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        • AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
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          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Sigismond-Gédéon-Philippe Marguerat. (1813)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Pierre Jaccoud. (1813)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Pierre Frey. (1813)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Bernard Bertarione. (1825)
          • R.d.1 Répertoire des actes d'origine. (1886-1957)
          • R.e.1 Registre des étrangers, permis de domicile et permis de séjour. (1849-1884)
          • R.e.2-4 Registre des permis de séjour. (1875-1901)
          • R.e.5 Registre des permis de domicile. (1900-1906)
          • R.f.1-2 Registre des certificats de vaccination. (1872-1952)
          • R.g.1 Anciennes fiches du contrôle des habitants. (1940-1950)
          • R.g.2 Anciennes fiches du contrôle des habitants. (1950-1960)
          • S.1 Sociétés locales. Journal de la Société de bienfaisance de Belmont-sur-Lausanne. (1813-1852)
          • S.2 Sociétés locales. Livre des psaumes pour orgue. (1801-1900)
          • S.3 Sociétés locales. Morceaux faciles pour orgue et harmonium, de Philippe Eberlin de Paris; vingt-cinq morceaux. (1861)
          • S.4 Sociétés locales. Cédule en faveur des fusiliers de Belmont-sur-Lausanne contre la Commune. (1804)
          • T Affaires militaires. Compte rendu d'une patrouille aux ordres de Henry Piccard. (1801)
          • T Affaires militaires. Annonce par le capitaine Dunant du décès du soldat Jean-Honoré-Philippe Corbaz, survenu le 1er av... (1842)
          • T.a.1 Économie de guerre, 1939-1945. Demandes de combustible. (1939-1940)
          • T.a.2 Économie de guerre, 1939-1945. Contrôle des attributions de combustibles. (1943-1944)
          • T.a.3 Économie de guerre, 1939-1945. Carte d'alimentation. (1943-1946)
          • T.b.1 Garde locale, correspondance. (1940-1945)
          • U.1 Procédure de la Commune de Belmont-sur-Lausanne contre les Blanc des Rapes. (1737)
          • U.2 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Belmont-sur-Lausanne et François Vez, propriétaire à la Métraudaz, ex... (1876)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Litiges entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et des particuliers. (1766-1809)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Réponse du châtelain de la cour du jadis Chapitre de Lausanne, à quatre particulie... (1766)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Compte final pour Lisette Corbaz, réglé et soldé. (1774)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. reconnaissance de dette du citoyen Carey, à la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1798)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre la citoyenne Dind, née Piccard et la Commune de Belmont-sur-Lausanne,... (1802)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Jean-Louis Bugnon et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, à propos d'u... (1803)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre l'hoirie de Pierre-Samuel Bugnon et la Commune de Belmont-sur-Lausann... (1809)
          • U.3 Affaires judiciaires et procédures. Partage des biens de Jean-Daniel blanc. (1844)
          • U.4 Affaires judiciaires et procédures. Compte final pour Lisette Corbaz. (1774)
          • U.4 Affaires judiciaires et procédures. Testament de Georges Dormeyer, chirurgien. (1789)
          • U.5 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre la Commune et Madame Dind, née Piccard. (1799-1803)
          • U.6 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre la Commune et Claude Bolomey pour une somme qui lui aurait été versée... (1801)
          • U.7 Affaires judiciaires et procédures. Carte de plusieurs terrains sur le territoire de Lutry et plusieurs mandats concer... (1776-1782)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Lettre au capitaine Liardet sur le compâturage. (1778)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Contre Claude Bonnard qui n'a pas fait cuire son pain au four communal. (1773)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Lettre adressée Conseil de Lutry. (1779)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Lutry et Belmont-sur-Lausanne sur leur compâturage. (1779)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Lettre concernant le compâturage entre Belmont-sur-Lausanne et Lutry. (1778)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Projet d'arrangement pour le compâturage entre Belmont-sur-Lausanne et Lutry. (1774)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Réponse de Belmont-sur-Lausanne au projet d'arrangement avec Lutry, concernant leu... (1774)
          • U.8 Affaires judiciaires et procédures. Projets d'arrangement entre Belmont-sur-Lausanne et Lutry. (1776-1777)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures, lois et règlements. Mandat portant défense pour la chasse dans les champs et les v... (1705)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Quittance pour contribution de guerre. (1625)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Réponse du bailli Tscharner, concernant la taxe sur les viandes. (1785)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Belmont-sur-Lausanne et Pully au sujet du ramassage du sable et des p... (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Demande adressée par le bailli Tscharner pour connaître l'état des récoltes. (1770)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures, lois et règlements. Mandat souverain concernant ceux qui rôdent dans le pays. (1727)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Billet de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1798)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre la Commune et Gabriel-Henri Piccard. (1808)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Arrangement entre Sieur Bugnon et Sieur Tronchet. (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Pose de tuyaux chez Madame de Poliez au lieu-dit "La Vuachière". (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Convenant entre la Commune et Sieurs Cazzat et Brélaz, concernant le pont de la Ma... (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Emprunt par la Commune de 16000 livres. (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Réponse de la Municipalité à Henry Piccard. (1799)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Obligation pour gîte de guerre en faveur de LL EE. (1794)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Document de la Ville de Lausanne pour le citoyen Tronchet. (1798)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Remboursement de l'emprunt Ménard. (1799)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Emprunt de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Lettre concernant le paiement d'une somme au citoyen Tronchet. (1798)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures, lois et règlements. Mandat sur la dîme des pois et fèves. (1760)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Collecte en faveur des inondés de l'Isle. (1785)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures, lois et règlements. Mandat sur les brochets et les crochets. (1719)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Réponse sur le litige du Bois des Vaux. (1737)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Etat du bétail. (1785)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Arrangement concernant les églises de Pully et de Belmont-sur-Lausanne. (1759)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Mémoire pour le partage du paquier commun. (1765)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Réponse de la Commune sur le partage des communs. (1765)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre la Commune et Moïse Marguerat. (1784)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Convention entre Jean Tronchet et la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1795)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Convenant entre le Sieur Tronchet et la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1796)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Reconnaissance de la Commune sur une vigne à Corsier, au lieu dit "En Cret de Plan... (1660)
          • U.9 Affaires judiciaires et procédures. Pièce de vigne au lieu-dit "En Cret de Plan". (1740)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Sentence baillivale entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et Jean-Marc Béboux, ... (1757)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures, bâtiments publics. Origines de la pinte de Belmont-sur-Lausanne. (1801)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Concession pour vendre du vin. (1801)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Extrait du registre de la Cour du jadis Chapitre de Lausanne, au sujet du four de ... (1773)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Devis pour la Commune, concernant la réparation du pont. (1804)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Lettre au préfet de Lausanne, concernant le transport de la femme et d'un enfant d... (1832)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Obligation pour Monsieur le Receveur Portaz, contre Belmont-sur-Lausanne, pour un ... (1696)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Ordonnance de saisie en faveur du boursier communal de Belmont-sur-Lausanne, contr... (1826)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Acte de la Régie de Belmont-sur-Lausanne, contre Daniel-Charles-Louis Blanc. (1801)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Registre de bourgeoisie. (1775)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Remarques de la Commune sur la sentence baillivale concernant la collocation du bo... (1737)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Reconnaissances sur Denechel et Bergier en 1553, ainsi que sur Poisfatti en 1535, ... (1744)
          • U.10 Affaires judiciaires et procédures. Réponse du bailli Jenner, concernant la mise des glands. (1768)
          • U.11 Affaires judiciaires et procédures. Réponse de Lutry à Belmont-sur-Lausanne concernant un litige sur leur compâturage;... (1782)
          • U.12 Affaires judiciaires et procédures. Acte judiciaire contre les hoirs de Pierre Bugnon. (1806)
          • U.13 Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Litige entre LL EE et la Commune, concernant l'entretien d'un pon... (1701-1800)
          • U.14 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Hemeling-Rossier et la Commune. (1802)
          • U.15 Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Plainte de la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne, adressée au g... (1830)
          • U.16 Affaires judiciaires et procédures. Rapport du Département de l'intérieur concernant les plaintes des citoyens Dessel,... (1803)
          • U.17 Affaires judiciaires et procédures. Attestation de bonnes moeurs pour Georges Dormeyer, chirurgien. (1781)
          • U.18 Affaires judiciaires et procédures. Liste des biens de la Commune dressée par le notaire Dessel, mandaté par le présid... (1801)
          • U.19 Affaires judiciaires et procédures. Litige entre Michel Marguerat, de Lutry, fournier à Belmont-sur-Lausanne et la Com... (1772)
          • U.20 Affaires judiciaires et procédures. Cahier des titres produits dans le procès entre Louise Depassel et Jean-Baptiste L... (1838)
          • U.21 Affaires judiciaires et procédures. Saisie des biens d'Antoine Rod, de Ropraz, par les assesseurs Dubois et Libot; ext... (1825)
          • Z.1 Rapport du Conseil d'Etat au Grand conseil, accordant une subvention aux chemins de fer des alpes. (1878)
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