Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Archives de la commune d'Aclens
    • Archives de la commune d'Agiez
    • Archives de la commune d'Aigle
    • Archives de la commune d'Allaman
    • Archives de la commune d'Apples
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
    • Archives de la commune d'Arzier
    • Archives de la commune d'Assens
    • Archives de la commune d'Aubonne
    • Archives de la commune d'Avenches
    • Archives de la commune de Ballaigues
    • Archives de la commune de Ballens
    • Archives de la commune de Bassins
    • Archives de la commune de Baulmes
    • Archives de la commune de Bavois
    • Archives de la commune de Begnins
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
      • Archives officielles
        • AC Belmont-sur-Yverdon Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon (1424-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
          • Affaires judiciaires. Copie d'une transaction entre les communes de Pomy et de Sermuz à cause du pâturage des bêtes. (1424)
          • Affaires judiciaires. Compromis fait entre la ville d'Yverdon et Belmont-sur-Yverdon, Gressy, Sermuz, touchant le pâtu... (1529)
          • Affaires judiciaires. Copie et traduction d'une lettre de prononciation concernant le pâturage du bois de Suchy. (1532-1554)
          • Affaires judiciaires. Extrait et traduction du registre des reconnaissances dressé en 1533 par égrège François Pillich... (1533)
          • Affaires judiciaires. Litige jugé devant Philippe Masset, bourgeois d'Yverdon, et châtelain de Belmont-sur-Yverdon, en... (1539)
          • Affaires judiciaires. Acte concernant les marais et leur jouissance entre les communes de Belmont-sur-Yverdon, Ependes... (1540)
          • Affaires judiciaires. Copie d'un procès entre ceux de Belmont-sur-Yverdon et ceux de Suchy au sujet de Villarzel. Vi... (1541)
          • Affaires judiciaires. Procès entre ceux de Belmont-sur-Yverdon et Ependes. (1562)
          • Affaires judiciaires. Copie d'une prononciation et accord entre les bourgeois de la Ville d'Yverdon et la commune de B... (1565)
          • Affaires judiciaires. Litige concernant les pâturages, exploits, ordonnances, mandats, correspondance, etc. (1580-1800)
          • Affaires judiciaires. Acte émanant du bailli d'Yverdon. (1614-1698)
          • Affaires judiciaires. Litige touchant le pâturage entre Belmont-sur-Yverdon et Gressy passé en Cour baillivale à Yverd... (1634)
          • Affaires judiciaires. Litige entre Belmont-sur-Yverdon et Suchy à cause de l'usage des bois. (1669)
          • Affaires judiciaires. Procès entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et Gressy contre Suchy pour le pâturage commun. (1681)
          • Affaires judiciaires. Difficultés concernant le péage de Grandson. (1682-1698)
          • Affaires judiciaires. Litige touchant le partage des pâturages communs entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et du... (1691)
          • Affaires judiciaires. Procédure menée entre les trois communes de Belmont-sur-Yverdon, Ependes et Gressy concernant la... (1725)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux du Villaret, contre les communiers d'Ependes à propos de leurs droits respecti... (1728)
          • Affaires judiciaires. Double de procédure pour la commune de Belmont-sur-Yverdon contre celle d'Essertines-sur-Yverdon... (1737)
          • Affaires judiciaires. Procès entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et d'Essertines-sur-Yverdon pour la gagée de 36... (1737)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Belmont-sur-Yverdon contre des particuliers du Villaret, procès à la suite ... (1741)
          • Affaires judiciaires. Litige arbitré devant la Noble Justice de la Terre de Belmont-sur-Yverdon, sous la présidence du... (1747)
          • Affaires judiciaires. Double de procédure pour les communautés de Belmont-sur-Yverdon et Gressy contre le citoyen Jean... (1800)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Sermuz et ceux de Belmont-sur-Yverdon et Gressy à propos de la propriété d'... (1800)
          • Affaires judiciaires. Procédure entre la Municipalité de Belmont-sur-Yverdon et les frères Jean, Samuel et Pierre-Dani... (1820-1844)
          • Inventaires. Livre contenant l'inventaire chronologique des actes, titres, documents et papiers appartenant aux honora... (1761)
        • AC Belmont-sur-Yverdon Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon (1367-1771)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Bercher
    • Archives de la commune de Berolle
    • Archives de la commune de Bettens
    • Archives de la commune de Bex
    • Archives de la commune de Bière
    • Archives de la commune de Bioley-Magnoux
    • Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
    • Archives de la commune de Blonay
    • Archives de la commune de Bofflens
    • Archives de la commune de Bogis-Bossey
    • Archives de la commune de Bonvillars
    • Archives de la commune de Borex
    • Archives de la commune de Bottens
    • Archives de la commune de Bougy-Villars
    • Archives de la commune de Boulens
    • Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
    • Archives de la commune de Bournens
    • Archives de la commune de Boussens
    • Archives de la commune de Bremblens
    • Archives de la commune de Brenles
    • Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
    • Archives de la commune de Bretonnières
    • Archives de la commune de Buchillon
    • Archives de la commune de Bullet
    • Archives de la commune de Bursinel
    • Archives de la commune de Bursins
    • Archives de la commune de Burtigny
    • Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
    • Archives de la commune de Bussy-Chardonney
    • Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Carrouge
    • Archives de la commune de Chamblon
    • Archives de la commune de Champagne
    • Archives de la commune de Champtauroz
    • Archives de la commune de Champvent
    • Archives de la commune de Chardonne
    • Archives de la commune de Château-d'Oex
    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
    • Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Chavornay
    • Archives de la commune de Chêne-Pâquier
    • Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
    • Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Chéserex
    • Archives de la commune de Chessel
    • Archives de la commune de Chevilly
    • Archives de la commune de Chevroux
    • Archives de la commune de Chexbres
    • Archives de la commune de Chigny
    • Archives de la commune de Clarmont
    • Archives de la commune de Coinsins
    • Archives de la commune de Commugny
    • Archives de la commune de Concise
    • Archives de la commune de Coppet
    • Archives de la commune de Corbeyrier
    • Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
    • Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
    • Archives de la commune de Corseaux
    • Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
    • Archives de la commune de Cossonay
    • Archives de la commune de Cottens
    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
    • Archives de la commune de Crassier
    • Archives de la commune de Cremin
    • Archives de la commune de Crissier
    • Archives de la commune de Cronay
    • Archives de la commune de Croy
    • Archives de la commune de Cuarnens
    • Archives de la commune de Cuarny
    • Archives de la commune de Cudrefin
    • Archives de la commune de Cugy
    • Archives de la commune de Curtilles
    • Archives de la commune de Daillens
    • Archives de la commune de Démoret
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961