Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
      • Archives officielles
        • AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1200 entrées de plus)
          • Q 152 Avis d'un code forestier récent et d'une loi sur le commerce et l'exploitation des bois. (1835)
          • Q 153 Domaines communaux, etc. Formulaire à lire et consulter par les autorités communales pour leurs règlements forestiers ... (1836)
          • Q 154 Arrêté sur la pêche. (1836)
          • Q 155 Règlement du flottage pour l'Avençon. (1836)
          • Q 156 Domaines communaux, etc. Arrêté sur l'exploitation des bois. (1837)
          • Q 157 Arrêté concernant les primes aux juments. (1837)
          • Q 158 Domaines communaux, etc. Règlement concernant l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
          • Q 159 Domaines communaux, etc. Arrêté interdisant toute coupe de bois en été ; délimitation précise des forêts dites forêts ... (1839)
          • Q 160 Loi sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments ; exceptions, indemnités. (1840)
          • Q 161 Tarif pour des analyses chimiques des denrées ( lait, beurre, café, sucre, vin, thé, savon, eaux de source, de puits ou ... (1885)
          • Q 162 Domaines communaux, etc. Descente du bétail des alpages ; précautions et conditions à cause de la fièvre aphteuse. (1885)
          • Q 163 Statistique agricole. (1903)
          • Q 164 Domaines communaux, etc. Service des forêts ; institution des gardes de triage ; contraventions et délits. (1905)
          • Q 165 Nouvelles vérifications des poids et mesures. (1905)
          • Q 166 Forêts particulières de toutes les alpes vaudoises et du reste du canton : interdiction de coupes rases, fonds boisés à ... (1905)
          • Q 167 Domaines communaux, etc. Modification de la répartition des frais de gardes de forêts entre l'Etat et les communes. (1905)
          • Q 168 Domaines communaux, etc. Nominations forestières à faire, au communal. (1906)
          • Q 169 Inspection générale et vérification des poids et mesures. (1906)
          • Q 170 Instructions préalables pour le recensement du bétail. (1906)
          • Q 171 Destruction du gui et du puceron des pommiers et surveillance à exercer. (1906)
          • Q 172 Domaines communaux, alpages, etc. Lettre au sujet des engrais de l'alpe d'Isenau. (1906)
          • Q 173 Liste des propriétaires de mobilier qui ne sont pas en règle avec l'assurance ; révision et changement. (1906)
          • Q 174 Augmentation du traitement de l'équarrisseur. (1907)
          • Q 175 Domaines communaux, etc. Répartition des frais pour l'assainissement du sol des coteaux ébouleux du Grand-Paquier près... (1908)
          • R 1 Commerce. Litige avec des merciers étrangers à la vallée qui demandaient une indemnité de la commune pour la foire nou... (1538)
          • R 2 Commerce. Concession bernoise à la commune pour lui permettre de changer la date de la foire. (1636)
          • R 3 Commerce et industrie. Convocation à Berne du curial Loys Pernet avec d'autres des 4 mandements à propos du renchériss... (1641)
          • R 4 Commerce. Interdiction aux particuliers d'emprunter au-delà de 300 florins sans l'approbation du Conseil de la général... (1665)
          • R 5 Commerce et industrie. Mandat de rétablir la scierie d'utilité publique En la Galleysaz sous peine de perdre son droit... (1770)
          • R 6 Commerce et industrie. Industrie du plâtre : livraison de bois par la commune à 18 propriétaires pour cuire du gypse ;... (1778)
          • R 7 Commerce et industrie. Délai d'un mois donné par le Conseil de la généralité des communiers à Susanne et Madeleine Gir... (1784)
          • R 8 Commerce et industrie. Engagement pris par la commune de réparer à La Galleysaz 2 moulins, scierie, battoir et autres ... (1784)
          • R 9 Commerce : procuration donnée au châtelain Aviolat pour présenter à LL EE une requête des marchands détaillants du mande... (1789)
          • R 10 Commerce et industrie. Arrêté helvétique concernant les filateurs de Saint-Gall ; modèles mécaniques. (1801)
          • R 11 Commerce. Accord par le Conseil d'Etat, d'une seconde foire à Ormont-Dessus. (1805)
          • R 12 Commerce. Règlement pour les péages. (1808)
          • R 13 Commerce. Arrêté suisse concernant les péages et tarifs d'entrée par les 29 passages frontières. (1811)
          • R 14 Commerce. Lois et tarifs cantonaux des péages. (1812)
          • R 15 Commerce et industrie. Taxe de 80 personnes aux Ormonts qui paient l'impôt sur l'industrie. (1816)
          • R 16 Commerce. La monnaie soleuroise a toujours cours dans le pays. (1816)
          • R 17 Commerce et industrie. Arrêté concernant les boulangers blatiers, particuliers et préposés au marché ; consigne. (1817)
          • R 18 Commerce et industrie. Questionnaire sur les industries de la vallée : tarifs des moulins et battoirs. (1817)
          • R 19 Commerce. Limitation du commerce des denrées, grains, pommes de terre et autres légumes ; interdiction d'exporter. (1817)
          • R 20 Commerce. Séquestres de pierres et sable importés. (1817)
          • R 21 Commerce et industrie. Premier impôt sur le commerce et l'industrie. (1818)
          • R 22 Commerce et industrie. Arrêté concernant l'impôt sur les commerces et l'industrie. (1818)
          • R 23 Commerce et industrie. Etat des 4 moulins à blé d'Ormont-Dessus. (1818)
          • R 24 Commerce et industrie. Arrêté du Grand Conseil pour favoriser l'industrie des tanneurs et des cordonniers : interdicti... (1818)
          • R 25 Commerce et industrie. Opposition à une bâtisse par Abraham Fromentin, Abraham Allamand et son fils contre la femme du... (1819)
          • R 26 Commerce et industrie. Inspection des moulins à blé, rapports des meuniers. (1819)
          • R 27 Commerce et industrie. Personnes payant la taxe sur le commerce et l'industrie à Ormont-Dessus. (1820)
          • R 28 Commerce. Droits d'entrée demandés par le canton de Vaud sur les denrées et marchandises étrangères. (1820)
          • R 29 Commerce et industrie. Taxe de 76 personnes aux Ormonts qui paient l'impôt sur l'industrie. (1821)
          • R 30 Commerce. Droits d'entrée demandés par le canton de Vaud sur les denrées et marchandises étrangères. (1825)
          • R 31 Commerce. Loi sur les lettres de change et les billets d'ordre. (1829)
          • R 32 Commerce. Décret pour les droits d'entrée des huiles. (1833)
          • R 33 Commerce. Taxe des 26 cabarets du district d'Aigle (dont 5 aux Ormonts) devant payer l'impôt sur les boissons. (1836)
          • R 34 Commerce. Arrêté pour les détaillants de sel : permis d'importer du bétail, les épizooties ayant cessé. (1837)
          • R 35 (34 bis) Commerce. Arrêté concernant le cours légal des écus du Brabant. (1837)
          • R 36 Commerce. Décret concernant les détaillants de sel. (1838)
          • R 37 Commerce. Accord par le Conseil d'Etat, d'une quatrième foire à Ormont-Dessus. (1844)
          • R 38 Commerce. Texte d'une pétition au Grand Conseil au sujet de l'abolition des péages cantonaux. (1859)
          • R 39 Commerce et industrie. Pollution : usines ou ateliers répandant une odeur insalubre ou incommode : conditions d'autori... (1903)
          • R 40 Commerce et industrie. Ardoises artificielles éternit de Nierderurnen (Glaris), employées pour toiture par Oguey et Pe... (1905)
          • R 41 Commerce et industrie. Alexis Perreten, de La Lauwine, charpentier, est soumis à la loi fédérale sur les fabriques. (1905)
          • R 42 Commerce et industrie. Installations électriques à forts courants ; enquête officielle à ouvrir immédiatement lors de ... (1905)
          • R 43 Commerce et industrie. Autorisation accordée par le Département pour l'installation d'un moteur à benzine au chantier ... (1908)
          • R 44 Rapport contre maraudage. (1908)
          • R 45 Commerce et industrie. Remerciements de la fabrique de cellulose de bois d'Attisholz (Soleure) pour l'offre en bois fa... (1916)
          • S 1 Instruction publique. Traitements des 5 régents d'écoles, effectifs des classes (1 classe à 120 élèves et 4 classes à ... (1716)
          • S 2 Instruction publique et cultes. Pour enrayer l'endettement croissant à Ormont-Dessus, essai d'une proclamation dont je... (1784)
          • S 3 Instruction publique. Projet de requête au Conseil d'Etat concernant les salaires des 3 régents d'école de la commune ... (1805)
          • S 4 Instruction publique. Règlement pour les écoles. (1806)
          • S 5 Instruction publique. Règlement pour les écoles (supplément). (1808)
          • S 6 Instruction publique. Première loi assurant une pension de retraite aux régents d'école primaire. (1816)
          • S 7 Instruction publique et cultes. Le Landammann Muret demande de surveiller des livres et estampes dans les bibliothèque... (1817)
          • S 8 Instruction publique. Création par le Grand Conseil, de professorats honoraires à la plus Haute Ecole vaudoise pour en... (1818)
          • S 9 Instruction publique. Lettre du préfet au sujet du régent Pernet de la Seyte d'Enbas. (1819)
          • S 10 Instruction publique. Constitution du canton de Vaud. (1831)
          • S 11 Instruction publique. Loi créant l'Ecole normale de Lausanne. (1833)
          • S 12 Instruction publique. Arrêté installant l'Ecole normale. (1833)
          • S 13 Instruction publique. Loi sur l'organisation générale de l'instruction publique primaire, fondation d'un Conseil de l'... (1833)
          • S 14 Cultes. Actes de prosélytisme en matière de religion ; sanctions contre les contrevenants. (1834)
          • S 15 Instruction publique. Extrait de cadastre de l'ancien collège primitif de la Seyte d'Enhaut, bâti Au Scexroux et au no... (1835)
          • S 16 Instruction publique. Lettre de Samuel Descombaz (alors pasteur à Bex) qui a fait l'avance de l'argent pour la constru... (1835)
          • S 17 Instruction publique. Lettre du pasteur Henri Hostache, président de la commission des écoles, à la Municipalité, conc... (1836)
          • S 18 Instruction publique. Circulaire d'Henri Druey concernant le décès des régents émérites qui jouissent d'une pension de... (1837)
          • S 19 Instruction publique. Registre-onglet de circulaires. (1862-1893)
          • S 20 Instruction publique. Intéresser la jeunesse aux choses de la forêt. (1904)
          • S 21 Instruction publique. Prescriptions concernant la gymnastique et le chant dans les écoles ; un matériel minimum de 5 e... (1904)
          • S 22 Instruction publique et cultes. Conférence immorale, pour les jeunes filles particulièrement (sic), interdite par ordr... (1905)
          • S 23 Instruction publique. Lettres de démission de 2 membres de la commission scolaire. (1906)
          • S 24 Instruction publique. Loi nouvelle en vigueur, annoncée pour l'instruction publique primaire. (1907)
          • S 25 Instruction publique. Age de libération des écoles, fréquentation des écoles d'été. (1907)
          • T 2 Affaires judiciaires. Litige entre Favre et Berruex d'une part et François Jaquerod et la population d'Ormont-Dessus d... (1537)
          • T 3 Affaires judiciaires. Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages. Examen pour ceux d'Ormon... (1549)
          • T 4 Affaires judiciaires. Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages. Demande d'Ormont-Dessous... (1549)
          • T 5 Affaires judiciaires. Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages. Liste des frais pour vac... (1549)
          • T 6 Affaires judiciaires. Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages. Condamnation par le gouv... (1549)
          • T 7 Affaires judiciaires. Litige entre Ormont-Dessus et Ormont-Dessous au sujet des pâquerages. Ordonnance. (1549)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (417 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961