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AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
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E.a.3 Acte.
Acquisition faite par la Commune de Belmont-sur-Lausanne à l'Etat de Vaud. (1863)
E.a.4 Acte.
Concession accordée par le Département du justice et police, pour l'ouverture d'une pinte et d'une auberge. (1868)
E.a.5 Acte.
Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Société des eaux de Lausanne. (1879)
E.a.6 Acte.
Convention entre la Bourse des pauvres et la commune de Lausanne, à propos d'une servitude pour l'installation d... (1912)
E.a.7 Acte.
Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Commune de Lausanne, concernant une servitude pour l'i... (1918)
E.a.8 Acte.
Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune et la Société de développement de Belmont-sur-Lausanne . (1929)
E.a.9 Acte.
Suppression de la cense annuelle, appelée la moisson, demandée par les communiers à LL EE. (1600)
E.a.9 Acte.
Les communiers demandent et obtiennent des grains de LL EE. (1785)
E.a.9 Bâtiments publics.
La Chambre administrative du Léman, accorde la concession d'une pinte pour 16 francs de Suisse. (1801)
E.a.9 Acte.
La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods. (1762)
E.a.9 Acte.
Copie d'actes d'amortissement de lods, en faveur de la Commune. (Non indiqué)
E.b.1 Acte.
Confirmation de bourgeoisie de la famille Gay, de Belmont-sur-Lausanne. (1743)
E.b.2 Acte.
Echange de terrain entre Belmont-sur-Lausanne, Philippe et Etienne Liardet. (1744)
E.b.3 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et des bourgeois de Belmont-sur-Lausanne. (1744)
E.b.4 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et Jean-Pierre Abetel. (1797)
E.b.5 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et Isaac Bugnon. (1822)
E.b.6 Acte.
Acquis par la Commune des cinq enfants de Daniel-Gédéon Liardet. (1839)
E.b.7 Acte.
Acquis par la Commune de Jean-Pierre Blanc. (1841)
E.b.8 Acte.
Transaction entre la Commune et les cinq fils de Daniel-Gédéon Liardet. (1844)
E.b.9 Acte.
Vente par les hoirs de Jean-Emmanuel blanc, à la Bourse des pauvres de Belmont-sur-Lausanne. (1852)
E.b.10 Acte.
Echange entre la Commune et Louis Hostettler. (1854)
E.b.11 Acte.
Vente faite par Abraham-Louis-Daniel Blanc, à la Bourse communale. (1854)
E.b.12 Acte.
Acquis par la Commune de Pierre-Louis Bugnon. (1863)
E.b.13 Acte.
Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay. (1865)
E.b.14 Acte.
Concession de mine entre Belmont-sur-Lausanne, Paudex et les associés Bron. (1868)
E.b.15 Acte.
Echange entre la Commune et Jacob-Rodolphe Bron, de Lutry. (1871)
E.b.16 Acte.
Concession de mine de houille à Nicolas Troehler et Alexandre Blanc. (1876)
E.b.17 Acte.
Acquis de la Commune de Georges-Antoine Blanc. (1879)
E.b.18 Acte.
Convention entre la Commune et les frères Liardet. (1884)
E.b.19 Acte.
Convention entre la Commune et la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise. (1887)
E.b.20 Acte.
Concession des droits de source au "Clos d'Allin". (1894)
E.b.21 Acte.
Echange entre la Commune et Nicolas Troehler. (1899)
E.b.22 Acte.
Promesse de vente entre la Commune et la Société de bible du canton de Vaud. (1900)
E.b.23 Acte.
Vente faite par la Société de bible du canton de Vaud, à la Commune. (1900)
E.b.24 Acte.
Titres de créances de la Commune sur des particuliers. (1901)
E.b.25 Acte.
Transfert de propriété en faveur de la Bourse des pauvres. (1902)
E.b.26 Acte.
Vente de Jules-François Blanc, en faveur du Crédit foncier vaudois. (1904)
E.b.27 Acte.
Échanges entre Jules et Constant Blanc et le Crédit foncier vaudois. (1904)
E.b.28 Acte.
Convention entre la Commune et Henriette Panchaud. (1907)
E.b.29 Acte.
Vente par le Crédit foncier vaudois, à la Commune. (1908)
E.b.30 Acte.
Promesse de vente entre la Commune et Henri Pache. (1913)
E.b.31 Acte.
Vente entre la Commune et Jean-François Corbaz. (1914)
E.b.32 Acte.
Convention de servitude pour le passage de canalisations entre la Commune et divers propriétaire. (1914)
E.b.33 Acte.
Convention entre divers propriétaires et la Société de chemin de fer Lausanne-Ouchy et des Eaux de Bret. (1936)
E.b.34 Acte.
Constitution et radiation de servitudes entre la Commune et ses habitants. (1944)
E.b.35 Acte.
Vente par les cinq enfants de Louis Liardet à la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1950)
E.b.37 Acte.
Achats et mutations de terrains. (Non indiqué)
E.b.38 Acte.
Actes entre la Commune et des particuliers. (1730-1830)
FA.1-5, FA. 11-25 Comptes communaux. (1700-1960)
FA.6 Comptes communaux. (1822-1845)
FA.7 Comptes communaux. (1876-1877)
FA.8 Comptes communaux.
Classification des recettes communales courantes. (1931-1937)
FA.9 Comptes communaux.
Rapport relatif à l'expertise sommaire des comptes de 1942. (1943)
FA.10 Comptes communaux et Journal de la Bourse des pauvres. (1955-1956)
FA.38 Comptes communaux. (1698-1699)
FA.39 Comptes communaux. (1709)
FA.40 Comptes communaux. (1817-1819)
FB.a.1-2 Pièces justificatives des comptes communaux.
Factures acquittées par la Commune. (1869-1881)
FB.a.3 Pièces justificatives des comptes communaux.
Registre à bons. (1861-1874)
FB.a.4 Pièces justificatives des comptes communaux.
Registre à bons. (1874-1881)
FB.a.5 Pièces justificatives des comptes communaux.
Registre à bons. (1881-1888)
FB.a.6 Pièces justificatives des comptes communaux.
Pièces justificatives des comptes communaux. (1701-1800)
FB.a.7 Pièces justificatives des comptes communaux.
Pièces justificatives des comptes communaux, avec un reçu sur le dos d'un... (1801-1900)
FB.b.1 Registre des mises. (1800-1805)
FB.b.2 Registre des mises. (1845-1847)
FB.b.3-4 Registre des mises de bois, de foin et d'esserts. (1850-1898)
FB.b.5 Mises.
Registre des mises de bois, de foin et d'esserts. (1947-1959)
FB.b.6 Actes de mises de bois. (1796-1801)
FB.b.7 Registre des mises de bois. (1810-1823)
FC.a.1 Procès-verbaux des délibérations de la Bourse des pauvres. (1798-1824)
FC.a.1 Délibérations du Consistoire. (1776-1798)
FC.a.2 Procès-verbaux des délibérations de la Bourse des pauvres. (1824-1844)
FC.a.3 Procès-verbaux des délibérations de la Bourse des pauvres. (1844-1873)
FC.a.4 Procès-verbaux des délibérations de la Bourse des pauvres. (1874)
FC.a.5 Procès-verbaux des délibérations de la Bourse des pauvres. (1795-1798)
FC.a.5 Demande d'aide pour Susanne Françoise Langendorff. (1809)
FC.b.1-4, FC.b.6-7 Comptes de la Bourse des pauvres. (1716-1877)
FC.b.5 Classification des dépenses et des recettes courantes de la Bourse des pauvres. (1931-1941)
FA. 10 Comptes de la Bourse des pauvres. (1955)
FC.c.1 Créances en faveur de la Bourse des pauvres.
Rentier des créances en faveur de la Bourse des pauvres. (1774-1796)
FC.c.2 Créances en faveur de la Bourse des pauvres.
Actes en faveur de la Bourse des pauvres, dont un parchemin de Burckard F... (1601-1700)
FC.c.3 Créances en faveur de la Bourse des pauvres.
Actes en faveur de la Bourse des pauvres. (1701-1800)
FC.c.4 Créances en faveur de la Bourse des pauvres.
Actes en faveur de la Bourse des pauvres. (1801-1900)
FC.d.1 Correspondance de l'assistance publique. (1936-1939)
FD.1 Police du feu, taxes communales.
Impôts de non-pompier. (1955-1960)
GA.a.1 Cadastre.
Rentier pour LL EE à Belmont-sur-Lausanne; commissaire Jean-François Crud. (1771)
GA.a.2 Cadastre.
Double de la reconnaissance de 1771, effectuée par Jean-François Crud. (1771)
GA.a.3 Cadastre.
Cottet sommaire de Belmont-sur-Lausanne. (1779)
GA.a.4 Cadastre.
Délimitation du bailliage de Lausanne. (1548)
GA.a.5 Cadastre, comptes communaux.
Inventaire des fonds et créances de la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1799)
GA.a.6 Cadastre.
Cadastre de Belmont-sur-Lausanne; signé Mayor. (1833)
GA.a.7 Cadastre.
Cadastre de Belmont-sur-Lausanne; signé Milliquet. (1888)
GA.a.8 Cadastre.
Cadastre des mutations; signé Milliquet; folios 1-309. (1888)
GA.a.8 Cadastre.
Cadastre des mutations; signé Milliquet; folios 310-551. (1888)
GA.a.8 Cadastre.
Cadastre des mutations; signé Milliquet; folios 552-950. (1888)
GA.a.9 Cadastre.
Tableau des propriétaires de la Commune. (1877)
GA.a.10 Cadastre.
Appréciation de cense. (1437)
GA.a.11 Cadastre.
Actes concernant le cadastre. (Non indiqué)
GA.a.11 Cadastre.
Délimitation de la dîmerie en graines du territoire de Belmont-sur-Lausanne. (1738)
GA.a.11 Cadastre.
Double de bornage pour la Commune de Belmont-sur-Lausanne, contre Jean-Marc Beboux. (1745)
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