|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives officielles
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1200 entrées de plus)
Q 152 Avis d'un code forestier récent et d'une loi sur le commerce et l'exploitation des bois. (1835)
Q 153 Domaines communaux, etc.
Formulaire à lire et consulter par les autorités communales pour leurs règlements forestiers ... (1836)
Q 154 Arrêté sur la pêche. (1836)
Q 155 Règlement du flottage pour l'Avençon. (1836)
Q 156 Domaines communaux, etc.
Arrêté sur l'exploitation des bois. (1837)
Q 157 Arrêté concernant les primes aux juments. (1837)
Q 158 Domaines communaux, etc.
Règlement concernant l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
Q 159 Domaines communaux, etc.
Arrêté interdisant toute coupe de bois en été ; délimitation précise des forêts dites forêts ... (1839)
Q 160 Loi sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments ; exceptions, indemnités. (1840)
Q 161 Tarif pour des analyses chimiques des denrées ( lait, beurre, café, sucre, vin, thé, savon, eaux de source, de puits ou ... (1885)
Q 162 Domaines communaux, etc.
Descente du bétail des alpages ; précautions et conditions à cause de la fièvre aphteuse. (1885)
Q 163 Statistique agricole. (1903)
Q 164 Domaines communaux, etc.
Service des forêts ; institution des gardes de triage ; contraventions et délits. (1905)
Q 165 Nouvelles vérifications des poids et mesures. (1905)
Q 166 Forêts particulières de toutes les alpes vaudoises et du reste du canton : interdiction de coupes rases, fonds boisés à ... (1905)
Q 167 Domaines communaux, etc.
Modification de la répartition des frais de gardes de forêts entre l'Etat et les communes. (1905)
Q 168 Domaines communaux, etc.
Nominations forestières à faire, au communal. (1906)
Q 169 Inspection générale et vérification des poids et mesures. (1906)
Q 170 Instructions préalables pour le recensement du bétail. (1906)
Q 171 Destruction du gui et du puceron des pommiers et surveillance à exercer. (1906)
Q 172 Domaines communaux, alpages, etc.
Lettre au sujet des engrais de l'alpe d'Isenau. (1906)
Q 173 Liste des propriétaires de mobilier qui ne sont pas en règle avec l'assurance ; révision et changement. (1906)
Q 174 Augmentation du traitement de l'équarrisseur. (1907)
Q 175 Domaines communaux, etc.
Répartition des frais pour l'assainissement du sol des coteaux ébouleux du Grand-Paquier près... (1908)
R 1 Commerce.
Litige avec des merciers étrangers à la vallée qui demandaient une indemnité de la commune pour la foire nou... (1538)
R 2 Commerce.
Concession bernoise à la commune pour lui permettre de changer la date de la foire. (1636)
R 3 Commerce et industrie.
Convocation à Berne du curial Loys Pernet avec d'autres des 4 mandements à propos du renchériss... (1641)
R 4 Commerce.
Interdiction aux particuliers d'emprunter au-delà de 300 florins sans l'approbation du Conseil de la général... (1665)
R 5 Commerce et industrie.
Mandat de rétablir la scierie d'utilité publique En la Galleysaz sous peine de perdre son droit... (1770)
R 6 Commerce et industrie.
Industrie du plâtre : livraison de bois par la commune à 18 propriétaires pour cuire du gypse ;... (1778)
R 7 Commerce et industrie.
Délai d'un mois donné par le Conseil de la généralité des communiers à Susanne et Madeleine Gir... (1784)
R 8 Commerce et industrie.
Engagement pris par la commune de réparer à La Galleysaz 2 moulins, scierie, battoir et autres ... (1784)
R 9 Commerce : procuration donnée au châtelain Aviolat pour présenter à LL EE une requête des marchands détaillants du mande... (1789)
R 10 Commerce et industrie.
Arrêté helvétique concernant les filateurs de Saint-Gall ; modèles mécaniques. (1801)
R 11 Commerce.
Accord par le Conseil d'Etat, d'une seconde foire à Ormont-Dessus. (1805)
R 12 Commerce.
Règlement pour les péages. (1808)
R 13 Commerce.
Arrêté suisse concernant les péages et tarifs d'entrée par les 29 passages frontières. (1811)
R 14 Commerce.
Lois et tarifs cantonaux des péages. (1812)
R 15 Commerce et industrie.
Taxe de 80 personnes aux Ormonts qui paient l'impôt sur l'industrie. (1816)
R 16 Commerce.
La monnaie soleuroise a toujours cours dans le pays. (1816)
R 17 Commerce et industrie.
Arrêté concernant les boulangers blatiers, particuliers et préposés au marché ; consigne. (1817)
R 18 Commerce et industrie.
Questionnaire sur les industries de la vallée : tarifs des moulins et battoirs. (1817)
R 19 Commerce.
Limitation du commerce des denrées, grains, pommes de terre et autres légumes ; interdiction d'exporter. (1817)
R 20 Commerce.
Séquestres de pierres et sable importés. (1817)
R 21 Commerce et industrie.
Premier impôt sur le commerce et l'industrie. (1818)
R 22 Commerce et industrie.
Arrêté concernant l'impôt sur les commerces et l'industrie. (1818)
R 23 Commerce et industrie.
Etat des 4 moulins à blé d'Ormont-Dessus. (1818)
R 24 Commerce et industrie.
Arrêté du Grand Conseil pour favoriser l'industrie des tanneurs et des cordonniers : interdicti... (1818)
R 25 Commerce et industrie.
Opposition à une bâtisse par Abraham Fromentin, Abraham Allamand et son fils contre la femme du... (1819)
R 26 Commerce et industrie.
Inspection des moulins à blé, rapports des meuniers. (1819)
R 27 Commerce et industrie.
Personnes payant la taxe sur le commerce et l'industrie à Ormont-Dessus. (1820)
R 28 Commerce.
Droits d'entrée demandés par le canton de Vaud sur les denrées et marchandises étrangères. (1820)
R 29 Commerce et industrie.
Taxe de 76 personnes aux Ormonts qui paient l'impôt sur l'industrie. (1821)
R 30 Commerce.
Droits d'entrée demandés par le canton de Vaud sur les denrées et marchandises étrangères. (1825)
R 31 Commerce.
Loi sur les lettres de change et les billets d'ordre. (1829)
R 32 Commerce.
Décret pour les droits d'entrée des huiles. (1833)
R 33 Commerce.
Taxe des 26 cabarets du district d'Aigle (dont 5 aux Ormonts) devant payer l'impôt sur les boissons. (1836)
R 34 Commerce.
Arrêté pour les détaillants de sel : permis d'importer du bétail, les épizooties ayant cessé. (1837)
R 35 (34 bis) Commerce.
Arrêté concernant le cours légal des écus du Brabant. (1837)
R 36 Commerce.
Décret concernant les détaillants de sel. (1838)
R 37 Commerce.
Accord par le Conseil d'Etat, d'une quatrième foire à Ormont-Dessus. (1844)
R 38 Commerce.
Texte d'une pétition au Grand Conseil au sujet de l'abolition des péages cantonaux. (1859)
R 39 Commerce et industrie.
Pollution : usines ou ateliers répandant une odeur insalubre ou incommode : conditions d'autori... (1903)
R 40 Commerce et industrie.
Ardoises artificielles éternit de Nierderurnen (Glaris), employées pour toiture par Oguey et Pe... (1905)
R 41 Commerce et industrie.
Alexis Perreten, de La Lauwine, charpentier, est soumis à la loi fédérale sur les fabriques. (1905)
R 42 Commerce et industrie.
Installations électriques à forts courants ; enquête officielle à ouvrir immédiatement lors de ... (1905)
R 43 Commerce et industrie.
Autorisation accordée par le Département pour l'installation d'un moteur à benzine au chantier ... (1908)
R 44 Rapport contre maraudage. (1908)
R 45 Commerce et industrie.
Remerciements de la fabrique de cellulose de bois d'Attisholz (Soleure) pour l'offre en bois fa... (1916)
S 1 Instruction publique.
Traitements des 5 régents d'écoles, effectifs des classes (1 classe à 120 élèves et 4 classes à ... (1716)
S 2 Instruction publique et cultes.
Pour enrayer l'endettement croissant à Ormont-Dessus, essai d'une proclamation dont je... (1784)
S 3 Instruction publique.
Projet de requête au Conseil d'Etat concernant les salaires des 3 régents d'école de la commune ... (1805)
S 4 Instruction publique.
Règlement pour les écoles. (1806)
S 5 Instruction publique.
Règlement pour les écoles (supplément). (1808)
S 6 Instruction publique.
Première loi assurant une pension de retraite aux régents d'école primaire. (1816)
S 7 Instruction publique et cultes.
Le Landammann Muret demande de surveiller des livres et estampes dans les bibliothèque... (1817)
S 8 Instruction publique.
Création par le Grand Conseil, de professorats honoraires à la plus Haute Ecole vaudoise pour en... (1818)
S 9 Instruction publique.
Lettre du préfet au sujet du régent Pernet de la Seyte d'Enbas. (1819)
S 10 Instruction publique.
Constitution du canton de Vaud. (1831)
S 11 Instruction publique.
Loi créant l'Ecole normale de Lausanne. (1833)
S 12 Instruction publique.
Arrêté installant l'Ecole normale. (1833)
S 13 Instruction publique.
Loi sur l'organisation générale de l'instruction publique primaire, fondation d'un Conseil de l'... (1833)
S 14 Cultes.
Actes de prosélytisme en matière de religion ; sanctions contre les contrevenants. (1834)
S 15 Instruction publique.
Extrait de cadastre de l'ancien collège primitif de la Seyte d'Enhaut, bâti Au Scexroux et au no... (1835)
S 16 Instruction publique.
Lettre de Samuel Descombaz (alors pasteur à Bex) qui a fait l'avance de l'argent pour la constru... (1835)
S 17 Instruction publique.
Lettre du pasteur Henri Hostache, président de la commission des écoles, à la Municipalité, conc... (1836)
S 18 Instruction publique.
Circulaire d'Henri Druey concernant le décès des régents émérites qui jouissent d'une pension de... (1837)
S 19 Instruction publique.
Registre-onglet de circulaires. (1862-1893)
S 20 Instruction publique.
Intéresser la jeunesse aux choses de la forêt. (1904)
S 21 Instruction publique.
Prescriptions concernant la gymnastique et le chant dans les écoles ; un matériel minimum de 5 e... (1904)
S 22 Instruction publique et cultes.
Conférence immorale, pour les jeunes filles particulièrement (sic), interdite par ordr... (1905)
S 23 Instruction publique.
Lettres de démission de 2 membres de la commission scolaire. (1906)
S 24 Instruction publique.
Loi nouvelle en vigueur, annoncée pour l'instruction publique primaire. (1907)
S 25 Instruction publique.
Age de libération des écoles, fréquentation des écoles d'été. (1907)
T 2 Affaires judiciaires.
Litige entre Favre et Berruex d'une part et François Jaquerod et la population d'Ormont-Dessus d... (1537)
T 3 Affaires judiciaires.
Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages.
Examen pour ceux d'Ormon... (1549)
T 4 Affaires judiciaires.
Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages.
Demande d'Ormont-Dessous... (1549)
T 5 Affaires judiciaires.
Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages.
Liste des frais pour vac... (1549)
T 6 Affaires judiciaires.
Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages.
Condamnation par le gouv... (1549)
T 7 Affaires judiciaires.
Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages.
Ordonnance. (1549)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (417 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
Archives privées
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|