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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
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Archives de la commune de Nyon
Archives officielles
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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BLEU H-24 Instruction publique.
Correspondance reçue par la commission des écoles. (1887-1888)
BLEU H-25 - 27 Instruction publique.
Correspondance reçue (essentiellement par la commission des écoles). (1882-1891)
BLEU J-1 Administration générale.
Placards.
Lois, arrêtés et règlements. (1799-1803)
BLEU J-2.1 Administration générale.
Plaid.
Fragment de commentaire sur le plaid général de Lausanne. (1368-1600)
BLEU J-2.2 Administration générale.
Amodiation.
Amodiation de certains droits, dont celui de forage. (1437-1439)
BLEU J-2.3 Administration générale.
Règlement.
Projets d'articles entre le conseil des 12 et celui des 24, cahier des charges d... (Non indiqué)
BLEU J-2.4 Administration générale.
Règlement, franchises.
Statuts du Pays de Vaud, ordonnance de LL EE concernant la réforme d... (1513-1536)
BLEU J-2.5 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance de réformation. (1537)
BLEU J-2.6 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance concernant la conservation des montagnes. (1559-1637)
BLEU J-2.7 Administration générale.
Règlement.
Règlement sur les différends entre le bailli et le gouverneur de l'abbaye de Bon... (1595-1709)
BLEU J-2.8 Administration générale.
Péage.
Règlement et tarifs des péages. (1694)
BLEU J-2.9 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance interdisant aux habitants de la ville de garder des chèvres et arrêté... (1565-1586)
BLEU J-2.10 Administration générale.
Halles.
Tarif des halles de Morges. (1501-1600)
BLEU J-2.11 Administration générale.
Ordonnance.
Commentaires d'Yverdon, de Moudon et de Nyon sur 4 articles présentés par LL EE... (1679)
BLEU J-2.12 Administration générale.
Ordonnance sur les mendiants. (1585)
BLEU J-2.13 Administration générale.
Règlement concernant les auberges. (1580-1589)
BLEU J-2.14 Administration générale.
Franchises.
Mandat concernant les abus relatifs à l'exemption d'une dîme. (1613)
BLEU J-2.15 Administration générale.
Franchises.
Projet de révision du coutumier. (1619)
BLEU J-2.16 Administration générale.
Péage.
Tarifs des péages de Nyon. (1642)
BLEU J-2.17 Administration générale.
Franchises.
Projet de révision du coutumier. (1649-1650)
BLEU J-2.18 Administration générale.
Franchises.
Arrêt souverain concernant le tir du papegay. (1659)
BLEU J-2.19 Administration générale.
Règlement concernant le pesage du blé. (1665)
BLEU J-2.20 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les heures des cultes et de la sonnerie des cloches et gages d... (1685)
BLEU J-2.21 Administration générale.
Règlement.
Instructions concernant le dénombrement des fours et des moulins dans le Pays de... (1686)
BLEU J-2.22 Administration générale.
Péage.
Tarifs du péage de Nyon. (1689-1690)
BLEU J-2.23 Administration générale.
Péage.
Tarifs de transit et de péage. (1689-1714)
BLEU J-2.24 Administration générale.
Règlements communaux. (1698)
BLEU J-2.25 Administration générale.
Règlement.
Arrêté concernant l'homologation des testaments (en allemand). (1699)
BLEU J-3.1 Administration générale.
Règlement des ports et joux. (1700-1786)
BLEU J-3.2 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance concernant les vins bourgeois. (1700)
BLEU J-3.3 Administration générale.
Règlement.
Projet pour la maîtrise des cordonniers et arrêts concernant l'impôt dû par ces ... (1581-1650)
BLEU J-3.4 Administration générale.
Règlement communaux de Morges et Yverdon. (1702-1717)
BLEU J-3.5 Administration générale.
Règlement concernant les vins, notamment la vente de vin étranger. (1706-1710)
BLEU J-3.6 Administration générale.
Règlement communal décrivant les charges de chacun, les salaires, la reddition des comptes, l... (1714)
BLEU J-3.7 Administration générale.
Règlement pour la garde. (1720-1721)
BLEU J-3.8 Administration générale.
Règlement.
Tableau de la répartition des chemins à entretenir. (1727)
BLEU J-3.9 Administration générale.
Règlement concernant les vins, notamment étrangers. (1734-1792)
BLEU J-3.10 Administration générale.
Arrêtés.
Arrêté concernant les vins. (1777)
BLEU J-3.11 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges pour le valet de ville. (1731)
BLEU J-3.12 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges pour le métral. (1742)
BLEU J-3.13 Administration générale.
Placards.
Interdiction de s'enrôler pour le service étranger. (1742)
BLEU J-3.14 Administration générale.
Règlements concernant les malades qui peuvent être introduits à l'hôpital de L'Isle. (1739)
BLEU J-3.15 Administration générale.
Péage.
Tarifs de transit et de péage. (1744)
BLEU J-3.16 Administration générale.
Règlement concernant les vins. (1734-1762)
BLEU J-3.17 Administration générale.
Placards.
Arrêté concernant les monnaies et les faux-monnayeurs. (1763-1777)
BLEU J-3.18 Administration générale.
Placards.
Interdiction d'exporter du bois de bâtisse. (1768)
BLEU J-3.19 Administration générale.
Rapport.
Liste des mandats expédiés. (1764-1765)
BLEU J-3.20 Administration générale.
Règlement concernant les moulins et la boulangerie à Yverdon. (1770)
BLEU J-3.21 Administration générale.
Règlement concernant les passations à clos et à record ainsi que la garde du bétail. (1771-1772)
BLEU J-3.22 Administration générale.
Péage.
Cahier des charges des gagnedeniers (employés du péage). (1776)
BLEU J-3.23 Administration générale.
Règlement.
Instructions de premiers secours. (1776)
BLEU J-3.24 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges des fermiers des halles et mémoire de a ville relatif à ce de... (1778-)
BLEU J-3.25 Administration générale.
Règlement concernant ceux qui n'ont aucun droit de bourgeoisie, les certificats de bourgeoisi... (1729-1780)
BLEU J-3.26 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour les ouvriers chargés de l'entretien des chemins. (1787)
BLEU J-3.27 Administration générale.
Règlement concernant les meuniers, instructions pour éviter une disette prévisible. (1787-1790)
BLEU J-3.28 Administration générale.
Règlement concernant l'entretien des pauvres. (1788)
BLEU J-3.29 Administration générale.
Arrêtés.
Interdiction des écrits et des menées révolutionnaires. (1790)
BLEU J-3.30 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les gagnedeniers (employés des halles). (1795)
BLEU J-3.31 Administration générale.
Règlement sur les réquisitions de voitures. (1800)
BLEU J-3.32 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges des gardes. (1803)
BLEU J-3.33 Administration générale.
Correspondance.
Informations sur les taxes sur la viande et le pain. (1805)
BLEU J-3.35 Administration générale.
Règlement.
Projet de sur la viande de veau. (1806)
BLEU J-3.36 Administration générale.
Règlement concernant la reddition et la passation des comptes communaux. (1808-1809)
BLEU J-3.37 Administration générale.
Loi sur l'organisation des conseils généraux des communes, des conseils communaux et des muni... (1815)
BLEU J-3.38 Administration générale.
Règlement.
Dispositions transitoires pour la mise en activité de la nouvelle constitution. (1831)
BLEU J-4.1 Administration générale.
Règlement sur les boucheries et conditions d'affermage. (1826-1834)
BLEU J-4.1 Administration générale.
Arrêté concernant la mise à ban du bétail provenant de Genthod. (1791)
BLEU J-4.2 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges de l'inspecteur du port et souscription pour la construction ... (1821-1839)
BLEU J-4.3 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour la formation des autorités communales. (1832)
BLEU J-4.4 Administration générale.
Règlement sur l'administration des biens communaux. (1837-1839)
BLEU J-4.5 Administration générale.
Règlement du collège et de l'école moyenne. (1840)
BLEU J-4.6 Administration générale.
Règlement de la municipalité, de la police, des écoles et règlements communaux. (1800-1808)
BLEU J-4.7 Administration générale.
Règlement de l'école supérieure des filles. (1865)
BLEU J-4.8 Administration générale.
Règlement des abattoirs. (1865)
BLEU J-4.9 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du voyer communal. (1867-1870)
BLEU J-4.10 Administration générale.
Règlement du conseil communal. (1869)
BLEU J-4.11 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges de l'entreprise de transport de gravier et autres matériaux. (1873)
BLEU J-4.12 Administration générale.
Règlement concernant le bûchage et les fouilles dans les rues. (1875)
BLEU J-4.13 Administration générale.
Règlement de police sur les urinoirs. (1875)
BLEU J-4.14 Administration générale.
Unités de mesure.
Tables de réduction pour la transformation des anciens poids et mesures s... (1876)
BLEU J-4.15 Administration générale.
Règlement de l'infirmerie. (1877)
BLEU J-4.16 Administration générale.
Règlement de police pour les élèves du collège. (1877)
BLEU J-4.17 Administration générale.
Règlement du collège et de l'école supérieure des filles. (1877-1878)
BLEU J-4.18 Administration générale.
Règlement de la municipalité. (1880)
BLEU J-4.19 Administration générale.
Règlement et tarifs concernant les voitures de louage et les fiacres. (1880)
BLEU J-4.20 Administration générale.
Règlement du conseil communal. (1886)
BLEU J-4.21 Administration générale.
Placards.
Tarifs des ramoneurs. (1880)
BLEU J-4.22 Administration générale.
Règlement de police pour les élèves de l'école primaire. (1881)
BLEU J-4.23 Administration générale.
Règlement de la caisse d'épargne scolaire. (1891)
BLEU J-4.24 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du concierge du théâtre et projet de cahier des charges pour ... (1801-1900)
BLEU J-4.25 Administration générale.
Règlement de police. (1883)
BLEU J-4.26 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les voitures de louage, les fiacres et les portefaix. (1883)
BLEU J-4.27 Administration générale.
Règlement.
Fragment du cahier des charges du secrétaire municipal. (1883)
BLEU J-4.28 Administration générale.
Ecole.
Programme des cours de l'école supérieure des filles. (1884)
BLEU J-4.29 Administration générale.
Règlement.
Projet de cahier des charges pour les gardes-forestiers. (1884)
BLEU J-4.30 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du garde-forestier des Basses Côtes. (1884)
BLEU J-4.31 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour l'ébranchement des sapins. (1884)
BLEU J-4.32 Administration générale.
Règlement et tarifs pour le corbillard, cahier des charges du prieur, cahier des charges du j... (1884-)
BLEU J-4.33 Administration générale.
Règlement.
Instructions pour le transport funèbre. (1884)
BLEU J-4.34 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges du chantre et du lecteur du temple. (1886)
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