Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
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          • GA 2 Cadastres, plans. Liste des particuliers qui possèdent des fonds à Pailly, dressée suivant les billets produits en com... (1752)
          • GA 3 Cadastres, plans. Bornage des pâturages de la commune. (1774)
          • GA 4 Cadastres, plans. Cottet. (1778-1801)
          • GA 4 Collecte en faveur des incendiés de Boulens, Donneloye. (1840)
          • GA 4 Journées de la Municipalité et notes des absences des membres du Conseil. (1843-1845)
          • GA 5 Cadastres, plans. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bornes du territoire entre Essertines-sur-Yverdon et ... (1837)
          • GA 6 Extraits du cadastre. (1837)
          • GA 8 Cadastres, plans. Frais d'arpentage de la commune. (1838)
          • GA 9 Cadastres, plans. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de Pailly d'avec les communes voisines... (1839)
          • GA 10 Cadastre de la commune par Gallandat. (1841)
          • GA 11 Cadastres, plans. Plans de la commune levés par Gallandat. (1839-1840)
          • GA 12 Cadastres, plans. Plan comprenant les bois de Borgeod et de la Vegnettaz. (Non indiqué)
          • GA 13 Extrait du cadastre. (1849)
          • GA 14 Cadastres, plans. Reconnaissance des limites territoriales de la commune d'avec celle d'Oppens. (1881)
          • GA 15 Cadastres, plans. Plans des parcelles vendues par la commune Pailly à divers propriétaires. (1884)
          • GA 16 Extraits du cadastre. (1901-1960)
          • GA 17 Cadastres, plans. Plan de la commune de Pailly dressé à l'occasion d'un litige relatif aux limites ; renvois à une pro... (1701-1800)
          • GA 18 Cadastres, plans. Registre des servitudes. (1911-1912)
          • GA 19 Cadastres, plans. Registre des servitudes. (1901-1960)
          • GA 20 Cadastres, plans. Taxes vénales. (1912-)
          • GA 21 Cadastre de Pailly. (1901-1960)
          • GA 22 Cadastres, plans. Plan de la commune, nouvel état, secteur 1, échelle 1:2000. (1945)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Correspondance, rapports relatifs à l'amélioration des routes et chemins. (1801-1945)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau général des chemins de troisième classe. (1801-1900)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Rectification du chemin entre Pailly et Rueyres. (1842)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Terrains acquis par la commune pour la reconstruction du chemin Pailly-Oppens. (1848)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de réfection du chemin de Pailly à Rueyres. (1842)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Plans de la rectification de la route entre Pailly et Rueyres. (1860)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Route pailly-Rueyres : avant-toisé, estimation, profil en travaers, cahier des ch... (1860-1863)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route Pailly-Rueyres. (1860)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route Pailly-Rueyres. (1863)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'abornement. (1867)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Parcelles à acquérir et à cadastrer. (1890-1892)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Coupe en travers des rues du village, plan des médillons et égoûts. (1920)
          • GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Engagement pour souscription d'actions pour la construction du tronçon de chemin ... (1886)
          • GC 1 Remaniements parcellaires, améliorations foncières. Plans, études, rapports du syndicat. (1944-)
          • H 1 Services industriels. Plan d'adduction d'eau de Villars-Mendraz, correspondance, actes de vente et autorisations canto... (1914)
          • H 1 Services industriels. Registres de perception d'eau. (1923-1948)
          • H 1 Services industriels. Dossiers sources Coppi et échange du terrain Alpina. (1950)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans et devis pour la reconstruction du collège effectués par Charles Chaillet, maître-maçon à Pai... (1881-1883)
          • I 2 Bâtiments publics. Plans du collège de Rolle effectués par Paccaud, architecte, ce dossier a vraisemblablement été env... (1880)
          • I 3 Bâtiments publics. Réfection du collège, plans, correspondance, devis. (1942-1949)
          • I 4 Bâtiments publics. Devis de réfection de l'école et création d'une classe ménagère. (1949)
          • I 5 Bâtiments publics. Plan du nouveau cimetière. (1913)
          • I 6 Bâtiments publics. Restauration du temple. (1932)
          • I 7 Bâtiments publics. Plans du moulin (ou battoir) dressés par Abram Viret, charpentier à Villars-Tiercelin. (1801-1900)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis de construire. (1934-)
          • K 1 Domaines communaux. Réaménagment des forêts communales de Pailly. (1934)
          • L 1 Mandats souverains. (1701-1800)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement pour le Conseil général de Pailly. (1840)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de police et règlement de l'intérieur de la commune. (1887)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement et tarif du service de distribution d'eau. (1916)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de police. (1942)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement général des abonnements d'eau. (1943)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement concernant l'affichage. (1945)
          • L 1 Règlements municipaux. Service des eaux, indications pour l'établissement d'un nouveau règlement. (1959)
          • L2 Règlements municipaux. Registre des lois, décrets et arrêtés par la commune. (1813-1857)
          • M 1 Sapeurs-pompiers. Correspondance, rapports, listes des membres du service du feu. (1850-1930)
          • M 2 Police. Rapports du garde-champêtre, vol de boîtes de conserves à l'armée. (1881-1922)
          • N 1 Instruction publique. Rapport de l'état de l'école de Pailly. (1809)
          • N 2 Instruction publique. Etat de l'école d'enseignement mutuel de Pailly. (1822)
          • N 3 Instruction publique. Inspection de l'école. (1856)
          • N 4 Instruction publique. Inspection de l'école. (1869-1870)
          • N 5 Instruction publique. Registre de la comptabilité de l'école. (1898-1899)
          • N 6 Instruction publique. Registre des fournitures scolaires. (1903-1909)
          • N 7 Instruction publique. Statuts de l'assurance-vieillesse des instituteurs. (1907)
          • N 8 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1921)
          • N 9 Instruction publique. Rapports des inspections et des visites de l'école. (1933-1960)
          • N 10 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de Pailly. (1934-1960)
          • N 11 Instruction publique. Postulations pour le poste d'institutrice. (1938)
          • N 12 Instruction publique. Correspondance, pièces comptables relatives à la primaire supérieure. (1951-1955)
          • N 13 Instruction publique. Tableaux des notes, correspondance relative à l'école ménagère. (1958-1960)
          • N 15 Instruction publique, cultes. Registre électoral ecclésiastique, femmes suisses et étrangers. (1929-1954)
          • P 1 Acte ancien. Concerne Pailly et Oppens. (1444)
          • P 2 Acte ancien. (1515)
          • P 3 Acte ancien. Echange d'un morcel de terre pour un chenevier fait par Pierre Piot et jean Coster indivis et gouverneurs... (1515)
          • P 4 Acte ancien. Translation (rongé). (1517)
          • P 5 Acte ancien. 2 membranes cousues. (1529)
          • P 6 Acte ancien. Avec sceau papier. (1542)
          • P 7 Acte ancien. Double d'échange d'un morcel de pré. (1545)
          • P 8 Acte ancien. (1546)
          • P 9 Acte ancien. (1551)
          • P 10 Acte ancien. (1553)
          • P 11 Acte ancien. (1556)
          • P 12 Acte ancien. (1570)
          • P 13 Acte ancien. (1578)
          • P 14 Acte ancien. (1583)
          • P 15 Acte ancien. Adjonction d'un parchemin vraisemblablement du XVe, en latin, déposé précédemment avec les procédures ; s... (1586)
          • P 16 Acte ancien. (1603)
          • P 17 Acte ancien. (1603)
          • P 18 Acte ancien. (1603)
          • P 19 Acte ancien. (1603)
          • P 20 Acte ancien. (1630)
          • P 21 Acte ancien. (1632)
          • P 22 Acte ancien. (1648)
          • P 23 Acte ancien. (1680)
          • P 24 Acte ancien. (1688)
          • P 25 Acte ancien. (1704)
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