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Archives officielles
AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
A 1 Registres du Conseil.
Mémorial de l'Assemblée des communiers; contient: mises de bois et de foin; amodiations de biens... (1732-1755)
A 2 Registres du Conseil.
Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin. (1756-1766)
A 2 Registres du Conseil.
Actes de passation à clos. (1756-1768)
A 3 Registres du Conseil, lois et règlements.
Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin. (1765-1780)
A 3 Registres du Conseil.
Actes de passation à clos. (1765-1779)
A 4 Registres du Conseil, lois et règlements.
Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin; amodiation... (1780-1793)
A 4 Registres du Conseil.
Actes de passation à clos. (1781-1793)
A 4 Registres du Conseil, affaires judiciaires et procédures.
Inventaire des biens de feu Emmanuel Gay, bourgeois de Belmo... (1783)
A 5 Registres du Conseil, lois et règlements.
Mémorial de l'Assemblée des communiers. (1793-1796)
A 5 Registres de la Municipalité.
Mises de bois et de foin. (1803-1806)
A 5 Registres de la Municipalité.
Amodiations d'esserts et de vignes. (1803-1806)
A 5 Registres du Conseil.
Procès-verbaux des assemblées de la Chambre de Régie. (1801)
A 5 Registres du Conseil.
Mises de bois et amodiations de biens communaux accordés par la Chambre de Régie. (1801-1802)
A 5 Registres de la Municipalité.
Procès-verbal de l'élection de la nouvelle Municipalité. (1803)
A 5 Registres de la Municipalité.
Procès-verbal de l'installation officielle de la nouvelle Municipalité. (1803)
A 5 Registres de la Municipalité.
Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1803-1806)
A 5 Registres de la Municipalité.
Amodiation d'esserts et de vignes. (1803-1806)
A 5 Registres du Conseil.
Recensement des hommes de la Commune. (1798)
A 5 Registres du Conseil.
Procès-verbal de l'élection du président de l'Assemblée municipale. (1799)
A 5 Registres du Conseil.
Procès-verbal de l'Assemblée des propriétaires de la Commune, afin de dresser la liste des citoy... (1799)
A 5 Registres de la Municipalité.
Procès-verbal de la séance de la Municipalité. (1805)
A 6 Registres du Conseil.
Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin; amodiations de biens communaux... (1796-1798)
A 7 Registres du Conseil.
Procès-verbaux des délibérations de la Chambre de Régie. (1799-1803)
A 7 Registres du Conseil, puis de la Municipalité.
Activité de la Chambre de Régie. (1801-1806)
A 8 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1806-1810)
A 9 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1810-1819)
A 10 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1819-1826)
A 11 Procès-verbaux des séances de la Municipalité: règlement de police locale. (1826-1843)
A 11 Registres de la Municipalité, travaux publics.
Comptes du produit de la souscription faite en faveur de la commune de ... (1840)
A 11 Registres de la Municipalité.
Police locale : amendes infligées par la Municipalité. (1840-1843)
A 12 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1843-1857)
A 12 Registres de la Municipalité.
Police locale : amendes infligées par la Municipalité. (1843-1857)
A 13 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1857-1873)
A 14 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1874-1886)
A 15 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1886-1909)
A 16 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1909-1918)
A 17 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1918-1926)
A 18 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1926-1938)
A 19 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1938-1946)
A 20 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1946-1955)
A 21 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1955-1959)
A 22 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1959-1960)
AA 1-2 Pièces annexes au Conseil.
Brouillard du Mémorial de l'Assemblée des communiers. (1794-1795)
AA 3-5 Pièces annexes au Conseil.
Brouillard des délibérations de l'Assemblée des communiers. (1762-1799)
AA 4 Pièces annexes au Conseil.
Mises. (1764)
B 1 Procès-verbaux des délibérations du Conseil général. (1815-1845)
C 4 Correspondance reçue par la Municipalité. (1798-1837)
E Conventions entre la Commune et des particuliers concernant des actes de passation à clos et à record. (1756-1798)
E.a.1 Acte.
Convention entre Pully et Belmont-sur-Lausanne concernant la route de Belmont. (1802)
E.a.2 Acte.
Passage du chemin de fer Lausanne-Fribourg sur la commune de Belmont-sur-Lausanne; contient: un plan parcellaire... (Non indiqué)
E.a.3 Acte.
Acquisition faite par la Commune de Belmont-sur-Lausanne à l'Etat de Vaud. (1863)
E.a.4 Acte.
Concession accordée par le Département du justice et police, pour l'ouverture d'une pinte et d'une auberge. (1868)
E.a.5 Acte.
Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Société des eaux de Lausanne. (1879)
E.a.6 Acte.
Convention entre la Bourse des pauvres et la commune de Lausanne, à propos d'une servitude pour l'installation d... (1912)
E.a.7 Acte.
Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Commune de Lausanne, concernant une servitude pour l'i... (1918)
E.a.8 Acte.
Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune et la Société de développement de Belmont-sur-Lausanne . (1929)
E.a.9 Acte.
Suppression de la cense annuelle, appelée la moisson, demandée par les communiers à LL EE. (1600)
E.a.9 Acte.
Les communiers demandent et obtiennent des grains de LL EE. (1785)
E.a.9 Bâtiments publics.
La Chambre administrative du Léman, accorde la concession d'une pinte pour 16 francs de Suisse. (1801)
E.a.9 Acte.
La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods. (1762)
E.a.9 Acte.
Copie d'actes d'amortissement de lods, en faveur de la Commune. (Non indiqué)
E.b.1 Acte.
Confirmation de bourgeoisie de la famille Gay, de Belmont-sur-Lausanne. (1743)
E.b.2 Acte.
Echange de terrain entre Belmont-sur-Lausanne, Philippe et Etienne Liardet. (1744)
E.b.3 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et des bourgeois de Belmont-sur-Lausanne. (1744)
E.b.4 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et Jean-Pierre Abetel. (1797)
E.b.5 Acte.
Echange de terrain entre la Commune et Isaac Bugnon. (1822)
E.b.6 Acte.
Acquis par la Commune des cinq enfants de Daniel-Gédéon Liardet. (1839)
E.b.7 Acte.
Acquis par la Commune de Jean-Pierre Blanc. (1841)
E.b.8 Acte.
Transaction entre la Commune et les cinq fils de Daniel-Gédéon Liardet. (1844)
E.b.9 Acte.
Vente par les hoirs de Jean-Emmanuel blanc, à la Bourse des pauvres de Belmont-sur-Lausanne. (1852)
E.b.10 Acte.
Echange entre la Commune et Louis Hostettler. (1854)
E.b.11 Acte.
Vente faite par Abraham-Louis-Daniel Blanc, à la Bourse communale. (1854)
E.b.12 Acte.
Acquis par la Commune de Pierre-Louis Bugnon. (1863)
E.b.13 Acte.
Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay. (1865)
E.b.14 Acte.
Concession de mine entre Belmont-sur-Lausanne, Paudex et les associés Bron. (1868)
E.b.15 Acte.
Echange entre la Commune et Jacob-Rodolphe Bron, de Lutry. (1871)
E.b.16 Acte.
Concession de mine de houille à Nicolas Troehler et Alexandre Blanc. (1876)
E.b.17 Acte.
Acquis de la Commune de Georges-Antoine Blanc. (1879)
E.b.18 Acte.
Convention entre la Commune et les frères Liardet. (1884)
E.b.19 Acte.
Convention entre la Commune et la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise. (1887)
E.b.20 Acte.
Concession des droits de source au "Clos d'Allin". (1894)
E.b.21 Acte.
Echange entre la Commune et Nicolas Troehler. (1899)
E.b.22 Acte.
Promesse de vente entre la Commune et la Société de bible du canton de Vaud. (1900)
E.b.23 Acte.
Vente faite par la Société de bible du canton de Vaud, à la Commune. (1900)
E.b.24 Acte.
Titres de créances de la Commune sur des particuliers. (1901)
E.b.25 Acte.
Transfert de propriété en faveur de la Bourse des pauvres. (1902)
E.b.26 Acte.
Vente de Jules-François Blanc, en faveur du Crédit foncier vaudois. (1904)
E.b.27 Acte.
Échanges entre Jules et Constant Blanc et le Crédit foncier vaudois. (1904)
E.b.28 Acte.
Convention entre la Commune et Henriette Panchaud. (1907)
E.b.29 Acte.
Vente par le Crédit foncier vaudois, à la Commune. (1908)
E.b.30 Acte.
Promesse de vente entre la Commune et Henri Pache. (1913)
E.b.31 Acte.
Vente entre la Commune et Jean-François Corbaz. (1914)
E.b.32 Acte.
Convention de servitude pour le passage de canalisations entre la Commune et divers propriétaire. (1914)
E.b.33 Acte.
Convention entre divers propriétaires et la Société de chemin de fer Lausanne-Ouchy et des Eaux de Bret. (1936)
E.b.34 Acte.
Constitution et radiation de servitudes entre la Commune et ses habitants. (1944)
E.b.35 Acte.
Vente par les cinq enfants de Louis Liardet à la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1950)
E.b.37 Acte.
Achats et mutations de terrains. (Non indiqué)
E.b.38 Acte.
Actes entre la Commune et des particuliers. (1730-1830)
FA.1-5, FA. 11-25 Comptes communaux. (1700-1960)
FA.6 Comptes communaux. (1822-1845)
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