|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives officielles
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1100 entrées de plus)
Q 52 Domaines communaux, etc.
Permission communale pour le pâturage des moutons dans les joux (= forêts) de l'Etat. (1749)
Q 53 Domaines communaux, etc.
Témoignage par écrit d'Abram Mermier qui a vu faucher à La Muraille Mouiga. (1750-1759)
Q 54 Domaines communaux, etc.
Réclamation de bois, par Pierre Busset, du Cieux, pour réparer son bâtiment. (1750)
Q 55 Domaines communaux, etc.
Protestation d'un Allamand contre la coupe et vente d'un épicéa Au Creux à la Muigat. (1751)
Q 56 Domaines communaux, etc.
Délit forestier : comparution de 17 délinquants ayant coupé sans droit dans les forêts commun... (1752)
Q 57 Domaines communaux, etc.
Arrêté sur le parcours des troupeaux. (1754)
Q 58 Domaines communaux, etc.
Ordre et règlement pour les forestiers de LL EE. (1760)
Q 59 Domaines communaux, etc.
Petit règlement d'alpage pour les communs et les Hautes Montagnes. (1761)
Q 60 Domaines communaux, etc.
Refus de témoigner de David Jaquerod, de la Siaz, au sujet des dégâts aux joux (= forêts) ban... (1763)
Q 61 Domaines communaux, etc.
Plantes d'épicéa accordées pour éperons de digues. (1765-1766)
Q 62 Domaines communaux, etc.
Surcharge de bétail aux montagnes communales par Abraham Gallaz. (1766)
Q 63 Domaines communaux, etc.
Mise de forêts : location de La Bierlaz par Abraham Moulin, etc. (1766)
Q 64 Domaines communaux, etc.
Délit forestier : 4 plantes du Creux à la Murgaz (Margaz?) coupées par E Moulin. (1766)
Q 65 Domaines communaux, etc.
Défense des compartionniers de Marnex audit Ormont et des Vannés d'au-dessous : ne sont tolér... (1768)
Q 66 Convention notariée avec Jean François Morex de et à La Forclaz pour remplir la fonction d'équarrisseur. (1769)
Q 67 Requérants de bois pour écuries ; joux (= forêt) de LL EE. (1769)
Q 68 Domaines communaux, etc.
Publication de l'amodiation vacante de la Grand' Arpille et des Vernex. (1770)
Q 69 Domaines communaux, etc.
Mandat concernant le bois pour arranger la scierie de La Galeiza. (1770)
Q 70 Domaines communaux, etc.
Arrêté du gouverneur contre les délinquants qui ont commis des dégâts dans les joux (= forêt)... (1772)
Q 71 Domaines communaux, etc.
L'impôt d'alpage, payé jusqu'alors en fromage, est remplacé par sa valeur en argent. (1774)
Q 72 Domaines communaux, etc.
Litige entre 20 paysans qui alpent Au Challvieux et ceux d'Isenau qui passent sur eux avec de... (1776)
Q 73 Domaines communaux, etc.
Décision du Conseil de la généralité des communiers concernant les herbages et repas d'automn... (1777)
Q 74 Domaines communaux, etc.
Demande de Clément Jordan d'interdire d'office de couper et de mener des chèvres dans sa forê... (1777)
Q 75 Domaines communaux, etc.
Réponse à l'encontre d'un arrêt communal concernant la charge des alpages en regard du bétail... (1777)
Q 76 Domaines communaux, etc.
Oppositions à l'alpage d'une jument seule pour un ressortissant habitant La Forclaz. (1777)
Q 77 Domaines communaux, etc.
Règlement pour la charge des montagnes. (1778)
Q 78 Domaines communaux, etc.
Réplique dans un procès, citant deux règlements pour la conservation des forêts de 1621 et 16... (1779)
Q 79 Domaines communaux, etc.
Exemple du bétail que possédait un paysan au Plan. (1779)
Q 80 Postulation de Pierre Rieder, de Frutigen, comme équarrisseur à Ormont-Dessus. (1783)
Q 81 Domaines communaux, etc.
Requête de particuliers demandant du bois pour des conduites d'eau dans les hameaux. (1783)
Q 82 Domaines communaux, alpages, etc.
Contre-défense officielle : on a fauché rière la Montagne d'Isenau. (1784)
Q 83 Domaines communaux, alpages, etc.
Absence de commun à cause de l'amodiation de la montagne de La Bierlaz. (1787)
Q 84 Taxe des biens des particuliers d'Ormont-Dessus sur territoire de la commune. (1787)
Q 85 Domaines communaux, alpages, etc.
Décompte des pièces de bétail hivernées dans le dizain de Jean David Pernet pour le ... (1787)
Q 86 Domaines communaux, etc.
Compte à rendre par deux syndics pour les 12 plantes de bois livrées pour faire du salpêtre. (1788)
Q 87 Domaines communaux, alpages, etc.
Organisation et mode d'amodiation des alpages communaux de façon à ce qu'il y ait un... (1788)
Q 88 Domaines communaux, etc.
Comparution de 10 particuliers de la Seyte d'Enhaut pour avoir amplifié les limites de leur c... (1788)
Q 89 Domaines communaux, etc.
Protestation contre le tarif d'amodiation d'alpages communs. (1788)
Q 90 Domaines communaux, etc.
Accord et livraison gratuite par la commune, de 125 épicéas bois de service à 41 paysans pour... (1793)
Q 91 Notes du curial Frédéric Favre pour ses vacations et frais. (1795)
Q 92 Lutte contre les incendies : rapport des justiciers Morerod et Nicolet sur les défauts de cheminées, garde-feu, etc par ... (-1798)
Q 93 Domaines communaux, etc.
Liste des particuliers auxquels on a délivré des bois pour des bâtiments ; corps de garde. (1799)
Q 94 Domaines communaux, etc.
Six plantes accordées A la Sernanty. (1800)
Q 95 Biens de la commune.
Prix d'une jument appartenant à la commune. (1800)
Q 96 Domaines communaux, etc.
Comparution de l'ayant charge de la commune, devant la Cour des fiefs pour se voir dévêtir du... (1801)
Q 97 Arrêté : ban levé sur le bétail de France. (1801)
Q 98 Domaines communaux, etc.
Engrais de La Bierlaz, alpage communal. (1801)
Q 99 Biens de la commune.
Vu que la commune a des dettes il faut les acquitter. (1802)
Q 100 Domaines communaux, etc.
Bois coupé sur le pâturage du Croset. (1803)
Q 101 Domaines communaux, etc.
Remboursement de dettes réclamé à Jean Emmanuel Moulin, à Rougemont, pour l'amodiation de chè... (1803)
Q 102 Domaines communaux, etc.
Amodiation des alpages des Brenlaires et Chaux Derrey. (1803)
Q 103 Vente d'une terre Au Creux par l'hoirie de feu Marie née Isabel, de Plan-Saugey sur Bex, à Jean Louis Duplan. (1803)
Q 104 Agriculture.
Arrêté ordonnant la destruction des hannetons et de leurs larves. (1803)
Q 105 Agriculture.
Taupes et mulots pris cette année-là. (1803)
Q 106 Domaines communaux, etc.
Lettre de Lausanne du bureau de liquidation des dîmes et censes au sujet de l'intérêt que la ... (1804)
Q 107 Domaines communaux, etc.
Conditions d'alpage aux hautes montagnes. (1810)
Q 108 Première loi cantonale établissant l'assurance contre les incendies. (1811)
Q 109 Arrêté suisse concernant les péages et tarifs d'entrée par les 29 passages frontières. (1811)
Q 110 Interdiction d'exportation pour les grains, le pain et les pommes de terre. (1812)
Q 111 Domaines communaux, etc.
Instructions pour les forestiers communaux et nomination de Frédéric Favre, de la Lavanche, c... (1812)
Q 112 Domaines communaux, etc.
Instruction du Conseil d'Etat sur l'économie des forêts communales et autres. (1812)
Q 113 Articles sur une maladie du bétail bovin : la fièvre putride pestilentielle ; police des épizooties ; mesures préventive... (1814)
Q 114 Prévention des incendies dans les bâtiments ruraux. (1815)
Q 115 Premiers résultats de la Caisse d'assurance contre l'incendie. (1815)
Q 116 Importante souscription pour acheter des grains à l'étranger vu la mauvaise récolte de l'année. (1816)
Q 117 Défense de faire de la bière avec l'orge, ni eau-de-vie, vu la disette ; accaparements interdits ; défense d'exporter. (1816)
Q 118 Dispositions pour la répartition au magasin d'entrepôt à Aigle, du blé acheté par l'Etat de Vaud, la famine menaçant. (1816)
Q 119 Vu la disette l'Etat arrête la circulation des denrées. (1817)
Q 120 Baisse sensible des prix des denrées, la commune en est libre, sauf pour les pommes de terre et l'avoine ; défense d'exp... (1817)
Q 121 Lettre explicative du Landammann Henri Monod sur les blés des greniers de l'Etat de Vaud. (1817)
Q 122 Arrêté contre les accapareurs en ce temps de disette et famine menaçante ; défense d'exporter toutes denrées. (1817)
Q 123 Abus commis par des meuniers dans leur métier, leur salaire et le prix de la mouture etc. (1817)
Q 124 Défense arrêtée par l'Etat de faire de l'alcool avec les pommes de terre, à l'exception des propriétaires qui les ont ré... (1817)
Q 125 Distribution du blé acheté par l'Etat de Vaud, la famine menaçant. (1817)
Q 126 Domaines communaux, etc.
Accord et livraison gratuite par la commune, de 47 épicéas bois de service à 35 propriétaires... (1817)
Q 127 Domaines communaux, etc.
Approvisionnement des communes en sel pour les estivages. (1818)
Q 128 Permission d'importer des bêtes à laine venant du Valais. (1818)
Q 129 Domaines communaux, etc.
Etat et noms des estivages d'Ormont-Dessus à cause des détaillants de sel. (1818)
Q 130 Domaines communaux, etc.
A propos de l'échange fait avec les propriétaires de Prapioz devenu alpage communal ; clôture... (1819)
Q 131 Domaines communaux, etc.
Registre des bois accordés dans les forêts communales. (1823-1843)
Q 132 Domaines communaux, etc.
Arrêté sur l'aménagement et l'économie des forêts ; moyens de faire cesser les abus. (1823)
Q 133 Relèvement des digues et curage de la Grand' Eau et du Torrent d'Ayerne. (1824)
Q 134 Liste des vacations de Favre, sergent municipal. (1824)
Q 135 Notes de vacations de Jean Louis Duplan, syndic, du métral, des municipaux, du procureur des pauvres, plâtre, digues, al... (1824)
Q 136 Note à rembourser au boursier Ansermoz. (1825)
Q 137 Fièvre charbonneuse dans les Alpes de Vevey, Blonay et alentours à cause de la sécheresse prolongée et le manque d'eau. (1825)
Q 138 Notes de vacations des municipaux Isabel et Nicollier David Frédéric : visite des chemins et cours d'eau, bornage Au Mio... (1825)
Q 139 Arrêté relatif à l'achat par l'Etat de Vaud, de 20 taureaux qualifiés pour améliorer le bétail. (1830)
Q 140 Règlement de flottage pour la Grande-Eau. (1832)
Q 141 Défauts trouvés dans l'inspection des digues et cours d'eau ; et lettre au Département de l'intérieur demandant le rempl... (1832)
Q 142 Arrêté sur l'amélioration projetée du bétail bovin. (1832)
Q 143 Incendies de cette année dans le canton ; assurances contre l'incendie. (1832)
Q 144 Domaines communaux, etc.
Permission d'alper le gros bétail. (1832)
Q 145 Arrêté sur l'exportation des bois de construction et de chauffage. (1833)
Q 146 Domaines communaux, etc.
Arrêté pour l'alpage. (1833)
Q 147 Décret prolongeant les pouvoirs donnés au Conseil d'Etat sur le commerce des bois. (1833)
Q 148 Domaines communaux, etc.
Arrêté d'alpage ; permis prévus. (1834)
Q 149 Moyens de préserver le bétail de la fièvre aphteuse. (1834)
Q 150 Quête en faveur des sinistrés d'un ouragan et des inondations dans 4 cantons. (1834)
Q 151 Arrêté d'assurance contre l'incendie ; communes où des incendies ont eu lieu en 1833 et 1834. (1835)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (517 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
Archives privées
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|