Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives officielles
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (850 entrées de plus)
BLEU F-447 Contentieux. Poursuites pour contravention aux ordonnances sur le vin. (1790)
BLEU F-448 Contentieux. Réponse de LL EE au mémoire de la ville de Morges concernant l'entretien des routes. (1791)
BLEU F-449 Contentieux. Différend concernant une demande d'assistance. (1737-1791)
BLEU F-449bis Contentieux. Enquête concernant le banquet de Rolle et poursuites contre un conseiller de Nyon. (1791-1793)
BLEU F-450 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Trélex pour délit forestier. (1792-1793)
BLEU F-451 Contentieux. Mémoire concernant l'équipement du tambour des Dragons. (1792)
BLEU F-452 Contentieux. Procès relatif à un héritage, reconnaissance de dette en faveur du secrétaire Aneth. (1792)
BLEU F-453 Contentieux. Sentence concernant des contraventions multiples aux règlements sur la viande. (1792)
BLEU F-454 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1792-1796)
BLEU F-455 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1792-1793)
BLEU F-456 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1792-1793)
BLEU F-457 Contentieux. Montagnes. Poursuites pour non paiement d'une amende concernant un délit forestier commis par un partic... (1793-1794)
BLEU F-458 Contentieux. Procès pour anticipation. (1792-1794)
BLEU F-459 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier et dette subséquente. (1792-1797)
BLEU F-460 - 468 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1793)
BLEU F-469 Contentieux. Litige avec Trélex au sujet de la perception de l'ohmgeld. (1794-1795)
BLEU F-470 Contentieux. Citation à comparaître. (1794)
BLEU F-471 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1794)
BLEU F-472 Contentieux. Cas de paternité. (1795)
BLEU F-473 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1795)
BLEU F-474 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1795)
BLEU F-475 Contentieux. Procès pour anticipation. (1795-1798)
BLEU F-476 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1796)
BLEU F-477 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1796-1797)
BLEU F-478 Contentieux. Cas de paternité. (1796-1797)
BLEU F-479 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797)
BLEU F-480 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797)
BLEU F-481 Contentieux. Poursuites pour contravention aux règlements sur le vin. (1797)
BLEU F-482 Contentieux. Cas de paternité. (1797)
BLEU F-483 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797)
BLEU F-484 Contentieux. Eau. Poursuites pour mauvais entretien de la source de la Bichette. (1797)
BLEU F-485 Contentieux. Cas de paternité. (1797)
BLEU F-486 Contentieux. Enquête concernant une imposture. (1797)
BLEU F-487 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797)
BLEU F-488 Contentieux. Différend avec la Bourse française concernant les frais occasionnés par la réfection d'un mur. (1797)
BLEU F-489 - 493 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797)
BLEU F-494 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797-1798)
BLEU F-495 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation, de la location du four ainsi que pour dette. (1797-1798)
BLEU F-496 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1797-1798)
BLEU F-497 - 502 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1798)
BLEU F-503 - 505 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1799)
BLEU F-506 Contentieux. Poursuites pour dette et procès. (1795-1800)
BLEU F-507 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1799)
BLEU F-508 Contentieux. Poursuite pour non paiement d'une amende concernant une contravention au règlement sur le vin. (1799)
BLEU F-509 Contentieux. Montagnes. Procès avec Givrins concernant des droits d'affouage à la Givrine. (1799-1801)
BLEU F-510 Contentieux. Poursuites pour délit forestier à Bois-Bougy. (1799)
BLEU F-511 Contentieux. Levée de séquestre au détriment de la ville de Nyon. (1799)
BLEU F-512 Contentieux. Commandement de payer notifié à la ville de Nyon. (1799)
BLEU F-513 Contentieux. Poursuites pour non paiement d'un lot de fascines. (1799)
BLEU F-514 Contentieux. Poursuites pour refus d'enlever un pigeonnier. (1799)
BLEU F-515 Contentieux. Poursuites contre Nyon pour dette envers le fournisseur de l'armée française. (1799)
BLEU F-516 Contentieux. Poursuites contre Nyon pour dette. (1799)
BLEU F-517 Contentieux. Différend concernant l'acquisition d'une vigne et du chemin qui la traverse. (1800)
BLEU F-518 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la location du four. (1800)
BLEU F-519 Contentieux. Poursuites pour non paiement de bois. (1800)
BLEU F-520 Contentieux. Procès pour anticipation. (1800)
BLEU F-521 Contentieux. Procès contre la Régie pour malversation. (1804-1811)
BLEU F-522 Contentieux. Différend au sujet de la solidité d'un mur mitoyen. (1804)
BLEU F-523 Contentieux. Poursuites contre la commune. (1804)
BLEU F-524 Contentieux. Différend concernant la fermeture de l'entrée de la promenade aux véhicules ainsi que l'accès à la pompe ... (1804)
BLEU F-525 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1805)
BLEU F-526 Contentieux. Montagnes. Différend avec Givrins au sujet de la réparation du chalet de la Baronne. (1805)
BLEU F-527 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Gingins pour délit forestier. (1806)
BLEU F-528 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1807)
BLEU F-530 Contentieux. Différend concernant un droit de jour sur les jardins du château. (1787-1808)
BLEU F-531 Contentieux. Routes. Différend concernant l'élargissement de la route de Genève et l'expropriation d'immeubles subsé... (1809-1811)
BLEU F-531.1 Contentieux. Etat des biens et procès-verbaux du tribunal de district concernant la mise en faillite d'un négociant. (1808)
BLEU F-531.2 Contentieux. Bénéfice d'inventaire, procès-verbaux du tribunal de district et correspondance concernant la succession ... (1809)
BLEU F-531.3 Contentieux. Bénéfice d'inventaire, procès-verbaux du tribunal de district et correspondance concernant la succession ... (1810)
BLEU F-532 Contentieux. Mandat concernant l'adresse de paiement d'un loyer. (1811)
BLEU F-533 Contentieux. Fontaines. Différend concernant le percement d'un puits préjudiciable à l'alimentation en eau de la fon... (1815)
BLEU F-534 Contentieux. Cas de paternité. (1819)
BLEU F-535 Contentieux. Faillite et intervention des créanciers. (1823-1825)
BLEU F-536 Contentieux. Cas de paternité. (1824)
BLEU F-537 Contentieux. Routes. Différend avec l'Etat de Vaud concernant la construction projetée d'une route traversant les Al... (1824)
BLEU F-538 Contentieux. Routes. Expertise concernant les indemnités à verser aux communes traversées par la route projetée de T... (1828)
BLEU F-539 Contentieux. Procédure en revendication de droits de bourgeoisie. (1829-1831)
BLEU F-540 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1829-1833)
BLEU F-541 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1830-1831)
BLEU F-542 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1830-1832)
BLEU F-543 Contentieux. Enquête concernant l'identité d'un enfant. (1832-1836)
BLEU F-544 Contentieux. Routes. Différent concernant l'élargissement de la route de Genève et les expropriations subséquentes. (1832-1833)
BLEU F-545 Contentieux. Routes. Estimation d'un terrain pour l'élargissement de la route de Genève. (1833)
BLEU F-546 Contentieux. Différend avec l'Etat de Vaud à propos de la vente du jardin de la Cure. (1833-1837)
BLEU F-546.1 Contentieux. Bénéfice d'inventaire et correspondance concernant la succession d'un batelier. (1834-1835)
BLEU F-547 Contentieux. Bâtiments. Rapport sur l'état d'un bâtiment sis sur le port. (1835-1836)
BLEU F-548 Contentieux. Poursuites pour dette exercées par l'Hôpital. (1836)
BLEU F-549 Contentieux. Cas de paternité avec extraits de naissance. (1817-1840)
BLEU F-550 - 551 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1839-1840)
BLEU F-552 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1842)
BLEU F-553 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française et taxation des immeubles obtenus. (1842-1844)
BLEU F-554 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1839-1844)
BLEU F-555 Contentieux. Différend concernant un droit de passage. (1846-1847)
BLEU F-556 Contentieux. Procès en revendication de droits de bourgeoisie. (1803-1847)
BLEU F-557 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Givrins pour délit forestier. (1846)
BLEU F-558 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1847)
BLEU F-559 Contentieux. Consultation juridique concernant le remBoursement d'une créance. (1847)
BLEU F-560 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1848)
BLEU F-561 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1849)
BLEU F-562 Contentieux. Poursuites pour injures et dette subséquente. (1849-1856)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2604 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Visualiser l'UD sélectionnée dans l'affichage des détails
Restreindre l'affichage aux UD sélectionnées
Annuler la restriction
Aide
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: