|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives officielles
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1277-1916)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (400 entrées de plus)
H 33 Obligation à LL EE par les syndics et égrèges agents d'Ormont-Dessus, de la réemption de taillabilité. (1607)
H 34 Reconnaissance des limites d'Isenau, d'après celles du siècle précédent. (1608)
H 35 Grosses de reconnaissances.
Reconnaissance générale de tout le territoire des 3 juridictions et Châtellenie d'Ormont-D... (1608)
H 36 Affranchissement de censes en faveur de la commune. (1610)
H 37 Pour la perception des dîmes et censes à la Saint-Martin, les 2 syndics sont tenus de suivre à leur charge et renoncer à... (1612)
H 38 Anciennes usances et coutumes particulières aux 4 mandements, dans les recours et appellations à Berne, sont instamment ... (1617)
H 39 Taillabilité : projet de supplication aux "princes" bernois pour obtenir quittance de la réemption des dîmes, rachetées ... (1646)
H 40 Reconnaissances.
Acte mentionnant Abel Roux, pasteur. (1655)
H 41 Grosses de reconnaissances.
Reconnaissance pour la montagne d'Isenau ; ses limites, cense due : le fromage d'un jour, ... (1658)
H 42 Grosses de reconnaissances.
Répertoire d'une reconnaissance générale d'Ormont-Dessus ; liste de frais par Abraham Dubo... (1660)
H 43 Quittance du gouvernement bernois confirmant un affranchissement de dîmes et censes (en avoine, fèves, volaille) et la c... (1661)
H 44 Quittance et laud communal pour tous les fonds rière la Châtellenie d'Ormont oriental, et tous sceaux et émoluments arri... (1665)
H 45 Grosses de reconnaissances.
Pièce. (1685)
H 46 Thormann déclare irrecherchables les gens d'Ormont-Dessus concernant le droit de sceau pour les actes passés, notamment ... (1691)
H 47 Grosses de reconnaissances.
Registre notoire de la taxe des biens que chaque communier possède (cadastre). (1709)
H 48 Grosses de reconnaissances.
Reconnaissance générale de tout le territoire de juridiction, Châtellenie et paroisse d'Or... (1719)
H 49 Grosses de reconnaissances.
Extrait tiré de la reconnaissance de 1719 sur les sections de dîmes qui se percevaient dan... (1759)
H 50 Affranchissement des dîmes perçues dans les Ormonts. (1761)
H 51 Taxes des biens-fonds de la commune pour la recouvre des gîttes ; mutations d'immeubles, radiations. (1769)
H 52 Taxes des forains, propriétaires sur Ormont-Dessus. (1787)
H 53 Loi ordonnant l'abolition des droits féodaux. (1800)
H 54 Arrêté de la Chambre administrative du canton du Léman pour la perception des dîmes en vin et grains. (1801)
H 55 Rachat des dîmes et des censes de la commune par une créance en faveur de l'Etat de Vaud. (1804)
H 56 Rachat des dîmes et censes : reçu et obligation en faveur de l'Etat pour acte d'affranchissement des redevances féodales... (1804)
J 1 Affranchissement des Ormonts du droit de mainmorte à chaque décès. (1476)
J 2 Franchises et libertés des Ormonts : exemption de lods pour les échanges d'immeubles. (1486)
J 3 Confirmation par Berne des franchises et libertés du mandement d'Ormont accordées par le duc de Savoie pour échanges et ... (1486)
J 4 Confirmation par Berne des franchises de lods pour échanges et contrats, du mandement d'Ormont accordées par le duc de S... (1581)
J 5 Comptes communaux, paiements.
Exemptions et ruses qui se font pour échapper à un droit de mutation, à Aigle aux appell... (1590)
J 6 Renonciation déclarée par le gouverneur François Louis d'Erlach, à tout droit d'émoluments dans l'adjudication de la ven... (1637)
J 7 Franchise et exemption du lod pour échanges et bâtiments : Ormont-Dessous ayant abusé de cette liberté valable pour les ... (1652)
J 8 Extrait du manual de la Justice de Berne concernant le mode et le jour de perception des intérêts ou censes : conversion... (1658)
J 9 Ordonnance souveraine sur les stipulations et les lauds : aucun partage sans notaire, importance de la date, ventes d'in... (1660)
J 10 Comptes communaux, paiements.
Emoluments pour deux obligations faites en faveur du gouverneur d'Aigle. (1660)
J 11 Arrêté bernois pour hâter l'expédition du travail qu'a à faire le commissaire et percevoir les lods arriérés. (1661)
J 12 Comptes communaux, paiements.
Arrêté du Conseil de la Ville de Berne : abolition de la franchise de lods pour Ormont-D... (1663)
J 13 Comptes communaux, paiements.
Arrêté bernois : Ormont-Dessous reste condamné aux frais, vis-à-vis Ormont-Dessus, mais ... (1673)
J 14 Sentence gouvernale contre un Nicollier des Millies qui a pris trop de bétail étranger à estiver. (1674)
J 15 Accusation de tromperie portée, par [Abraham] Dubois contre ceux des Ormonts au sujet de l'exemption ancienne du lod des... (1676)
J 16 Comptes communaux, paiements.
Lettre de rente de la commune pour le châtelain Culand, garantie pour une pièce de terre... (1705)
J 17 Reconnaissance de l'affranchissement de 1652 du droit de mutation des échanges et des acquisitions de bâtiments ou chale... (1716)
J 18 Comptes communaux, paiements.
Comptes des syndics ou boursiers. (1759-1784)
J 19 Comptes communaux, paiements.
Extrait du rentier de perception, par Frédéric Favre, syndic. (1765)
J 20 Comptes communaux, paiements.
Rentier sommaire des lettres de rente dues à la commune, par Jaques Gallaz, curial. (1767-1784)
J 21 Comptes communaux, paiements.
Catalogue des lettres de rente dues à la commune. (1767)
J 22 Comptes communaux, paiements.
Comptes des syndics par Frédéric Favre. (1784-1801)
J 23 Comptes communaux, paiements.
Rentier des créances dues à la commune. (1716-1870)
J 24 Comptes communaux, paiements.
Rentier limitatif des créances dues à la commune, et dérivant des "argents de guerre" ; ... (1794)
J 25 Comptes communaux, paiements.
Gagement pour le receveur de LL EE d'une dette de Emmanuel David Pernet, de Vers-l'Eglis... (1797)
J 26 Comptes communaux, paiements.
Actes, obligations et hypothèques sur des biens-fonds situés rière la juridiction et com... (1798-1799)
J 27 Loi helvétique pour l'impôt sur les boissons. (1799)
J 28 Comptes communaux, paiements.
Lettre de rente remise en paiement à la commune par la Chambre administrative du Canton ... (1799)
J 29 Arrêté helvétique sur la perception de l'impôt. (1799)
J 30 Arrêté helvétique relatif aux indemnités arriérées dues aux fonctionnaires publics. (1800)
J 31 Arrêté helvétique sur les créances sans hypothèque spéciale, actes de défaut. (1801)
J 32 Comptes communaux, paiements.
Reçu pour droit de concession de pinte par Jean Maurice Gonthier. (1801)
J 34 Comptes communaux. (1802-1811)
J 34 Comptes communaux, paiements.
Le précédent syndic Pierre Mollien se fait réclamer le solde du dernier compte qu'il a r... (1802)
J 35 Comptes communaux, paiements.
Notification judiciaire au boursier Vincent Favre par Favre, huissier de paix sur allure... (1805)
J 36 Comptes communaux des boursiers. (1811-1814)
J 37 Comptes communaux. (1815-1822)
J 38 Décret et système d'imposition : fonds, timbre, mutation, chasse. (1816)
J 39 Arrêté : impôt sur les commerçants et les industriels. (1818)
J 40 Impôts pour les 2 cabarets à Ormont-Dessus : Vers-l'Eglise et au quartier d'Enhaut. (1818)
J 41 Droits d'entrée sur les fromages et les porcs. (1822)
J 42 Comptes communaux par David Frédéric Nicollier. (1823)
J 43 Emoluments de la Justice trop élevés, expliqués à David Emmanuel Pernet qui en demande le redressement. (1823)
J 44 Comptes communaux des boursiers. (1824-1830)
J 45 Comptes communaux, paiements.
Ceux qui tiennent un jeu de billard doivent demander une permission. (1824)
J 46 Comptes communaux, rendus par Jean David Pernet. (1825)
J 47 Comptes communaux par Jean Emmanuel Berruex. (1829)
J 48 Comptes communaux par Jaques Ansermoz. (1829)
J 49 Comptes communaux. (1832-1844)
J 50 Impôt sur la vente des boissons. (1832)
J 51 Observations du Département de l'intérieur et du préfet Chablaix sur les comptes communaux de l'an précédent. (1832)
J 52 Moyennes de l'impôt sur les boissons : établissements publics du district d'Aigle. (1833)
J 53 Réduction des droits d'entrée pour les huiles. (1833)
J 54 Le receveur réclame un tableau des établissements qui ont à payer l'impôt sur les boissons. (1834)
J 55 Décret ordonnant l'impôt sur la vente en détail des boissons. (1835)
J 56 Jaques Pilet, préfet à Villeneuve, prie de compléter le tableau des établissements publics du ressort. (1836)
J 57 Arrêté en vue d'un impôt sur les chiens. (1836)
J 58 Circulaire concernant la remise des comptes communaux aux Conseils communaux sans retard pour telle date. (1836)
J 59 Loi d'impôt pour cette année-là. (1837)
J 60 Sortes d'impôts de cette année-là ; loi annuelle. (1841)
J 61 Comptes communaux et caisse du choeur du temple. (1845-1871)
J 64 Comptes communaux. (1846-1881)
J 62 Impôt sur la vente des boissons. (1865)
J 63 Comptes communaux. (1872-1902)
J 65 Comptes communaux, paiements.
Reçus communaux : pièces justificatives des comptes. (1888-1889)
J 66 Comptes communaux, paiements.
Finances ; création d'une caisse cantonale des retraites ou rentes de vieillesse ; but ;... (1907)
K 1 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte : "In nomine Domini Amen". (1400-1499)
K 2 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte. (1400-1499)
K 3 Eglise, biens ecclésiastiques.
Reconnaissance en Petrus Crottier et Jaquetus Broysenet, syndics de la paroisse d'Ormon... (1400-1499)
K 4 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte. (1400-1499)
K 5 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte. (1408-1498)
K 6 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte concernant l'église Saint Théodule. (1413)
K 7 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte concernant l'église Saint Maurice d'Ormont (-Dessous). (1415)
K 8 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte mentionnant celui qui a fondé une chapelle dans l'église paroissiale Saint Théodul... (1425)
K 9 Eglise, biens ecclésiastiques.
Offices à célébrer : acte commençant par "Borcardus" (Burcard, abbé de Saint-Maurice de... (1468-)
K 10 Eglise, biens ecclésiastiques.
Acte concernant la fondation de la chapelle Saint George dans l'église Saint Théodule, ... (1480)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (1217 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus (1790-1960)
Archives privées
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|