secteur 1, échelle 1:2000. (1945)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correspondance, rapports relatifs à l'amélioration des routes et chemins. (1801-1945)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Tableau général des chemins de troisième classe. (1801-1900)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Rectification du chemin entre Pailly et Rueyres. (1842)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Terrains acquis par la commune pour la reconstruction du chemin Pailly-Oppens. (1848)
GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Projet de réfection du chemin de Pailly à Rueyres. (1842)
GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plans de la rectification de la route entre Pailly et Rueyres. (1860)
GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées.
Route pailly-Rueyres : avant-toisé, estimation, profil en travaers, cahier des ch... (1860-1863)
GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan de la route Pailly-Rueyres. (1860)
GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan de la route Pailly-Rueyres. (1863)
GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan d'abornement. (1867)
GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Parcelles à acquérir et à cadastrer. (1890-1892)
GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Coupe en travers des rues du village, plan des médillons et égoûts. (1920)
GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées.
Engagement pour souscription d'actions pour la construction du tronçon de chemin ... (1886)
GC 1 Remaniements parcellaires, améliorations foncières.
Plans, études, rapports du syndicat. (1944-)
H 1 Services industriels.
Plan d'adduction d'eau de Villars-Mendraz, correspondance, actes de vente et autorisations canto... (1914)
H 1 Services industriels.
Registres de perception d'eau. (1923-1948)
H 1 Services industriels.
Dossiers sources Coppi et échange du terrain Alpina. (1950)
I 1 Bâtiments publics.
Plans et devis pour la reconstruction du collège effectués par Charles Chaillet, maître-maçon à Pai... (1881-1883)
I 2 Bâtiments publics.
Plans du collège de Rolle effectués par Paccaud, architecte, ce dossier a vraisemblablement été env... (1880)
I 3 Bâtiments publics.
Réfection du collège, plans, correspondance, devis. (1942-1949)
I 4 Bâtiments publics.
Devis de réfection de l'école et création d'une classe ménagère. (1949)
I 5 Bâtiments publics.
Plan du nouveau cimetière. (1913)
I 6 Bâtiments publics.
Restauration du temple. (1932)
I 7 Bâtiments publics.
Plans du moulin (ou battoir) dressés par Abram Viret, charpentier à Villars-Tiercelin. (1801-1900)
J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Permis de construire. (1934-)
K 1 Domaines communaux.
Réaménagment des forêts communales de Pailly. (1934)
L 1 Mandats souverains. (1701-1800)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement pour le Conseil général de Pailly. (1840)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement de police et règlement de l'intérieur de la commune. (1887)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement et tarif du service de distribution d'eau. (1916)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement de police. (1942)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement général des abonnements d'eau. (1943)
L 1 Règlements municipaux.
Règlement concernant l'affichage. (1945)
L 1 Règlements municipaux.
Service des eaux, indications pour l'établissement d'un nouveau règlement. (1959)
L2 Règlements municipaux.
Registre des lois, décrets et arrêtés par la commune. (1813-1857)
M 1 Sapeurs-pompiers.
Correspondance, rapports, listes des membres du service du feu. (1850-1930)
M 2 Police.
Rapports du garde-champêtre, vol de boîtes de conserves à l'armée. (1881-1922)
N 1 Instruction publique.
Rapport de l'état de l'école de Pailly. (1809)
N 2 Instruction publique.
Etat de l'école d'enseignement mutuel de Pailly. (1822)
N 3 Instruction publique.
Inspection de l'école. (1856)
N 4 Instruction publique.
Inspection de l'école. (1869-1870)
N 5 Instruction publique.
Registre de la comptabilité de l'école. (1898-1899)
N 6 Instruction publique.
Registre des fournitures scolaires. (1903-1909)
N 7 Instruction publique.
Statuts de l'assurance-vieillesse des instituteurs. (1907)
N 8 Instruction publique.
Correspondance de la commission scolaire. (1921)
N 9 Instruction publique.
Rapports des inspections et des visites de l'école. (1933-1960)
N 10 Instruction publique.
Procès-verbaux de la commission scolaire de Pailly. (1934-1960)
N 11 Instruction publique.
Postulations pour le poste d'institutrice. (1938)
N 12 Instruction publique.
Correspondance, pièces comptables relatives à la primaire supérieure. (1951-1955)
N 13 Instruction publique.
Tableaux des notes, correspondance relative à l'école ménagère. (1958-1960)
N 15 Instruction publique, cultes.
Registre électoral ecclésiastique, femmes suisses et étrangers. (1929-1954)
P 1 Acte ancien.
Concerne Pailly et Oppens. (1444)
P 2 Acte ancien. (1515)
P 3 Acte ancien.
Echange d'un morcel de terre pour un chenevier fait par Pierre Piot et jean Coster indivis et gouverneurs... (1515)
P 4 Acte ancien.
Translation (rongé). (1517)
P 5 Acte ancien.
2 membranes cousues. (1529)
P 6 Acte ancien.
Avec sceau papier. (1542)
P 7 Acte ancien.
Double d'échange d'un morcel de pré. (1545)
P 8 Acte ancien. (1546)
P 9 Acte ancien. (1551)
P 10 Acte ancien. (1553)
P 11 Acte ancien. (1556)
P 12 Acte ancien. (1570)
P 13 Acte ancien. (1578)
P 14 Acte ancien. (1583)
P 15 Acte ancien.
Adjonction d'un parchemin vraisemblablement du XVe, en latin, déposé précédemment avec les procédures ; s... (1586)
P 16 Acte ancien. (1603)
P 17 Acte ancien. (1603)
P 18 Acte ancien. (1603)
P 19 Acte ancien. (1603)
P 20 Acte ancien. (1630)
P 21 Acte ancien. (1632)
P 22 Acte ancien. (1648)
P 23 Acte ancien. (1680)
P 24 Acte ancien. (1688)
P 25 Acte ancien. (1704)
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