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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives officielles
 AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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 BLEU J-3.23 Administration générale.
Règlement.
Instructions de premiers secours. (1776)
BLEU J-3.24 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges des fermiers des halles et mémoire de a ville relatif à ce de... (1778-)
BLEU J-3.25 Administration générale.
Règlement concernant ceux qui n'ont aucun droit de bourgeoisie, les certificats de bourgeoisi... (1729-1780)
BLEU J-3.26 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour les ouvriers chargés de l'entretien des chemins. (1787)
BLEU J-3.27 Administration générale.
Règlement concernant les meuniers, instructions pour éviter une disette prévisible. (1787-1790)
BLEU J-3.28 Administration générale.
Règlement concernant l'entretien des pauvres. (1788)
BLEU J-3.29 Administration générale.
Arrêtés.
Interdiction des écrits et des menées révolutionnaires. (1790)
BLEU J-3.30 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les gagnedeniers (employés des halles). (1795)
BLEU J-3.31 Administration générale.
Règlement sur les réquisitions de voitures. (1800)
BLEU J-3.32 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges des gardes. (1803)
BLEU J-3.33 Administration générale.
Correspondance.
Informations sur les taxes sur la viande et le pain. (1805)
BLEU J-3.35 Administration générale.
Règlement.
Projet de sur la viande de veau. (1806)
BLEU J-3.36 Administration générale.
Règlement concernant la reddition et la passation des comptes communaux. (1808-1809)
BLEU J-3.37 Administration générale.
Loi sur l'organisation des conseils généraux des communes, des conseils communaux et des muni... (1815)
BLEU J-3.38 Administration générale.
Règlement.
Dispositions transitoires pour la mise en activité de la nouvelle constitution. (1831)
BLEU J-4.1 Administration générale.
Règlement sur les boucheries et conditions d'affermage. (1826-1834)
BLEU J-4.1 Administration générale.
Arrêté concernant la mise à ban du bétail provenant de Genthod. (1791)
BLEU J-4.2 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges de l'inspecteur du port et souscription pour la construction ... (1821-1839)
BLEU J-4.3 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour la formation des autorités communales. (1832)
BLEU J-4.4 Administration générale.
Règlement sur l'administration des biens communaux. (1837-1839)
BLEU J-4.5 Administration générale.
Règlement du collège et de l'école moyenne. (1840)
BLEU J-4.6 Administration générale.
Règlement de la municipalité, de la police, des écoles et règlements communaux. (1800-1808)
BLEU J-4.7 Administration générale.
Règlement de l'école supérieure des filles. (1865)
BLEU J-4.8 Administration générale.
Règlement des abattoirs. (1865)
BLEU J-4.9 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du voyer communal. (1867-1870)
BLEU J-4.10 Administration générale.
Règlement du conseil communal. (1869)
BLEU J-4.11 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges de l'entreprise de transport de gravier et autres matériaux. (1873)
BLEU J-4.12 Administration générale.
Règlement concernant le bûchage et les fouilles dans les rues. (1875)
BLEU J-4.13 Administration générale.
Règlement de police sur les urinoirs. (1875)
BLEU J-4.14 Administration générale.
Unités de mesure.
Tables de réduction pour la transformation des anciens poids et mesures s... (1876)
BLEU J-4.15 Administration générale.
Règlement de l'infirmerie. (1877)
BLEU J-4.16 Administration générale.
Règlement de police pour les élèves du collège. (1877)
BLEU J-4.17 Administration générale.
Règlement du collège et de l'école supérieure des filles. (1877-1878)
BLEU J-4.18 Administration générale.
Règlement de la municipalité. (1880)
BLEU J-4.19 Administration générale.
Règlement et tarifs concernant les voitures de louage et les fiacres. (1880)
BLEU J-4.20 Administration générale.
Règlement du conseil communal. (1886)
BLEU J-4.21 Administration générale.
Placards.
Tarifs des ramoneurs. (1880)
BLEU J-4.22 Administration générale.
Règlement de police pour les élèves de l'école primaire. (1881)
BLEU J-4.23 Administration générale.
Règlement de la caisse d'épargne scolaire. (1891)
BLEU J-4.24 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du concierge du théâtre et projet de cahier des charges pour ... (1801-1900)
BLEU J-4.25 Administration générale.
Règlement de police. (1883)
BLEU J-4.26 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les voitures de louage, les fiacres et les portefaix. (1883)
BLEU J-4.27 Administration générale.
Règlement.
Fragment du cahier des charges du secrétaire municipal. (1883)
BLEU J-4.28 Administration générale.
Ecole.
Programme des cours de l'école supérieure des filles. (1884)
BLEU J-4.29 Administration générale.
Règlement.
Projet de cahier des charges pour les gardes-forestiers. (1884)
BLEU J-4.30 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du garde-forestier des Basses Côtes. (1884)
BLEU J-4.31 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour l'ébranchement des sapins. (1884)
BLEU J-4.32 Administration générale.
Règlement et tarifs pour le corbillard, cahier des charges du prieur, cahier des charges du j... (1884-)
BLEU J-4.33 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour le transport funèbre. (1884)
BLEU J-4.34 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du chantre et du lecteur du temple. (1886)
BLEU J-4.35 Administration générale.
Règlement du Conseil communal, composition de la Municipalité et du Conseil communal pour la ... (1886-1914)
BLEU J-4.36 Administration générale.
Règlement du service du feu. (1887-1888)
BLEU J-4.37 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges des concierges, du quêteur et des agents de police. (1888-1890)
BLEU J-4.37 Administration générale.
Arrêté concernant la police sur les veaux. (1857)
BLEU J-4.37 Administration générale.
Recensement fédéral. (1890)
BLEU J-4.38 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges pour l'entretien des horloges publiques. (1889)
BLEU J-4.39 Administration générale.
Règlement pour le directeur des écoles publiques. (1889)
BLEU J-4.40 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges de l'organiste. (1889)
BLEU J-4.41 Administration générale.
Règlement des abattoirs. (1893)
BLEU J-4.42 Administration générale.
Règlement et tarif pour le pavillon de musique de la promenade des Marronniers. (1894)
BLEU J-4.43 Administration générale.
Règlement concernant les fonctions paroissiales à Nyon et Prangins. (1894)
BLEU J-4.44 Administration générale.
Règlement.
Tarifs d'admission à la bourgeoisie. (1896)
BLEU J-4.45 Administration générale.
Règlement pour la cour de la gare. (1895)
BLEU J-4.46 Administration générale.
Règlement concernant la circulation des vélos. (1893-1897)
BLEU J-4.47 Administration générale.
Règlement et tarifs des commissionnaires. (1898)
BLEU J-4.48 Administration générale.
Règlement des conseils des prud'hommes. (1900)
BLEU J-4.49 Administration générale.
Rapports concernant le gaz et l'électricité. (1900)
BLEU J-4.50 Administration générale.
Règlement spécial pour les gardes-forestiers. (1900)
BLEU J-4.51 Administration générale.
Règlement sur la police des constructions et des habitations. (1900)
BLEU J-4.52 Administration générale.
Règlement concernant l'admission des élèves dans l'asile des jeunes filles. (1882)
BLEU J-5.1 Administration générale.
Règlement pour l'introduction des eaux d'égout dans les canaux collecteurs. (1903)
BLEU J-5.2 Administration générale.
Règlement du concours d'entrée pour le collège et l'école supérieure. (1904)
BLEU J-5.3 Administration générale.
Règlement pour la force motrice. (1904)
BLEU J-5.4 Administration générale.
Règlement et tarifs du marché aux légumes. (1904)
BLEU J-5.5 Administration générale.
Règlement pour le directeur des écoles publiques. (1904)
BLEU J-5.6 Administration générale.
Règlement pour les abonnements à l'éclairage électrique. (1904)
BLEU J-5.7 Administration générale.
Règlement.
Tarifs de location pour le port au bois. (1906)
BLEU J-5.8 Administration générale.
Règlement concernant les anticipations (sur le domaine public). (1908)
BLEU J-5.9 Administration générale.
Electricité.
Règlement des Services industriels concernant le montage d'installations élect... (1904-1907)
BLEU J-5.10 Administration générale.
Electricité.
Règlement des Services industriels concernant le montage d'installations élect... (1921)
BLEU J-5.11 Administration générale.
Bâtiments communaux.
Rapport concernant la construction du bâtiment scolaire. (1907)
BLEU J-5.12 Administration générale.
Règlement.
Tarifs des bains du lac. (1901)
BLEU J-5.13 Administration générale.
Règlement des bains du lac. (1901)
BLEU J-5.14 Administration générale.
Règlement d'organisation du service du feu. (1908)
BLEU J-5.15 Administration générale.
Instruction publique.
Plan d'études du collège et l'école supérieure des jeunes filles. (1912)
BLEU J-5.16 Administration générale.
Règlement spécial pour les établissements d'instruction publique secondaire. (1914)
BLEU J-5.17 Administration générale.
Règlement pour la police du cimetière. (1914)
BLEU J-5.18 Administration générale.
Règlement du conseil communal. (1916)
BLEU J-5.19 Administration générale.
Règlement concernant le médecin scolaire. (1919)
BLEU J-5.20 Administration générale.
Règlement de la garde civique. (1919)
BLEU J-5.20 Administration générale.
Rapport de conseil fédéral concernant la mise sur pied de troupes et les agitations grévistes... (1918)
BLEU J-5.21 Administration générale.
Règlement de police. (1919)
BLEU J-5.22 Administration générale.
Règlement de l'usine à gaz. (1920)
BLEU J-5.23 Administration générale.
Règlement pour le directeur des écoles publiques. (1920-1922)
BLEU J-5.24 Administration générale.
Règlement pour la fondation G Vallotton. (1921)
BLEU J-5.25 Administration générale.
Règlement pour le prix Wegman. (1921)
BLEU J-5.26 Administration générale.
Règlement pour la taxe sur le divertissement. (1922)
BLEU J-5.27 Administration générale.
Règlement pour la garde du théâtre. (1923)
BLEU J-5.28 Administration générale.
Règlement spécial pour les établissements d'instruction publique secondaire. (1928)
BLEU J-5.29 Administration générale.
Règlement de police concernant la circulation. (1927)
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