Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
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          • E 5 Conventions, titres, acquis, échanges, cédules. (1901-)
          • FA 1 Comptes communaux. (1621-1629)
          • FA 2 Comptes communaux. (1633-1639)
          • FA 3 Comptes communaux. (1641-1648)
          • FA 4 Comptes communaux. (1652-1658)
          • FA 5-8 Comptes communaux. (1661-1699)
          • FA 9-17 Comptes communaux. (1700-1794)
          • FA 18-26 Comptes communaux. (1795-1899)
          • FA 27-29 Comptes communaux. (1900-1952)
          • FA Comptes communaux. (1953-)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1701-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables, factures, livres de caisse. (1934-1955)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1951-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1944-)
          • FC 1 Rentier de la commune. (1725-1805)
          • FC 1 Procès-verbal de la visite des bornes de la commune. (1725)
          • FC 1 Compte-rendu d'une assemblée du consistoire. (1726)
          • FC 1 Règles de commune ou règlements du gouverneur. (1727)
          • FC 1 Liste des personnes qui se sont trouvées dans l'assemblée de commune. (1726)
          • FC 1 Copie de mandat, une liste des communiers, des procès-verbaux de l'assemblée de commune avec la liste des communiers. (1726-1727)
          • FD 1 Mises de bois. (1758-1858)
          • FD 2-3 Mises de bois. (1861-1874)
          • FD 4-10 Mises de bois. (1889-1953)
          • FD 11 Mises de bois. Martelage, cubage. (1851)
          • FD 12 Mises de bois. Martelage, cubage. (1859)
          • FD 13 Mises de bois. Martelage, cubage. (1868)
          • FD 14 Mises de bois. Martelage, cubage. (1872)
          • FD 15 Mises de bois. Martelage, cubage. (1876)
          • FD 16 Mises de bois. Martelage, cubage. (1955)
          • FD 17-18 Mises d'esserts communaux. (1846-1958)
          • FD 19 Registre des mises pour déblayer de la neige au triangle, correspondant aux rapports des cantonniers ou voyers. (1934)
          • FE 1-3 Comptes de la Bourse des pauvres. (1770-1857)
          • FE 4-7 Comptes de la Bourse des pauvres. (1862-1889)
          • FE 4 Comptes de la commune de Pailly. (1862-1870)
          • FE 7 Doubles des comptes de la Bourse des pauvres. (1850-1857)
          • FE 8 Comptes de la Bourse des pauvres. (1910-1939)
          • FE 9-11 Rentiers de la Bourse des pauvres. (1725-1882)
          • FE 12 Bourse des pauvres. Registre pour inscrire les pensions des pauvres fixées en argent. (1846-1866)
          • FE 13 Bourse des pauvres, assistance publique. Procès-verbaux de l'assistance. (1940-1960)
          • FF 1 Impôts. Livre de la somme des censes et dîmes que chaque particulier doit à la commune de Pailly. (1805-1810)
          • FF 2-9 Impôts. Comptes des particuliers. (1840-1917)
          • FF 10 Impôt sur la fortune. (1879-1914)
          • FF 10 Impôt sur la fortune. Pièces annexes comme de la correspondance avec l'Etat, avec la Justice de Paix, des contrats d'a... (1805-1914)
          • FF 11 Impôts. Impôt foncier. (1890-1956)
          • FF 12 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1890-1950)
          • FF 13 Impôts. Budgets communaux. (1891-1917)
          • FF 14 Impôts. Impôts sur les chiens, sur les vélos, sur le tabac ; contributions pour le service du feu et entretien des che... (1926-1956)
          • FF 15-17 Registres de la perception des impôts et contributions annuels. (1930-1960)
          • FG 1 Assurance incendie ; assurance accidents. (1878-1950)
          • GA 1 Plan cadastral de la commune de Pailly. (1709)
          • GA 2 Cadastres, plans. Liste des particuliers qui possèdent des fonds à Pailly, dressée suivant les billets produits en com... (1752)
          • GA 3 Cadastres, plans. Bornage des pâturages de la commune. (1774)
          • GA 4 Cadastres, plans. Cottet. (1778-1801)
          • GA 4 Collecte en faveur des incendiés de Boulens, Donneloye. (1840)
          • GA 4 Journées de la Municipalité et notes des absences des membres du Conseil. (1843-1845)
          • GA 5 Cadastres, plans. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bornes du territoire entre Essertines-sur-Yverdon et ... (1837)
          • GA 6 Extraits du cadastre. (1837)
          • GA 8 Cadastres, plans. Frais d'arpentage de la commune. (1838)
          • GA 9 Cadastres, plans. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de Pailly d'avec les communes voisines... (1839)
          • GA 10 Cadastre de la commune par Gallandat. (1841)
          • GA 11 Cadastres, plans. Plans de la commune levés par Gallandat. (1839-1840)
          • GA 12 Cadastres, plans. Plan comprenant les bois de Borgeod et de la Vegnettaz. (Non indiqué)
          • GA 13 Extrait du cadastre. (1849)
          • GA 14 Cadastres, plans. Reconnaissance des limites territoriales de la commune d'avec celle d'Oppens. (1881)
          • GA 15 Cadastres, plans. Plans des parcelles vendues par la commune Pailly à divers propriétaires. (1884)
          • GA 16 Extraits du cadastre. (1901-1960)
          • GA 17 Cadastres, plans. Plan de la commune de Pailly dressé à l'occasion d'un litige relatif aux limites ; renvois à une pro... (1701-1800)
          • GA 18 Cadastres, plans. Registre des servitudes. (1911-1912)
          • GA 19 Cadastres, plans. Registre des servitudes. (1901-1960)
          • GA 20 Cadastres, plans. Taxes vénales. (1912-)
          • GA 21 Cadastre de Pailly. (1901-1960)
          • GA 22 Cadastres, plans. Plan de la commune, nouvel état, secteur 1, échelle 1:2000. (1945)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Correspondance, rapports relatifs à l'amélioration des routes et chemins. (1801-1945)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau général des chemins de troisième classe. (1801-1900)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Rectification du chemin entre Pailly et Rueyres. (1842)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Terrains acquis par la commune pour la reconstruction du chemin Pailly-Oppens. (1848)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de réfection du chemin de Pailly à Rueyres. (1842)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Plans de la rectification de la route entre Pailly et Rueyres. (1860)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Route pailly-Rueyres : avant-toisé, estimation, profil en travaers, cahier des ch... (1860-1863)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route Pailly-Rueyres. (1860)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route Pailly-Rueyres. (1863)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'abornement. (1867)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Parcelles à acquérir et à cadastrer. (1890-1892)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Coupe en travers des rues du village, plan des médillons et égoûts. (1920)
          • GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Engagement pour souscription d'actions pour la construction du tronçon de chemin ... (1886)
          • GC 1 Remaniements parcellaires, améliorations foncières. Plans, études, rapports du syndicat. (1944-)
          • H 1 Services industriels. Plan d'adduction d'eau de Villars-Mendraz, correspondance, actes de vente et autorisations canto... (1914)
          • H 1 Services industriels. Registres de perception d'eau. (1923-1948)
          • H 1 Services industriels. Dossiers sources Coppi et échange du terrain Alpina. (1950)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans et devis pour la reconstruction du collège effectués par Charles Chaillet, maître-maçon à Pai... (1881-1883)
          • I 2 Bâtiments publics. Plans du collège de Rolle effectués par Paccaud, architecte, ce dossier a vraisemblablement été env... (1880)
          • I 3 Bâtiments publics. Réfection du collège, plans, correspondance, devis. (1942-1949)
          • I 4 Bâtiments publics. Devis de réfection de l'école et création d'une classe ménagère. (1949)
          • I 5 Bâtiments publics. Plan du nouveau cimetière. (1913)
          • I 6 Bâtiments publics. Restauration du temple. (1932)
          • I 7 Bâtiments publics. Plans du moulin (ou battoir) dressés par Abram Viret, charpentier à Villars-Tiercelin. (1801-1900)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis de construire. (1934-)
          • K 1 Domaines communaux. Réaménagment des forêts communales de Pailly. (1934)
          • L 1 Mandats souverains. (1701-1800)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement pour le Conseil général de Pailly. (1840)
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