|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
 Archives officielles
 AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1000 entrées de plus)
 P 154 Police.
Circulaire : la police doit surveiller les loueurs de livres (immoraux) et les vendeurs d'estampes et images. (1817)
P 155 Police.
Circulaire : le Conseil d'Etat invite les juges de paix à surveiller tous les étrangers : les mendiants, vagab... (1817)
P 156 Police.
Circulaire : Jules Muret invite les juges de paix à surveiller tous les étrangers : les mendiants, vagabonds e... (1817)
P 157 Police.
Police du dimanche et fêtes religieuses : relâchement et abandon du culte, tumultes, moqueries, masques indéce... (1818)
P 158 Police.
Annonce du secrétaire municipal Frédéric Favre, paru dans la Gazette de Lausanne. (1819)
P 159 Police.
Spécimen d'une feuille de contrôle de la police dans une auberge du Châtelet soit Gsteig. (1820)
P 160 Police.
Arrêté concernant les poids et mesures vaudois unifiés au cantonal. (1822)
P 161 Police.
Instructions pour le vérificateur des poids et mesures et Municipalités. (1822)
P 162 Police.
Faillite de Jean Pichard de Rachy : collocation de créanciers, la Bourse des pauvres pour sauver un acompte. (1827)
P 163 Police.
Avis du Conseil de Santé sur la surlangue ou fièvre aphteuse. (1830)
P 164 Police.
Lettre du médecin Bezencenet au nom de la commission sanitaire du district d'Aigle : autorisation donnée à la ... (1831)
P 165 Police.
Demande concernant les inspecteurs de santé nommés d'Ormont-Dessus. (1831)
P 166 Police.
Prolongation de pouvoir au Conseil d'Etat vaudois sur les affaires des monnaies. (1832)
P 167 Police.
Loi sur la police des vivres, pain, viande, taxes d'office, etc. (1832)
P 168 Police.
Prix du blé, arrêté en défendant la sortie et l'entrée de l'étranger. (1833)
P 169 Police.
Circulaire du Conseil de Santé au sujet des malades de la petite vérole. (1834)
P 170 Police.
Signalisation d'une bande de voleurs, une demi-douzaine d'hommes armés parcourant les montagnes d'Ollon ; vols... (1834)
P 171 Police.
Avis du Conseil de Santé pour enrayer l'épidémie de dysenterie qui règne. (1834)
P 172 Police.
Visiteurs des morts ; exigés capables par le Conseil d'Etat. (1834)
P 173 Police.
Arrêté sur les dépôts d'étalons et le choix des juments. (1835)
P 174 Police.
Arrêté sur les chiens enragés. (1835)
P 175 Police.
Prohibition contre la circulation de monnaies étrangères. (1835)
P 176 Police.
Avis du Conseil de Santé pour se préserver du choléra. (1835)
P 177 Police.
Ban mis contre le canton de Neuchâtel, à cause du typhus contagieux. (1835)
P 178 Police.
Circulaire concernant la chasse et sa répression. (1835)
P 179 Police.
Arrêté sur la pêche. (1836)
P 180 Police.
Arrêté sur les dépôts d'étalons et le choix des juments. (1837)
P 181 Police.
Arrêté sur le séquestre des chiens. (1837)
P 182 Police.
Arrêté interdisant l'entrée de tout bétail et de cuirs, de Genève, Gex et Savoie, vu l'épizootie (typhus charb... (1837)
P 183 Police.
Arrêté sur l'importation de nouveau permise, vu l'absence d'épizootie. (1837)
P 184 Police.
Arrêté sur primes aux juments poulinières. (1837)
P 185 Police.
Loi sur le service des officiers de santé en matière judiciaire. (1837)
P 186 Police.
Arrêté sur les dépôts d'étalons et la monte. (1838)
P 187 Police.
Arrêté sur les chiens enragés. (1838)
P 188 Police.
Arrêté d'alpage pour le gros bétail. (1838)
P 189 Police.
Arrêté pour l'amélioration de la race chevaline : primes aux étalons, pouliches et poulains. (1838)
P 190 Police.
Arrêté vaudois concernant les dépôts d'étalons. (1839)
P 191 Police.
Registre de vaccinations à Ormont-Dessus ; à souche pour certificats. (1872)
P 192 Police.
Précautions et conditions à prendre lors de la descente des troupeaux des alpages pour que la fièvre aphteuse ... (1885)
P 193 Police.
Exceptions pour l'impôt faites aux établissements soumis à prendre patente. (1903)
P 195 Police.
Concernant tout titulaire de patente pour la vente de boissons : affichage des prix dans les locaux de cafés. (1905)
P 196 Police.
Les motocycles ne doivent porter qu'une seule plaque de contrôle. (1906)
P 197 Police.
Service du feu ; installations, essais, des pompes ou des hydrants. (1906)
P 198 Police.
Refuser de nouvelles patentes s'il y a déjà assez de cabarets dans une commune. (1906)
P 199 Police.
Assurance des sapeurs-pompiers et des sauveteurs, cotisations, malheurs. (1906)
P 200 Police.
Révision générale du prix des patentes pour la vente des boissons alcooliques. (1907)
P 201 Police.
Autorisations de jouer au loto pour Sociétés et établissements publics ; coûts. (1908)
P 202 Police.
Précautions à prendre pour prévenir la peste (qui règne à Odessa) et le choléra (qui sévit en Russie). (1910)
Q 1 Domaines communaux, etc.
Sorte de circulaire : avertissement contre les aliénations (ventes) inconsidérées de biens ; ... (1480)
Q 2 Domaines communaux, etc.
Echange, assignat au Riondel et peut-être une délimitation. (1506)
Q 3 Domaines communaux, etc.
Ordonnances pour les 2 Ormonts touchant des alpages communs, coupes de bois et interdiction d... (1547)
Q 4 Domaines communaux, etc.
Plaidoyer d'Ormont-Dessous contre Ormont-Dessus à propos de coupes de bois et du pont de La R... (1548)
Q 5 Domaines communaux, etc.
Points litigieux entre les 2 Ormonts concernant les communs à l'est de La Rionzettaz, Sur le ... (1549)
Q 6 Domaines communaux, etc.
Document concernant le droit de pâturage dans le litige entre les 2 Ormonts. (1550)
Q 7 Domaines communaux, etc.
Permission accordée par LL EE à Ormont-Dessus de vendre ou aberger une partie de leurs pâtura... (1570)
Q 8 Domaines communaux, etc.
Litige au sujet de la séparation du paquier commun général et de la Montagne de Culant où Per... (1574)
Q 9 Domaines communaux, etc.
Partage d'une partie d'un commun : Loys Nicollier en mission à Berne pour en obtenir la permi... (1578)
Q 10 Domaines communaux, etc.
Arrêté voté en assemblée générale Vers-l'Eglise, concernant les forêts dites Joux à leur Chré... (1584)
Q 11 Domaines communaux, etc.
Echange d'un morceau de terre "En Pillion-Dessus" contre un autre Au Masot. (1590)
Q 12 Domaines communaux, etc.
Concession de Berne accordée de grâce spéciale aux députés d'Ormont-Dessous par l'Avoyer et C... (1596)
Q 13 Prêt accordé par la commune à Jehan Nicollier, ancien châtelain. (1599)
Q 14 Litige avec Aigle qui demande une aide des Ormonts pour la construction de digues bâties contre la Grand' Eau au Clos Ay... (1605)
Q 15 Litige avec Aigle qui demande une aide des Ormonts pour la construction de digues bâties contre la Grand' Eau au Clos Ay... (1605)
Q 16 Domaines communaux, etc.
Litige avec Ollon au sujet du parcours du bétail dans les parages d'Aiguefroide. (1607)
Q 17 Domaines communaux, etc.
Litige entre Ormont-Dessus et Ollon au sujet d'un droit de pâturage à la Jeur Les Poses dans ... (1607)
Q 18 Cession d'un droit de chaudière au Chalet au Conte à Isenau par Anthony d'Erlach en faveur d'Adam Fromentin. (1609)
Q 19 Domaines communaux, etc.
Instrument qui concerne la défense de vente, d'échange et d'aliénation des biens-fonds affran... (1610)
Q 20 Domaines communaux, etc.
Vente d'une terre Au Fond des Joux par la commune à Louys Culand. (1630)
Q 21 Concession souveraine relative aux bâtiments de bois, en réponse à une requête. (1652)
Q 22 Sentence de LL EE dans le litige qui oppose Aigle à Ormont et Ollon au sujet de leur contribution aux bâties (digues). (1652)
Q 23 Domaines communaux, etc.
Appréciation en faveur de la commune pour l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1660)
Q 24 Domaines communaux, etc.
Paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1666)
Q 25 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1667)
Q 26 Domaines communaux, etc.
Paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1600-1699)
Q 27 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1671)
Q 28 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1672)
Q 29 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1673)
Q 30 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1674)
Q 31 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1677)
Q 32 Hommages militaires de Jean Rollet, châtelain d'Aigle et sollicitations des 3 mandements de la Plaine pour les aider dan... (1679)
Q 33 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1685)
Q 34 Effets à remettre d'autorité à autorité successives, et lors des redditions de comptes dans la commune. (1696)
Q 35 Domaines communaux, etc.
Acquisition d'un morceau de terre destiné à servir de place d'armes, situé au Glarey au-desso... (1699)
Q 36 Domaines communaux, etc.
Prononciation d'alpage. (1600-1699)
Q 26 bis ou 36 bis Domaines communaux, etc.
Droit en la chaudière du Chalet du Pacot ; Jean Nicollier et Pierre Ruhin demandent qu'on leu... (1600-1699)
Q 37 Domaines communaux, etc.
Paiement de l'alpage dû comme impôt annuel de la Montagne d'Isenau, par le syndic d'Allamand ... (1700)
Q 38 Domaines communaux, etc.
Achat par la commune, de vieilles masures au coin du cimetière pour l'agrandir. (1705)
Q 39 Mise en garde des nouveaux syndics, par le gouverneur Ryhiner, contre les abus commis par la précédente syndicature. (1709)
Q 40 Domaines communaux, etc.
Délit forestier Au Jorat de Rétaud. (1711)
Q 41 Domaines communaux, etc.
Mandat de livrer du bois d'office aux salpêtriers. (1716)
Q 42 Domaines communaux, etc.
Mandat interdisant aux salpêtriers d'abuser de se servir du bois dans les forêts. (1728)
Q 43 Domaines communaux, etc.
Demande de Claude Margueron, bourgeois d'Ormont-Dessus et d'Ollon, de pouvoir estiver une gén... (1732)
Q 44 Domaines communaux, etc.
Reçu pour le paiement de l'alpage dû comme impôt de la Montagne d'Isenau. (1732)
Q 45 Prime à payer par Ormont-Dessus pour 4 loups tués rière Bex.
Défense de construire les haies et clôtures des Hautes-Mo... (1734)
Q 46 Domaines communaux, etc. (1735)
Q 47 Domaines communaux, etc.
Bois nécessaire aux fabriques de salpêtre à Ormont-Dessus. (1735)
Q 48 Domaines communaux, etc.
Billet à propos d'herbe chargée sans droit sur Isenau. (1735)
Q 49 Domaines communaux, etc.
Le serment des forestiers des 4 mandements et dépendant des salines. (1737)
Q 50 Domaines communaux, etc.
Non-observation d'un arrêté communal concernant le fauchage à la Veraulaz. (1740-1749)
Q 51 Domaines communaux, etc.
Litige entre la commune et le pasteur au sujet de l'emplacement de la fontaine de Vers-l'Egli... (1743)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (617 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
Archives privées
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|