Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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          • BLEU F-588.3 Contentieux. Procédures concernant un tripier et la recherche de son remplaçant. (1911-1939)
          • BLEU F-589 Contentieux. Procédure concernant un accident survenu dans une fouille à l'angle de l'avenue Viollier et Perdtemps. (1946)
          • BLEU F-590 Contentieux. Différend concernant la solidité d'un mur de soutènement à la Colombière. (1934-1951)
          • BLEU F-591 Contentieux. Procédure concernant le droit au chômage. (1937-1939)
          • BLEU F-592 Contentieux. Procédure de rupture de contrat et de bail à loyer avec le tripier. (1950-1951)
          • BLEU F-593 Contentieux. Procédure concernant les indemnités à verser à l'inspecteur des viandes après sa démission. (1950-1951)
          • BLEU F-594 Contentieux. Procédure concernant le licenciement de l'ingénieur communal dans le cadre de la réorganisation des servi... (1918-1942)
          • BLEU F-595 Contentieux. Procédure pour fraude contre un employé communal du bureau des travaux. (1931-1940)
          • BLEU F-596 Contentieux. Procédure concernant le licenciement du chef des SI et les problèmes subséquents avec sa caisse de pensio... (1945-1949)
          • BLEU F-597 Contentieux. Mémoire présenté à LL EE par les commis des villes vaudoises concernant les abus en matière de procédure. (1701-1800)
          • BLEU F-598 Contentieux. Différend concernant le droit pour des bourgeois non-résidents de vendre du vin. (1601-1700)
          • BLEU F-599 Contentieux. Pâturages. Permission donnée à la commune d'Eysins d'utiliser le pâturage établi en Oie pour la commodi... (1548)
          • BLEU G-1 Comptes communaux. Rapports de commission. Rapports de la commission de vérification des comptes des syndics. (1635-1730)
          • BLEU G-2 Comptes communaux. Rapports de commission. Rapports de la commission de vérification des comptes des syndics. (1729-1799)
          • BLEU G-3 Affaires militaires. Livre de comptes. Procès-verbaux des assemblées des chefs de département concernant les comptes... (1743-1756)
          • BLEU G-6 - 12 Montagnes. Rapports de la commission des montagnes. (1810-1929)
          • BLEU G-13 Forêts. Rapports de la commission sur l'aménagement des forêts. (1868-1912)
          • BLEU G-13ter Forêts. Notes sur l'administration des forêts communales. (1868-1892)
          • BLEU G-14 - Police. Registre des contraventions de police urbaine et rurale. (1816-1849)
          • BLEU G-15 - 16 Police. Procès-verbaux des séances de la section police et pauvres. (1886-1904)
          • BLEU G-17 - 20 Police. Procès-verbaux des séances de police pénale. (1926-1953)
          • BLEU G-21 - 22 Police. Livres d'ordres. Ordres de services donnés à la police par le secrétariat municipal. (1922-1937)
          • BLEU G-23 - 25 Police. Journal du poste. Comptes rendus journaliers. (1937-1943)
          • BLEU G-26 Forêts. Chemins forestiers. Procès-verbaux de la commission du cercle de Begnins chargée de l'administration des che... (1812-1850)
          • BLEU G-27 Forêts. Rapports de commission. Procès-verbaux de la commission du cercle de Nyon chargée de l'administration des ch... (1813-1849)
          • BLEU G-28 Forêts. Rapports de commission. Procès-verbaux de la commission du cercle de Coppet chargée de l'administration des ... (1812-1849)
          • BLEU G-29 Forêts. Assurance incendie. Index des personnes en possession d'une police d'assurance incendie. (1923-1957)
          • BLEU G-30 Affaires militaires. Rapports de commission. Procès-verbaux des séances de la commission pour la fourniture des chev... (1832-1857)
          • BLEU G-31 Forêts. Rapports de commission. Procès-verbaux de la commission du cercle de Gingins chargée de l'administration des... (1832-1849)
          • BLEU G-32 Domaines communaux. Procès-verbaux des mises aux enchères des récoltes et des locations des fonds communaux. (1926-1953)
          • BLEU G-33 Personnel communal. Cahiers des charges du personnel communal. (1890-1958)
          • BLEU G-34 Personnel communal. Retraites /Pensions /Assurances /Statut du personnel /Traitement /Classe. (1938-1954)
          • BLEU H-1 Instruction publique. Rapports de la chambre collégiale. (1799-1810)
          • BLEU H-2 Instruction publique. Registre des conférences du collège chargées de fixer les punitions. (1808-1811)
          • BLEU H-3 Instruction publique. Rapports de la chambre collégiale. (1830-1835)
          • BLEU H-4 Instruction publique. Registre des séances de la commission d'inspection des écoles primaires. (1834-1849)
          • BLEU H-5 Instruction publique. Rapports de la commission d'inspection du collège. (1848-1855)
          • BLEU H-6 Instruction publique. Rapports de la chambre collégiale. (1849-1864)
          • BLEU H-7 - 10 Instruction publique. Rapports de la commission des écoles. (1855-1883)
          • BLEU H-11 Instruction publique. Procès-verbaux des conférences des instituteurs. (1864-1895)
          • BLEU H-12 Instruction publique. Rapports de la commission scolaire. (1931-1935)
          • BLEU H-13 - 15 Instruction publique. Correspondance expédiée par la commission d'inspection des écoles. (1842-1867)
          • BLEU H-16 Instruction publique. Promotions. (1809-1814)
          • BLEU H-17 Instruction publique. Proposition de nouveau plan d'étude. (1806-1811)
          • BLEU H-18 Instruction publique. Tableau des résultats d'examens d'avril 1816 pour la 1ère classe. (1816)
          • BLEU H-19 Instruction publique. Descriptif des examens de décembre 1825 pour la 3ème classe du collège. (1825)
          • BLEU H-20 Instruction publique. Procès-verbaux des examens subis par les candidats au poste d'instituteur au collège suite au dé... (1853)
          • BLEU H-21 Instruction publique. Rapport sur le collège. (1860)
          • BLEU H-22 Instruction publique. Procès-verbaux de l'examen subi par les candidats au poste d'instituteur au collège. (1860)
          • BLEU H-23 Instruction publique. Tableau des notes des élèves du collège. (1873-1884)
          • BLEU H-24 Instruction publique. Correspondance reçue par la commission des écoles. (1887-1888)
          • BLEU H-25 - 27 Instruction publique. Correspondance reçue (essentiellement par la commission des écoles). (1882-1891)
          • BLEU J-1 Administration générale. Placards. Lois, arrêtés et règlements. (1799-1803)
          • BLEU J-2.1 Administration générale. Plaid. Fragment de commentaire sur le plaid général de Lausanne. (1368-1600)
          • BLEU J-2.2 Administration générale. Amodiation. Amodiation de certains droits, dont celui de forage. (1437-1439)
          • BLEU J-2.3 Administration générale. Règlement. Projets d'articles entre le conseil des 12 et celui des 24, cahier des charges d... (Non indiqué)
          • BLEU J-2.4 Administration générale. Règlement, franchises. Statuts du Pays de Vaud, ordonnance de LL EE concernant la réforme d... (1513-1536)
          • BLEU J-2.5 Administration générale. Règlement. Ordonnance de réformation. (1537)
          • BLEU J-2.6 Administration générale. Règlement. Ordonnance concernant la conservation des montagnes. (1559-1637)
          • BLEU J-2.7 Administration générale. Règlement. Règlement sur les différends entre le bailli et le gouverneur de l'abbaye de Bon... (1595-1709)
          • BLEU J-2.8 Administration générale. Péage. Règlement et tarifs des péages. (1694)
          • BLEU J-2.9 Administration générale. Règlement. Ordonnance interdisant aux habitants de la ville de garder des chèvres et arrêté... (1565-1586)
          • BLEU J-2.10 Administration générale. Halles. Tarif des halles de Morges. (1501-1600)
          • BLEU J-2.11 Administration générale. Ordonnance. Commentaires d'Yverdon, de Moudon et de Nyon sur 4 articles présentés par LL EE... (1679)
          • BLEU J-2.12 Administration générale. Ordonnance sur les mendiants. (1585)
          • BLEU J-2.13 Administration générale. Règlement concernant les auberges. (1580-1589)
          • BLEU J-2.14 Administration générale. Franchises. Mandat concernant les abus relatifs à l'exemption d'une dîme. (1613)
          • BLEU J-2.15 Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier. (1619)
          • BLEU J-2.16 Administration générale. Péage. Tarifs des péages de Nyon. (1642)
          • BLEU J-2.17 Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier. (1649-1650)
          • BLEU J-2.18 Administration générale. Franchises. Arrêt souverain concernant le tir du papegay. (1659)
          • BLEU J-2.19 Administration générale. Règlement concernant le pesage du blé. (1665)
          • BLEU J-2.20 Administration générale. Règlement. Projet concernant les heures des cultes et de la sonnerie des cloches et gages d... (1685)
          • BLEU J-2.21 Administration générale. Règlement. Instructions concernant le dénombrement des fours et des moulins dans le Pays de... (1686)
          • BLEU J-2.22 Administration générale. Péage. Tarifs du péage de Nyon. (1689-1690)
          • BLEU J-2.23 Administration générale. Péage. Tarifs de transit et de péage. (1689-1714)
          • BLEU J-2.24 Administration générale. Règlements communaux. (1698)
          • BLEU J-2.25 Administration générale. Règlement. Arrêté concernant l'homologation des testaments (en allemand). (1699)
          • BLEU J-3.1 Administration générale. Règlement des ports et joux. (1700-1786)
          • BLEU J-3.2 Administration générale. Règlement. Ordonnance concernant les vins bourgeois. (1700)
          • BLEU J-3.3 Administration générale. Règlement. Projet pour la maîtrise des cordonniers et arrêts concernant l'impôt dû par ces ... (1581-1650)
          • BLEU J-3.4 Administration générale. Règlement communaux de Morges et Yverdon. (1702-1717)
          • BLEU J-3.5 Administration générale. Règlement concernant les vins, notamment la vente de vin étranger. (1706-1710)
          • BLEU J-3.6 Administration générale. Règlement communal décrivant les charges de chacun, les salaires, la reddition des comptes, l... (1714)
          • BLEU J-3.7 Administration générale. Règlement pour la garde. (1720-1721)
          • BLEU J-3.8 Administration générale. Règlement. Tableau de la répartition des chemins à entretenir. (1727)
          • BLEU J-3.9 Administration générale. Règlement concernant les vins, notamment étrangers. (1734-1792)
          • BLEU J-3.10 Administration générale. Arrêtés. Arrêté concernant les vins. (1777)
          • BLEU J-3.11 Administration générale. Règlement. Cahier des charges pour le valet de ville. (1731)
          • BLEU J-3.12 Administration générale. Règlement. Cahier des charges pour le métral. (1742)
          • BLEU J-3.13 Administration générale. Placards. Interdiction de s'enrôler pour le service étranger. (1742)
          • BLEU J-3.14 Administration générale. Règlements concernant les malades qui peuvent être introduits à l'hôpital de L'Isle. (1739)
          • BLEU J-3.15 Administration générale. Péage. Tarifs de transit et de péage. (1744)
          • BLEU J-3.16 Administration générale. Règlement concernant les vins. (1734-1762)
          • BLEU J-3.17 Administration générale. Placards. Arrêté concernant les monnaies et les faux-monnayeurs. (1763-1777)
          • BLEU J-3.18 Administration générale. Placards. Interdiction d'exporter du bois de bâtisse. (1768)
          • BLEU J-3.19 Administration générale. Rapport. Liste des mandats expédiés. (1764-1765)
          • BLEU J-3.20 Administration générale. Règlement concernant les moulins et la boulangerie à Yverdon. (1770)
          • BLEU J-3.21 Administration générale. Règlement concernant les passations à clos et à record ainsi que la garde du bétail. (1771-1772)
          • BLEU J-3.22 Administration générale. Péage. Cahier des charges des gagnedeniers (employés du péage). (1776)
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