Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
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          • GA.a.11 Cadastre. Arrangement entre la Cour baillivale et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, concernant la dîme en vin. (1756)
          • GA.a.11 Cadastre. Bornage d'une pièce de Jean-Jacques Pache. (1779)
          • GA.a.11 Cadastre, domaines et terrains communaux. Description des bois de la Commune. (1701-1800)
          • GA.a.12 Cadastre. Procès-verbal de toise pour la Chambre de Régie de Belmont-sur-Lausanne. (1803)
          • GA.b.1 Plans. Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Jean-François Crud. (1771)
          • GA.b.2 Plans. Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Mayor. (1832)
          • GA.b.3 Plans. Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Milliquet. (1888)
          • GA.b.4 Plans. Plan du territoire de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, relevé par Milliquet. (1888)
          • GA.b.5 Plans. Plan de la rectification de la limite territoriale entre Belmont-sur-Lausanne et Savigny, du bureau technique E... (1943)
          • GA.b.6 Plans. Folios 13 et 14 de "Le mas des Vaux soit Es Esserts" d'après le plan de 1771. (1771)
          • GB 1 Travaux publics. Cahier des charges pour la construction d'un radier sous l'aqueduc de la Paudèze et de ses murs, dans... (1857)
          • GB 2 Travaux publics. Plans de la consolidation d'une passerelle sur la Paudèze au lieu-dit "En Rochettaz", par G Boiceau e... (1900)
          • GB 3 Travaux publics. Comptes de la route des Monts de Lavaux. (1878)
          • GB.4 Travaux publics. Pétition pour le pont. (1826)
          • GB.4 Travaux publics. Devis pour la réparation du pont. (1837)
          • GB.5 Travaux publics. Engagement de plusieurs personnes à payer une contribution, si la route de Belmont à Lausanne se fera... (1792)
          • H.a.1 Services industriels, travaux publics. Projet de modification d'une concession d'usage d'eau, demandée par Monsieur Co... (1897)
          • H.a.2 Services industriels, travaux publics. Projet d'adduction des eaux du Pays-d'Enhaut, Sonzier et Lausanne, par la Commu... (1900-1902)
          • H.a.3 Services industriels, travaux publics. Réseau de distribution d'eau de la Commune de b, par le bureau d'ingénieurs G B... (1913)
          • H.a.4 Services industriels. Convention entre la Service des Eaux et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, pour déverser dans l... (1930)
          • H.a.5 Services industriels. Plans et correspondance concernant le réseau d'eau-Eaux du Signal. (1943-1960)
          • H.a.6 Services industriels. Plans et correspondance concernant le réseau d'eau-eau potable du Signal. (1960)
          • H.b.1 Services industriels: électricité. Registre des abonnés à la lumière électrique. (1908-1911)
          • H.b.2 Services industriels: électricité. Relevés et réfection d'appareils électriques de la Ligne d'En Haut-Signal. (1947-1948)
          • J.a.1 Bâtiments publics. Plan de situation d'un projet de ligne de tir dans le vallon de la Paudèze, entre Belmont-sur-Lausa... (1921)
          • J.a.2 Bâtiments publics. Profil en long de la ligne de tir dans le vallon de la Paudèze, entre Belmont-sur-Lausanne et Pully... (1921)
          • J.a.3 Bâtiments publics. Avant-toisé des travaux de maçonnerie pour la construction du bâtiment de commune de Belmont-sur-La... (1848)
          • J.a.4 Bâtiments publics. Réparations du temple et de l'horloge de Belmont-sur-Lausanne. (1879-1952)
          • J.a.5 Bâtiments publics. Projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par David Nicole, architecte à Pully. (1957)
          • J.a.7 Bâtiments publics. Plans du projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par Jean Dufour, architecte à L... (Non indiqué)
          • J.a.8 Bâtiments publics. Projet de construction du collège de Belmont-sur-Lausanne, par F Brugger, architecte à Lausanne. (Non indiqué)
          • J.a.12 Bâtiments publics. Bâtiments communaux. (1958-1960)
          • J.a.14 Bâtiments publics. Mémoire de représentation pour l'église de Belmont. (1759)
          • J.a.14 Bâtiments publics. Fonctions pour l'église de Belmont-sur-Lausanne. (1701-1800)
          • J.a.14 Bâtiments publics. Services pour l'église de Belmont. (1701-1800)
          • J.a.15 Bâtiments publics. Réfection du bâtiment communal. (1810)
          • J.b.1 Bâtiments privés. Plan de la propriété de Monsieur Jean-François Baatard, de Belmont-sur-Lausanne. (Non indiqué)
          • J.b.2 Bâtiments privés. Plan du bâtiment de Monsieur Louis Nicolas à la Babolettaz sur Belmont. (Non indiqué)
          • J.b.3 Bâtiments privés. Plan du bâtiment de Monsieur Louis Blanc, au lieu-dit "En Crochet". (1909)
          • J.b.4 Bâtiments privés. Lettre concernant le moulin Delozéa situé dans les Croisettes et Rapes de Lausanne et Jean Ravesoud. (1746)
          • J.c Plans à l'enquête. (-1960)
          • A1-17 Domaines et terrains communaux. Amodiations, mises d'esserts, de foin et de bois. (1732-1803)
          • L.1 Lois et règlements. Circulaires officielles. (1896-1905)
          • L.2.1 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1862-1874)
          • L.2.2 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1875-1885)
          • L.2.3 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1886-1891)
          • L.2.4 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud. (1892-1896)
          • L.2.5 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud; police des é... (1897-1900)
          • L.2.6 Lois et règlements. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du Gouvernement du Canton de Vaud; code rural e... (1911)
          • L.3.1 Lois et règlements. Mandat baillival sur l'obligation de remettre les enfants de Jean Anthoyne Blanc au grand-père Per... (1755)
          • L.3.1 Lois et règlements. Mandat baillival sur les femmes qui abandonnent leurs enfants. (1763)
          • L.3.1 Lois et règlements. Lettre du Conseil de santé de la Ville de Berne. (1769)
          • L.3.2 Lois et règlements. Mandats baillivaux: vente du poisson. (1772)
          • L.3.2 Lois et règlements. Mandats baillivaux: commerce des cuirs. (1775)
          • L.3.2 Lois et règlements. Mandats baillivaux: chevaux morveux. (1776)
          • L.3.2 Lois et règlements. Mandats baillivaux: amendes que l'on inflige à ceux qui disent des injures durant l'assemblée de l... (1777)
          • L.3.2 Lois et règlements. Mandats baillivaux: monnaies. (1777)
          • L.3.3 Lois et règlements. Mandats baillivaux: incorporés. (1780)
          • L.3.3 Lois et règlements. Mandats baillivaux: défense de surcharger les chariots. (1780)
          • L.3.3 Lois et règlements. Mandats baillivaux: exportation du bétail. (1787)
          • L.3.3 Lois et règlements. Mandats baillivaux: exercice de la médecine. (1787)
          • L.3.3 Lois et règlements. Mandats baillivaux: manière de traiter les personnes raidies par le froid. (1789)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: mesure avec la raclette et non avec le pilon, dans les greniers du souverain. (1790)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: départs en campagne des soldats mousquetaires. (1791)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: chemin de Vollesson. (1792)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: lettre aux baillis, sur le régiment d'Ernst, stationné à Aix. (1792)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: contrebande des grains. (1793)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: enquête de LL EE sur les propriétaires étrangers. (1793)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: exportation des chevaux. (1795)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: contre les exportations de bétail. (1795)
          • L.3.4 Lois et règlements. Mandats baillivaux: sur la monnaie. (1796)
          • L.4 Lois et règlements. Arrêté sur les droits de péage. (1798)
          • L.4 Lois et règlements. Loi sur l'utilisation des fonds. (1799)
          • L.4 Lois et règlements. Arrêté du Petit Conseil sur la chasse, les boissons, les pontages et la pêche. (1803)
          • A. 11 Règlement de police locale. (1826)
          • M.1 Règlement de police de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1890)
          • M.2 Piquet pour mouvoir la pompe à feu. (1832)
          • N.1 Instruction publique. Dictée d'Alexis Blanc, élève de Belmont-sur-Lausanne. (1852)
          • N.2 Instruction publique. Procès-verbaux des délibérations de la Commission scolaire de Belmont-sur-Lausanne. (1912-1960)
          • N.3 Instruction publique. Actes du Consistoire concernant des recherches en paternité. (1757-1796)
          • Q.a.1 Registre civique de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1866-1884)
          • Q.a.2 Registre civique de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, avec deux listes d'états nominatifs des citoyens. (1957-1960)
          • Q.a.3 Tableau des citoyens actifs. (1799)
          • Q.a.3 Résultats de la votation du 2 novembre 1894. (1894)
          • Q.b.1 Registre des votations de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1918-1952)
          • R.a.1 Registre des décès. (1862-1917)
          • R.a.2 Registre des décès. (1917-1950)
          • R.a.3 Décès de Jean-Philippe Messat et de Jeanne Élisabeth Messat. (1739)
          • R.b.1 Registre des permis d'enterrer. (1864-1878)
          • R.c.1 Désignation des décès, des naissances et des mariages. (1876-1880)
          • R.c.2 Etat civil. (1942-1960)
          • R.c.3 Etat civil. (1946-1957)
          • A.1-7 Copies d'actes de bourgeoisie. (1732-1803)
          • R.c.4 Actes de bourgeoisie. (Non indiqué)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean Hänni, de Gerzensee. (1776)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour François Corsat. (1778)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Etienne Bron. (1780)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-Pierre Jaccoud. (1801)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Jean-David Léchaire. (1805)
          • R.c.4 Acte de bourgeoisie pour Sieur Mürner. (1808)
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