Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens (1331-1960)
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          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Obligation en faveur de Mme la veuve Adèle de Rham, de Giez, contre la commun... (1832)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Ventes faites à la commune d'Oppens par divers particuliers, dudit lieu. (1835)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Acquis fait par la commune d'Oppens de M Louis-Daniel Magnénat, allié Knébel,... (1836)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Echange fait entre la commune d'Oppens et Jean-David Barraud, y domicilié. (1837)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Lettre de revers en faveur de Jean-David, fils de feu Jean-Pierre Fivaz, de S... (1837)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Mme Madeleine, femme de Daniel Pitton l'aîné, municipal à... (1838)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, d'Oppens, contre la commune dudit lieu... (1839)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1839)
          • E 4 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Madeleine, femme de Daniel Pitton, contre la commune d'Op... (1839)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1841)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Daniel Pitton l'aîné, contre la commune d'Oppens. (1841)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Daniel Pitton l'aîné, contre la commune d'Oppens. (1842)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1842)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Daniel Pitton l'aîné, contre la commune d'Oppens. (1843)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Mlle Lydie Courvoisier, de Grabret, rière Donneloye, cont... (1844)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1845)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean Guidoux, instituteur, contre la commune d'Oppens. (1847)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Daniel Charle d'Oppens, contre la commune dudit lieu. (1847)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur du régent Guidoux, contre la commune d'Oppens. (1848)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1848)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Daniel Pitton, contre la commune d'Oppens. (1848)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jacques Courvoisier, contre la commune d'Oppens. (1848)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de la caisse des pauvres d'Oppens, contre la commune dudit l... (1848)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Louis Pitton l'aîné, contre la commune d'Oppens. (1849)
          • E 6 Conventions, titres et droits communaux. Actes divers concernant entre autres l'acquis des terrains que la commune d'O... (1850)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-Abram Pitton, contre la commune d'Oppens. (1855)
          • E7 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de Jean-David Pitton, contre la commune d'Oppens. (1856)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par la commune d'Oppens à divers particuliers dudit lieu. (1860)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Engagement pris par Pierre-Abram, fils de feu Jean-Moïse Dutoit, de Neyruz et... (1865)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Adèle Pitton, née Pitton, et Isaline, fille de feu Jean-Abram... (1881)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Echange passé entre la commune d'Oppens et François-Louis, fils de feu Jean-L... (1881)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Alfred, fils de feu Louis Pitton, d'Oppens, à la commune d'Op... (1881)
          • E 7 Conventions, titres et droits communaux. Action du Central Vaudois. (1888)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Jeanne-Zélie, fille de Jules-Valentin Rochat, de l'Abbaye, do... (1904)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Henri-Frédéric et Louis, fils de feu Samuel Mermoud, de Polie... (1904)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Gabriel, dit Daniel, fils de feu Henri Lambelet, de Forel-Lav... (1904)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Obligation consentie par la commune d'Oppens en faveur de Elie Pitton, Oppens... (1904)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur de Frédéric, fils de Pierre-Louis Pitton, p... (1908)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur de Denis, fils de Pierre-Louis Pitton, dépu... (1908)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur de Constant, fils de Pierre-Abram Peytrigne... (1908)
          • E 8 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur d'Edouard, fils de Jean-François Pitton, co... (1908)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Gustave-Emile, fils de Jean-Daniel Guichard, juge de Paix, do... (1911)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre la commune d'Oppens et Fanny-Augusta-Adélaïde, fille de Françoi... (1911)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Echange passé entre les communes d'Oppens, Orzens et Gossens. (1911)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur de Jean et Emile, fils d'Alfred Barraud, do... (1912)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Cédule en faveur de la commune d'Oppens, contre Gustave Cuanoud, domicilié au... (1912)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Acte rectificatif entre Paul-Jean, fils de Jules Meystre, de Correvon, domici... (1913)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Cédules en faveur de John Pitton à Oppens, contre la commune d'Oppens. (1915)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur d'Emile, fils d'Auguste Dutoit, de Moudon e... (1919)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur d'Henri, fils d'Emile Pitton, d'Oppens, y d... (1919)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur de Louisa, fille de Louis Pitton, d'Oppens,... (1919)
          • E 9 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire en faveur d'Edouard, fils de Pierre-Abram Jaccoud, de... (1919)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Echange entre Adélaïde Meystre, née Pitton, à Oppens, et la commune dudit lie... (1920)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Cédule du jeune Dutoit, contre la commune d'Oppens. (1921)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Armand-Louis, fils d'Eugène-Alfred Carrard, à Oppens, agricul... (1922)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Vente faite par Frédéric, fils de Frédéric Pitton, à Oppens, agriculteur, à l... (1922)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avanc... (1923)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Etat descriptif d'immeubles délivré à la Municipalité de et à Oppens, concern... (1923)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Pièces relatives à l'emprunt de 1'500 francs fait par la commune envers le Cr... (1924)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Convention concernant le placement d'Emile Pitton, originaire d'Oppens, chez ... (1925)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Cahier des charges du secrétaire municipal et du boursier. (1926)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Constitution de servitudes consenties à la commune d'Oppens par Yvonne-Amais,... (1928)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Constitution de servitudes consenties à la commune d'Oppens par Juliens, fils... (1928)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les municipalités d'Oppens, Rueyres et Bercher, et Alcide Oz... (1928)
          • E 11 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire passée devant le Crédit foncier vaudois, en faveur de... (1932)
          • E 11 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par Frédéric, fils de Frédéric Pitton, en faveur de la commune d... (1938)
          • E 11 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par Paul-Alfred, fils de Jean Pitton, en faveur de la commune d'... (1938)
          • E 11 Conventions, titres et droits communaux. Droits à source d'eau immatriculés comme immeuble avec constitution de divers... (1938)
          • E 11 Conventions, titres et droits communaux. Obligation de l'emprunt de 50'000 francs auprès du service des assurances. (1939)
          • E 12 Conventions, titres et droits communaux. Obligation hypothécaire passée entre la commune d'Oppens et la Bourse des pau... (1941)
          • E 12 Conventions, titres et droits communaux. Contrat passé entre la Municipalité d'Oppens et le préposé communal à l'assur... (1949)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Convention pour le service de ramonage. (1952)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par Alice, fille de Louis Dubrit, domiciliée à Oppens, en faveur... (1953)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par Alfred-Ulysse, fils d'Ulysse Dubrit, originaire d'Oppens, Mo... (1953)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Concessions pour la distribution d'électricité par la Compagnie Vaudoise d'El... (1954)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Convention passée avec l'administration des postes concernant la plantation d... (1954)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune et Céline Chevallet-Pitton, épouse de Charles, co... (1955)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par la Bourse des pauvres de la commune en faveur de la commune ... (1955)
          • E 13 Conventions, titres et droits communaux. Vente passée par Rose-Emilie, fille de Louis-Alfred Pitton, veuve d'André May... (1955)
          • FA 1-8 Comptes communaux. (1700-1942)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes communaux. Règlement des anciens comptes, soit de tous les arriérés. (1860)
          • FB 2-3 Pièces annexes aux comptes communaux. Notes diverses de la Municipalité. (1919-1945)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes communaux. Livre de caisse. (1929-1936)
          • FD 1 Mises. Comptes de particuliers, soit mises communales. (1834-1868)
          • FD 2 Mises de bois. (1907-1960)
          • FD 2 Mises. Baux et locations. (1936-1960)
          • FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1767-1859)
          • FE 2-3 Bourse des pauvres. Comptes. (1859-1938)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission locale d'assistance. (1939-1960)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Bons d'assistance. (1940)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Secours aux indigents de la commune. (1954)
          • FF 1 Impôts. Acte d'affranchissement des redevances féodales (dîmes et censes). (1805)
          • FF 2-3 Impôts fonciers. (1893-1952)
          • FF 4 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1938-1955)
          • FF 5 Impôts. Papiers divers relatifs aux impôts communaux. (1958-1960)
          • FG 1 Assurances. Assurances diverses. (1901-1960)
          • GA 1 Cadastres et plans. Plan cadastral, levé par Jean-Jacques-Abram Mayor, commisseur arpenteur. (1824)
          • GA 2 Cadastre d'Oppens. (1824)
          • GA 3 Cadastre des bâtiments d'Oppens. (1824)
          • GA 4 Liste des propriétaires possédant des fonds rière la commune d'Oppens. (1824)
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