Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bussigny-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Bussigny-sur-Oron (1601-1960)
        • AC Châtillens Fonds d'archives de la commune de Châtillens (1501-1960)
        • AC Chesalles-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Chesalles-sur-Oron (1748-1960)
        • AC Ecoteaux Fonds d'archives de la commune de Ecoteaux (1601-1960)
        • AC Les Tavernes Fonds d'archives de la commune de Les Tavernes (1664-1960)
        • AC Les Thioleyres Fonds d'archives de la commune de Les Thioleyres (1846-1960)
        • AC Oron-la-Ville Répertoire des archives communales d'Oron-la-Ville (0516-1948)
        • AC Oron-la-Ville Sommaire des fonds récents des archives d'Oron-la-Ville (1803-1960)
        • AC Oron-le-Châtel Fonds d'archives de la commune d'Oron-le-Châtel (1592-1960)
          • Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité. Délibérations du Conseil des communiers. (1714-1770)
          • Délibérations de la Municipalité. (1835-1960)
          • Délibérations du Conseil Général. (1832-1960)
          • Correspondance reçue. (1592-1960)
          • Correspondance envoyée. Copies de lettres. (1902-1921)
          • Conventions. Titres, droits, obligations, cédules, etc. (1634-1914)
          • Comptes communaux. (1687)
          • Comptes communaux. (1708-1798)
          • Comptes communaux. (1801-1917)
          • Comptes des pauvres. (1893-1916)
          • Pièces annexes aux comptes. Observations sur la tenue des comptes de la commune dressées par le préfet. (1832)
          • Rentier de l'honorable commune d'Oron-le-Châtel. (1697-1899)
          • Rentiers. (1708)
          • Rentier d'Oron-le-Châtel renouvelé en corps de commune le 12 février 1793. (1793)
          • Rentiers. (1894-1899)
          • Impôts. Rentier des censes. (1751-1800)
          • Impôts. Tableau des censes en froment et argent que chaque particulier de la commune d'Oron-le-Château doit. (1807)
          • Impôts. Arrêté d'imposition. (1855)
          • Impôts. Procès-verbal de la fixation des moyennes de l'impôt sur la vente des boissons du district d'Oron. (1866-1868)
          • Impôt sur la fortune mobilière. (1881-1893)
          • Impôts communaux. (1894-1899)
          • Assurances. Estimation fiscale et assurance incendie. (1754)
          • Assurance mutuelle contre l'incendie du mobilier pour la commune d'Oron-le-Château. (1849)
          • Géographie communale. Extrait de la délimitation du district et territoire des communes d'Oron-le-Châtel et de Chesall... (1664)
          • Géographie communale. Délimitation du bois L'Erberey appartenant à la commune, soit bornage levée par G Jan; plan avec... (1745)
          • Géographie communale. Cadastre intermédiaire. (1780)
          • Géographie communale. Liste de toisage de la commune opéré dans le mois d'août. (1805)
          • Géographie communale. Cadastre. (1808)
          • Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation du territoire. (1901)
          • Géographie communale. Répartition des frais de levée du plan cadastral. (1905)
          • Géographie communale. Plan d'ensemble levé lors de la mensuration cadastrale suisse. (1944)
          • Travaux Publics, ponts et chaussées. Projet de correction de la route passant par Oron-le Château. (1852)
          • Travaux Publics, ponts et chaussées. Plan d'abornement de la correction de la route cantonale 244 reliant Oron-le-Chât... (1894)
          • Travaux Publics. Mine de charbon du consortium Belmont, mine d'Oron, plan de situation au 1:1 000. (1943)
          • Travaux Publics, ponts et chaussées. Correction du chemin de la laiterie. (1948)
          • Services industriels. Captage et distribution d'eau de la source la Longivue. (1924)
          • Bâtiments publics. Plans de l'école et maison de commune. (1900)
          • Domaines communaux. Livre des amodiations. (1679-)
          • Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1924)
          • Mandats souverains, règlements municipaux. Circulaires. (1858-1899)
          • Projet de règlement communal. (1840)
          • Instruction publique. Ecole, registres de classes. (1940-1955)
          • Actes anciens. Concession de 6 poses de bois et buissons en faveur de la commune d'Oron-le-Châtel à L'Arberey signé Sé... (1664)
          • Actes anciens. Lettre de rente en faveur d'honorable Jean Pasche, justicier d'Oron-la-Ville, contre le gouverneur d'Or... (1692)
          • Actes anciens. Échange entre la commune d'Oron-le-Châtel et Daniel Malliard, de Chesalles, signé Doges, notaire avec p... (1696)
          • Actes anciens. Acquis pour honorable Jean-François Blanchoud, d'Oron-Dessus contre la commune dudit lieu, portant sur ... (1702)
          • Actes anciens. Accord et traité entre les communes d'Oron-le-Châtel et de Chesalles au sujet de l'usage des biens comm... (1708)
          • Actes anciens. Accord et traité faits entre les honorables gouverneurs et communiers d'Oron-le-Châtel et le village de... (1724)
          • Actes anciens. Abergement pour honnête Jean-Abram Corboz à son nom et à celui de son frère à lui passé par les commune... (1728)
          • Actes anciens. Délimitation du bois de L'Erberey à la commune d'Oron-le-Châtel Signé G Jan, notaire. (1745)
          • Actes anciens. Double de délimitation pour les communiers d'Oron-le-Châtel des Esserts de Chesalles, acte signé G Jan ... (1745)
          • Actes anciens. Convenant et prononciation entre les communes de Chesalles et d'Oron-le-Châtel à propos de la jouissanc... (1746)
          • Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1955-1960)
          • Vie civique. Registre civiques des citoyennes. (1960)
          • Affaires de paroisse. Bible du pasteur J-F Osterwald. (1807)
          • Population. Actes d'origines délivrés. (1826-1929)
          • Population. Permis de séjour et de domicile. (1853-1898)
          • Population. Registre des inhumations. (1862-1960)
          • Population. Permis de séjour. (1868-1898)
          • Population. Registre des vaccinations. (1872-1950)
          • Population. Permis de domicile. (1877-1906)
          • Population. Procès-verbaux des élections et votations. (1890-1955)
          • Population. Registre des mariages. (1890-1950)
          • Population. Actes d'origines délivrés. (1949-1960)
          • Agriculture. Registre du bétail. (1826-1838)
          • Agriculture. Recensements agricoles. (1876-1892)
          • Agriculture. Registre du bétail. (1888-1912)
          • Agriculture. Registre du contôle du bétail. (1913-1921)
          • Industrie et commerce. Registre des visas et patentes. (1910-1960)
          • Economie de guerre. Circulaires, fichiers, correspondance. (1939-1948)
          • Affaires judiciaires. Projet de requête des communes du baillage d'Oron à cause des bois. (1656)
          • Affaires judiciaires. Sentence et égance baillivales pour honnête Jean-Jaques Blanchoud junior, ainsi que le gouverneu... (1697)
          • Affaires judiciaires. Ordonnance baillivale pour arbitrer un litige entre les communes de Chesalles-sur-Oron, Oron-le-... (1706)
          • Affaires judiciaires. Sentence entre la commune d'Oron-le-Châtel et Pierre Decosterd des Thioleyres, au sujet des diff... (1740)
          • Affaires judiciaires. Copie des répliques de l'honorable commune d'Oron-le-Châtel contre celle de Chesalles, à propos ... (1746)
          • Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Oron-le-Châtel et la commune de Chesalles, à cause des sommes que l... (1752)
          • Affaires judiciaires. Sentence judiciaire rendue entre les sieurs commis de la commune d'Oron-le-Châtel et ceux de la ... (1769)
          • Affaires judiciaires. Procédure et sentence judiciaire rendue entre la commune de Chesalles et celle d'Oron-le-Châtel,... (1769)
          • Affaires judiciaires. Requête des communiers de Chesalles et Oron-le-Châtel auprès du bailli à propos des sources d'ea... (1783)
          • Affaires judiciaires. Octroi fait par LL EE et la commune d'Oron-le-Châtel pour que les revenus des terrains communaux... (1795)
          • Inventaires. Papiers et titres, livres, registres, créances et autres effets remis par l'ancienne Municipalité à la no... (1832)
        • AC Palézieux Fonds d'archives de la commune de Palézieux (1344-1960)
        • AC Vuibroye Fonds d'archives de la commune de Vuibroye (1625-1960)
        • AC Oron Archives communales d'Oron (2012.01.01-)
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