Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
      • Archives officielles
        • AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (700 entrées de plus)
          • BLEU F-271 Contentieux. Montagnes. Mandat concernant des déprédations commises à la montagne de Nyon. (1723)
          • BLEU F-272 Contentieux. Pâturages. Procès contre un particulier de Gingins au sujet de droits de pâturage aux Allévays. (1723-1724)
          • BLEU F-273 Contentieux. Pâturages. Différend avec Grens au sujet d'une amodiation et de droits de pâturage ainsi qu'avec Avenex... (1687-1725)
          • BLEU F-274 Contentieux. Différend avec le bailli concernant la justice. (1725)
          • BLEU F-275 Contentieux. Procès avec Trélex concernant la maladie du bétail. (1725)
          • BLEU F-276 Contentieux. Procès des 4 bonnes villes contre le seigneur de Genolier concernant le droit de chasse. (1568-1728)
          • BLEU F-277 Contentieux. Plainte pour injures. (1725)
          • BLEU F-278 Contentieux. Différend avec Prangins concernant la chasse et la pêche. (1725)
          • BLEU F-279 Contentieux. Procès des 4 bonnes villes contre le seigneur de Grens et Crans au sujet de droits de chasse. (1725)
          • BLEU F-280 Contentieux. Montagnes. Procès contre des particuliers de Saint-Cergue pour délits forestiers. (1726-1728)
          • BLEU F-281 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1726-1728)
          • BLEU F-282 Contentieux. Sentence concernant un droit de chasse. (1726)
          • BLEU F-283 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre des particuliers de Saint-Cergue pour délits forestiers. (1726-1729)
          • BLEU F-284 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Nyon pour infraction au règlement de police sur la chasse. (1726-1728)
          • BLEU F-285 Contentieux. Procès avec Prangins concernant les bans de vendange au Clos-Culex. (1396-1733)
          • BLEU F-286 Contentieux. Mandat concernant l'amodiation des biens de l'Hôpital. (1727)
          • BLEU F-287 Contentieux. Différend avec un particulier au sujet d'un droit de propriété sur une chapelle. (1479-1738)
          • BLEU F-288 Contentieux. Différend avec Céligny concernant le bétail. (1727)
          • BLEU F-289 Contentieux. Différend avec Prangins au sujet de l'eau minérale et de la prise de sable au bord du lac. (1727)
          • BLEU F-290 Contentieux. Concerne la franchise d'ohmgeld d'un particulier. (1727-1728)
          • BLEU F-291 Contentieux. Différend avec Prangins au sujet de l'amodiation du Bois de Chênes. (1728-1729)
          • BLEU F-292 Contentieux. Pâturages. Différend avec Prangins au sujet des droits de pâturage au Bois de Chênes. (1661-1730)
          • BLEU F-293 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1728)
          • BLEU F-294 Contentieux. Poursuites pour non paiement de créance et délits forestiers. (1728)
          • BLEU F-295 Contentieux. Mandat concernant l'élection du banneret. (1728)
          • BLEU F-296 Contentieux. Poursuites pour port d'arme et délit de chasse. (1728)
          • BLEU F-297 Contentieux. Montagnes. Procès contre un particulier de Givrins pour délit forestier. (1728-1730)
          • BLEU F-298 Contentieux. Montagnes. Procès contre des particuliers de Givrins pour délit forestier. (1729-1731)
          • BLEU F-299 Contentieux. Mandats concernant la contagion du bétail à Prangins. (1730)
          • BLEU F-300 Contentieux. Montagnes. Concerne la montagne du Gist. (1479-1730)
          • BLEU F-301 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1730)
          • BLEU F-302 Contentieux. Problème de bourgeoisie. (1730-1731)
          • BLEU F-303 Contentieux. Litige concernant la reddition des comptes de 1722. (1730)
          • BLEU F-304 Contentieux. Mandat concernant la démission d'un membre de la commission des blés. (1731)
          • BLEU F-305 Contentieux. Différend avec Arnex concernant la bourgeoisie d'un particulier. (1571-1731)
          • BLEU F-306 Contentieux. Procès contre le métral pour avoir exercé en dehors de sa juridiction. (1732-1733)
          • BLEU F-307 Contentieux. Procès concernant l'ohmgeld. (1279-1732)
          • BLEU F-308 Contentieux. Collocations des créanciers de l'Hôpital. (1732)
          • BLEU F-309 Contentieux. Plainte contre le pasteur. (1727-1733)
          • BLEU F-310 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1733)
          • BLEU F-311 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1734)
          • BLEU F-312 Contentieux. Enquête concernant l'exposition d'un enfant. (1735)
          • BLEU F-313 Contentieux. Procès consistorial au sujet d'un enfant illégitime. (1736-1738)
          • BLEU F-314 Contentieux. Procédure fiscale contre Duillier. (1736-1739)
          • BLEU F-315 Contentieux. Différend avec Grens au sujet de pâturages. (1736-1741)
          • BLEU F-316 Contentieux. Fontaines. Concerne un droit de fouille et la pose d'une canalisation de fontaine à Rive. (1736)
          • BLEU F-317 Contentieux. Routes. Concerne l'établissement et le règlement des avenues sur certaines montagnes et bois. (1737)
          • BLEU F-318 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1732)
          • BLEU F-319 Contentieux. Concerne le paiement du ministre allemand qui a peint les armoiries des conseillers. (1737)
          • BLEU F-320 Contentieux. Montagnes. Poursuites contre des particuliers de Trélex pour délits forestiers. (1739)
          • BLEU F-321 Contentieux. Concerne un droit de clôturer un pâturage au Boiron. (1740)
          • BLEU F-322 Contentieux. Procès intenté par la Bourse des pauvres réfugiés concernant la détention illégale de fonds provenant d'u... (1740-1741)
          • BLEU F-323 Contentieux. Griefs de certains bourgeois concernant l'administration des biens communaux. (1740-1741)
          • BLEU F-324 Contentieux. Plainte pour injures et vente de vin. (1742)
          • BLEU F-325 Contentieux. Différend avec les cordonniers au sujet de l'impôt qu'ils doivent à la ville et extrait des impôts dus au... (1597-1742)
          • BLEU F-326 Contentieux. Opposition des 4 bonnes villes à une ordonnance concernant le droit de chasse. (1742)
          • BLEU F-327 Contentieux. Concerne la bourgeoisie d'un particulier et de son droit de chasse. (1744)
          • BLEU F-328 Contentieux. Extrait des registres du conseil concernant l'exploitation et la vente des chênes de Bois-Bougy ainsi que... (1735-1747)
          • BLEU F-329 Contentieux. Plainte pour diffamation. (1747)
          • BLEU F-330 Contentieux. Mandats concernant la répartition de la taxe perçue pour l'amodiation d'un fonds à Duillier. (1750)
          • BLEU F-331 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1750)
          • BLEU F-332 Contentieux. Montagnes. Procès pour délit forestier contre un particulier de Gingins. (1755-1757)
          • BLEU F-333 Contentieux. Différend avec Trélex au sujet des amodiations. (1757-1759)
          • BLEU F-334 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1756)
          • BLEU F-335 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1756-1758)
          • BLEU F-336 Contentieux. Montagnes. Plainte contre un particulier de Saint-Cergue pour délit forestier. (1756-1758)
          • BLEU F-337 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital. (1754-1756)
          • BLEU F-338 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1756-1761)
          • BLEU F-339 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1757-1758)
          • BLEU F-340 - 342 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1757-1758)
          • BLEU F-343 Contentieux. Extrait du manuel du consistoire de Berne au sujet d'un enfant illégitime. (1757)
          • BLEU F-344 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1757)
          • BLEU F-345 Contentieux. Promesse d'acquittement de dettes. (1758-1773)
          • BLEU F-346 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Trélex pour délit forestier. (1759)
          • BLEU F-347 Contentieux. Poursuites pour non paiement de la finance d'habitation. (1759)
          • BLEU F-348 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées contre la Bourse française. (1759)
          • BLEU F-349 Contentieux. Différend entre un particulier et la Bourse française au sujet d'un héritage. (1760-1761)
          • BLEU F-350 Contentieux. Plainte contre des particuliers pour dégâts commis à la promenade des Marronniers sur des arbres. (1760)
          • BLEU F-351 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760-1769)
          • BLEU F-352 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760)
          • BLEU F-353 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1760-1761)
          • BLEU F-354 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
          • BLEU F-355 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
          • BLEU F-356 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
          • BLEU F-357 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1761)
          • BLEU F-358 Contentieux. Montagnes. Concerne les réparations du chalet de la Fruitière. (1762)
          • BLEU F-359 Contentieux. Concerne la restitution de la couronne de la jeunesse. (1762)
          • BLEU F-360 Contentieux. Procès avec Trélex concernant les frais d'assistance d'un enfant illégitime. (1762)
          • BLEU F-361 Contentieux. Extrait de registre baillival concernant les frais d'assistance d'un enfant illégitime. (1764)
          • BLEU F-362 Contentieux. Procès entre les bourgeois et les conseils au sujet de l'administration des biens communaux. (1765-1770)
          • BLEU F-363 Contentieux. Procès pour anticipation près du pont de Saint-Jean. (1766)
          • BLEU F-363 bis Contentieux. Procès au sujet des moulins de La Rippe. (1768-1788)
          • BLEU F-364 Contentieux. Différend avec un particulier de Trélex concernant une amodiation. (1768)
          • BLEU F-365 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1769-1776)
          • BLEU F-366 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1769)
          • BLEU F-367 Contentieux. Etat des actes pour les poursuites à exercer. (1769)
          • BLEU F-368 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la Bourse française. (1769)
          • BLEU F-369 Contentieux. Poursuites contre un particulier de Chéserex pour délit forestier. (1771)
          • BLEU F-370 Contentieux. Montagnes. Procès contre des particuliers de Saint-Cergue pour délit forestier. (1770-1771)
          • BLEU F-371 Contentieux. Poursuites pour non paiement de loyer. (1771)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2754 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961