Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens (1331-1960)
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          • U 9 Affaires judiciaires. Sentence et acte en faveur de Daniel Ozelley, juré et ancien gouverneur d'Oppens, contre Louis P... (1737)
          • U 10 Affaires judiciaires. Collocation pour la commune d'Oppens dans le décret des hoirs de Moïse Pitton et de François Cha... (1742)
          • U 11 Affaires judiciaires. Collocation pour la commune d'Oppens dans le décret des biens des hoirs de Jean Pitton, dudit li... (1742)
          • U 12 Affaires judiciaires. Contrebillet concernant l'intérêt aux 4,5% dû à Mme la Conseillère Christin, d'Yverdon. (1742)
          • U 13 Affaires judiciaires. Sentence pour le sieur Charles Sigrist, assesseur consistorial, justicier et ancien gouverneur d... (1743)
          • U 14 Affaires judiciaires. Sentence en faveur de Jaques Charle en qualité de gouverneur d'Oppens, contre David Pitton, dudi... (1743-1744)
          • U 15 Affaires judiciaires. Assurance pour Jaques Charle, maréchal à Oppens, contre Daniel de François Pitton, dudit lieu; l... (1745)
          • U 16 Affaires judiciaires. Collocation expédiée à la commune d'Oppens au décret des biens des frères François et Jean-Jacqu... (1746)
          • U 17 Affaires judiciaires. Vente aux enchères des biens appartenant à François Pitton, suite à des poursuites pour dettes. (1746)
          • U 18 Affaires judiciaires. Acte de défaut de biens pour les pauvres d'Oppens, obtenu dans le décret des biens de feu Franço... (1748)
          • U 19 Affaires judiciaires. Gardance de damps pour le sieur David Pitton, d'Oppens, contre Jaques Charle et indivis dudit li... (1750)
          • U 20 Affaires judiciaires. Le gouverneur d'Oppens est cité en justice rière Yverdon, afin d'être en mesure d'assumer les de... (1754)
          • U 21 Affaires judiciaires. Acquis et acte de revers faits lors du décret des bien de feu Daniel Cuanoud, d'Oppens. (1761)
          • U 22 Affaires judiciaires. Le bailli d'Yverdon impose à la commune d'Oppens un administrateur, en vue de rétablir la situat... (1771)
          • U 23 Affaires judiciaires. Le seigneur de Bioley intime l'ordre aux communiers d'Oppens de procéder à la visite des cloison... (1771)
          • U 24 Affaires judiciaires. Les communiers d'Oppens donnent charge à Pierre Ozelley, dudit lieu, de plaider leur cause devan... (1771)
          • U 25 Affaires judiciaires. Jugement devant la cour de Lausanne dans une affaire de lettre de rentes non honorée. (1779)
          • U 26 Affaires judiciaires. Convenant entre divers communiers d'Oppens et François Bollens, pour entretenir la fille de sa f... (1801)
          • U 27 Affaires judiciaires. Le tribunal du contentieux de l'administration est saisi par les communes d'Oppens, Orzens et Go... (1805)
          • U 28 Affaires judiciaires. Homologation du testament de Susanne Pitton, née Cuanod (Cuanoud), d'Oppens. (1806)
          • U 29 Affaires judiciaires. Convenant entre le citoyen Jacques-François Pitton, d'Oppens, agissant au nom de la Municipalité... (1807)
          • U 30 Affaires judiciaires. Lettre écrite au pasteur en vue de lui demander une aide pour le dénommé Kraeller, tombé dans un... (1810)
          • U 31 Affaires judiciaires. Requête de la commune d'Oppens et de Marianne Riol, reprochant au sieur Samuel Pettavel, charpen... (1815)
          • U 32 Affaires judiciaires. La commune d'Oppens expose par voie d'enchères publiques un certain nombre de chênes situés dans... (1835)
          • U 33 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune d'Oppens à Jean Meystre, domicilié audit lieu, qui possède une fontai... (1836)
          • U 34 Affaires judiciaires. Procès pour recherche en paternité entre Louise-Madeleine Charle et Jean-Louis Peytrignet. (1839)
          • U 35 Affaires judiciaires. Les autorités d'Oppens intentent plusieurs actions pour dettes contre divers débiteurs de la com... (1844-1845)
          • U 36 Affaires judiciaires. Litige entre le sieur Fivat de Sassel et le sieur Ozelley, d'Oppens, pour non paiement de dettes... (1865)
          • U 37 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune d'Oppens à des particuliers concernant la propriété d'un jardin. (1877)
          • U 38 Affaires judiciaires. Dossier de Jules Heim, de nombreuses fois condamné. (1921)
          • Z 1 Inventaire des biens et titres de la commune. (1832)
          • Z 2 Inventaire de l'actif et du passif de la commune et de l'actif de la caisse des pauvres d'Oppens; présenté par la Munici... (1834)
          • Z 3 Inventaire des archives de la commune confectionné par la Municipalité en juin 1837 et soumis à l'approbation du Conseil... (1837)
          • Z 4 Inventaires. Plan cadastral représentant le village d'Oppens. (1711)
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