Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Orges Fonds d'archives de la commune de Orges (1526-1960)
          • A 1-4 Délibérations du Conseil (Ancien régime) puis de la Municipalité. Procès-verbaux de la commune générale de La Mothe. (1780-1842)
          • A 5 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux des assemblées de la commune d'Orges. (1834-1852)
          • A 6 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux de la commune générale de la Mothe. (1842-1851)
          • A 7-25 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux des assemblées de la commune d'Orges. (1852-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Publications de la Municipalité au pilier public. (1954-1960)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. Procès-verbaux. (1816-1852)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. Délibération de la commune générale de la terre de La Mothe assemblée à la Maison de... (1816-1852)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. Demande de la commune générale de La Mothe faite à la noble famille Bourgeois, propr... (1816-1852)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. Devis que maître Rapit, habitant à Yverdon nous a fait pour l'établissement du mouli... (1802)
          • B 2-4 Délibérations du Conseil général. Procès-verbaux du Conseil général d'Orges. (1852-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département des travaux publics et de l'agriculture. (1945-1960)
          • C1 Correspondance reçue. Département de justice et police et les préfectures. (1941-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Service des bâtiments. (1953-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. (1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département de l'intérieur et de justice et police. (1958-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département militaire. (1959-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département des travaux publics. (1944-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Département des travaux publics. (1950-1960)
          • C 2 Correspondance reçue. Département militaire et des assurances. (1955-1960)
          • C 2 Correspondance reçue. Département de l'intérieur. (1942-1959)
          • C 2 Correspondance reçue. Département de justice et police. (1954-1958)
          • C 2 Correspondance reçue. Département des finances. (1945-1959)
          • C 2 Correspondance reçue. Concernant les forêts. (1958-1959)
          • C 2 Correspondance reçue. Office du travail. (1946-1958)
          • C 2 Correspondance reçue. Département des travaux publics. (1942-1953)
          • D 1 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1938-1960)
          • D 2-3 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1942-1960)
          • E 1-2 Conventions, titres et droits communaux. (1801-1960)
          • F A 1 Comptes communaux. (1804-1869)
          • F A 2-4 Comptes communaux. (1869-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Contrôle de paie des ouvriers communaux. (1954-1957)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal. (1944-1960)
          • FC 1 Rentiers. Rentier passif de la commune de La Mothe. (1836-1851)
          • FC 1 Rentiers. Inventaire des biens de la commune de La Mothe. (1836)
          • FC 2 Rentiers. Rentier de la commune. (1855-1868)
          • FC 3 Rentiers. Rentier de la commune. (1950-1960)
          • FD 1 Mises. Communales. (1938-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Comptes. (1794-1816)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Comptes. (1809-1849)
          • FE 3-5 Bourse des pauvres. Comptes. (1856-1945)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • FF 1 Impôts. Rôle des contribuables. (1910-1960)
          • FF 2 Impôts. Impôt foncier sans défalcation. (1954-1957)
          • FF 3 Impôts. Liste des débiteurs. (1955-1957)
          • FF 4-5 Impôts. Rôle des contribuables. (1958-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Plan cadastral de la commune d'Orges. (1851)
          • GA 2 Cadastre et plans. Plan cadastral de la commune d'Orges. (1930)
          • GA 3 Cadastre et plans. Extrait tiré de la grosse de La Mothe par le commissaire Bise pour les communautés de Vugelles, Lon... (1526)
          • GA 4 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance entre les communes de Giez et La Mothe. (1841)
          • GA 5 Cadastre et plans. Procès-verbal de la délimitation des territoires entre Orges et Vuiteboeuf. (1842)
          • GA 6 Cadastre et plans. Cadastre de La Mothe, Orges et Vugelles. (1847)
          • GA 7 Cadastre et plans. Procès-verbal de la délimitation du territoire de la commune de La Mothe. (1848)
          • GA 8 Cadastre et plans. Procès-verbal de la limite territoriale entre Vugelles, La Mothe et Orges. (1852)
          • GA 9 Cadastre et plans. Registre des hypothèques. (1926)
          • GA 10 Cadastre et plans. Cadastre d'Orges. (1930)
          • GA 11 Cadastre et plans. Plan des communes de Giez et Valeyres-sous-Montagny, limites du périmètre et périmètre partiel d'Or... (1939)
          • GA 12 Cadastre et plans. Limites territoriales entre les communes de Vugelles, Giez et Orges. (1939)
          • GA 13 Cadastre et plans. Photos aériennes des Petites-Fauconnières. (1953)
          • GA 14 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Orges et Champvent, procès-verbal original. (1956)
          • GA 15 Cadastre et plans. Limites territoriales entre Valeyres et Orges, procès-verbal original. (1957)
          • GA 17 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance de l'abornement entre Bullet et La Mothe. (1834)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Cahier du voyer lors de la construction de la route de troisième classe. (1830-1833)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route conduisant de Vugelles à Yverdon. (1838-1839)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la route de troisième classe d'Orges à Giez. (1845)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'alignement pour la commune d'Orges. (1924)
          • GB5 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de chemin forestier, chemin de la Côte d'Orges, devis, décomptes des trava... (1924-1926)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes et chemins. (Non indiqué)
          • GC 1 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Carte du remaniement parcellaire, ancien et nouvel état du premier l... (1915)
          • GC 2-6 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Projets de drainage. (1920)
          • GC 7 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Nouveau plan de remaniement du premier et du deuxième secteur. (1924)
          • GC 8 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Plan de la commune d'Orges. (1924)
          • GC 9 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Tableau des surfaces et des valeurs. (1926)
          • GC 11 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Ancien état de propriétés d'Orges. (1915)
          • GC 12 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Nouvel état de propriétés d'Orges. (1915)
          • GC 13-15 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Archives du remaniement, procès-verbaux, comptes correspondance. (1907-)
          • H1 Services industriels. Eau communale. (1935)
          • H 2 Services industriels. Eau : endiguements. (1940-1954)
          • I 1 Bâtiments publics. Poids publics d'Orges. (1919)
          • I 2 Bâtiments publics. Réfection de la chapelle. (1958)
          • J 1-11 Bâtiments privés-mises à l'enquête. Registre des enquêtes publiques. (1904-1957)
          • K 1 Biens communaux. Livre des bois pour l'honorable commune de la terre de La Mothe. (1759)
          • K 1 Biens communaux. Liste des communiers qui ont passé leurs champs et leurs prés à clos et à record. (1759-)
          • K 2 Biens communaux. Carte des forêts communales d'Orges. (1915)
          • K 3 Biens communaux. Plan d'aménagement des forêts communales d'Orges. (1937)
          • K 4 Biens communaux. Exploitation des forêts communales : feuille de paie H, conditions d'engagement. (1942-1960)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement de police. (1908-1933)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement général et tarifs pour les concessions d'eau. (1928)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1928)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement d'affichage. (1945)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1952)
          • M 1 Police du feu, sapeurs pompiers. Rapports sur l'exercice et proposition d'assurance pour l'année en cours. (1899-1904)
          • M 1 Police du feu, sapeurs pompiers. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1920)
          • M 1 Police du feu, sapeurs pompiers. Achat de la pompe à feu, correspondance, comptes. (1834-1875)
          • N 1 Instruction publique. Registre de la commission des écoles. (1834-1875)
          • N 3 Instruction publique. Traitement du corps enseignant. (1948-1958)
          • N 4 Instruction publique. Tableau des promotions. (1950-1960)
          • Q 1 Vie civique. Registre des votations et élections. (1874-1949)
          • Q 2-4 Vie civique. Registres civique. (1884-1958)
          • RA 3 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-1960)
          • RA 4 Population. Mariages des bourgeois. (1908-1935)
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