Recherche dans le plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961
- Aller à la première entrée ...
- Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
- Archives de la commune de Montricher
- Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
- Archives de la commune de Morges
- Archives de la commune de Moudon
- Archives de la commune de Morrens
- Archives de la commune de Mutrux
- Archives de la commune de Novalles
- Archives de la commune de Noville
- Archives de la commune de Nyon
  - Archives officielles
    - AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
      - Aller à la première entrée ...
      - Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (750 entrées de plus)
      - BLEU F-321 Contentieux. Concerne un droit de clôturer un pâturage au Boiron. (1740)
      - BLEU F-322 Contentieux. Procès intenté par la Bourse des pauvres réfugiés concernant la détention illégale de fonds provenant d'u... (1740-1741)
      - BLEU F-323 Contentieux. Griefs de certains bourgeois concernant l'administration des biens communaux. (1740-1741)
      - BLEU F-324 Contentieux. Plainte pour injures et vente de vin. (1742)
      - BLEU F-325 Contentieux. Différend avec les cordonniers au sujet de l'impôt qu'ils doivent à la ville et extrait des impôts dus au... (1597-1742)
      - BLEU F-326 Contentieux. Opposition des 4 bonnes villes à une ordonnance concernant le droit de chasse. (1742)
      - BLEU F-327 Contentieux. Concerne la bourgeoisie d'un particulier et de son droit de chasse. (1744)
      - BLEU F-328 Contentieux. Extrait des registres du conseil concernant l'exploitation et la vente des chênes de Bois-Bougy ainsi que... (1735-1747)
      - BLEU F-329 Contentieux. Plainte pour diffamation. (1747)
      - BLEU F-330 Contentieux. Mandats concernant la répartition de la taxe perçue pour l'amodiation d'un fonds à Duillier. (1750)
      - BLEU F-331 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1750)
      - BLEU F-332 Contentieux. Montagnes. Procès pour délit forestier contre un particulier de Gingins. (1755-1757)
      - BLEU F-333 Contentieux. Différend avec Trélex au sujet des amodiations. (1757-1759)
      - BLEU F-334 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1756)
      - BLEU F-335 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1756-1758)
      - BLEU F-336 Contentieux. Montagnes. Plainte contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1756-1758)
      - BLEU F-337 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1754-1756)
      - BLEU F-338 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1756-1761)
      - BLEU F-339 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1757-1758)
      - BLEU F-340 - 342 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1757-1758)
      - BLEU F-343 Contentieux. Extrait du manuel du consistoire de Berne au sujet d'un enfant illégitime. (1757)
      - BLEU F-344 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1757)
      - BLEU F-345 Contentieux. Promesse d'acquittement de dettes. (1758-1773)
      - BLEU F-346 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Trélex pour délit forestier. (1759)
      - BLEU F-347 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1759)
      - BLEU F-348 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées contre la Bourse française. (1759)
      - BLEU F-349 Contentieux. Différend entre un particulier et la Bourse française au sujet d'un héritage. (1760-1761)
      - BLEU F-350 Contentieux. Plainte contre des particuliers pour dégâts commis à la promenade des Marronniers sur des arbres. (1760)
      - BLEU F-351 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760-1769)
      - BLEU F-352 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760)
      - BLEU F-353 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760-1761)
      - BLEU F-354 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
      - BLEU F-355 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
      - BLEU F-356 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
      - BLEU F-357 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
      - BLEU F-358 Contentieux. Montagnes. Concerne les réparations du chalet de la Fruitière. (1762)
      - BLEU F-359 Contentieux. Concerne la restitution de la couronne de la jeunesse. (1762)
      - BLEU F-360 Contentieux. Procès avec Trélex concernant les frais d'assistance d'un enfant illégitime. (1762)
      - BLEU F-361 Contentieux. Extrait de registre baillival concernant les frais d'assistance d'un enfant illégitime. (1764)
      - BLEU F-362 Contentieux. Procès entre les bourgeois et les conseils au sujet de l'administration des biens communaux. (1765-1770)
      - BLEU F-363 Contentieux. Procès pour anticipation près du pont de Saint-Jean. (1766)
      - BLEU F-363 bis Contentieux. Procès au sujet des moulins de La Rippe. (1768-1788)
      - BLEU F-364 Contentieux. Différend avec un particulier de Trélex concernant une amodiation. (1768)
      - BLEU F-365 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1769-1776)
      - BLEU F-366 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1769)
      - BLEU F-367 Contentieux. Etat des actes pour les poursuites à exercer. (1769)
      - BLEU F-368 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1769)
      - BLEU F-369 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Chéserex pour délit forestier. (1771)
      - BLEU F-370 Contentieux. Montagnes. Procès contre des particuliers de Saint-Cergue pour délit forestier. (1770-1771)
      - BLEU F-371 Contentieux. Poursuites pour non paiement de loyer. (1771)
      - BLEU F-372 Contentieux. Poursuites pour délit forestier à Bois-Bougy. (1772)
      - BLEU F-373 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1773)
      - BLEU F-374 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1773)
      - BLEU F-375 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la ferme du four de Rive. (1773-1775)
      - BLEU F-376 Contentieux. Différend avec les fermiers de l'ohmgeld de Trélex. (1774)
      - BLEU F-377 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1775-1790)
      - BLEU F-378 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier à la Fruitière. (1776-1777)
      - BLEU F-379 Contentieux. Opposition de la ville concernant la vente de vin étranger. (1776-)
      - BLEU F-380 - 383 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1777)
      - BLEU F-384 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1777-1778)
      - BLEU F-385 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par le consistoire de Nyon. (1779)
      - BLEU F-386 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Gingins pour délit forestier. (1779)
      - BLEU F-387 Contentieux. Procès en diffamation intenté par la Bourse française de Lausanne. (1778-1779)
      - BLEU F-388 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1779-1782)
      - BLEU F-389 - 393 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1779)
      - BLEU F-394 Contentieux. Mémoire concernant l'importation du bois de Bourgogne. (1779)
      - BLEU F-395 Contentieux. Citation à comparaître. (1780)
      - BLEU F-396 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Trélex pour délit forestier. (1780-1781)
      - BLEU F-397 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1780)
      - BLEU F-398 - 399 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1780)
      - BLEU F-400 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Gingins pour délit forestier. (1781)
      - BLEU F-401 - 402 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1781)
      - BLEU F-403 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1781-1788)
      - BLEU F-404 - 407 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1781)
      - BLEU F-408 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées notamment par la Bourse française. (1781-1783)
      - BLEU F-409 Contentieux. Poursuites pour dettes contre un particulier de Vich exercées par l'Hôpital. (1781)
      - BLEU F-410 - 411 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1781-1782)
      - BLEU F-412 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1782)
      - BLEU F-413 - 414 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1782)
      - BLEU F-415 Contentieux. Montagnes. Poursuites pour non paiement d'une amende concernant un délit forestier commis par un partic... (1782-1783)
      - BLEU F-416 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1782-1783)
      - BLEU F-417 Contentieux. Problèmes concernant la reddition des comptes de l'année 1765. (1782)
      - BLEU F-418 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Grens pour délit forestier. (1783-1784)
      - BLEU F-419 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1783)
      - BLEU F-420 - 421 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1784)
      - BLEU F-422 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1785-1786)
      - BLEU F-423 Contentieux. Différend concernant l'incorporation d'un membre à la Bourse française. (1786)
      - BLEU F-424 - 425 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1786)
      - BLEU F-427 Contentieux. Poursuites pour non paiement d'une amodiation. (1786-1787)
      - BLEU F-428 Contentieux. Montagnes. Poursuites pour non paiement d'une amende concernant un délit forestier commis par un partic... (1786-1787)
      - BLEU F-429 - 430 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1786)
      - BLEU F-431 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1787)
      - BLEU F-432 Contentieux. Poursuites pour délit forestier et dette subséquente. (1787-1788)
      - BLEU F-433 Contentieux. Procédure consistoriale concernant un enfant illégitime et son droit à l'assistance. (1787-1793)
      - BLEU F-434 Contentieux. Mémoire concernant le canal de l'Asse. (1787)
      - BLEU F-435 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Trélex pour délit forestier et dette subséquente. (1787-1788)
      - BLEU F-436 - 443 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1788)
      - BLEU F-444 Contentieux. Différend entre la Bourse française et la commune de Juriens au sujet de frais d'entretien. (1788-1789)
      - BLEU F-445 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1789)
      - BLEU F-446 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1790)
      - Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2704 entrées de plus)
      - Aller à la dernière entrée ...
  - Archives privées
- Archives de la commune d'Ogens
- Archives de la commune d'Ollon
- Archives de la commune d'Onnens
- Archives de la commune d'Oppens
- Archives de la commune d'Orbe
- Archives de la commune d'Orges
- Archives de la commune d'Ormont-Dessous
- Archives de la commune d'Ormont-Dessus
- Archives de la commune d'Orny
- Archives de la commune d'Oron
- Archives de la commune d'Orzens
- Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
- Archives de la commune de Pailly
- Archives de la commune de Pampigny
- Archives de la commune de Paudex
- Archives de la commune de Payerne
- Archives de la commune de Penthalaz
- Archives de la commune de Penthaz
- Archives de la commune de Penthéréaz
- Archives de la commune de Perroy
- Archives de la commune de Poliez-Pittet
- Archives de la commune de Pompaples
- Archives de la commune de Pomy
- Archives de la commune de Prangins
- Archives de la commune de Premier
- Archives de la commune de Préverenges
- Archives de la commune de Prévonloup
- Archives de la commune de Prilly
- Archives de la commune de Provence
- Archives de la commune de Puidoux
- Archives de la commune de Pully
- Archives de la commune de Rances
- Archives de la commune de Renens
- Archives de la commune de Rennaz
- Archives de la commune de Reverolle
- Archives de la commune de Rivaz
- Archives de la commune de Roche
- Archives de la commune de Rolle
- Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
- Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
- Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
- Archives de la commune de Ropraz
- Archives de la commune de Rossenges
- Archives de la commune de Rossinière
- Archives de la commune de Rougemont
- Archives de la commune de Rovray
- Archives de la commune de Rueyres
- Archives de la commune de Saint-Barthélemy
- Archives de la commune de Saint-Cergue
- Archives de la commune de Sainte-Croix
- Archives de la commune de Saint-George
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
- Archives de la commune de Saint-Livres
- Archives de la commune de Saint-Oyens
- Archives de la commune de Saint-Prex
- Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
- Archives de la commune de Saint-Sulpice
- Archives de la commune de Sarzens
- Archives de la commune de Saubraz
- Archives de la commune de Savigny
- Archives de la commune de Senarclens
- Archives de la commune de Sergey
- Archives de la commune de Servion
- Archives de la commune de Sévery
- Archives de la commune de Signy-Avenex
- Archives de la commune de Suchy
- Archives de la commune de Sullens
- Archives de la commune de Suscévaz
- Archives de la commune de Syens
- Archives de la commune de Tannay
- Archives de la commune de Tartegnin
- Archives de la commune de Tévenon
- Archives de la commune de Tolochenaz
- Archives de la commune de Trélex
- Archives de la commune de Trey
- Archives de la commune de Treycovagnes
- Archives de la commune de Treytorrens
- Archives de la commune d'Ursins
- Archives de la commune de Valbroye
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
- Archives de la commune de Vallorbe
- Archives de la commune de Vaulion
- Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
- Archives de la commune de Vevey
- Archives de la commune de Veytaux
- Archives de la commune de Vich
- Archives de la commune de Villars-Epeney
- Archives de la commune de Villars-le-Comte
- Archives de la commune de Villars-le-Terroir
- Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
- Aller à la dernière entrée ...

Portfolio:
Désignation: