Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
      • Archives officielles
        • AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1050 entrées de plus)
          • Q 3 Domaines communaux, etc. Ordonnances pour les 2 Ormonts touchant des alpages communs, coupes de bois et interdiction d... (1547)
          • Q 4 Domaines communaux, etc. Plaidoyer d'Ormont-Dessous contre Ormont-Dessus à propos de coupes de bois et du pont de La R... (1548)
          • Q 5 Domaines communaux, etc. Points litigieux entre les 2 Ormonts concernant les communs à l'est de La Rionzettaz, Sur le ... (1549)
          • Q 6 Domaines communaux, etc. Document concernant le droit de pâturage dans le litige entre les 2 Ormonts. (1550)
          • Q 7 Domaines communaux, etc. Permission accordée par LL EE à Ormont-Dessus de vendre ou aberger une partie de leurs pâtura... (1570)
          • Q 8 Domaines communaux, etc. Litige au sujet de la séparation du paquier commun général et de la Montagne de Culant où Per... (1574)
          • Q 9 Domaines communaux, etc. Partage d'une partie d'un commun : Loys Nicollier en mission à Berne pour en obtenir la permi... (1578)
          • Q 10 Domaines communaux, etc. Arrêté voté en assemblée générale Vers-l'Eglise, concernant les forêts dites Joux à leur Chré... (1584)
          • Q 11 Domaines communaux, etc. Echange d'un morceau de terre "En Pillion-Dessus" contre un autre Au Masot. (1590)
          • Q 12 Domaines communaux, etc. Concession de Berne accordée de grâce spéciale aux députés d'Ormont-Dessous par l'Avoyer et C... (1596)
          • Q 13 Prêt accordé par la commune à Jehan Nicollier, ancien châtelain. (1599)
          • Q 14 Litige avec Aigle qui demande une aide des Ormonts pour la construction de digues bâties contre la Grand' Eau au Clos Ay... (1605)
          • Q 15 Litige avec Aigle qui demande une aide des Ormonts pour la construction de digues bâties contre la Grand' Eau au Clos Ay... (1605)
          • Q 16 Domaines communaux, etc. Litige avec Ollon au sujet du parcours du bétail dans les parages d'Aiguefroide. (1607)
          • Q 17 Domaines communaux, etc. Litige entre Ormont-Dessus et Ollon au sujet d'un droit de pâturage à la Jeur Les Poses dans ... (1607)
          • Q 18 Cession d'un droit de chaudière au Chalet au Conte à Isenau par Anthony d'Erlach en faveur d'Adam Fromentin. (1609)
          • Q 19 Domaines communaux, etc. Instrument qui concerne la défense de vente, d'échange et d'aliénation des biens-fonds affran... (1610)
          • Q 20 Domaines communaux, etc. Vente d'une terre Au Fond des Joux par la commune à Louys Culand. (1630)
          • Q 21 Concession souveraine relative aux bâtiments de bois, en réponse à une requête. (1652)
          • Q 22 Sentence de LL EE dans le litige qui oppose Aigle à Ormont et Ollon au sujet de leur contribution aux bâties (digues). (1652)
          • Q 23 Domaines communaux, etc. Appréciation en faveur de la commune pour l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1660)
          • Q 24 Domaines communaux, etc. Paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1666)
          • Q 25 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1667)
          • Q 26 Domaines communaux, etc. Paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1600-1699)
          • Q 27 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1671)
          • Q 28 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1672)
          • Q 29 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1673)
          • Q 30 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1674)
          • Q 31 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1677)
          • Q 32 Hommages militaires de Jean Rollet, châtelain d'Aigle et sollicitations des 3 mandements de la Plaine pour les aider dan... (1679)
          • Q 33 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1685)
          • Q 34 Effets à remettre d'autorité à autorité successives, et lors des redditions de comptes dans la commune. (1696)
          • Q 35 Domaines communaux, etc. Acquisition d'un morceau de terre destiné à servir de place d'armes, situé au Glarey au-desso... (1699)
          • Q 36 Domaines communaux, etc. Prononciation d'alpage. (1600-1699)
          • Q 26 bis ou 36 bis Domaines communaux, etc. Droit en la chaudière du Chalet du Pacot ; Jean Nicollier et Pierre Ruhin demandent qu'on leu... (1600-1699)
          • Q 37 Domaines communaux, etc. Paiement de l'alpage dû comme impôt annuel de la Montagne d'Isenau, par le syndic d'Allamand ... (1700)
          • Q 38 Domaines communaux, etc. Achat par la commune, de vieilles masures au coin du cimetière pour l'agrandir. (1705)
          • Q 39 Mise en garde des nouveaux syndics, par le gouverneur Ryhiner, contre les abus commis par la précédente syndicature. (1709)
          • Q 40 Domaines communaux, etc. Délit forestier Au Jorat de Rétaud. (1711)
          • Q 41 Domaines communaux, etc. Mandat de livrer du bois d'office aux salpêtriers. (1716)
          • Q 42 Domaines communaux, etc. Mandat interdisant aux salpêtriers d'abuser de se servir du bois dans les forêts. (1728)
          • Q 43 Domaines communaux, etc. Demande de Claude Margueron, bourgeois d'Ormont-Dessus et d'Ollon, de pouvoir estiver une gén... (1732)
          • Q 44 Domaines communaux, etc. Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1732)
          • Q 45 Prime à payer par Ormont-Dessus pour 4 loups tués rière Bex. Défense de construire les haies et clôtures des Hautes-Mo... (1734)
          • Q 46 Domaines communaux, etc. (1735)
          • Q 47 Domaines communaux, etc. Bois nécessaire aux fabriques de salpêtre à Ormont-Dessus. (1735)
          • Q 48 Domaines communaux, etc. Billet à propos d'herbe chargée sans droit sur Isenau. (1735)
          • Q 49 Domaines communaux, etc. Le serment des forestiers des 4 mandements et dépendant des salines. (1737)
          • Q 50 Domaines communaux, etc. Non-observation d'un arrêté communal concernant le fauchage à la Veraulaz. (1740-1749)
          • Q 51 Domaines communaux, etc. Litige entre la commune et le pasteur au sujet de l'emplacement de la fontaine de Vers-l'Egli... (1743)
          • Q 52 Domaines communaux, etc. Permission communale pour le pâturage des moutons dans les joux (= forêts) de l'Etat. (1749)
          • Q 53 Domaines communaux, etc. Témoignage par écrit d'Abram Mermier qui a vu faucher à La Muraille Mouiga. (1750-1759)
          • Q 54 Domaines communaux, etc. Réclamation de bois, par Pierre Busset, du Cieux, pour réparer son bâtiment. (1750)
          • Q 55 Domaines communaux, etc. Protestation d'un Allamand contre la coupe et vente d'un épicéa Au Creux à la Muigat. (1751)
          • Q 56 Domaines communaux, etc. Délit forestier : comparution de 17 délinquants ayant coupé sans droit dans les forêts commun... (1752)
          • Q 57 Domaines communaux, etc. Arrêté sur le parcours des troupeaux. (1754)
          • Q 58 Domaines communaux, etc. Ordre et règlement pour les forestiers de LL EE. (1760)
          • Q 59 Domaines communaux, etc. Petit règlement d'alpage pour les communs et les Hautes Montagnes. (1761)
          • Q 60 Domaines communaux, etc. Refus de témoigner de David Jaquerod, de la Siaz, au sujet des dégâts aux joux (= forêts) ban... (1763)
          • Q 61 Domaines communaux, etc. Plantes d'épicéa accordées pour éperons de digues. (1765-1766)
          • Q 62 Domaines communaux, etc. Surcharge de bétail aux montagnes communales par Abraham Gallaz. (1766)
          • Q 63 Domaines communaux, etc. Mise de forêts : location de La Bierlaz par Abraham Moulin, etc. (1766)
          • Q 64 Domaines communaux, etc. Délit forestier : 4 plantes du Creux à la Murgaz (Margaz?) coupées par E Moulin. (1766)
          • Q 65 Domaines communaux, etc. Défense des compartionniers de Marnex audit Ormont et des Vannés d'au-dessous : ne sont tolér... (1768)
          • Q 66 Convention notariée avec Jean François Morex de et à La Forclaz pour remplir la fonction d'équarrisseur. (1769)
          • Q 67 Requérants de bois pour écuries ; joux (= forêt) de LL EE. (1769)
          • Q 68 Domaines communaux, etc. Publication de l'amodiation vacante de la Grand' Arpille et des Vernex. (1770)
          • Q 69 Domaines communaux, etc. Mandat concernant le bois pour arranger la scierie de La Galeiza. (1770)
          • Q 70 Domaines communaux, etc. Arrêté du gouverneur contre les délinquants qui ont commis des dégâts dans les joux (= forêt)... (1772)
          • Q 71 Domaines communaux, etc. L'impôt d'alpage, payé jusqu'alors en fromage, est remplacé par sa valeur en argent. (1774)
          • Q 72 Domaines communaux, etc. Litige entre 20 paysans qui alpent Au Challvieux et ceux d'Isenau qui passent sur eux avec de... (1776)
          • Q 73 Domaines communaux, etc. Décision du Conseil de la généralité des communiers concernant les herbages et repas d'automn... (1777)
          • Q 74 Domaines communaux, etc. Demande de Clément Jordan d'interdire d'office de couper et de mener des chèvres dans sa forê... (1777)
          • Q 75 Domaines communaux, etc. Réponse à l'encontre d'un arrêt communal concernant la charge des alpages en regard du bétail... (1777)
          • Q 76 Domaines communaux, etc. Oppositions à l'alpage d'une jument seule pour un ressortissant habitant La Forclaz. (1777)
          • Q 77 Domaines communaux, etc. Règlement pour la charge des montagnes. (1778)
          • Q 78 Domaines communaux, etc. Réplique dans un procès, citant deux règlements pour la conservation des forêts de 1621 et 16... (1779)
          • Q 79 Domaines communaux, etc. Exemple du bétail que possédait un paysan au Plan. (1779)
          • Q 80 Postulation de Pierre Rieder, de Frutigen, comme équarrisseur à Ormont-Dessus. (1783)
          • Q 81 Domaines communaux, etc. Requête de particuliers demandant du bois pour des conduites d'eau dans les hameaux. (1783)
          • Q 82 Domaines communaux, alpages, etc. Contre-défense officielle : on a fauché rière la Montagne d'Isenau. (1784)
          • Q 83 Domaines communaux, alpages, etc. Absence de commun à cause de l'amodiation de la montagne de La Bierlaz. (1787)
          • Q 84 Taxe des biens des particuliers d'Ormont-Dessus sur territoire de la commune. (1787)
          • Q 85 Domaines communaux, alpages, etc. Décompte des pièces de bétail hivernées dans le dizain de Jean David Pernet pour le ... (1787)
          • Q 86 Domaines communaux, etc. Compte à rendre par deux syndics pour les 12 plantes de bois livrées pour faire du salpêtre. (1788)
          • Q 87 Domaines communaux, alpages, etc. Organisation et mode d'amodiation des alpages communaux de façon à ce qu'il y ait un... (1788)
          • Q 88 Domaines communaux, etc. Comparution de 10 particuliers de la Seyte d'Enhaut pour avoir amplifié les limites de leur c... (1788)
          • Q 89 Domaines communaux, etc. Protestation contre le tarif d'amodiation d'alpages communs. (1788)
          • Q 90 Domaines communaux, etc. Accord et livraison gratuite par la commune, de 125 épicéas bois de service à 41 paysans pour... (1793)
          • Q 91 Notes du curial Frédéric Favre pour ses vacations et frais. (1795)
          • Q 92 Lutte contre les incendies : rapport des justiciers Morerod et Nicolet sur les défauts de cheminées, garde-feu, etc par ... (-1798)
          • Q 93 Domaines communaux, etc. Liste des particuliers auxquels on a délivré des bois pour des bâtiments ; corps de garde. (1799)
          • Q 94 Domaines communaux, etc. Six plantes accordées A la Sernanty. (1800)
          • Q 95 Biens de la commune. Prix d'une jument appartenant à la commune. (1800)
          • Q 96 Domaines communaux, etc. Comparution de l'ayant charge de la commune, devant la Cour des fiefs pour se voir dévêtir du... (1801)
          • Q 97 Arrêté : ban levé sur le bétail de France. (1801)
          • Q 98 Domaines communaux, etc. Engrais de La Bierlaz, alpage communal. (1801)
          • Q 99 Biens de la commune. Vu que la commune a des dettes il faut les acquitter. (1802)
          • Q 100 Domaines communaux, etc. Bois coupé sur le pâturage du Croset. (1803)
          • Q 101 Domaines communaux, etc. Remboursement de dettes réclamé à Jean Emmanuel Moulin, à Rougemont, pour l'amodiation de chè... (1803)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (567 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961