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Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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BLEU F-588.3 Contentieux.
Procédures concernant un tripier et la recherche de son remplaçant. (1911-1939)
BLEU F-589 Contentieux.
Procédure concernant un accident survenu dans une fouille à l'angle de l'avenue Viollier et Perdtemps. (1946)
BLEU F-590 Contentieux.
Différend concernant la solidité d'un mur de soutènement à la Colombière. (1934-1951)
BLEU F-591 Contentieux.
Procédure concernant le droit au chômage. (1937-1939)
BLEU F-592 Contentieux.
Procédure de rupture de contrat et de bail à loyer avec le tripier. (1950-1951)
BLEU F-593 Contentieux.
Procédure concernant les indemnités à verser à l'inspecteur des viandes après sa démission. (1950-1951)
BLEU F-594 Contentieux.
Procédure concernant le licenciement de l'ingénieur communal dans le cadre de la réorganisation des servi... (1918-1942)
BLEU F-595 Contentieux.
Procédure pour fraude contre un employé communal du bureau des travaux. (1931-1940)
BLEU F-596 Contentieux.
Procédure concernant le licenciement du chef des SI et les problèmes subséquents avec sa caisse de pensio... (1945-1949)
BLEU F-597 Contentieux.
Mémoire présenté à LL EE par les commis des villes vaudoises concernant les abus en matière de procédure. (1701-1800)
BLEU F-598 Contentieux.
Différend concernant le droit pour des bourgeois non-résidents de vendre du vin. (1601-1700)
BLEU F-599 Contentieux.
Pâturages.
Permission donnée à la commune d'Eysins d'utiliser le pâturage établi en Oie pour la commodi... (1548)
BLEU G-1 Comptes communaux.
Rapports de commission.
Rapports de la commission de vérification des comptes des syndics. (1635-1730)
BLEU G-2 Comptes communaux.
Rapports de commission.
Rapports de la commission de vérification des comptes des syndics. (1729-1799)
BLEU G-3 Affaires militaires.
Livre de comptes.
Procès-verbaux des assemblées des chefs de département concernant les comptes... (1743-1756)
BLEU G-6 - 12 Montagnes.
Rapports de la commission des montagnes. (1810-1929)
BLEU G-13 Forêts.
Rapports de la commission sur l'aménagement des forêts. (1868-1912)
BLEU G-13ter Forêts.
Notes sur l'administration des forêts communales. (1868-1892)
BLEU G-14 - Police.
Registre des contraventions de police urbaine et rurale. (1816-1849)
BLEU G-15 - 16 Police.
Procès-verbaux des séances de la section police et pauvres. (1886-1904)
BLEU G-17 - 20 Police.
Procès-verbaux des séances de police pénale. (1926-1953)
BLEU G-21 - 22 Police.
Livres d'ordres.
Ordres de services donnés à la police par le secrétariat municipal. (1922-1937)
BLEU G-23 - 25 Police.
Journal du poste.
Comptes rendus journaliers. (1937-1943)
BLEU G-26 Forêts.
Chemins forestiers.
Procès-verbaux de la commission du cercle de Begnins chargée de l'administration des che... (1812-1850)
BLEU G-27 Forêts.
Rapports de commission.
Procès-verbaux de la commission du cercle de Nyon chargée de l'administration des ch... (1813-1849)
BLEU G-28 Forêts.
Rapports de commission.
Procès-verbaux de la commission du cercle de Coppet chargée de l'administration des ... (1812-1849)
BLEU G-29 Forêts.
Assurance incendie.
Index des personnes en possession d'une police d'assurance incendie. (1923-1957)
BLEU G-30 Affaires militaires.
Rapports de commission.
Procès-verbaux des séances de la commission pour la fourniture des chev... (1832-1857)
BLEU G-31 Forêts.
Rapports de commission.
Procès-verbaux de la commission du cercle de Gingins chargée de l'administration des... (1832-1849)
BLEU G-32 Domaines communaux.
Procès-verbaux des mises aux enchères des récoltes et des locations des fonds communaux. (1926-1953)
BLEU G-33 Personnel communal.
Cahiers des charges du personnel communal. (1890-1958)
BLEU G-34 Personnel communal.
Retraites /Pensions /Assurances /Statut du personnel /Traitement /Classe. (1938-1954)
BLEU H-1 Instruction publique.
Rapports de la chambre collégiale. (1799-1810)
BLEU H-2 Instruction publique.
Registre des conférences du collège chargées de fixer les punitions. (1808-1811)
BLEU H-3 Instruction publique.
Rapports de la chambre collégiale. (1830-1835)
BLEU H-4 Instruction publique.
Registre des séances de la commission d'inspection des écoles primaires. (1834-1849)
BLEU H-5 Instruction publique.
Rapports de la commission d'inspection du collège. (1848-1855)
BLEU H-6 Instruction publique.
Rapports de la chambre collégiale. (1849-1864)
BLEU H-7 - 10 Instruction publique.
Rapports de la commission des écoles. (1855-1883)
BLEU H-11 Instruction publique.
Procès-verbaux des conférences des instituteurs. (1864-1895)
BLEU H-12 Instruction publique.
Rapports de la commission scolaire. (1931-1935)
BLEU H-13 - 15 Instruction publique.
Correspondance expédiée par la commission d'inspection des écoles. (1842-1867)
BLEU H-16 Instruction publique.
Promotions. (1809-1814)
BLEU H-17 Instruction publique.
Proposition de nouveau plan d'étude. (1806-1811)
BLEU H-18 Instruction publique.
Tableau des résultats d'examens d'avril 1816 pour la 1ère classe. (1816)
BLEU H-19 Instruction publique.
Descriptif des examens de décembre 1825 pour la 3ème classe du collège. (1825)
BLEU H-20 Instruction publique.
Procès-verbaux des examens subis par les candidats au poste d'instituteur au collège suite au dé... (1853)
BLEU H-21 Instruction publique.
Rapport sur le collège. (1860)
BLEU H-22 Instruction publique.
Procès-verbaux de l'examen subi par les candidats au poste d'instituteur au collège. (1860)
BLEU H-23 Instruction publique.
Tableau des notes des élèves du collège. (1873-1884)
BLEU H-24 Instruction publique.
Correspondance reçue par la commission des écoles. (1887-1888)
BLEU H-25 - 27 Instruction publique.
Correspondance reçue (essentiellement par la commission des écoles). (1882-1891)
BLEU J-1 Administration générale.
Placards.
Lois, arrêtés et règlements. (1799-1803)
BLEU J-2.1 Administration générale.
Plaid.
Fragment de commentaire sur le plaid général de Lausanne. (1368-1600)
BLEU J-2.2 Administration générale.
Amodiation.
Amodiation de certains droits, dont celui de forage. (1437-1439)
BLEU J-2.3 Administration générale.
Règlement.
Projets d'articles entre le conseil des 12 et celui des 24, cahier des charges d... (Non indiqué)
BLEU J-2.4 Administration générale.
Règlement, franchises.
Statuts du Pays de Vaud, ordonnance de LL EE concernant la réforme d... (1513-1536)
BLEU J-2.5 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance de réformation. (1537)
BLEU J-2.6 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance concernant la conservation des montagnes. (1559-1637)
BLEU J-2.7 Administration générale.
Règlement.
Règlement sur les différends entre le bailli et le gouverneur de l'abbaye de Bon... (1595-1709)
BLEU J-2.8 Administration générale.
Péage.
Règlement et tarifs des péages. (1694)
BLEU J-2.9 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance interdisant aux habitants de la ville de garder des chèvres et arrêté... (1565-1586)
BLEU J-2.10 Administration générale.
Halles.
Tarif des halles de Morges. (1501-1600)
BLEU J-2.11 Administration générale.
Ordonnance.
Commentaires d'Yverdon, de Moudon et de Nyon sur 4 articles présentés par LL EE... (1679)
BLEU J-2.12 Administration générale.
Ordonnance sur les mendiants. (1585)
BLEU J-2.13 Administration générale.
Règlement concernant les auberges. (1580-1589)
BLEU J-2.14 Administration générale.
Franchises.
Mandat concernant les abus relatifs à l'exemption d'une dîme. (1613)
BLEU J-2.15 Administration générale.
Franchises.
Projet de révision du coutumier. (1619)
BLEU J-2.16 Administration générale.
Péage.
Tarifs des péages de Nyon. (1642)
BLEU J-2.17 Administration générale.
Franchises.
Projet de révision du coutumier. (1649-1650)
BLEU J-2.18 Administration générale.
Franchises.
Arrêt souverain concernant le tir du papegay. (1659)
BLEU J-2.19 Administration générale.
Règlement concernant le pesage du blé. (1665)
BLEU J-2.20 Administration générale.
Règlement.
Projet concernant les heures des cultes et de la sonnerie des cloches et gages d... (1685)
BLEU J-2.21 Administration générale.
Règlement.
Instructions concernant le dénombrement des fours et des moulins dans le Pays de... (1686)
BLEU J-2.22 Administration générale.
Péage.
Tarifs du péage de Nyon. (1689-1690)
BLEU J-2.23 Administration générale.
Péage.
Tarifs de transit et de péage. (1689-1714)
BLEU J-2.24 Administration générale.
Règlements communaux. (1698)
BLEU J-2.25 Administration générale.
Règlement.
Arrêté concernant l'homologation des testaments (en allemand). (1699)
BLEU J-3.1 Administration générale.
Règlement des ports et joux. (1700-1786)
BLEU J-3.2 Administration générale.
Règlement.
Ordonnance concernant les vins bourgeois. (1700)
BLEU J-3.3 Administration générale.
Règlement.
Projet pour la maîtrise des cordonniers et arrêts concernant l'impôt dû par ces ... (1581-1650)
BLEU J-3.4 Administration générale.
Règlement communaux de Morges et Yverdon. (1702-1717)
BLEU J-3.5 Administration générale.
Règlement concernant les vins, notamment la vente de vin étranger. (1706-1710)
BLEU J-3.6 Administration générale.
Règlement communal décrivant les charges de chacun, les salaires, la reddition des comptes, l... (1714)
BLEU J-3.7 Administration générale.
Règlement pour la garde. (1720-1721)
BLEU J-3.8 Administration générale.
Règlement.
Tableau de la répartition des chemins à entretenir. (1727)
BLEU J-3.9 Administration générale.
Règlement concernant les vins, notamment étrangers. (1734-1792)
BLEU J-3.10 Administration générale.
Arrêtés.
Arrêté concernant les vins. (1777)
BLEU J-3.11 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges pour le valet de ville. (1731)
BLEU J-3.12 Administration générale.
Règlement.
Cahier des charges pour le métral. (1742)
BLEU J-3.13 Administration générale.
Placards.
Interdiction de s'enrôler pour le service étranger. (1742)
BLEU J-3.14 Administration générale.
Règlements concernant les malades qui peuvent être introduits à l'hôpital de L'Isle. (1739)
BLEU J-3.15 Administration générale.
Péage.
Tarifs de transit et de péage. (1744)
BLEU J-3.16 Administration générale.
Règlement concernant les vins. (1734-1762)
BLEU J-3.17 Administration générale.
Placards.
Arrêté concernant les monnaies et les faux-monnayeurs. (1763-1777)
BLEU J-3.18 Administration générale.
Placards.
Interdiction d'exporter du bois de bâtisse. (1768)
BLEU J-3.19 Administration générale.
Rapport.
Liste des mandats expédiés. (1764-1765)
BLEU J-3.20 Administration générale.
Règlement concernant les moulins et la boulangerie à Yverdon. (1770)
BLEU J-3.21 Administration générale.
Règlement concernant les passations à clos et à record ainsi que la garde du bétail. (1771-1772)
BLEU J-3.22 Administration générale.
Péage.
Cahier des charges des gagnedeniers (employés du péage). (1776)
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