Recherche dans le plan d'archivage

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          • BLEU H-24 Instruction publique. Correspondance reçue par la commission des écoles. (1887-1888)
          • BLEU H-25 - 27 Instruction publique. Correspondance reçue (essentiellement par la commission des écoles). (1882-1891)
          • BLEU J-1 Administration générale. Placards. Lois, arrêtés et règlements. (1799-1803)
          • BLEU J-2.1 Administration générale. Plaid. Fragment de commentaire sur le plaid général de Lausanne. (1368-1600)
          • BLEU J-2.2 Administration générale. Amodiation. Amodiation de certains droits, dont celui de forage. (1437-1439)
          • BLEU J-2.3 Administration générale. Règlement. Projets d'articles entre le conseil des 12 et celui des 24, cahier des charges d... (Non indiqué)
          • BLEU J-2.4 Administration générale. Règlement, franchises. Statuts du Pays de Vaud, ordonnance de LL EE concernant la réforme d... (1513-1536)
          • BLEU J-2.5 Administration générale. Règlement. Ordonnance de réformation. (1537)
          • BLEU J-2.6 Administration générale. Règlement. Ordonnance concernant la conservation des montagnes. (1559-1637)
          • BLEU J-2.7 Administration générale. Règlement. Règlement sur les différends entre le bailli et le gouverneur de l'abbaye de Bon... (1595-1709)
          • BLEU J-2.8 Administration générale. Péage. Règlement et tarifs des péages. (1694)
          • BLEU J-2.9 Administration générale. Règlement. Ordonnance interdisant aux habitants de la ville de garder des chèvres et arrêté... (1565-1586)
          • BLEU J-2.10 Administration générale. Halles. Tarif des halles de Morges. (1501-1600)
          • BLEU J-2.11 Administration générale. Ordonnance. Commentaires d'Yverdon, de Moudon et de Nyon sur 4 articles présentés par LL EE... (1679)
          • BLEU J-2.12 Administration générale. Ordonnance sur les mendiants. (1585)
          • BLEU J-2.13 Administration générale. Règlement concernant les auberges. (1580-1589)
          • BLEU J-2.14 Administration générale. Franchises. Mandat concernant les abus relatifs à l'exemption d'une dîme. (1613)
          • BLEU J-2.15 Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier. (1619)
          • BLEU J-2.16 Administration générale. Péage. Tarifs des péages de Nyon. (1642)
          • BLEU J-2.17 Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier. (1649-1650)
          • BLEU J-2.18 Administration générale. Franchises. Arrêt souverain concernant le tir du papegay. (1659)
          • BLEU J-2.19 Administration générale. Règlement concernant le pesage du blé. (1665)
          • BLEU J-2.20 Administration générale. Règlement. Projet concernant les heures des cultes et de la sonnerie des cloches et gages d... (1685)
          • BLEU J-2.21 Administration générale. Règlement. Instructions concernant le dénombrement des fours et des moulins dans le Pays de... (1686)
          • BLEU J-2.22 Administration générale. Péage. Tarifs du péage de Nyon. (1689-1690)
          • BLEU J-2.23 Administration générale. Péage. Tarifs de transit et de péage. (1689-1714)
          • BLEU J-2.24 Administration générale. Règlements communaux. (1698)
          • BLEU J-2.25 Administration générale. Règlement. Arrêté concernant l'homologation des testaments (en allemand). (1699)
          • BLEU J-3.1 Administration générale. Règlement des ports et joux. (1700-1786)
          • BLEU J-3.2 Administration générale. Règlement. Ordonnance concernant les vins bourgeois. (1700)
          • BLEU J-3.3 Administration générale. Règlement. Projet pour la maîtrise des cordonniers et arrêts concernant l'impôt dû par ces ... (1581-1650)
          • BLEU J-3.4 Administration générale. Règlement communaux de Morges et Yverdon. (1702-1717)
          • BLEU J-3.5 Administration générale. Règlement concernant les vins, notamment la vente de vin étranger. (1706-1710)
          • BLEU J-3.6 Administration générale. Règlement communal décrivant les charges de chacun, les salaires, la reddition des comptes, l... (1714)
          • BLEU J-3.7 Administration générale. Règlement pour la garde. (1720-1721)
          • BLEU J-3.8 Administration générale. Règlement. Tableau de la répartition des chemins à entretenir. (1727)
          • BLEU J-3.9 Administration générale. Règlement concernant les vins, notamment étrangers. (1734-1792)
          • BLEU J-3.10 Administration générale. Arrêtés. Arrêté concernant les vins. (1777)
          • BLEU J-3.11 Administration générale. Règlement. Cahier des charges pour le valet de ville. (1731)
          • BLEU J-3.12 Administration générale. Règlement. Cahier des charges pour le métral. (1742)
          • BLEU J-3.13 Administration générale. Placards. Interdiction de s'enrôler pour le service étranger. (1742)
          • BLEU J-3.14 Administration générale. Règlements concernant les malades qui peuvent être introduits à l'hôpital de L'Isle. (1739)
          • BLEU J-3.15 Administration générale. Péage. Tarifs de transit et de péage. (1744)
          • BLEU J-3.16 Administration générale. Règlement concernant les vins. (1734-1762)
          • BLEU J-3.17 Administration générale. Placards. Arrêté concernant les monnaies et les faux-monnayeurs. (1763-1777)
          • BLEU J-3.18 Administration générale. Placards. Interdiction d'exporter du bois de bâtisse. (1768)
          • BLEU J-3.19 Administration générale. Rapport. Liste des mandats expédiés. (1764-1765)
          • BLEU J-3.20 Administration générale. Règlement concernant les moulins et la boulangerie à Yverdon. (1770)
          • BLEU J-3.21 Administration générale. Règlement concernant les passations à clos et à record ainsi que la garde du bétail. (1771-1772)
          • BLEU J-3.22 Administration générale. Péage. Cahier des charges des gagnedeniers (employés du péage). (1776)
          • BLEU J-3.23 Administration générale. Règlement. Instructions de premiers secours. (1776)
          • BLEU J-3.24 Administration générale. Règlement. Cahier des charges des fermiers des halles et mémoire de a ville relatif à ce de... (1778-)
          • BLEU J-3.25 Administration générale. Règlement concernant ceux qui n'ont aucun droit de bourgeoisie, les certificats de bourgeoisi... (1729-1780)
          • BLEU J-3.26 Administration générale. Règlement. Instructions pour les ouvriers chargés de l'entretien des chemins. (1787)
          • BLEU J-3.27 Administration générale. Règlement concernant les meuniers, instructions pour éviter une disette prévisible. (1787-1790)
          • BLEU J-3.28 Administration générale. Règlement concernant l'entretien des pauvres. (1788)
          • BLEU J-3.29 Administration générale. Arrêtés. Interdiction des écrits et des menées révolutionnaires. (1790)
          • BLEU J-3.30 Administration générale. Règlement. Projet concernant les gagnedeniers (employés des halles). (1795)
          • BLEU J-3.31 Administration générale. Règlement sur les réquisitions de voitures. (1800)
          • BLEU J-3.32 Administration générale. Règlement. Cahier des charges des gardes. (1803)
          • BLEU J-3.33 Administration générale. Correspondance. Informations sur les taxes sur la viande et le pain. (1805)
          • BLEU J-3.35 Administration générale. Règlement. Projet de sur la viande de veau. (1806)
          • BLEU J-3.36 Administration générale. Règlement concernant la reddition et la passation des comptes communaux. (1808-1809)
          • BLEU J-3.37 Administration générale. Loi sur l'organisation des conseils généraux des communes, des conseils communaux et des muni... (1815)
          • BLEU J-3.38 Administration générale. Règlement. Dispositions transitoires pour la mise en activité de la nouvelle constitution. (1831)
          • BLEU J-4.1 Administration générale. Règlement sur les boucheries et conditions d'affermage. (1826-1834)
          • BLEU J-4.1 Administration générale. Arrêté concernant la mise à ban du bétail provenant de Genthod. (1791)
          • BLEU J-4.2 Administration générale. Règlement. Cahier des charges de l'inspecteur du port et souscription pour la construction ... (1821-1839)
          • BLEU J-4.3 Administration générale. Règlement. Instructions pour la formation des autorités communales. (1832)
          • BLEU J-4.4 Administration générale. Règlement sur l'administration des biens communaux. (1837-1839)
          • BLEU J-4.5 Administration générale. Règlement du collège et de l'école moyenne. (1840)
          • BLEU J-4.6 Administration générale. Règlement de la municipalité, de la police, des écoles et règlements communaux. (1800-1808)
          • BLEU J-4.7 Administration générale. Règlement de l'école supérieure des filles. (1865)
          • BLEU J-4.8 Administration générale. Règlement des abattoirs. (1865)
          • BLEU J-4.9 Administration générale. Règlement. Cahier des charges du voyer communal. (1867-1870)
          • BLEU J-4.10 Administration générale. Règlement du conseil communal. (1869)
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          • BLEU J-4.14 Administration générale. Unités de mesure. Tables de réduction pour la transformation des anciens poids et mesures s... (1876)
          • BLEU J-4.15 Administration générale. Règlement de l'infirmerie. (1877)
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          • BLEU J-4.17 Administration générale. Règlement du collège et de l'école supérieure des filles. (1877-1878)
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          • BLEU J-4.20 Administration générale. Règlement du conseil communal. (1886)
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          • BLEU J-4.24 Administration générale. Règlement. Cahier des charges du concierge du théâtre et projet de cahier des charges pour ... (1801-1900)
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          • BLEU J-4.27 Administration générale. Règlement. Fragment du cahier des charges du secrétaire municipal. (1883)
          • BLEU J-4.28 Administration générale. Ecole. Programme des cours de l'école supérieure des filles. (1884)
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          • BLEU J-4.32 Administration générale. Règlement et tarifs pour le corbillard, cahier des charges du prieur, cahier des charges du j... (1884-)
          • BLEU J-4.33 Administration générale. Règlement. Instructions pour le transport funèbre. (1884)
          • BLEU J-4.34 Administration générale. Règlement. Cahier des charges du chantre et du lecteur du temple. (1886)
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