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Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens (1331-1960)
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E 9 Conventions, titres et droits communaux.
Obligation hypothécaire en faveur de Louisa, fille de Louis Pitton, d'Oppens,... (1919)
E 9 Conventions, titres et droits communaux.
Obligation hypothécaire en faveur d'Edouard, fils de Pierre-Abram Jaccoud, de... (1919)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Echange entre Adélaïde Meystre, née Pitton, à Oppens, et la commune dudit lie... (1920)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Cédule du jeune Dutoit, contre la commune d'Oppens. (1921)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Vente faite par Armand-Louis, fils d'Eugène-Alfred Carrard, à Oppens, agricul... (1922)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Vente faite par Frédéric, fils de Frédéric Pitton, à Oppens, agriculteur, à l... (1922)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avanc... (1923)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Etat descriptif d'immeubles délivré à la Municipalité de et à Oppens, concern... (1923)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Pièces relatives à l'emprunt de 1'500 francs fait par la commune envers le Cr... (1924)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Convention concernant le placement d'Emile Pitton, originaire d'Oppens, chez ... (1925)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Cahier des charges du secrétaire municipal et du boursier. (1926)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Constitution de servitudes consenties à la commune d'Oppens par Yvonne-Amais,... (1928)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Constitution de servitudes consenties à la commune d'Oppens par Juliens, fils... (1928)
E 10 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre les municipalités d'Oppens, Rueyres et Bercher, et Alcide Oz... (1928)
E 11 Conventions, titres et droits communaux.
Obligation hypothécaire passée devant le Crédit foncier vaudois, en faveur de... (1932)
E 11 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Frédéric, fils de Frédéric Pitton, en faveur de la commune d... (1938)
E 11 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Paul-Alfred, fils de Jean Pitton, en faveur de la commune d'... (1938)
E 11 Conventions, titres et droits communaux.
Droits à source d'eau immatriculés comme immeuble avec constitution de divers... (1938)
E 11 Conventions, titres et droits communaux.
Obligation de l'emprunt de 50'000 francs auprès du service des assurances. (1939)
E 12 Conventions, titres et droits communaux.
Obligation hypothécaire passée entre la commune d'Oppens et la Bourse des pau... (1941)
E 12 Conventions, titres et droits communaux.
Contrat passé entre la Municipalité d'Oppens et le préposé communal à l'assur... (1949)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Convention pour le service de ramonage. (1952)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Alice, fille de Louis Dubrit, domiciliée à Oppens, en faveur... (1953)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Alfred-Ulysse, fils d'Ulysse Dubrit, originaire d'Oppens, Mo... (1953)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Concessions pour la distribution d'électricité par la Compagnie Vaudoise d'El... (1954)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Convention passée avec l'administration des postes concernant la plantation d... (1954)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Convention entre la commune et Céline Chevallet-Pitton, épouse de Charles, co... (1955)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par la Bourse des pauvres de la commune en faveur de la commune ... (1955)
E 13 Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Rose-Emilie, fille de Louis-Alfred Pitton, veuve d'André May... (1955)
FA 1-8 Comptes communaux. (1700-1942)
FB 1 Pièces annexes aux comptes communaux.
Règlement des anciens comptes, soit de tous les arriérés. (1860)
FB 2-3 Pièces annexes aux comptes communaux.
Notes diverses de la Municipalité. (1919-1945)
FB 4 Pièces annexes aux comptes communaux.
Livre de caisse. (1929-1936)
FD 1 Mises.
Comptes de particuliers, soit mises communales. (1834-1868)
FD 2 Mises de bois. (1907-1960)
FD 2 Mises.
Baux et locations. (1936-1960)
FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1767-1859)
FE 2-3 Bourse des pauvres.
Comptes. (1859-1938)
FE 4 Bourse des pauvres.
Procès-verbaux de la commission locale d'assistance. (1939-1960)
FE 5 Bourse des pauvres.
Bons d'assistance. (1940)
FE 6 Bourse des pauvres.
Secours aux indigents de la commune. (1954)
FF 1 Impôts.
Acte d'affranchissement des redevances féodales (dîmes et censes). (1805)
FF 2-3 Impôts fonciers. (1893-1952)
FF 4 Impôts.
Arrêtés d'imposition. (1938-1955)
FF 5 Impôts.
Papiers divers relatifs aux impôts communaux. (1958-1960)
FG 1 Assurances.
Assurances diverses. (1901-1960)
GA 1 Cadastres et plans.
Plan cadastral, levé par Jean-Jacques-Abram Mayor, commisseur arpenteur. (1824)
GA 2 Cadastre d'Oppens. (1824)
GA 3 Cadastre des bâtiments d'Oppens. (1824)
GA 4 Liste des propriétaires possédant des fonds rière la commune d'Oppens. (1824)
GA 5 Cadastres et plans.
Procès-verbal des reconnaissances de limites territoriales entre Bioley-Magnoux et Oppens. (1832)
GA 6 Plans et délimitations.
Verbal de bornage entre les communes de Bercher et Oppens. (1835)
GA 7 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Pailly et Oppens. (1839)
GA 8 Cadastres et plans.
Procès-verbal des reconnaissances de limites territoriales entre Rueyres et Oppens. (1851)
GA 9 Cadastres et plans.
Procès-verbal des reconnaissances de limites territoriales entre Orzens et Oppens. (1853)
GA 10 Cadastres et plans.
Procès-verbal des limites territoriales de la commune d'Oppens. (1881)
GA 11-13 Cadastres d'Oppens. (1882)
GA 14 Cadastres et plans.
Tableau de la répartition des frais de révision du plan cadastral d'Oppens. (1892)
GA 15 Cadastres et plans.
Chemins de dévestiture, désignations données par la commission. (1898)
GA 16 Cadastres et plans.
Indication des servitudes. (1898)
GA 17 Cadastres et plans.
Reconnaissance des servitudes de la commune d'Oppens. (1899)
GA 18 Cadastres et plans.
Reconnaissance de la limite territoriale entre Bercher et Oppens. (1903)
GA 19 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bioley-Magnoux et Oppens. (1903)
GA 20 Cadastres et plans.
Cartes Siegfried de Thierrens, sur lesquelles a été découpé le pourtour de la commune d'Oppens. (1945)
GA 21 Cadastres et plans.
Modification des limites territoriales entre Pailly et Oppens. (1947)
GB 1 Travaux publics.
Chaussées.
Rapports du voyer, entretiens et réfections des routes communales. (1828-1882)
GB 2 Travaux publics.
Ponts et chaussées.
Projet de corrections du Sauteruz. (1895)
GB 3 Travaux publics.
Chaussées.
Réfections de la traversée du village d'Oppens. (1957-1958)
GC 1 Améliorations foncières.
Assainissement des Prés-Pagnards, rière la Tuilière d'Oppens. (1952)
GC 2 Améliorations foncières.
Procès-verbaux du syndicat de la réunion parcellaire d'Oppens. (1953-1957)
GC 3-4 Améliorations foncières.
Plans de la réunion parcellaire. (1955-1958)
H 1 Services industriels.
Eaux.
Installation de l'eau sous pression, plans. (1936-1937)
H 2-3 Services industriels.
Eaux.
Installation de l'eau sous pression, correspondance et devis. (1937-1938)
H 4 Services industriels.
Eaux.
Plan des égouts. (1938)
H 5 Services industriels.
Eaux.
Plan de zones de protections des sources Aux Bioux. (1939)
H 6 Services industriels.
Eaux.
Plan et projet de collecteur. (1957)
HA 1 Téléphone.
Autorisation pour la pause de poteaux et de lignes téléphoniques. (1904)
HA 2 Téléphone.
Plan du réseau des téléphones. (1954)
I 1 Bâtiments publics.
Convenant avec les maîtres d'Etat pour la construction d'une maison d'école. (1844)
I 2 Bâtiments publics.
Construction du collège d'Oppens, plan et devis, correspondance architecte Alfred Oberhänsli, Yverd... (1907)
I 4 Bâtiments publics.
Plans du collège d'Oppens, par Philippe Viquerat, architecte à Donneloye. (1945)
I 5 Bâtiments publics.
Plan du projet d'agrandissement du cimetière d'Oppens. (1891)
I 7 Bâtiments publics.
Projet de transformer le collège d'Oppens en chapelle, plans et devis. (1902)
J Bâtiments privés.
Plans à l'enquête.
Anciennes enquêtes et permis d'habiter. (1901-1950)
J Bâtiments privés.
Plans à l'enquête. (1960-)
K 1 Domaines communaux.
Forêts.
Registre du contrôle des forêts. (1888-1907)
K 2 Domaines communaux.
Forêts.
Rapports à la Municipalité d'Oppens sur les résultats et les prévisions du nouvel aménag... (1920)
K 3 Domaines communaux.
Forêts.
Aménagement forestier. (1920)
K 4-5 Domaines communaux.
Forêts.
Plan général des forêts communales d'Oppens. (1921)
K 6 Domaines communaux.
Forêts.
Révision de l'aménagement des forêts communales. (1931)
K 7 Domaines communaux.
Forêts.
Correspondance relative à l'exploitation des forêts, Association forestière vaudoise. (1953-1960)
L 1 Loi sur l'organisation du Petit Conseil. (1810)
L 1 Loi sur le renouvellement du Grand Conseil. (1814)
L 1 Loi sur l'organisation des conseils généraux, de communes, des conseils communaux et des municipalités. (1815)
L 2 Règlement de la commune d'Oppens. (1909)
L 3 Circulaires, finances, recensements et conventions. (1898-1901)
L 4 Circulaires. (1914-1917)
MA 1 Militaires.
Quittances du gîte de guerre. (1796)
MA 2 Militaires.
La commune reconnaît devoir au sergent major Edwald la somme de 11 louis d'or neufs. (1804)
MA 3 Militaires.
Prescriptions pour la défense anti-aérienne. (1938-1951)
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