Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon (1267-1905)
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          • T 154 Frais de justice. Comparaissance au château d'Aigle de Vernet qui se trouve lésé pour la moitié des frais de sa cause ... (1731)
          • T 155 Procès. Instance contre Vernet (Pierre Dufour, justicier). (1731)
          • T 156 Frais de justice. Autre liste de frais en cour gouvernale, 229 florins six sols = taxe signifiée à Vernet. (1731)
          • T 157 Frais de justice. Autre liste de frais, 38 florins sept sols, dépense par Vernet dans sa cause conte la commune d'Ollo... (1731)
          • T 159 Procès. Le conseiller Vernet peut comparaître le mardi suivant. (1732)
          • T 160 Comparaissance envoyée, le gouverneur devant aller à Vevey pour affaire pressantes. (1732)
          • T 163 Procès. La cause d'Ollon contre Vernet s'ajourne pour essayer de traiter avec l'intraitable Vernet. (1732)
          • T 164 Frais de justice. Les syndics d'Ollon invitent Vernet à s'acquitter des dépens du procès qui a eu lieu à l'égard des I... (1732)
          • T 165 Mandat gouvernal à Vernet qui ne veut pas payer ce qu'il lui est adjugé dans le procès contre Ollon. (1732)
          • T 167 Procès. Notification faite à Vernet. (1733)
          • T 177 Justice. Cahier judiciaire de Jean Gabriel Buffat, châtelain. (1750-1751)
          • T 178 Testament. Déclaration de Pierre Dupuy de Picherex près Villy, vis à vis de sa fille sur le point d'épouser Pierre Sam... (1752)
          • T 179 Litige. Ferdinand De Rovéréaz et Deloës, lieutenant gouvernal, et Tauxe au nom des vassaux d'Ollon le mandement, plaid... (1752)
          • T 180 Arrangement pour Jeanne Marie Dupuy, veuve de Claude Barbey des accroîts de communion contre Barbey et sa veuve pour les... (1757)
          • T 181 Justice. Sentence gouvernale contre Pierre Chambovey et ses fils, à cause de l'Essiaux de Cramoisine tendant à des gra... (1758)
          • T 182 Mandat inférieur lancé à David Dupuis de Picherex comme tuteur de Jeanne Marie et de Madeleine, ses nièces, pour arriver... (1760)
          • T 183 Mandat à Pierre David Dupuis pour partage des biens de son père, avec un frère et deux soeurs. (1760)
          • T 184 Mandat des châtelains à Pierre David Dupuis qui est en désaccord avec son frère et ses deux soeurs pour le partage de l'... (1760)
          • T 185 Acte juridique. Traité pour Pierre Louis Dupuy, curateur d'une veuve de Picherex avec Pierre David Dupuy; ce dernier p... (1760)
          • T 186 Dossiers. Prétention de Jeanne Marie Dupuy pour réfection d'une aire en indivis. (1760)
          • T 192 Procès. 2 commis du Dizain de Chesières (Dormond et Jean Gabriel Amiguet) paraissent contre les commis des dizains d'A... (1769)
          • T 194 Mandat adressé à Durand d'Huémoz qui ne veut rien payer pour les eaux de Chesières; il est assigné par Jean Pierre Ruche... (1769)
          • T 195 Mandat lancé par Jean Pierre Ruchet de Chesières pour comparaître devant la justice d'Ollon. (1769)
          • T 196 Mandat de révocation de comparaissance de Ruchet et Dormond. (1769)
          • T 197 Procès, frais juridiques. Buffat, châtelain, envoie de nouveaux mandats, notifiés à Dormond à Huémoz; question de frai... (1769)
          • T 198 Procès, frais juridiques. Liste de frais, procès Durand et Moret de Chesières; 5 écus et quelques batz. (1769)
          • T 199 Mandat adressé aux syndics, sur plainte de l'abbaye de Saint-Maurice à cause de l'intimation officielle faite au fermier... (1770)
          • T 200 Litige, arbitrage. Cause d'Anex et Moret pour le clédar de Chabloz au Nord du centre du village de Chesières; mandats ... (1773)
          • T 201 Mandat d'appel; le chef du dizain de Chesières (Anex) ayant révoqué en appel Moret. (1773)
          • T 202 Justice. Sentence gouvernale rendue en faveur d'Anex, chef du dizain, contre Moret de Panex; le gouverneur renvoie le ... (1773)
          • T 203 Mandat. Les deux procureurs du Dizain de Chesières lancent un mandat à Jean David Moret de Panex. (1773)
          • T 204 Mandat lancé par Moret aux deux préposés du dizain; le dit Moret y avait 2 propriétés. (1773)
          • T 205 Dossiers. Jean David Moret considère la marche qu'observent ceux de Chesières. (1773)
          • T 206 Mandat à Anex, justicier à Chesières, dont le seul tort était de vouloir faire maintenir correctement le clédar négligé ... (1773)
          • T 208 Mandat. Parties sont citées à comparaître par le châtelain d'Ollon au sujet de ce clédar du Châble; témoins requis : J... (1773)
          • T 209 Pièce et mandat par lequel Moret prétend, pour cause de certaines parentés, récuser les témoins que Chesières appelle. (1773)
          • T 210 Justice d'Ollon. Au sujet du clédar de clausure du Chabloz, plaidoyers intéressants; moret est jugé, mais il ne veut p... (1773)
          • T 211 Mandat d'appel de Moret contre Chesières (Jean David était fils de Benoît Moret). (1773)
          • T 212 Justice d'Aigle. Sentence de la Cour gouvernale d'Aigle rendue entre le dizain de Chesières et Jean David de Benoît Mo... (1773)
          • T 213 Frais de justice. Original de liste de frais en faveur de Chesières pour la cour gouvernmale : 44 1/2 florins. (1773)
          • T 214 Mandat de Meffat, châtelain, à Jean David Moret de Panex demeurant à Chesières; son appel étant tombé, il comparaîtra à ... (1773)
          • T 215 Procès. Des témoins sont introduits, entre autre Pierre Demartin dans la cause des dizains de Chesières; les trop près... (1773)
          • T 216 Mandat adressé à Moret Jean David à Panex; il est appelé à comparaître sur le mérite de son incident ventillant. (1773)
          • T 217 Justice. Sentence du recours d'Aigle si Moret contre les honorables paysans de Chesières au sujet d'un misérable cléda... (1774)
          • T 218 Mandat sans citation pour les délégués du dizain de Chesières; moret a trouvé un degré de parentage entre ses témoins ad... (1774)
          • T 219 Justice. Sentence gouvernale entre Chesières et Moret, le tribunal au complet s'étant transporté sur les lieux du conf... (1774)
          • T 220 Litige. Chesières comparaît contre Jean David Moret; il y eut vision des lieux contentieux le 27 juin; on ne peut rien... (1774)
          • T 221 Procès. Requête de Jean David Moret (père) de Panex pour le procès de Chesières; il accuse des vices de procédure et d... (1774)
          • T 222 Frais de justice. Liste de frais engagées au dizain de Chesières par Jean David Moret : 32 couronnes, car Moret s'assu... (1774)
          • T 223 Mandat de publications à l'instance de Moret de Panex; il laisse et abandonne son pré de Chesières, vacant; il l'abandon... (1775)
          • T 225 Mandat du châtelain à Pierre Durant à Chesières; la commune s'est mise en possession du dit fonds que Moret avait Au Rèc... (1776)
          • T 226 Mandat de révocation ; la commune déclare au dit Moret que les protestations sont déclarées nulles et non avenues, mais ... (1776)
          • T 227 Nouveau mandat contre Pierre Durand qui envisage comme personnelle la servitude du clédar, et non réelle sur le pré abou... (1776)
          • T 228 Traîté. Jean David Moret allié Jeanne Moret abandonne aux communiers d'Ollon 14 mesures de pré Au Rècard de Chesières ... (1776)
          • T 236 Registre de cour. Petit registre de pièces relatives au procès de Pierre David Baudy contre la commune d'Ollon; il ava... (1794-1795)
          • T 237 Procès. Transaction entre le syndic de la commune d'Ollon et Baudy allié Buffat qui intenta un procès pour des "buaton... (1796)
          • T 238 Révolution vaudoise - suspension de procès. L'assemblée provisoire des citoyens rétablit le Peuple vaudois dans sa sou... (1798)
          • T 239 Fait diver. Perte d'une montre en argent et chaîne, avec clé en laiton; entre Ollon et Aigle; Publication. (1798)
          • T 243 Mandat. Ordre du Conseil d'Etat pour la perception du droit d'enregistrement; les fonds subhastés peuvent être réempti... (1799)
          • T 245 Mandat. Décret où 3 1/12 poses de pré Aux Combes sud-est d'Arveyes, taxées 700 florins, passent par collocation aux cr... (1800)
          • T 246 Donation. Transaction entre la commune d'Ollon et une personne de Lavey, ensuite d'une donation entre vifs faite l'ann... (1802)
          • T 253 Faillite et collocation des biens de Jean Daniel Jouvenat d'Antagnes dans laquelle entrait la commune pour 46 francs dès... (1809)
          • T 254 Immobilier. Déclaration sur des immeubles valant 1200 francs Aux Isles d'Ormont et Aux Parchets; 2 bâtiments à vie; no... (1810)
          • T 256 Litige. Procureurs des quatre dizains contre Jean Gabriel Amiguet du Cotterd; le différend provient du droit de rablon... (1811)
          • T 261 Hypothèque. Une vigne et un pré à Bex valent 740 francs; Burnet ne les a pas hypothéqués. (1819)
          • T 262 Hypothèque. Dix fonds à Bex taxés 975 francs ne sont grevés d'aucune hypothèque. (1819)
          • T 264 Taxes. Douze parcelles en Ormont oriental sont taxées 880 francs à David Emmanuel Morerod. (1819)
          • T 265 Taxes. Une pièce de terre en Ormont Aux Avèriaux avec grange de Gallaz et pré de 406 parties est taxée 210 francs. (1819)
          • T 266 Taxes. Quatre terres à Fenalet, franches de dettes, sont taxées 355 francs (Cieux de la Tranche, Crosex, Combettaz et ... (1819)
          • T 268 Taxes. Cinq fonds de terre à Bex sont taxés 745 francs de dix batz. (1819)
          • T 269 Possessions. Jean Croptier de Plambuit tiens sur le cadastre d'Ormont pour 1050 francs de fonds (prés et bois) avec un... (1819)
          • T 270 Possessions. Isaac Ruchet possède à Villeneuve et Rennaz pour 745 francs de fonds Au Clos de l'Hôpital, Au Martalex et... (1820)
          • T 271 Possessions. Jean David Genillard, d'Ormont oriental, possède pour 658 francs de pré, bois et étivage En la Praisaz au... (1820)
          • T 273 Possessions. Le tuteur de Madeleine Morerod, des Ilses d'Amont, divorcée, veut débriguer le bien des Iles de son frère... (1821)
          • T 274 Possessions. Les tuteurs des 3 fils de feu Maurice Nicollier ont 11 morceaux de terrain Au Lavanchy d'Aval et une mais... (1821)
          • T 275 Possessions. David Josias Berruex, d'Ormont-Dessus, est tuteur d'enfants Nicollier de la Sernanty qui possèdent pour 4... (1821)
          • T 276 Cédule que le voyer communal devait au syndic Gédéon Roud. (1822-1824)
          • T 278 Tribunal. La commune d'Ollon est appelée en tribunal d'Aigle: Abraham François Bernard demandait 1800 francs de dommag... (1827)
          • T 279 Tribunal. Réponse d'exception en 3 ou 5 points traités produite par la commune d'Ollon contre Abraham François Bernard... (1827)
          • T 280 Tribunal. François Cossy a reçu les pièces désirées contre Bernard dont l'immeuble a été couvert par une crue de la Gr... (1827)
          • T 282 Procès. L'avocat Burnier (pour Ollon) donne à François Cossy la teneur des interrogats posés aux témoins du procès des... (1827)
          • T 283 Frais de justice. L'avocat Burnier a produit en municipalité d'Ollon sa note d'honoraire; cette Municipalité sollicite... (1828)
          • T 288 Justice. Le juge de paix écrit à Pousaz et Veillon que la Municipalité ne peut répondre des dommages causés par les de... (1831)
          • T 289 Taxes. Cossy, juge de paix, adresse à la Municipalité deux exemplaires d'un arrêté sur la taxation des bâtiments neufs... (1831)
          • T 290 Taxes. Détails pour établir le chauffage de la chambre d'arrêt. (1832)
          • T 291 Chambre d'arrêt. Lettre de l'architecte Perregaux; Insuffisante est la chambre d'arrêt de la Maison de Ville et placée... (1832)
          • T 293 Dossiers. Un mur sur le pré de foire d'Ollon a été construit par Jean Daniel Amiguet, en anticipation sur les droits q... (1834)
          • T 294 Chambre d'arrêt. Faire presser l'entrepreneur d'achever la chambre d'arrêt et avec plus de soin qu'il n'en a mis aux a... (1834)
          • T 295 Frais de justice. Liste de frais pour Jean Louis Emmanuel Roud de la part de la commune qui l'a remis au procureur Iso... (1835)
          • T 296 Saisie de biens. Un immeuble En Senruchier, étivage, a été donné comme otage de 100 francs; le juge de paix, vu que le... (1835)
          • T 299 Frais de justice. La commune d'Ollon ayant perdu son procès avec Louis Baudy pour la recherche en paternité doit en co... (1836-1844)
          • T 300 Procès. Louis Pellis, avocat, répond sur une cause Petter; un recollement; il donne 2 motifs de ne pas recoller ou réc... (1836)
          • T 305 Dossiers. Daniel Petitjean, boulanger à Aigle, attend toujours une réponse du syndic d'Ollon en tant que syndic. (1840)
          • T 306 Mandat de poursuite pour quatre dettes; l'une du boursier contre Tavernier et Echemand à Plambuit et Exergillod. (1840)
          • T 309 Mandat de saisie à Veuve Echenard à Plambuit et une liste de frais e justice. (1840)
          • T 310 Mandat de la part d'Abraham Cropt, Caissier des quatre dizains; réemption d'immeubles dont la révestiture a été obtenue ... (1841-1851)
          • T 312 Poursuites. Au nom de la commune, Abraham Cropt, boursier, poursuit André Dürr, aux bains de Lavey, pour 32 francs qu'... (1842)
          • T 314 Hypothèque. Vincent David Doret de Vevey, mais domicilié à Aigle, n'avait pas d'hypothèque sur des prés, bois et grang... (1843)
          • T 317 Paiements divers. Cuènod frères à Vevey ont reçu 1160 francs de Gédéon Demanrtin, boursier de la commune d'Ollon, dus ... (1844)
          • T 319 Paiements divers. Les Cuénod ont reçu 120 francs dus par la commune d'Ollon d'intérêt (de râte) à De Bock et Pictet. (1844)
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        • AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon (1157-1960)
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