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AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
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GA.a.11 Cadastre.
Arrangement entre la Cour baillivale et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, concernant la dîme en vin. (1756)
GA.a.11 Cadastre.
Bornage d'une pièce de Jean-Jacques Pache. (1779)
GA.a.11 Cadastre, domaines et terrains communaux.
Description des bois de la Commune. (1701-1800)
GA.a.12 Cadastre.
Procès-verbal de toise pour la Chambre de Régie de Belmont-sur-Lausanne. (1803)
GA.b.1 Plans.
Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Jean-François Crud. (1771)
GA.b.2 Plans.
Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Mayor. (1832)
GA.b.3 Plans.
Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Milliquet. (1888)
GA.b.4 Plans.
Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Milliquet. (1888)
GA.b.5 Plans.
Plan de la rectification de la limite territoriale entre Belmont-sur-Lausanne et Savigny, du bureau technique E... (1943)
GA.b.6 Plans.
Folios 13 et 14 de "Le mas des Vaux soit Es Esserts" d'après le plan de 1771. (1771)
GB 1 Travaux publics.
Cahier des charges pour la construction d'un radier sous l'aqueduc de la Paudèze et de ses murs, dans... (1857)
GB 2 Travaux publics.
Plans de la consolidation d'une passerelle sur la Paudèze au lieu-dit "En Rochettaz", par G Boiceau e... (1900)
GB 3 Travaux publics.
Comptes de la route des Monts de Lavaux. (1878)
GB.4 Travaux publics.
Pétition pour le pont. (1826)
GB.4 Travaux publics.
Devis pour la réparation du pont. (1837)
GB.5 Travaux publics.
Engagement de plusieurs personnes à payer une contribution, si la route de Belmont à Lausanne se fera... (1792)
H.a.1 Services industriels, travaux publics.
Projet de modification d'une concession d'usage d'eau, demandée par Monsieur Co... (1897)
H.a.2 Services industriels, travaux publics.
Projet d'adduction des eaux du Pays-d'Enhaut, Sonzier et Lausanne, par la Commu... (1900-1902)
H.a.3 Services industriels, travaux publics.
Réseau de distribution d'eau de la Commune de b, par le bureau d'ingénieurs G B... (1913)
H.a.4 Services industriels.
Convention entre la Service des Eaux et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, pour déverser dans l... (1930)
H.a.5 Services industriels.
Plans et correspondance concernant le réseau d'eau-Eaux du Signal. (1943-1960)
H.a.6 Services industriels.
Plans et correspondance concernant le réseau d'eau-eau potable du Signal. (1960)
H.b.1 Services industriels: électricité.
Registre des abonnés à la lumière électrique. (1908-1911)
H.b.2 Services industriels: électricité.
Relevés et réfection d'appareils électriques de la Ligne d'En Haut-Signal. (1947-1948)
J.a.1 Bâtiments publics.
Plan de situation d'un projet de ligne de tir dans le vallon de la Paudèze, entre Belmont-sur-Lausa... (1921)
J.a.2 Bâtiments publics.
Profil en long de la ligne de tir dans le vallon de la Paudèze, entre Belmont-sur-Lausanne et Pully... (1921)
J.a.3 Bâtiments publics.
Avant-toisé des travaux de maçonnerie pour la construction du bâtiment de commune de Belmont-sur-La... (1848)
J.a.4 Bâtiments publics.
Réparations du temple et de l'horloge de Belmont-sur-Lausanne. (1879-1952)
J.a.5 Bâtiments publics.
Projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par David Nicole, architecte à Pully. (1957)
J.a.7 Bâtiments publics.
Plans du projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par Jean Dufour, architecte à L... (Non indiqué)
J.a.8 Bâtiments publics.
Projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par F Brugger, architecte à Lausanne. (Non indiqué)
J.a.12 Bâtiments publics.
Bâtiments communaux. (1958-1960)
J.a.14 Bâtiments publics.
Mémoire de représentation pour l'église de Belmont. (1759)
J.a.14 Bâtiments publics.
Fonctions pour l'église de Belmont-sur-Lausanne. (1701-1800)
J.a.14 Bâtiments publics.
Services pour l'église de Belmont. (1701-1800)
J.a.15 Bâtiments publics.
Réfection du bâtiment communal. (1810)
J.b.1 Bâtiments privés.
Plan de la propriété de Monsieur Jean-François Baatard, de Belmont-sur-Lausanne. (Non indiqué)
J.b.2 Bâtiments privés.
Plan du bâtiment de Monsieur Louis Nicolas à la Babolettaz sur Belmont. (Non indiqué)
J.b.3 Bâtiments privés.
Plan du bâtiment de Monsieur Louis Blanc, au lieu-dit "En Crochet". (1909)
J.b.4 Bâtiments privés.
Lettre concernant le moulin Delozéa situé dans les Croisettes et Rapes de Lausanne et Jean Ravesoud. (1746)
J.c Plans à l'enquête. (-1960)
A1-17 Domaines et terrains communaux.
Amodiations, mises d'esserts, de foin et de bois. (1732-1803)
L.1 Lois et règlements.
Circulaires officielles. (1896-1905)
L.2.1 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1862-1874)
L.2.2 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1875-1885)
L.2.3 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1886-1891)
L.2.4 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1892-1896)
L.2.5 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud; police des é... (1897-1900)
L.2.6 Lois et règlements.
Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud; code rural e... (1911)
L.3.1 Lois et règlements.
Mandat baillival sur l'obligation de remettre les enfants de Jean Anthoyne Blanc au grand-père Per... (1755)
L.3.1 Lois et règlements.
Mandat baillival sur les femmes qui abandonnent leurs enfants. (1763)
L.3.1 Lois et règlements.
Lettre du Conseil de santé de la Ville de Berne. (1769)
L.3.2 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: vente du poisson. (1772)
L.3.2 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: commerce des cuirs. (1775)
L.3.2 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: chevaux morveux. (1776)
L.3.2 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: amendes que l'on inflige à ceux qui disent des injures durant l'assemblée de l... (1777)
L.3.2 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: monnaies. (1777)
L.3.3 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: incorporés. (1780)
L.3.3 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: défense de surcharger les chariots. (1780)
L.3.3 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: exportation du bétail. (1787)
L.3.3 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: exercice de la médecine. (1787)
L.3.3 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: manière de traiter les personnes raidies par le froid. (1789)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: mesure avec la raclette et non avec le pilon, dans les greniers du souverain. (1790)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: départs en campagne des soldats mousquetaires. (1791)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: chemin de Vollesson. (1792)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: lettre aux baillis, sur le régiment d'Ernst, stationné à Aix. (1792)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: contrebande des grains. (1793)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: enquête de LL EE sur les propriétaires étrangers. (1793)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: exportation des chevaux. (1795)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: contre les exportations de bétail. (1795)
L.3.4 Lois et règlements.
Mandats baillivaux: sur la monnaie. (1796)
L.4 Lois et règlements.
Arrêté sur les droits de péage. (1798)
L.4 Lois et règlements.
Loi sur l'utilisation des fonds. (1799)
L.4 Lois et règlements.
Arrêté du Petit Conseil sur la chasse, les boissons, les pontages et la pêche. (1803)
A. 11 Règlement de police locale. (1826)
M.1 Règlement de police de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1890)
M.2 Piquet pour mouvoir la pompe à feu. (1832)
N.1 Instruction publique.
Dictée d'Alexis Blanc, élève de Belmont-sur-Lausanne. (1852)
N.2 Instruction publique.
Procès-verbaux des délibérations de la Commission scolaire de Belmont-sur-Lausanne. (1912-1960)
N.3 Instruction publique.
Actes du Consistoire concernant des recherches en paternité. (1757-1796)
Q.a.1 Registre civique de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1866-1884)
Q.a.2 Registre civique de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, avec deux listes d'états nominatifs des citoyens. (1957-1960)
Q.a.3 Tableau des citoyens actifs. (1799)
Q.a.3 Résultats de la votation du 2 novembre 1894. (1894)
Q.b.1 Registre des votations de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1918-1952)
R.a.1 Registre des décès. (1862-1917)
R.a.2 Registre des décès. (1917-1950)
R.a.3 Décès de Jean-Philippe Messat et de Jeanne Élisabeth Messat. (1739)
R.b.1 Registre des permis d'enterrer. (1864-1878)
R.c.1 Désignation des décès, des naissances et des mariages. (1876-1880)
R.c.2 Etat civil. (1942-1960)
R.c.3 Etat civil. (1946-1957)
A.1-7 Copies d'actes de bourgeoisie. (1732-1803)
R.c.4 Actes de bourgeoisie. (Non indiqué)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean Hänni, de Gerzensee. (1776)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour François Corsat. (1778)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Etienne Bron. (1780)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Pierre Jaccoud. (1801)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-David Léchaire. (1805)
R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Sieur Mürner. (1808)
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