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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Ormont-Dessous Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessous (1287-1960)
A Registre pour délibérations de la Municipalité. (1803-1960)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Registre des rapports soumis en Municipalité à Ormont-Dessous. (1841-1879)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Registre destiné à enregistrer les rapports adressés à l'administration, ainsi que l... (1868-1886)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Registre des jugements rendus par la Municipalité d'Ormont-Dessous. (1886-1960)
AA Pièces annexes à la Municipalité. (1890-1950)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillards des délibérations municipales. (1953-1955)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Livre d'or. (1960)
AA Pièces annexes à la Municipalité.
Préavis municipaux. (1954-1960)
E Droits communaux.
Registre de la reconnaissance des droits-ayants dans La Joux des Petits Viaux rière Ormont-Dessous. (1825)
FA Comptes communaux.
Comptes des syndics. (1700-1746)
FA Comptes communaux. (1746-1960)
FA Comptes de la Caisse communale d'Ormont-Dessous. (1837-1851)
FB Pièces annexes aux comptes.
Bons du boursier. (1910-1917)
FB Pièces annexes aux comptes.
Bons du boursier. (1931-1945)
FB Pièces annexes aux comptes.
Registre des traitements. (1942-1957)
FB Pièces annexes aux comptes.
Rentier pour la commune. (1745-1837)
FC Rentiers.
Créances appartenant à la Caisse communale d'Ormont-Dessous. (1865-1890)
FD Mises.
Amodiations des pâturages communaux. (1881-1894)
FD Mises de bois.
Procès-verbaux. (1915-1917)
FE Papiers de la Bourse des pauvres. (1708-1713)
FE Rentier et comptes de la Bourse des pauvres. (1767-1823)
FE Bourse des pauvres.
Comptes des pauvres. (1809-1860)
FE Bourse des pauvres.
Registre des pauvres pensionnés et autres qui reçoivent assistance. (1818-1834)
FE Bourse des pauvres.
Registre des secours charitables délivrés par la Municipalité. (1820-1848)
FE Bourse des pauvres.
Registre des pauvres pensionnés et autre qui reçoivent assistance. (1831-1855)
FE Bourse des pauvres.
Rentier du legs Bonzon en faveur d'une école pour les enfants pauvres de la commune. (1835-1861)
FE Bourse des pauvres.
Comptes du legs Bonzon. (1837)
FE Bourse des pauvres.
Contrôle des ordonnances des bourses des pauvres des Seytes. (1844-1862)
FE Bourse des pauvres.
Rentier des créances appartenant aux pauvres d'Ormont-Dessous. (1865-1899)
FE Bourse des pauvres.
Fondation Bonzon-Burlet. (1932-1960)
FE Bourse des pauvres.
Fondation Bonzon-Burlet, livre de caisse. (1932-1949)
FE Bourse des pauvres.
Commission d'assistance, procès-verbaux de la Commission d'Ormont-Dessous. (1940-1955)
FF Impôts communaux d'Ormont-Dessous. (1925-1926)
FF Impôts communaux d'Ormont-Dessous. (1939-1940)
GA Cadastre et plans.
Reconnaissance pour tous les résidants à Ormont-Dessous fait en faveur de LL EE de Berne par moi co... (1531)
GA Cadastre et plans.
Grosse de reconnaissances levée pour LL EE de Berne à cause de leur château d'Aigle rière la commun... (1771)
GA Cadastre et plans.
Livre 4ème des taxes de gistes" (gîtes) de la juridiction d'Ormont-Dessous redressé en 1788 et 1789... (1788-1789)
GA Cadastre et plans.
Tranzats de révision des bornages opérés dans les biens communaux de la commune d'Ormont-Dessous. (1807-1841)
GA Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance de l'abornement entre Ormont-Dessous et Corbeyrier. (1833)
GA Cadastre et plans.
Actes d'abornement en faveur de la commune d'Ormont-Dessous. (1840)
GA Cadastre et plans.
Cadastre d'Ormont-Dessous levé par Rodolphe Offenhauser, commissaire arpenteur. (1859)
GA Cadastre et plans.
Cadastre d'Ormont-Dessous par Rodolphe Offenhäuser. (1861)
GA Cadastre et plans.
Registre des propriétaires. (1905-1921)
GA Cadastre et plans.
Reconnaissances de la limite territoriale entre Ollon et Ormont-Dessous. (1906)
GB Concession d'eau de la Raverettaz; Ormont-Dessous.
Société suisse d'électricité, Delisle ingénieur à Evian et Bontems ... (1894)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Place du village du Sépey. (1944)
GB Travaux publics, ponts et chaussées.
Liaison routière Caux . Sonchaud . La Lécherette, avant-projet dressé par A Jaque... (1951)
GB I 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Décharge de l'Arsaz. (Non indiqué)
GB I 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Réfection du Pont de la Tine. (Non indiqué)
GB I 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Passage dénivelé piste de ski télécabine Pic Chaussy. (Non indiqué)
GB I 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Pistes de ski Pic Chaussy, subventions. (Non indiqué)
GB I 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Syndicat des améliorations foncières (AF) Les Mosses, réunion p... (Non indiqué)
GB I 6 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Réfection mur à La Mosse. (Non indiqué)
GB I 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Chemin des Terreaux (Juliette Burnier). (Non indiqué)
GB I 8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Abattoir du Sépey. (Non indiqué)
GB I 9 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Énergie Ouest Suisse (EOS), conventions 1934. (1934)
GB I 10 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Convention Armée / Commune . chemin de la Pierre du Moëlle-La C... (Non indiqué)
GB I 11 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Pavage du village du Sépey. (1934)
GB I 12 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Le Sépey, pont entrée du village. (Non indiqué)
GB I 13 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Le Sépey, Hôtel des Alpes, traversée. (Non indiqué)
GB I 14 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Le Sépey, Hôtel des Alpes, démolition. (Non indiqué)
GB I 16 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Modification et création de servitudes "Au Pertuis", rière Cerg... (Non indiqué)
GB I 17 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins divers.
Chemin du Pont-de-La-Tine . J-L Durgnat. (Non indiqué)
GB II 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification servitude "Vers chez les Morets . Au Creux d... (Non indiqué)
GB II 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé chemin + constitution servitude "En la... (Non indiqué)
GB II 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Prolongement et transformation en servitude publique "Der... (Non indiqué)
GB II 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Élargissement de la route des Layets "En Servaison". (Non indiqué)
GB II 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification du tracé + transformation en servitude publi... (Non indiqué)
GB II 6 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Cadastration au chapitre privé communal Le Sépey. (Non indiqué)
GB II 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Servitude passage public parking Max Zeller, Le Sépey. (Non indiqué)
GB II 8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé servitude au "Bouillet". (Non indiqué)
GB II 9 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé servitude au "Trétorrent". (Non indiqué)
GB II 10 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Inscription servitude publique, chemin en bordure du ruis... (Non indiqué)
GB II 11 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé servitude "Route Baessler". (Non indiqué)
GB II 12 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Radiation servitude publique propriété Piguet, "Es Saves"... (Non indiqué)
GB II 13 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Servitude chemin Dr Jeantzer. (Non indiqué)
GB II 14 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé serv publ propriété L.Borgeaud, "Au Pe... (Non indiqué)
GB II 15 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé chemin public "Les Fontaines . Vers l'... (Non indiqué)
GB II 16 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Servitude en "Hautre le Voix". (Non indiqué)
GB II 17 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification tracé servitude "Derrière Matélon". (Non indiqué)
GB II 18 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Chemin du Collège de La Foclaz, radiation et constitution... (Non indiqué)
GB II 19 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Servitude "Les Favrins". (Non indiqué)
GB II 20 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Modification du tracé de la servitude "La Combaz . La Loe... (Non indiqué)
GB II 21 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Chemin des Terreaux, Les Mosses, Plan d'abornement. (Non indiqué)
GB II 22 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Passage privé reliant le chemin du pied du Village à celu... (Non indiqué)
GB II 23 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Échange entre J-P Pernollet et la Commune, au Sépey. (Non indiqué)
GB III 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Réfection du chemin de la Scie, Le Sépey. (Non indiqué)
GB III 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Correction du chemin "La Combaz . Le Plancham... (Non indiqué)
GB III 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Évitement du Sépey, RC 705b. (Non indiqué)
GB III 4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Route Baessler. (Non indiqué)
GB III 5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Réfection du chemin au droit de la propriété ... (Non indiqué)
GB III 6 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Ancienne RC 706, "Aux Evouettes". (Non indiqué)
GB III 7 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Chemin de la chapelle de La Forclaz. (Non indiqué)
GB III 8 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Chemin des Terreaux. (Non indiqué)
GB III 9 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Chemin forestier du "Fond de l'Hongrin". (Non indiqué)
GB III 10 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Route d'accès station d'épuration des eaux us... (Non indiqué)
GB III 11 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Route AF "La Forclaz . Praz-Moux". (Non indiqué)
GB III 12 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Chemin "Le Plan . Lioson .Dessous". (Non indiqué)
GB III 13 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Chemin AF "Lioson-d'Enbas . Crausérin". (Non indiqué)
GB III 14 Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Réfections / Créations.
Correction du chemin de La Comballaz. (Non indiqué)
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