Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Pailly Fonds d'archives de la commune de Pailly (1444-1960)
          • AA 1-9 Délibérations de la Municipalité. (1832-1960)
          • AB 1 Pièces annexes à la Municipalité. Correspondance municipale. (1801-1900)
          • AB 2 Pièces annexes à la Municipalité. Décisions et informations de la Municipalité. (1804-1842)
          • AB 3 Pièces annexes à la Municipalité. Registre des verbals pour la Municipalité. (1832-1855)
          • AB 4 Pièces annexes à la Municipalité. Copies de lettres de la Municipalité. (1832-1862)
          • B 1-5 Délibérations du Conseil général. (1848-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Classeur de rapports. (1877-1933)
          • C 1 Correspondance reçue. (1801-1900)
          • C 2 Correspondance reçue. (1914-1918)
          • C 2 Correspondance reçue. Pauvres. (1918)
          • C 2 Correspondance reçue. Arrêtés fédéraux. (1916)
          • C 3 Correspondance reçue. Pauvres. (1922-1930)
          • C 3 Correspondance reçue. (1924-1930)
          • C 4 Correspondance reçue. (1924-1940)
          • C 5 Correspondance reçue ; copies des lettres. (1928-1934)
          • C 6 Correspondance reçue. Assistance. (1931-1936)
          • C 6 Correspondance reçue. (1935-1936)
          • C 6 Correspondance reçue. Chômage. (1935-1939)
          • C 7 Correspondance reçue. Assistance. (1937-1939)
          • C 7 Correspondance reçue. Police. (1937-1941)
          • C 8 Correspondance reçue. (1937-1941)
          • C 8 Correspondance reçue. Imposition. (1939-1951)
          • C 8 Correspondance reçue. Assistance. (1940-1956)
          • C 9 Correspondance reçue. AIC. (1940-1942)
          • C 9 Correspondance reçue. Améliorations foncières. (1941-1946)
          • C 9 Correspondance reçue. Caisse de compensation. (1943)
          • C 10 Correspondance reçue. Affaires militaires. (1940-1960)
          • C 10 Correspondance reçue. Bâtiments. (1942-1959)
          • C 10 Correspondance reçue. Domaines et chemins. (1942-1960)
          • C 11 Correspondance reçue. Travaux publics. (1944-1959)
          • C 11 Correspondance reçue. PTT et écoles. (1946-1960)
          • C 11 Correspondance reçue. Forêts. (1947-1960)
          • C 11 Correspondance reçue. Finances. (1948-1956)
          • C 11 Correspondance reçue. Assistance publique. (1948-1960)
          • C 12 Correspondance reçue. Service des eaux. (1948-1960)
          • C 12 Correspondance reçue. Instruction publique. (1951-1959)
          • C 12 Correspondance reçue. Justice et police. (1951-1960)
          • C 12 Correspondance reçue. Service du feu. (1951-1960)
          • C 12 Correspondance reçue. Intérieur. (1952-1959)
          • C 13 Correspondance reçue. AIC. (1953-1959)
          • C 13 Correspondance reçue. Office du travail. (1953-1960)
          • C 13 Correspondance reçue. Finances. (1957-1960)
          • C 13 Correspondance reçue. Travaux publics. (1960)
          • C 13 Correspondance reçue. Pressoir et moulin. (1960)
          • C 13 Correspondance reçue. Instruction publique. (1960)
          • C 14 Correspondance reçue. AIC. (1960)
          • C 14 Correspondance reçue. Intérieur. (1960)
          • D 1-3 Correspondance expédiée, copies de lettres. (1906-1930)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Livre de passations à clos et à record ; ce livre contient entre autre une list... (1689-1726)
          • E 2-4 Conventions, titres, acquis, échanges, cédules. (1579-1900)
          • E 5 Conventions, titres, acquis, échanges, cédules. (1901-)
          • FA 1 Comptes communaux. (1621-1629)
          • FA 2 Comptes communaux. (1633-1639)
          • FA 3 Comptes communaux. (1641-1648)
          • FA 4 Comptes communaux. (1652-1658)
          • FA 5-8 Comptes communaux. (1661-1699)
          • FA 9-17 Comptes communaux. (1700-1794)
          • FA 18-26 Comptes communaux. (1795-1899)
          • FA 27-29 Comptes communaux. (1900-1952)
          • FA Comptes communaux. (1953-)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1701-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables, factures, livres de caisse. (1934-1955)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1951-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1944-)
          • FC 1 Rentier de la commune. (1725-1805)
          • FC 1 Procès-verbal de la visite des bornes de la commune. (1725)
          • FC 1 Compte-rendu d'une assemblée du consistoire. (1726)
          • FC 1 Règles de commune ou règlements du gouverneur. (1727)
          • FC 1 Liste des personnes qui se sont trouvées dans l'assemblée de commune. (1726)
          • FC 1 Copie de mandat, une liste des communiers, des procès-verbaux de l'assemblée de commune avec la liste des communiers. (1726-1727)
          • FD 1 Mises de bois. (1758-1858)
          • FD 2-3 Mises de bois. (1861-1874)
          • FD 4-10 Mises de bois. (1889-1953)
          • FD 11 Mises de bois. Martelage, cubage. (1851)
          • FD 12 Mises de bois. Martelage, cubage. (1859)
          • FD 13 Mises de bois. Martelage, cubage. (1868)
          • FD 14 Mises de bois. Martelage, cubage. (1872)
          • FD 15 Mises de bois. Martelage, cubage. (1876)
          • FD 16 Mises de bois. Martelage, cubage. (1955)
          • FD 17-18 Mises d'esserts communaux. (1846-1958)
          • FD 19 Registre des mises pour déblayer de la neige au triangle, correspondant aux rapports des cantonniers ou voyers. (1934)
          • FE 1-3 Comptes de la Bourse des pauvres. (1770-1857)
          • FE 4-7 Comptes de la Bourse des pauvres. (1862-1889)
          • FE 4 Comptes de la commune de Pailly. (1862-1870)
          • FE 7 Doubles des comptes de la Bourse des pauvres. (1850-1857)
          • FE 8 Comptes de la Bourse des pauvres. (1910-1939)
          • FE 9-11 Rentiers de la Bourse des pauvres. (1725-1882)
          • FE 12 Bourse des pauvres. Registre pour inscrire les pensions des pauvres fixées en argent. (1846-1866)
          • FE 13 Bourse des pauvres, assistance publique. Procès-verbaux de l'assistance. (1940-1960)
          • FF 1 Impôts. Livre de la somme des censes et dîmes que chaque particulier doit à la commune de Pailly. (1805-1810)
          • FF 2-9 Impôts. Comptes des particuliers. (1840-1917)
          • FF 10 Impôt sur la fortune. (1879-1914)
          • FF 10 Impôt sur la fortune. Pièces annexes comme de la correspondance avec l'Etat, avec la Justice de Paix, des contrats d'a... (1805-1914)
          • FF 11 Impôts. Impôt foncier. (1890-1956)
          • FF 12 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1890-1950)
          • FF 13 Impôts. Budgets communaux. (1891-1917)
          • FF 14 Impôts. Impôts sur les chiens, sur les vélos, sur le tabac ; contributions pour le service du feu et entretien des che... (1926-1956)
          • FF 15-17 Registres de la perception des impôts et contributions annuels. (1930-1960)
          • FG 1 Assurance incendie ; assurance accidents. (1878-1950)
          • GA 1 Plan cadastral de la commune de Pailly. (1709)
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